FORTIS B FUND Equity Blue Chips Europe

FORTIS B FUND Equity Blue Chips Europe
Prospectus simplifié
Informations concernant la sicav
Dénomination
FORTIS B FUND
Date de constitution
15 mai 1991
Durée d’existence
Illimitée
Etat membre où la sicav a son siège statutaire
Belgique
Statut
Sicav à compartiments multiples ayant opté pour des placements répondant aux conditions de la directive 85/611/CEE et
régie, en ce qui concerne son fonctionnement et ses placements, par la loi du 20 juillet 2004 relative à certaines formes
de gestion collective de portefeuilles d’investissement.
Type de gestion
Sicav qui a désigné une société de gestion d'organismes de placement collectif.
Société de gestion
Nom : Fortis Investment Management Belgium
Siège social : avenue de l’Astronomie, 14 - 1210 Bruxelles
Délégation de l’administration
Fastnet Belgium S.A., avenue du Port, 86C b320 - 1000 Bruxelles
Service financier
Fortis Banque S.A., Montagne du Parc, 3 - 1000 Bruxelles
Distributeur(s)
Fortis Investment Management Belgium S.A.
Fortis Banque S.A.
Citibank Belgium S.A.
Deutsche Bank S.A.
Dierickx S.A.
Leleux Associated Brokers
Petercam S.A.
Rampelbergs & Cie S.A.
Dépositaire
Fortis Banque S.A., Montagne du Parc, 3 - 1000 Bruxelles
Commissaire
Ernst & Young S.C.C., Reviseurs d’Entreprises, boulevard d’Avroy, 38 - 4000 Liège, représentée par Philippe Pire
Promoteur
Fortis Banque S.A.
FORTIS B FUND Equity Blue Chips Europe - Prospectus simplifié - version MAI 2008
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Régime fiscal
Dans le chef de la sicav :
- Taxe annuelle de 0,08%, prélevée sur base des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de l’année
précédente.
- Récupération des retenues à la source sur dividendes belges et revenus étrangers encaissés par la sicav
(conformément aux conventions préventives de double imposition).
Le régime de taxation des revenus et des plus-values perçus par un investisseur dépend de la législation applicable à
son statut particulier dans le pays de perception. En cas de doute sur le régime fiscal applicable, il incombe à
l’investisseur de se renseigner personnellement auprès de professionnels ou de conseillers compétents.
Informations supplémentaires
1. Sources d’information
Sur demande, les prospectus, les statuts, les rapports annuels et semestriels ainsi que l’information complète sur les
autres compartiments peuvent être obtenus gratuitement, avant ou après la souscription des parts, au siège de la
société ou auprès des distributeurs.
Le total des frais sur encours et les taux de rotation du portefeuille pour les périodes antérieures peuvent être obtenus au
siège de la société ou aux guichets de l'organisme assurant le service financier.
Le prospectus peut être consulté sur le site internet www.fortisinvestments.com.
2. Autorité compétente
Commission bancaire, financière et des assurances (CBFA), rue du Congrès, 12-14 - 1000 Bruxelles.
er
Le prospectus simplifié est publié après avoir été approuvé par la CBFA, conformément à l’article 53, § 1 de la loi du 20
juillet 2004 relative à certaines formes de gestion collective de portefeuilles d’investissement. Cette approbation ne
comporte aucune appréciation de l’opportunité et de la qualité de l’offre, ni de la situation de celui qui la réalise.
3. Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues si nécessaire
Fortis Investment Management Belgium S.A., avenue de l'Astronomie, 14 - 1210 Bruxelles
Tél : 02/274.85.43 (Client Service) entre 9 et 17 heures
4. Personne(s) responsable(s) du contenu du prospectus et du prospectus simplifié
Fortis Investment Management Belgium S.A., avenue de l'Astronomie, 14 - 1210 Bruxelles
La personne responsable du prospectus déclare qu'à sa connaissance les données du prospectus et du prospectus
simplifié sont conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée.
Cogestion
Dans le but de réduire les charges opérationnelles et administratives tout en permettant une plus grande diversification
des investissements, le Conseil d'administration peut décider que tout ou partie des actifs de la Société seront cogérés
avec des actifs appartenant à d’autres entités ou que tout ou partie des actifs des compartiments seront cogérés entre
eux.
La note explicative relative à la cogestion est reprise dans le prospectus.
