Nom opération Obligatoire Champ libre Accession

Onglets
Champs
Création d'une demande par le maître d'ouvrage
Nom opération
Nature opération
Date
Commune
Maître d'Ouvrage
Caractéristiques de la demande
Code - Nom de l'opération
Nature
Commune
Maître d'Ouvrage
Etat
Date / Heure de l'état
Infos générales
Nom de l'opération
Date
Commune
Sous-nature opération
Instructeur
Année de programmation souhaitée
Date de dépôt prévisionnelle du dossier papier
Adresse - Ligne 1, Ligne 2, Ligne 3, Ligne 4
Code postal
Bureau distributeur
Date de dépôt du permis de construire
Date d'obtention du permis de construire
Après enregistrement des "Infos générales" de l'opération
Année de programmation retenue
Remplissage
Obligatoire
Menu déroulant
Obligatoire
Automatique
Menu de recherche
Automatique
Obligatoire
Obligatoire
Obligatoire
Obligatoire
Obligatoire
Date de situation foncière du terrain
Accession - Acquisition-Amélioration
Accession - Neuf
Offre Nouvelle - Acquisition-Amélioration
Offre Nouvelle - Neuf
Complété par défaut : date du jour
Organisme associé à l'utilisateur connecté lors de la création de l'opération
Automatique
Automatique
Automatique
Automatique
Automatique
Automatique
Année - Numéro de l'opération - Nom de l'opération
Nature saisie à l'étape précédente
Commune de l'opération saisie à l'étape précédente
Organisme associé à l'utilisateur connecté lors de la création de l'opération
Avancement de l'opération
Date / heure de la dernière modification de l'état
Automatique
Automatique
Automatique
Menu déroulant
Automatique
Menu déroulant
Date
Champ libre
Champ libre
Champ libre
Date
Date
Nom de l'opération saisi à la création
Date de la création de l'opération
Commune de l'opération saisie à la création
En fonction de la nature de l'opération choisie
Agent en charge de l'instruction du côté du gestionnaire
Menu déroulant
Complétée par le gestionnaire
Produit spécifique hébergement
PLAI
PLS
PLUS
PLUS-CD
Surcharge foncière
PSLA (pour les natures : Accession - Neuf et Accession - Acquisition-Amélioration)
Menu déroulant
Numéro de permis de construire
Infos techniques
Pour les menus déroulants : valeurs proposées
Pour les champs automatiques : valeur par défaut
Champ libre
Obligatoire
Produit(s) envisagé(s)
Siutation foncière du terrain
Type de champ
Champ libre
Obligatoire
Menu déroulant
Date
Pleine propriété
Bail à réhabilitation
Bail emphytéotique
Bail à construction
Usufruit
Autre
Onglets
Champs
Dévolution des travaux
Remplissage
Obligatoire
Nécessité de Droit de préemption urbain
Révision du Plan Local d'Urbanisme
Classe énergétique du bâtiment (actuelle)
Classe énergétique du bâtiment (cible)
Type de champ
Menu déroulant
Case à cocher
Case à cocher
Menu déroulant
Menu déroulant
Nature des logements
Obligatoire
Menu déroulant
Type de bénéficiaires
Obligatoire
Menu déroulant
Type de construction
Obligatoire
Menu déroulant
Montants de subvention demandés
Champ libre
Typologie des logements
Consistance de l'opération
Obligatoire
Pour les menus déroulants : valeurs proposées
Pour les champs automatiques : valeur par défaut
Entreprise générale
Lots séparés
VEFA
Non déterminé
AàG
AàG
Logements ordinaires
Autres logements foyers
Hébergement
Résidence sociale
Pensions de famille (Maisons relais)
Résidence d'accueil
Ménages
Etufdiants
Personnes âgées
Personnes handicapées
Saisonniers
Jeunes
Publics maison relais ou res. D'accueil
Publics issus de FTM
Autres publics spécifiques
Gens du voyage
Individuel
Collectif
Mixte
A renseigner par produit
Nombre de logements de Type 1, 1' et 1bis
Nombre de logements de Type 2
Nombre de logements de Type 3
Nombre de logements de Type 4
Nombre de logements de Type 5 et plus
Nombre de logements individuels
Nombre de logements collectifs
Historique
Date
Maître d'ouvrage ou Entité gestionnaire
Etat
Motif
Commentaire
Après validation de la demande par le maître d'ouvrage - "infos d'avancement"
Date prévisionnelle de l'ordre de service
Obligatoire lors de l'instruction
Date prévisionnelle de mise en service
Obligatoire lors de l'instruction
Date de l'ordre de service
Date de mise en service
Date de dépôt du permis de construire
Date d'obtention du permis de construire
Automatique
Automatique
Automatique
Automatique
Automatique
Date
Date
Date
Date
Date
Date
Date et heure du dernier éat
Organismes associés à l'utilisateur connecté lors de la création de l'opération
Avancement de l'opération
Complété par le gestionnaire
Complété par le gestionnaire