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CONTRAT Objet du contrat : fourniture de vingt ensembles astronomiques pour le dispositif pédagogique « ASTRO à l’Ecole » de « Sciences à l’Ecole », suite à la procédure adaptée du 7 juillet 2006. Livraison dans les établissements scolaires. LIGHT TEC SARL 359 rue Saint Joseph 83 400 Hyères France Représenté par Yan CORNIL agissant en qualité de gérant, RCS : 422 514 166 TOULON N° Gestion : 1999 B 00377 et L’OBSERVATOIRE DE PARIS Représenté par son Président Monsieur Daniel EGRET 61, Avenue de l’Observatoire 75014 PARIS Il a été convenu ce qui suit : Nature du contrat : Matériel Fourniture de vingt ensembles astronomiques : six lots de l’ensemble 1 comportant une lunette astronomique et quatorze lots de l’ensemble 2 comportant un télescope (voir détail des lots en annexe 1), pour le projet pédagogique « ASTRO à l’Ecole » de « Sciences à l’Ecole ». Livraison directe dans les établissements scolaires de France métropolitaine (19) et DOM-TOM (1) (liste provisoire en annexe 2, la liste sera fournie au plus tard 3 semaines après notification du contrat). Date de prise d’effet : Le présent contrat prend effet à sa date de notification. Conditions financières : Le prix des 20 ensembles est de 55 805,58 € H.T., soit 66 741,47 € T.T.C. La livraison est effectuée franco de port pour les établissements de France métropolitaine, franco de port DOM-TOM, hors droit et taxe. Garantie : Page 1 sur 5 Le prix comprend une garantie de 3 ans pour chaque ensemble, pièces et main d’œuvre retour et départ d’usine. Composition du prix. Le détail de la composition et des prix des ensembles 1 et 2 est donné en annexe 1. Désignation Prix unitaire H.T quantité Prix H.T Prix T.T.C Ensemble 1 2 174,79 € 6 13 048,74 € 15 606,29 € Ensemble 2 3 054,06 € 14 42 756,84 € 51 137,18 € 55 805,58 € 66 743,47 € Total Conditions financières : Les paiements interviendront à raison de : 30% de la rémunération à la signature du contrat. Le solde après livraison des vingt ensembles. Mode de règlement : Le montant de la rémunération due par l’Observatoire de Paris sera réglé dans un délai de 45 jours à terme échu par virement administratif. Le solde sera réglé sur présentation d’une facture par virement administratif dans un délai de 45 jours à terme échu. Livraison : La livraison des vingt ensembles dans les établissements commencera 3 semaines après la date de notification du contrat à l’issu de l’envoi de la liste définitive. La date limite de livraison des ensembles aux établissements est de 2 mois après la date de notification. Litige : En cas de litige dans la réalisation du présent contrat, le Tribunal administratif de Paris est seul compétent. Fait en 2 originaux Le Pour LIGHT TEC Pour l’Observatoire de Paris Yan CORNIL, gérant Daniel EGRET, président Page 2 sur 5 Annexe 1 Description technique : ENSEMBLE 1 Référence T42PS Lunette + Monture + APN Lunette SkyWatcher Apo 100 ED f/9 avec oculaire LET 20mm, LET 5mm, renvoi coudé 50,8mm, chercheur 7x50mm A748P Monture SkyWatcher HEQ5 motorisée en ascension droite avec raquette de suivi et trépied réglable en hauteur A734 Viseur