infos municipales novembre 2015 - Commune de la Roche

INFORMATIONS MUNICIPALES
CONSEIL MUNICIPAL du 13 novembre 2015
Il a été décidé :
1. de modifier les crédits budgétaires d’investissement
du budget Commune année 2015 pour finaliser les
travaux d’investissements 2015 :
Recettes
- compte 1321-66 : + 3536€ (subvention de l’Etat)
- compte 1238-66 : - 1600 (autre subvention)
Dépenses
- compte 21311 : + 1160 € (hôtel de ville)
- compte 2121 : + 376 € (plantations)
- compte 2152 : + 400 € (aire de stationnement)
Total dépenses : + 1936 €
Total recettes : + 1936 €
2. d'accepter la possibilité de vendre une partie de la
rue du Caque suite à la demande de Mme LEFOL
Geneviève (surface d'environ 5m² qui longe sa
propriété) au tarif de 3€/m²,
3. de faire une proposition d’achat du terrain
appartenant à Mme VALLEROT-veuve de Mr
TEMMERMAN José, situé à Clirey, cadastre H91, d’une
surface de 3.05a. Offre à 3 500€.
4. de fixer pour l'année 2O15 les tarifs de la redevance
d'occupation du domaine public routier communal due
par
les
opérateurs
de
télécommunication
respectivement comme suit :
° 40,25€/km pour les artères en sous terrain
° 53,66€/km pour les artères en aérien
° 26,83€/m² au sol pour les installations autres que les
installations autres que radio-électriques
5. d'accepter le devis complémentaire concernant la
création de salle d'archives dans la mairie de l'EURL
KIRMANN pour un montant de 311,35 € HT,
6. d'attribuer une subvention à la section « Animation
Vannelienne » de l'Association Loisirs et Détente, qui
organisera l'arbre de Noël 2015 pour les enfants de la
commune (de bébé au CM2) ; 20 enfants seront à gâter.
Le montant de la subvention accordée est de
18€/enfant.
7. de valider le parcours du TELETHON 2015 sur le
territoire de la commune de La Roche Vanneau,
8. décide de valider la dissolution du Centre Communal
d'Action Sociale et adopte de fait, la compétence
« action sociale ».
9. décide de porter la candidature de la commune de La
Roche Vanneau pour une opération « couleur ocre »
proposée par l'association TERRES ET COULEURS
(peinture des portes en bois du village avec de la
peinture à base d'ocre, pour les propriétaires qui le
désireraient).
10. décide d'acheter deux « miroirs de rue » garantis 6
ans, avec supports et trois « panneaux stop » avec
supports pour un montant de 1063.31€ TTC €
La réglementation actuelle IMPOSE la mise en place
d'un panneau « Stop » en face d’un « miroir de rue »
afin que le conducteur du véhicule s'immobilise pour
regarder la visibilité dans le miroir de rue.
Cette année, seront changés le miroir en bas du Chemin
de la Lavière à Leugny, et celui de la rue des Champy à
Leugny (avec implantation d'un panneau « STOP »),
Un panneau « STOP » sera implanté en bas du chemin de
Beauregard à Clirey en face du miroir existant, encore
fonctionnel.
11. d'accepter le devis de réalisation du blason
communal en mosaïque pour un montant de 1 840€ HT
par l'entreprise FABI'M, suite à l’attribution de la
subvention au titre de la réserve parlementaire du
Sénateur Alain HOUPERT d’un montant de 852€.
12. décide de commander à l'entreprise CONCEPT
NATURE une cinquantaine de végétaux pour le cimetière
et 3 charmes pour combler les trous dans la haie sur le
parking de la Salle des Roches (vers le bac à verre),
pour un montant de 349,23 € TTC,
13. décide d’aménager le parking de la mairie (Place du
Chêne) par l’apport de gravillons calcaire.
L'aménagement de la montée du parking mérite
réflexion et sera décidée après l'hiver.
14. de demander à Mr le Préfet l'extension du
périmètre du SICECO pour accueillir les 24 communes
du SIERT de Plombières les Dijon afin que la
distribution d'électricité soit gérée par le SICECO pour
l'ensemble du Département de la Côte d'Or hors la
présence de la Communauté urbaine du Grand Dijon,
TRAVAUX REALISES
° L'aire de stationnement de la mairie (Place du Chêne)
a été aménagée par la mise en place de gabions, d’une
glissière de sécurité et de gravillons calcaires au sol.