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Informations concernant le compartiment
1. PRÉSENTATION
Dénomination
Equity Blue Chips Europe
Date de constitution
7 juin 1995
Durée d’existence
Illimitée
Gestion du portefeuille d’investissement
Fortis Investment Management France S.A. - 23, Rue de l’Amiral d’Estaing - F 75209 Paris - Cedex 16
2. INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS
Objectifs du compartiment
Assurer à ses actionnaires une valorisation aussi élevée que possible des capitaux investis tout en les faisant bénéficier
d'une large répartition des risques.
Politique de placement du compartiment
Le compartiment investit principalement en actions de sociétés européennes dotées d'une importante capitalisation
boursière. La composition du portefeuille est établie en tenant compte de la capitalisation boursière des secteurs, des
perspectives et des situations spécifiques des secteurs et des valeurs individuelles. A titre accessoire, le compartiment
peut procéder à d'autres investissements. Il ne pourra investir plus de 10% de ses actifs dans d'autres OPCVM ou OPC.
Catégories d’actifs autorisés : valeurs mobilières, parts d'organismes de placement collectif, dépôts auprès d'un
établissement de crédit, instruments financiers dérivés, instruments du marché monétaire, liquidités.
Opérations sur instruments financiers dérivés autorisées : le compartiment peut recourir à l'utilisation
d'instruments financiers dérivés tant à titre de couverture qu'en vue de la réalisation des objectifs de placement.
Les instruments financiers dérivés utilisés ont comme sous-jacents des actions ou indices d'actions ou des titres
similaires aux actions (options, contrats à terme, swaps, …), ou des liquidités en diverses devises. Cette liste n'est pas
limitative et dépend des objectifs de placement du compartiment. En règle générale, ces instruments servent à répliquer
ou à neutraliser de manière plus pointue et plus souple les risques inhérents à des investissements dans les sousjacents et leur utilisation n'augmente pas les risques en soi. Si les instruments utilisés ne sont pas négociables sur un
marché réglementé, il faut que les instruments dérivés de gré à gré fassent l'objet d'une évaluation fiable et vérifiable sur
une base journalière et puissent, à l'initiative du compartiment, être vendus, liquidés ou clôturés par une transaction
symétrique, à tout moment et à leur juste valeur.
Stratégie particulière : Le compartiment vise à offrir une diversification très large au niveau de la répartition sectorielle,
en se limitant à une région particulière en ce qui concerne la diversification au niveau géographique. Le portefeuille
comprendra presque exclusivement des actions.
Profil de risque du compartiment
L’appréciation du profil de risque de l’OPC et/ou de l’investisseur type est basée sur une recommandation de
l’Association belge des Asset Managers qui peut être consultée sur le site internet www.beama.be.
La valeur d’une part peut augmenter ou diminuer, ainsi, l’investisseur pourrait recevoir moins que sa mise.
Une description détaillée de tous les risques est reprise dans le prospectus.
Tableau récapitulatif des risques pertinents et significatifs tels qu’évalués par le compartiment :
Type de risque
Définition concise du risque
Risque de marché
Risque de déclin du marché d’une catégorie d’actifs déterminée
pouvant affecter les prix et la valeur des actifs en portefeuille
Moyen
Elevé
X
Risque de performance
Risque pesant sur la performance
X
Risque de capital
Risque pesant sur le capital
X
Profil de risque de l’investisseur-type
Horizon de placement conseillé : 8 ans.
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Ce compartiment s’adresse plus particulièrement à des investisseurs présentant un profil de risque dynamique.
Ces informations sont données à titre indicatif et n’entraînent aucun engagement de la part de la Société.
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3. INFORMATIONS D’ORDRE ÉCONOMIQUE
Commissions et frais
Commissions et frais non récurrents supportés par l’investisseur
(en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d’inventaire par action)
Commission de commercialisation
Entrée
Sortie
Changement de
compartiment
2,5% (maximum)
--
si plus élevée,
perception du
complément
--
--
25 EUR (maximum)
--
Actions de
capitalisation :0,5%
avec un maximum de
750 EUR
Cap. -> Cap./Dis. :
0,5% avec un
maximum de 750 EUR
Frais administratifs
¾ Changement de compartiment
TOB
Commissions et frais récurrents supportés par le compartiment
(en EUR ou en pourcentage de la valeur nette d’inventaire des actifs)
Rémunération de la gestion du portefeuille d’investissement
Commission de performance
Rémunération de l’administration
Rémunération de la commercialisation
Rémunération du service financier
Rémunération du dépositaire
Taxe annuelle
Autres frais (estimation)
1,25% par an
-0,125% par an
--0,05% par an
0,08% des montants nets placés en Belgique au 31 décembre de
l’année précédente
0,05% par an (rémunération autorités de contrôle, taxes, publications
et autres, y compris la rémunération du commissaire).
