Règlement bourse GRAVILLE 2016

Les Volières Havraises
règlement de la bourse
du 29et30 octobre 2016
à Graville
De 9h à17h
Article 1 : La bourse est ouverte à tous les éleveurs de toutes fédérations confondues. Seuls les oiseaux
bagués et autorisés par les textes de loi en vigueur seront autorisés à participer à cette manifestation.
Article 2 : Les oiseaux devront se trouver, dans des cages de concours propres, avec un maximum de
2 oiseaux, selon la grosseur, munies de mangeoire avec assez de graines pour 72 heures, et porter une
étiquette avec le nom de l’oiseau, le sexe, le n° bague des oiseaux, et la valeur L’encagement se fera le
vendredi 28 octobre à partir de 15 h
Article 3 : Les cages et les abreuvoirs seront fournis par l’exposant les cages sales ou surchargées
seront refusées.
Article 4 : Les volières se chargeront de la vente des oiseaux.
Un prélèvement de 10% sera fait sur la vente.
Le remboursement vous sera envoyé la semaine suivante.
Article 5 : Les oiseaux hors département devront faire l'objet d'un certificat de vétérinaire de son
département, les gallinacés, colombidés et anatidés et autres devront avoir un certificat de
vaccination.
Article 6 : Tout participant par son inscription, s'engage à respecter ce règlement sans réserve, toute
fraude dûment constatée verra son auteur exclu de la bourse immédiatement.
Article 7 : Les VOLIERES HAVRAISES déclinent toutes responsabilités en cas de vol, de perte, de
mortalité ou de détériorations qui pourraient survenir, l'éleveur sera tenu de régler les
conflits pouvant survenir ultérieurement avec l'acquéreur, l'organisateur ne pouvant être
tenu responsable des litiges éventuels pouvant survenir.
Siège social : SDVH - 35, Rue de Provence 76600LE HAVRE
Siège administratif : SDVH – 41 rue Henry Dunant 76330 Notre Dame de Gravenchon
Tél 02 35 38 69 06 _ Email : [email protected]