Directive 23 – SIX Swiss Exchange Connectivité

Weisung 23, SWX
RDI
RDI
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Connectivité
Ausgabe 3.01, 01.07.2001
Version:
01.07.2008
En vigueur depuis:
16.02.2009
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Connectivité
Page i
16.02.2009
TABLE DE MATIÈRES
1.
Généralités .........................................................................................................................1
2.
Définitions et abréviations ...................................................................................................1
3.
Types de connexion pour les participants au négoce ...........................................................1
3.1
Connexion directe.....................................................................................................1
3.2
Connexion ASP ........................................................................................................2
3.2.1
Configuration technique .............................................................................2
3.2.2
Applications ASP .......................................................................................2
Propriété des passerelles ..........................................................................2
4.
Connexion des application service providers (ASP) .............................................................2
4.1
Configuration technique ............................................................................................2
4.2
Applications ASP ......................................................................................................3
5.
Interfaces ...........................................................................................................................3
5.1
Négoce.....................................................................................................................3
5.1.1
Standard Trading Interface (STI) ................................................................3
5.1.2
Capacity Trading Interface (CTI) ................................................................4
5.2
Informations de marché ...........................................................................................4
5.2.1
Reference Data Interface (RDI) ..................................................................4
5.2.2
Market Data Interface ................................................................................4
6.
Autres dispositions .............................................................................................................4
6.1
Mandats confiés à des tiers.......................................................................................4
6.2
Personnel .................................................................................................................4
6.3
Droit à l'information...................................................................................................5
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Page 1
Connectivité
1.
16.02.2009
GÉNÉRALITÉS
Quel que soit le type de connexion avec la plateforme de négoce
SWXess de la SIX Swiss Exchange AG ("SIX Swiss Exchange"),
il est essentiel que les dispositions réglementaires de la SIX
Swiss Exchange ainsi que les dispositions complémentaires
soient respectées et que la plateforme de négoce de la SIX
Swiss Exchange ne soit pas affectée par la connexion, que ce
soit en raison du lieu ou d'autres raisons de nature technique.
Le participant ou l’application service provider (ASP) doit s'assurer que son entreprise est autorisée à se connecter à la plateforme de négoce SWXess et à mener ses activités conformément
aux lois et prescriptions applicables. Cela vaut également si le
participant est rattaché à la plateforme de négoce SWXess non
pas directement mais par l’intermédiaire des services techniques
fournis par un ASP.
2.
3.
DÉFINITIONS ET ABRÉVIATIONS
Infrastructure de connexion
Infrastructure des participants et des ASP pour se
connecter à la plateforme de négoce SWXess afin de
participer au négoce et acquérir des informations de marché.
ASP
Application service provider: l’ASP met à disposition des
participants et des destinataires des informations de marché des applications en vue de leur rattachement technique à la plateforme de négoce SWXess.
Infrastructure d’accès
Infrastructure de la SIX Swiss Exchange, et notamment
les interfaces utilisées pour le négoce et l’acquisition
d’informations de marché.
TYPES DE
NÉGOCE
CONNEXION
POUR
LES
PARTICIPANTS
AU
Les participants admis au négoce de la SIX Swiss Exchange ont
le choix entre les types de connexion présentés plus bas.
3.1
Connexion directe
La connexion technique du participant à la plateforme de négoce
SWXess s’effectue par le biais de ses propres applications.
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Page 2
Connectivité
16.02.2009
A la requête d’un participant, la SIX Swiss Exchange peut autoriser la structure de connexion (y compris les lignes) d’un tiers
mandaté par ce participant et reconnu par la SIX Swiss Exchange pour autant que ce même tiers reconnaisse lui aussi la
validité règlements SIX Swiss Exchange et des directives qui s’y
rapportent et en observe les prescriptions.
Chaque participant est responsable du raccordement technique
de ses applications propres et de l’infrastructure de connexion de
tiers. La SIX Swiss Exchange peut procéder elle-même à la vérification et à la certification des applications propres du participant ou l’infrastructure de connexion du tiers ou l’exiger.
Si les applications propres du participant ou l’infrastructure de
connexion ou encore les lignes du tiers entravent le fonctionnement de la plateforme de négoce SWXess, la SIX Swiss Exchange peut en interdire ou suspendre l’utilisation.
3.2
Connexion ASP
3.2.1 Configuration technique
La connexion technique du participant à la plateforme de négoce
SWXess s’effectue au moyen d’une connexion ASP via
l’application d’un tiers (ASP). Le participant effectue ses transactions boursières via l’infrastructure et les fonctionnalités mises à
sa disposition par l’ASP.
3.2.2 Applications ASP
L’ASP endosse la responsabilité de sélectionner les applications
ASP appropriées qui permettront au participant de se connecter,
par son interédiaire, à la plateforme de négoce SWXess. La SIX
Swiss Exchange ne se porte aucunement garante de la sécurité,
de la disponibilité ou des performances de ces applications ASP.
s
Installation, exploitation et entretien des applications ASP sont
effectués par l’ASP et à ses frais.
Si les applications ASP entravent le fonctionnement de la plateforme de négoce SWXess, la SIX Swiss Exchange peut en interdire ou en suspendre l’utilisation.
4.
