7240. Inventaire de titre de la maison Puy de la Bastie

7240. Inventaire de titre de la maison Puy de la Bastie, au pays de Forez par Me Masson, notaire royal;
D.ind.; Fragment en 6 rôles sur papier 21 x 31; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 389.
7241. La Bastie. Inventaire générale des titres et papiers de la seigneurie de la Bastie, fait à la requisition
de Louis Puy, seigneur duit lieu; D.ind.; Registre couvert en parchemin de 106 feuilles écrites sur papier
20 x 31; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 001.
7242. Titres divers pour M. Gérentet de Montbrison contre les cohéritiers de Lachaize, de montbrison;
1782-1818; Extraits sur papier timbré de formats divers; (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 049.
7243. Pièces de procédure dans une instance entre Anne Gillet, veuve d’Antoine Guillaume et Me Béalem,
notaire à Moingt et Dlle Langloys, son épouse; 1782-1785-1790; Extrait sur papier timbré de formats
divers; (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 040.
7244. Versailles. Copie du brevet nommant M. Antine Pupier de Brioude, comme assesseur à la
compagnie de Maréchaussée du Lyonnais, à la résidence de Montbrison; 1782, 10 Juillet; Expédition
en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24; (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 079.
7245. Carrouge. Relachement pour Henriette Berchet par Dame Jeanne Luidac de la Chasse;
procuratrice de son mari noble Charles Ducols de Bellacombe. Acte reçu par Me Burdallet, notaire;
1782, 10 Juin; Expédition en 5 rôles sur papier timbré 19 x 28; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 101.
7246. Le Mont, paroisse de Marcoux. Bail par André Ducros Papon, seigneur de Goutelas à Simon
Arthaud et à sa femme. Acte reçu par Me Rigoud, notaire royal; 1782, 11 Novembre; Expédition en 4
rôles sur papier timbré 18 x 24; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 613.
7247. Quittance de 150 livres pour frais d’appentissage par Roche à la marquise de Couzan; 1782, 16 Mai;
Original sur papier 18 x 19; (1 E4) Fonds de Chalain n° 0260.
7248. La Bastie. Testament de Nicolas de Boubée, écuyer en faveur de Jacques de Boubée, son neveu. Acte
reçu par Me Méjasson, notaire royal; 1782, 1er Novembre; Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré
20 x 26; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 365.
7249. Montbrison. Cession des arrérages d’une rente de 1000 livres faite par Louis Puy de la bastie au
profit de Louis Chassain de Chabet. Acte reçu par Me Bourboulon, notaire royal; 1782, 2 Avril;
Expédition originale en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 216.
7250. La Bastie. Bail à moitié fruit du domaine de Cimeu par M. Puy de la Bastie à Jean Rochet. Acte
reçu par Me Méjasson, notaire royal; 1782, 22 Janvier; Epédition en 3 rôles sur papier libre 19 x 24; (1
E8) Fonds de La Bastie n° 071.
7251. Montbrison. Etat sommaire des meubles et effets laissés par M. de Mussieu, écuyer, à Mad. Lachèze
née Rony; 1782, 22 Juin; Copie en 2 rôles sur papier 16 x 20; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 353.
7252. Montbrison. Transaction contenant quittance entre noble Claude Dupuy, avocat et Me Philippe
Jatanerye, directeur des Postes; 1782, 25 Mars; Original signé en 4 rôles sur papier 18 x 23; (10 F)
Fonds de La Tannerie n° 031.
7253. Montbrison. Signification faite par Bourboulon, huissier aux consuls de la paroisse de Bard; 1782,
25 Octobre; Copie en 1 rôle sur papier timbré 18 x 24; (7 F) Fonds de Bard n° 400.
7254. Goutelas. Vente et modération de cens consentie par François Ducros Papon, seigneur de Marcoux
en faveur de Benoît Laffay, de Boën. Acte reçu par Me Rigaud, notaire royal; 1782, 30 Avril;
Expédition en 2 rôles sur parchemin timbré 20 x 26; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 411.
7255. Montbrison. Sentence de la maitrise des Eaux et Forêts dans une instance entre Jean Blanc et
Jacques Montet, tous deux marchands de Verrières; 1782, 6 Février; Extrait sur parchemin timbré 26
x 19; (13 F) Fonds de Saint-Rambert n° 003.
7256. Mémoire acquitté dûe à Durand, maréchal ferrant au marquis de Couzan; 1782, 6 Février; Sur
papier 20 x 29; (1 E4) Fonds de Chalain n° 0865.
7257. Boën. Quittance passée par M. François Trenel, curé de Trelins à Jean-Baptiste Jacquet de
Chambeon. Acte reçu par Me Durand, notaire royal; 1782, 7 Mars; Expédition en 1 rôle sur papier
timbré 18 x 24; (1 E8) Fonds de La Bastie n° 153.
7258. Valenciennes. Certificat de réception de chevalier de Saint-Louis en faveur de Jean de Louan de
Persat; 1782; Original papier 2 ff° in f°, l’un blanc; (1 E3) Fonds d’Aubigneu n° 189.
7259. Comptes, factures, quittances; 1782; 84 pièces papier; (1 E2) Papiers Dulieu n° 1783.
7260. Marcilly. Vérification de la rente du prieuré de Marcilly faite en 1782; 1782; Un cahier papier 21 x
33; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 707.
7261. Etat des bénévis et rentes foncières dûs au seigneur de Marcoux et Goutelas; 1782; Trois cahiers
papier 25 x 37; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 696.
7262. Pièces de procédure dans une instance entre François Ducros Papon de Goutelas et Simon Chaland;
1782; Extraits sur papier timbré de formats divers; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 386.
7263. Etat des baux faits par M. Ducros Papon de Montmard, à divers et baux joints; 1782; Extraits sur
papier 18 x 24; (1 E7) Fonds de Goutelas n° 614.
Inventaire sommaire et numérique, partiel et provisoire des archives de la Diana séries A à Z page n°
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