ETAT DES LIEUX - Mairie de Combloux

Annexe IV
ETAT DES LIEUX
Préalable et postérieur à l’exploitation d’une coupe de bois.
NOM et RAISON SOCIALE de L’EXPLOITANT :
ADRESSE DE LA COUPE :
- Commune :
- Durée de la coupe :
- Lieux dit :
- Volume de la coupe :
- Parcelles :
- Desserte par câble ou
héliportage :
ACCES UTILISES :
* Voie communale :
* Chemin rural :
* Lieu de dépôt :
* Création de pistes forestières :
ETAT PREALABLE DES LIEUX :
Début de constat :
Fin de constat
constat :
Etat de la place de stockage :
Fait à
Le
Le Garde Champêtre :
Fait à
le
L’exploitant des travaux :
ETAT DES LIEUX APRES EVACUATION DES BOIS :
ETAT DE LA CHAUSSEE
(voie communale) :
- fossés :
- accotements :
- renvois d’eau :
ETAT DU CHEMIN
(rural) :
- fossés :
- accotements :
- renvois d’eau :
Etat de la place de stockage :
Fait à
le
Le Garde Champêtre :
Fait à
le
L’exploitant des travaux :
TRAVAUX EVENTUELS A REALISER A LA CHARGE DE L’EXPLOITANT :
DESCRIPTIF DES TRAVAUX (éventuellement devis) :
Schéma de localisation :
Fait à
le
Fait à
le
Le Garde Champêtre :
L’exploitant des travaux :
Annexe 3
CONDITIONS DE TRANSPORT DES GRUMES SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAL
NOM et RAISON SOCIALE du TRANSPORTEUR :
CHARGEMENT :
- Commune :
- Lieux dit :
- Parcelles :
ACCES UTILISES :
* Voie communale :
* Chemin rural :
* Lieu de dépôt :
Tonnage imposé par la commune :
Longueur des grumes imposée par la commune :
Périodes acceptées par la commune :
Horaires acceptés par la commune :
Matériel utilisé :
Fait à
le
Fait à
le
Le Garde Champêtre :
L’exploitant des travaux :