CONNEXION
(ASP)
4.1
Configuration technique
DES
APPLICATION
SERVICE
PROVIDERS
La connexion technique de l’ASP à la plateforme de négoce SIX
Swiss Exchange s’effectue via ses propres applications (ASPapplications)
A la requête d’un ASP, la SIX Swiss Exchange peut octroyer une
autorisation à la structure de connexion (y compris aux lignes)
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Connectivité
Page 3
16.02.2009
d’un tiers mandaté par cet ASP et reconnu par la SIX Swiss Exchange pour autant que ce tiers reconnaisse lui aussi la validité
et observe les prescriptions des règlements SIX Swiss Exchange
et des directives qui s’y rapportent.
Chaque ASP est responsable du raccordement technique de ses
propres applications et de l’infrastructure de connexion des tiers.
La SIX Swiss Exchange peut exiger que les applications propres
du participant ou l’infrastructure de connexion des tiers soient
approuvées ou certifiées, ou procéder elle-même à la certification.
Si les applications de l’ASP ou l’infrastructure de connexion ou
encore les lignes des tiers entravent le fonctionnement de la
plateforme de négoce SWXess, la SIX Swiss Exchange peut en
interdire ou suspendre l’utilisation.
L’ASP n’est pas autorisé à négocier à la SIX Swiss Exchange.
4.2
Applications ASP
L’ASP est responsable du choix des applications ASP appropriées qui permettront au participant de se connecter par son
intermédiaire à la plateforme de négoce SWXess. La SIX Swiss
Exchange n'assume aucune responsabilité concernant la sécurité, la disponibilité et les performances de ces applications ASP.
L’installation, d'exploitation et d'entretien des applications ASP
incombent à l’ASP, qui en assume les frais.
Si les applications ASP mettent en danger l'exploitation de la
plateforme de négoce SWXess, la SIX Swiss Exchange peut en
interdire ou en suspendre l'utilisation.
5.
INTERFACES
5.1
Négoce
5.1.1 Standard Trading Interface (STI)
Chaque participant doit se connecter directement ou indirectement via un ASP par le biais d’un Standard Trading Interface
(STI) au système de bourse.
Le STI permet aux participants d’accéder au carnet d’ordres et
aux fonctionnalités d’annonce. Il rend possible l’introduction des
ordres et reçoit les confirmations d’ordres pour traitement ultérieur.
Chaque participant a besoin d’au moins une connexion FIX et
d’une identification de participant.
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Page 4
Connectivité
5.1.2 Capacity Trading Interface (CTI)
16.02.2009
Le Capacity Trading Interface (CTI) est facultatif et confère aux
participants un accès haut débit au carnet d’ordres. Il permet
l’introduction d’ordres et de quotes ainsi que celle de transactions en masse. La SIX Swiss Exchange peut limiter l’utilisation
des transactions de masse ou prélever des taxes d’utilisation
supplémentaires. Les détails concernant ce point sont réglés par
la Directive 16 et les Guides SIX Swiss Exchange.
Si les applications NCP mettent en danger l'exploitation du système de bourse, la SIX Swiss Exchange peut en interdire l'utilisation.
5.2
Informations de marché
5.2.1 Reference Data Interface (RDI)
Le Reference Date Interface (RDI) est facultatif est permet
d’acquérir des données de référence.
L’utilisation et la transmission des données doit en outre faire
l’objet d’une convention correspondante avec SIX Exfeed AG
("SIX Exfeed"). L’utilisation gratuite des informations de marché
transmises via le système de bourse par les négociants enregistrés des participants demeure réservée.
5.2.2 Market Data Interface
Le Market Data Interface est facultatif et permet aux participants
autorisés, aux ASP et aux destinataires des données de marché
d’acquérir des informations de marché en temps réel.
L’utilisation et la transmission des données doit en outre faire
l’objet d’une convention correspondante avec SIX Exfeed.
L’utilisation gratuite des informations de marché transmises via le
système de bourse par les négociants enregistrés des participants demeure réservée.
6.
AUTRES DISPOSITIONS
6.1
Mandats confiés à
des tiers
La SIX Swiss Exchange a le droit de confier partiellement ou
totalement l'exécution des tâches dont elle a la charge à des
tiers. Si la SIX Swiss Exchange fait usage de ce droit, sa responsabilité se limite à choisir soigneusement les tiers qu'elle mandate et à leur donner des instructions minutieuses.
6.2
Personnel
Tout participant ou ASP s'engage à employer du personnel qualifié en nombre suffisant à tout moment pendant les heures de
bourse ainsi que pendant les travaux d’entretien et de développement effectués également en dehors des heures de bourse, et
à assurer une pemanence téléphonique afin de garantir le bon
déroulement du négoce et, plus spécialement en cas de problèmes techniques, afin de pouvoir prendre, sur indication de la SIX
Swiss Exchange, les mesures adéquates.
Directive 23 – SIX Swiss Exchange
Connectivité
6.3
Droit à l'information
Page 5
16.02.2009
La SIX Swiss Exchange peut exiger à tout moment des participants ou des ASP qu'ils lui fournissent des renseignements et
des documents pour autant qu'ils se rapportent à leur connexion
à la plateforme de négoce SWXess ou bien à la prévention et à
la réparation des problèmes techniques.
Décision de la Direction générale du 1 juillet 2008. En vigueur
depuis le 16 février 2009.