Existence de soft commissions
Pour plus d’informations sur ce point, voir le prospectus.
Existence de fee-sharing agreements
Pour plus d’informations sur ce point, voir le prospectus.
4. INFORMATIONS CONCERNANT LES PARTS ET LEUR NÉGOCIATION
Types de parts offertes au public
Actions de capitalisation ou de distribution sous forme nominative ou dématérialisée.
Codes ISIN
Capitalisation : BE0154964556
Distribution : BE0154965561
Devise de calcul de la valeur nette d’inventaire
EUR
Distribution des dividendes
L'assemblée générale annuelle du compartiment déterminera chaque année, sur proposition du conseil d'administration,
la part du résultat qui peut être allouée au compartiment conformément à la législation en vigueur. La Société pourra
distribuer des dividendes aux actions de distribution dans le cadre de la loi. Le conseil d'administration pourra décider la
mise en paiement d'acomptes sur dividendes sous réserve des dispositions de la loi.
Période de souscription initiale
du 7 au 9 juin 1995 inclus
Prix de souscription initiale
5.000 BEF (123,94 EUR)
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Calcul de la valeur nette d’inventaire
La valeur nette d’inventaire est calculée chaque jour ouvrable bancaire en Belgique pour autant que les marchés
financiers correspondant à 80% des actifs du compartiment aient été ouverts au moins un jour après celui qui a servi de
base au calcul de la valeur nette d'inventaire précédente.
Publication de la valeur nette d’inventaire
La valeur nette d’inventaire est publiée quotidiennement dans la presse financière belge et est également disponible aux
guichets de l’organisme assurant le service financier.
Modalités de souscription des parts, de rachat des parts et de changement de compartiment
Les demandes de souscription, de conversion et de rachat reçues par l’organisme chargé du service financier ou le
distributeur avant 16 heures seront exécutées sur la base de la première valeur d’inventaire qui suit la date de réception
de la demande ; cette valeur d’inventaire sera calculée sur la base des cours de clôture du jour de la réception de l’ordre.
Elles seront payées sous valeur deux jours ouvrables du marché des changes de la devise de paiement, après le jour de
calcul de la valeur nette d’inventaire.
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Annexe 1 : informations révisables annuellement portant sur la période du 01/01/2007 au 31/12/2007
Indicateur de risque synthétique
4 sur une échelle allant de 0 (risque le plus faible) à 6 (risque le plus élevé).
Performances historiques par catégorie de parts
Il s’agit de chiffres du passé qui ne constituent pas un indicateur de performance future. Ces chiffres ne tiennent pas
compte d’éventuelles restructurations.
Tableau des performances historiques
1 an
3 ans
5 ans
10 ans
Depuis le
9/06/1995
Compartiment (EUR)
3,34%
13,84%
12,10%
3,08%
7,82%
Les chiffres de performances présentés ci-dessus ne tiennent pas compte des commissions et frais liés aux émissions et
rachats de parts. Ils concernent les parts de capitalisation et représentent l’évolution de la valeur nette d’inventaire
annualisée et hors frais (de souscription et de remboursement).
Total des frais sur encours (TFE)
1,49%
Les frais suivants ne sont pas repris dans le TFE : les frais de transaction, l’intérêt sur les emprunts, les paiements liés
aux instruments financiers dérivés, les commissions et frais qui sont directement payés par l’investisseur, les soft
commissions.
Taux de rotation
Taux de rotation du portefeuille : 259,62%
Taux de rotation corrigé du portefeuille : 254,73%
Fiscalité
Le compartiment investit directement ou indirectement moins de 40% de ses actifs dans des créances visées à l’article
19bis du Code des Impôts sur les Revenus 1992. Par conséquent, l’investisseur personne physique ne sera pas imposé
au précompte mobilier de 15% sur la partie de la valeur de rachat de ses actions qui correspond à la composante
d’intérêts, plus-values ou moins-values, provenant des créances susvisées.
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