Modèle de compte de résultat
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Modèle de compte de résultat Première partie Produits d’exploitation (1) Prodution vendue (biens et services) [– Prix de journée (*)] [– Dotation globale (*)] [– Autres (*)] 707 - 709 70 (sauf 707 - 7097) 7312 - 7313 7315 - 7315 - 732 7311 - 7317 - 7318 - 734 - 736 - 737 Production stockée 71 Production immobilisée 72 Subventions d’exploitation 74 Reprises sur provisions, dépréciations, amortissements, transferts de charges Cotisations Autres produits (hors cotisations à détailler en fonction des besoins – dons, legs, donations, subventions, ventes de dons en nature, etc.) 781 - 791 756 75 (sauf 755 - 756) TOTAL (I) Charges d’exploitation (2) Achats de marchandises Variations stocks de marchandises Achats de matières premières et autres approvisionnements Variations stocks matières premières et approvisionnements Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitement Charges sociales 607 - 6097 6037 601 - 602 - 6081 - 6091 - 6092 6031 - 6032 - 604 - 605 - 606 - 6094 - 6095 - 6096 61 - 62 - 6098 63 641 - 642 - 643 - 648 645 - 646 - 647 Dotations aux amortissements et aux dépréciations Sur immobilisations : dotation aux amortissements 6811 - 6812 Sur immobilisations : dotation aux dépréciations 6816 Sur actif circulant : dotation aux dépréciations 6817 Pour risques et charges : dotation aux provisions Autres charges 6815 65 (sauf 655) TOTAL (II) RÉSULTAT D’EXPLOITATION (I-II) Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun (*) Excédent transféré (III) 755 Déficit transféré (IV) 655 (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2)Dont charges afférentes à des exercices antérieurs (*) Les frais de siège des ESMS s’annulent dans le compte de résultat de l’organisme gestionnaire. 38 Plan de comptes annoté Hors-série, février 2009 © Reproduction interdite © Juris éditions – Dalloz | Reproduction et diffusion interdite sans autorisation écrite de l'éditeur. Ventes de marchandises seconde partie Produits financiers Produits financiers de participations 761 Produits autres valeurs mobilières 762 Autres intérêts et produits assimilés 763 - 764 - 765 - 768 Reprise sur provisions et dépréciations et transferts de charge 786 - 796 Différence positive de change 766 Produits nets sur cession de valeurs mobilières de placement 767 © Juris éditions – Dalloz | Reproduction et diffusion interdite sans autorisation écrite de l'éditeur. TOTAL (V) Charges financières Dotations aux amortissement, aux dépréciations et aux provisions Intérêts et charges assimilées 686 661 - 664 - 665 - 668 Différences négatives de change 666 Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement 667 TOTAL (VI) RÉSULTAT FINANCIER (V – VI) RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS (I – II + III – IV + V – VI) Produits exceptionnels Sur opérations de gestion 771 Sur opérations en capital 775 - 777 - 778 Reprises sur provisions et transferts de charges 787 - 797 TOTAL (VII) Charges exceptionnnelles Sur opérations de gestion 671 Sur opérations en capital 675 - 678 Dotation aux amortissements, aux dépréciations et provisions 687 TOTAL (VIII) RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII – VIII) Impôts sur les sociétés (IX) 69 TOTAL DES PRODUITS TOTAL DES CHARGES SOLDE INTERMÉDIAIRE + Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs 789 – Engagements à réaliser sur ressources affectées 689 EXCÉDENT OU DÉFICIT ÉVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES EN NATURE Produits Bénévolat 870 Prestations en nature 871 Dons en nature 875 Total Charges Secours en nature 860 Mise à disposition gratuite de biens et services 861 Prestations 862 Personnel bénévole 864 Total Plan de comptes annoté Hors-série, février 2009 © Reproduction interdite 39