ACT130 v1 - 12/02/2013 Lieu PL 47 Activité AC97 Produit

Transcription

ACT130 v1 - 12/02/2013 Lieu PL 47 Activité AC97 Produit
ACT130
v1 - 12/02/2013
Lieu
Grossiste
PL 47
Activité
Vente en gros
AC97
Produit
Engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration
PR66
E/T/R
Enregistrement
Vente en gros: l'achat, l'importation, la manipulation, l'entreposage de produits, en vue de la cession à titre onéreux ou gratuit à
des opérateurs ou de l'exportation. Les Traders ne relèvent pas de cette activité. Pour Trader voir fiche Trader.
Activité obligatoire (= activité devant obligatoirement être présente pour pouvoir exercer l'activité de la fiche)
NA
Activités implicites (= activité qui découle de l’activité principale et qui est couverte par l’activité de la fiche)
Vente en détail d'engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration
Entreposage et conditionnement d'engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration
Transport d'engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration pour son propre compte
Importation ou échanges IN d'engrais CE
Exportation ou échanges OUT d'engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration
Activités subséquentes (= activité qui ne peut être exercée seule et qui découle de l'activité de la fiche)
PL47 - Grossiste
AC46 - Importation ou échange IN
PR 19 - 27 - 63 - 65 - 99 - 128 - tous type d'engrais, amendements du sol, substrats de culture et boues d'épuration, sauf pour les
engrais CE
Activités liées (= activité que l’on trouve souvent associée à l’activité de la fiche )
PL47 - Grossiste
AC97 - Vente en gros
PR 147 - Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques
PL29 - Détaillant
AC93 - Vente en détail
PR 147 - Produits phytopharmaceutiques et agrochimiques
PL47 - Grossiste
AC97 - Vente en gros
PR7 - Aliments composés pour animaux producteurs de denrées alimentaires
PL47 - Grossiste
AC97 - Vente en gros
PR6 - Aliments composés pour animaux autres que producteurs de denrées alimentaires
PL29 - Détaillant
AC93 - Vente en détail
PR7 - Aliments composés pour animaux producteurs de denrées alimentaires
PL29 - Détaillant
AC93 - Vente en détail
PR6 - Aliments composés pour animaux autres que producteurs de denrées alimentaires
PL47 - Grossiste
AC97 - Vente en gros
PR210 - Semences pour lesquelles un agrément passeport phytosanitaire est exigé
PL47 - Grossiste
AC97 - Vente en gros
PR211 - Semences pour lesquelles un agrément passeport phytosanitaire n'est pas exigé
PL29 - Détaillant
AC93 - Vente en détail
PR154 - Semences, matériel de multiplication et plants
Approuvé par: Tom Van Vooren (sé) 12/02/2013