polaire pour HEQ5 TVRPL11 Oculaire Televue Plossl 11mm WP-DA28-45 Adaptateur photo universel William Optics THO5750 Filtre solaire pleine ouverture 311480 Jeu de deux filtres polarisant Meade CPSA540 Canon PowerShot A540 A479.1 Powertank 7Ah PRIX en euros HT 1069,40 543,48 63,55 81,10 29,26 95,32 72,74 234,11 Sous-total Garantie 3 ans totale sur ensemble n°1 Total ensemble n°1 par établissement Transport vers les 6 établissements Remise exceptionnelle 10% TOTAL ensemble n°1 par établissement Page 3 sur 5 69,40 2258,36 158,08 2 416,44 Offert 169,15 2 174,79 € ENSEMBLE 2 Référence ENSEMBLE N°2 : Telescope + Monture PRIX en euros HT A748PGT Tube optique Celestron 203mm Schmidt-Cassegrain avec queue d'aronde, chercheur 7x50, renvoi coudé, oculaire Plossl 26mm inclus Monde SkyWatcher HEQ5 Pro GOTO avec raquette de commande, trépied réglable et viseur polaire WP-DA28-45 Adaptateur photo universel William Optics TVPL32 Televue Plössl 32mm WESWA9 Oculaire SWAN 9mm 72° William Optics BLW-2125 Barlow Apochromatique Televue 2x TELRAD Chercheur Telrad 53,51 510400 Meade Flip Miror 174,75 C1191 Réducteur de focale Celestron f/6.3 175,59 C858 Support parallèle Celestron 40,97 THO9187 Filtre solaire pleine ouverture en verre 83,61 311480 Jeu de deux filtres polarisant Meade ND96 72,74 A479.1 Sous-total Powertank 17Ah C1001.2 1 233,28 912,21 29,26 112,04 54,35 105,35 Garantie 3 ans totale sur ensemble n°2 123,75 3171.41 221,99 Total ensemble n°2 par établissement 3 393,40 Transport vers les 14 établissements Offert Remise exceptionnelle 10% 339,34 TOTAL ensemble n°2 par établissement Page 4 sur 5 3 054,06 € Annexe 2 Liste provisoire des établissements N° de l’ensemble académie établissement adresse 1 Bordeaux Collège Léo Drouyn 1 tour de Vérac 33240 Vérac 1 Créteil Collège Chantereine avenue de Chantereine, 95200 Sarcelles 1 Créteil Collège Henri WALLON 1 Nantes Lycée Nicolas Appert 1 Orléans-Tours, Collège Hubert Fillay 1 Poitiers 2 Aix-Marseille Lycée de l’Arc 2 Amiens Lycée Européen 2 Besancon Lycée Xavier Marmier 2 ClermontFerrand Collège "le Monteil" 2 Dijon Collège Christiane Perceret 12 r Lycée 21140 SEMUR EN AUXOIS 2 Grenoble Lycée Edouard Herriot Avenue E Herriot 38506 Voiron 2 La Réunion Collège les Trois Mares BP 463 LE TAMPON CEDEX ile de la Réunion 2 Montpellier Lycée Jacques Ruffié 5 all François Mitterrand 11300 Limoux 2 Montpellier L.E.P. Jean Moulin avenue des Martyrs de la Résistance 34500 Béziers 2 Nantes 2 Nantes 2 Orléans –Tours Lycée Jean Giraudoux 2 Orléans-Tours Collège Jean Moulin 2 Paris Collège Anne Frank Collège René Cassin Collège « Le Vieux Colombier » Collège de Courtanvaux Page 5 sur 5 3, place Danton 94200 Ivry sur Seine Rue de La Cholière, 44802 ORVAULT 23Bis r Candy 41250 Bracieux 8 avenue de Bel Air 86 150 L’Isle-Jourdain 346 AV DES ETUDIANTS BP 189 84106 ORANGE CEDEX Avenue de Noüe 02600 VILLERS-COTTERËTS 53 rue de Doubs 25300 Pontarlier rue Henri Pourrat 43120 Monistrol sur Loire Rue de la briqueterie. 72 000- Le Mans av Courtanvaux 72310 Bessé sur Braye 31 avenue Marcel Lemoine 36000 Châteauroux 49 rue Jean Moulin 18200 Saint-Amand-Montrond, 38, rue Trousseau 75011 Paris