(Entreprise SEGUIN).
° Le plancher coupe-feu de la salle des Archives à la
mairie a été posé par l'entreprise KIRMANN en octobre
2015.
° 3 tonnes d'enrobé à froid ont été étalées par des
bénévoles sur des chemins détériorés de la commune.
° Entretien du cimetière et des abords du monument
aux morts par des bénévoles.
AFFOUAGES
9 affouages communaux ont été attribués.
RESEAU D'EAU
Le relevé des compteurs d'eau a été effectué par
Xavier HEURLEY.
Un compteur d'eau sera installé à la Salle des Roches.
EXTINCTEURS
La vérification annuelle des extincteurs des bâtiments
communaux a été effectuée le 21/10/2015 par
GROUPAMA.
Un extincteur datant de + de 1O ans à la Salle des
Roches a été changé.
Un extincteur identifié CO2 antigel a été acheté pour
l’Église.
Un registre de sécurité a été acheté comme l'oblige la
réglementation pour chaque bâtiment communal (mairie,
église et Salle des Roches).
Facture de 212,62€ HT, (les extincteurs seront
subventionnés à 50 % par GROUPAMA),
PROGRAMME DE SOUTIEN A LA VOIRIE
En raison de la réforme des limites du canton, les
critères de répartition du FCDT (Fonds Cantonal de
Développement Territorial) ont été réorganisés par le
Conseil Départemental.
Il existe maintenant le dispositif intitulé : Programme
de Soutien à la Voirie (PSV) qui se substitue désormais
au FCDT et à Village Côte d'Or voirie.
La répartition des aides sera maintenant équitable sur
le territoire.
COMMISSION DE SECURITE
La commission de sécurité a validé la conformité des
travaux de mise aux normes réglementaires du BAL
LAZARE.
Cet établissement ré-ouvrira ses portes le Dimanche
29 novembre 2015.
MANIFESTATIONS
- Mercredi 11 novembre 2015 : 60 personnes ont
assisté à la cérémonie, qui s'est poursuivie par un après
midi gourmand (repas des aînés, des employés
municipaux et des conseillers),
- Manifestations à venir :
- Arbre de Noël des enfants le Samedi 12 décembre
2015
- Cérémonie des vœux municipaux le Vendredi 22
janvier 2016 à 18h30
ELECTIONS REGIONALES
Dimanche 6 décembre et Dimanche 13 décembre
2015 auront lieu les deux scrutins des élections des
conseillers régionaux.
Le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h à la Mairie de
notre commune.
HOMMAGE aux VICTIMES des ATTENTATS
Vendredi 13 novembre 2015, vers 21h, alors que PARIS
était pleine d'effervescence, de joie et de partage,
trois équipes de terroristes ont attaqué la population à
coup de tirs d'arme à feu ou de bombes humaines. Ces
attaques calculées ont été perpétrées par huit
individus, dont sept ont été tués.
Le bilan des pertes humaines est considérable : 130
victimes et plus de 4OO blessés.
Le terrorisme s'est attaqué à une population sans
défense, de jeunes gens, de jeunes parents en train de
profiter de la vie et de célébrer le plaisir de la vie.
Nous sommes touchés car les victimes auraient pu être
n'importe lequel d'entre nous, n'importe lequel de nos
proches.
Nous pensons à toutes les personnes qui ont été tuées
alors qu'elles buvaient un verre avec des amis dans un
café, qu'elles se promenaient dans la rue. Nous pensons
à toutes celles qui étaient au concert au Bataclan, qui y
travaillaient et qui ont subi la barbarie, la mort, la peur,
la douleur dans leurs corps et dans leur cœur.
Nous sommes aussi touchés car nous constatons que le
mal s'insinue au sein même de notre pays et endoctrine
certains de nos jeunes pour créer une menace
souterraine au cœur de notre territoire.
Les personnels soignants, les pompiers, la police se sont
tous mobilisés. Partout dans le pays, des bougies se
sont allumées, des drapeaux ont flottés et des pensées
ont trouvé des mots. Nous pensons avec beaucoup
d’émotion aux familles endeuillées.
Ces quelques lignes en hommage à toutes les
victimes et à leurs proches.