Achat moto neige Zone Nordique

Département des Pyrénées-Orientales
Arrondissement de Prades
EXTRAIT
du registre des délibérations du Conseil
de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent
Séance du 8 décembre 2014
Membres en exercice : 40
Membres ayant pris part à la délibération : 25
OBJET : Achat moto neige Zone Nordique.
Date de convocation : 2 décembre 2014
Présents : Michel GARCIA, Alain BOUSQUET, Jean-Luc MOLINIER, Michel SANTANACH, Jean-Luc SEGUY, Muriel
VALDELIEVRE, Jean-Louis LACUBE, Pierre BATAILLE, Joëlle CORDELETTE-LIS, Jacky COLL, Jean-Pierre INGLES, Pascal
TISSANDIER, Jean-Luc CARRERE, Katell MATET, François DELCASSO, Frédéric HEIDMANN, Christine COLOMERCAMUSAT, Francis VIDAL, Georges VICENS, Thierry VERGES, Jean-François CORRIEU, Jean-Pierre ASTRUCH, Jean-Pierre
ABEL, Antoine TAHOCES, Jean-Louis DEMELIN.
Secrétaire de séance : Antoine TAHOCES
L’an deux mille quatorze et le huit décembre à dix-huit heures, le Conseil de la Communauté de Communes Capcir - Haut Conflent,
dûment convoqué, s’est réuni à la Maison du Capcir-Haut Conflent à La Llagonne, sous la Présidence de M. Jean-Louis DEMELIN.
Le nombre étant suffisant pour délibérer valablement, le Président déclare la séance ouverte.
Le Président rappelle à l’Assemblée la compétence communautaire « aménagement, extension, gestion et
entretien de l’espace nordique (ski de fond, raquettes, randonnées nordiques) ».
Dans ce cadre, et pour assurer la sécurité sur le domaine nordique, il s’avère nécessaire de compléter le parc de
scooters par l’achat d’un nouvel engin.
La consultation de fournisseurs s’est effectuée par courriel.
Les offres ont été examinées par la Commission MAPA réunie ce jour, qui a proposé de retenir :
La Sarl ARNAUD,
Modèle VIKING PRO, 4 temps, 1000 cm3,
Montant : 6 500 € HT (scooter d’occasion),
Garantie de trois mois (moteur et boite) consentie à titre gracieux.
Le Président demande à l’Assemblée de se prononcer.
OUÏ CET EXPOSE, ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL DE COMMUNAUTE
DECIDE :
- de retenir l’offre de la Sarl ARNAUD comme précitée.
- de donner tous pouvoirs au Président pour signer le devis correspondant, ainsi que tout document à ce
sujet.
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme
La Llagonne, le 8 décembre 2014.
Le Président,
Jean-Louis DEMELIN.
Accusé de réception en préfecture
066-246600464-20141208-2014-112-DE
Date de télétransmission : 15/12/2014
Date de réception préfecture : 15/12/2014