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CONSEIL MUNICIPAL
du 14 octobre 2016
- 19 heures 00 -
ORDRE
DU
JOUR
____________________________________
Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 27 mai 2016
Désignation du secrétaire de séance
Référence du service
Rapporteur
Conseil municipal
1. Communauté d'agglomération Orléans-Val-de-Loire
Rapport annuel d'activité 2015 - Information
-
Razia
QASSEMYAR
Matthieu
SCHLESINGER
2. Elimination des déchets - DSP de l'AgglO - Rapport sur le
prix et la qualité pour 2015 - Information
Laurent
DRUART
Denis
CHAUMETTE
3. Assainissement - DSP de l'AgglO - Rapport sur le prix et la
qualité pour 2015 - Information
Laurent
DRUART
Sandrine
LEROUGE
4. Evolution institutionnelle de la communauté d'agglomération
Orléans-Val-de-Loire - Adoption du pacte de gouvernance et
de confiance métropolitain
Jean-Philippe
CORNEROTTE
Matthieu
SCHLESINGER
5. Evolution institutionnelle de la communauté d'agglomération
Orléans-Val-de-Loire - Voeu pour l'acquisition du statut de
Métropole
Jean-Philippe
CORNEROTTE
Matthieu
SCHLESINGER
6. Vie institutionnelle - Statuts de la communauté
d'agglomération Orléans-Val-de-Loire - Transfert de
nouvelles compétences en vue de la transformation en
communauté urbaine et en métropole - Approbation
Jean-Philippe
CORNEROTTE
Matthieu
SCHLESINGER
7. Vie institutionnelle - Transformation de la communauté
d'agglomération Orléans-Val-de-Loire en communauté
urbaine - Décision de principe - Approbation du projet de
statuts - Choix de la dénomination
Jean-Philippe
CORNEROTTE
Matthieu
SCHLESINGER
Cadre de vie et nouvelles technologies
Conseil municipal
1
Travaux, circulation et sécurité
8. Délégation de service public par concession de services pour
l'exploitation de la fourrière automobile - Choix du
délégataire - Convention de délégation de service public Approbation et autorisation de signer
Viviane
DATY
Michel
LECLERCQ
9. Zone Agricole Protégée - Approbation du périmètre suite à
enquête publique
Amandine
BONNEAU
Philippe
BELOUET
10. Convention d'attribution d'un fonds de concours au profit de
la commune d'Olivet - Approbation et autorisation de signer
Amandine
BONNEAU
Guy
SCHMIDT
Jean-Philippe
CORNEROTTE
Cécile
ADELLE
12. Budget Ville - Décision modificative n°1
Viviane
DATY
Romain
SOULAS
13. Budget annexe du camping - Décision modificative n°1
Viviane
DATY
Romain
SOULAS
14. Budget principal - Modification
d'amortissement - Approbation
modalités
Viviane
DATY
Romain
SOULAS
15. Budget annexe du camping - Vote des seuils et durées
d'amortissement
Viviane
DATY
Romain
SOULAS
16. Budget annexe de l'eau - Vote des seuils et durées
d'amortissement
Viviane
DATY
Romain
SOULAS
17. Instauration de la Redevance d'Occupation Provisoire du
Domaine Public (R.O.P.D.P.)
Viviane
DATY
Romain
SOULAS
18. Action sociale en faveur des agents porteurs d'un handicap Subvention au Comité des oeuvres sociales - Approbation
Nicolas
VIARD
Guy
SCHMIDT
19. Départ en retraite d'agents municipaux - Remise de chèques
cadeaux
Nicolas
VIARD
Guy
SCHMIDT
20. Mise à disposition temporaire du personnel de la commune
d'Olivet à la commune d'Orléans - Convention - Approbation
et autorisation de signer
Jean-Philippe
CORNEROTTE
Jean-Michel
PELLÉ
21. Chargé de mission - Recrutement d'un agent non titulaire de
catégorie A par le biais d'un contrat de 3 ans - Approbation et
autorisation de signer
Nicolas
VIARD
Jean-Michel
PELLÉ
Prospective urbaine et activités économiques
Culture, animation et devoir de mémoire
11. CERCIL - versement d'une cotisation au titre de l'année 2016
- Approbation
Finances
des
Administration générale et ressources humaines
2
22. Chargé de projets culturels - Recrutement d'un agent non
titulaire de catégorie A par le biais d'un contrat de 3 ans Approbation et autorisation de signer
Nicolas
VIARD
Jean-Michel
PELLÉ
Razia
QASSEMYAR
Matthieu
SCHLESINGER
Conseil municipal
23. Décisions du Maire - Information
Communications diverses
Point sur les travaux du C.C.A.S.
Séverine
VIEUGUE
Sophie
PALANT
L’AgglO : travaux des commissions – Information
3