Guide tarifaire

PARTICULIERS
Tarif e.LCL
Ce document est une copie archivée par cBanque le 7 janvier 2014.
Guide tarifaire
Voir tous les tarifs bancaires
des principales opérations e.LCL
Avenant
Edition 1er janvier 2014
Application à partir du 1er avril 2014
EXTRAIT STANDARD DES TARIFS
gratuit
Abonnement permettant de gérer sur Internet (y compris “virements tiers”)
Produit offrant des alertes sur la situation du compte par SMS
(LCL Avertis - Relevé hebdomadaire)
1,50 € par mois,
permettant de recevoir
une alerte par semaine,
soit pour information
18,00 € par an
Carte de paiement internationale à débit différé (carte Visa Cléo)
43,20 € par an
Carte de paiement à autorisation systématique (carte Inventive Maestro)
28,80 € par an
en agence 4,05 €
par virement
par Internet gratuit
Virement SEPA occasionnel externe dans la zone Euro
8,00 € par opération
avec un plafond de
80,00 € par mois
Commission d'intervention
Frais de tenue de compte (compte de dépôt ouvert au nom d'un résident de l'Union Européenne)
gratuit
OUVERTURE - FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE
RELEVÉS DE COMPTE
Format papier
Relevé de compte dépôt (par relevé)
Relevé décadaire Relevé hebdomadaire
Relevé quotidien
2,25 €
1,50 €
1,40 €
Relevé de compte épargne (par relevé)
Relevé mensuel Relevé décadaire Relevé hebdomadaire
Relevé quotidien
1,66 €
1,46 €
1,14 €
0,84 €
Vos relevés personnalisés (par trimestre)
La Synthèse
La Synthèse financière
4,20 €
15,00 €
TENUE DE COMPTE
Frais de tenue de compte
- compte de dépôt ou Compte Sur Livret ouvert au nom d'un résident de l'Union Européenne
- compte Sur Livret ouvert au nom d'un résident hors Union Européenne
gratuit
38,50 €
Conservation de votre courrier LCL à l’agence
Par compte et par an
76,08 €
Conservation sous-dossiers d’avoirs inactifs
Par an ou à concurrence du solde disponible sur le compte
84,96 €
SERVICE EN AGENCE
Retrait d'espèces dans une autre agence LCL
Avec votre chéquier et hors plafond, ou avec particularités, ou sans votre chéquier
Recherche d'adresse postale
Par adresse
18,00 €
Fourniture d’attestation (par acte)
Attestation simple
Attestation complexe (besoin spécifique du client avec une rédaction “sur mesure”)
11,50 €
25,00 €
-2-
7,95 €
Frais de recherche de documents
Document de – de 1 an, par exemplaire
Document de + de 1 an, par exemplaire
Par photocopie supplémentaire
Copie d’un relevé de compte
16,00 €
32,00 €
0,90 €
11,04 €
Frais de location de coffre-fort (par an)
Volume standard de 31 dm3 (dimension 25 x 25 x 50 en général) avec valeur du contenu du coffre
limitée à 40 000 €
- payés par prélèvement depuis un compte LCL
- payés en espèces ou chèque au guichet pour les locations antérieures au 15/10/2009
105,00 €
139,00 €
BANQUE À DISTANCE
INTERNET ET INTERNET MOBILE
LCL interactif (par mois)
Option “Bourse expert”
TÉLÉPHONE
7,02 €
LCL Avertis (par mois)
Relevé de compte quotidien
Relevé de compte bihebdomadaire
5,00 €
2,75 €
MOYENS ET Opérations DE PAIEMENT
CARTES
Cotisation des cartes (par an)
Pour tout compte ouvert avant le 15/04/2009
Carte Visa Infinite, débit immédiat ou débit différé
Carte Visa Premier, débit immédiat ou débit différé
Carte Visa Cléo, débit différé
157,50 €
67,50 €
34,56 €
Pour tout compte ouvert après le 15/04/2009
Carte Visa Infinite, débit immédiat ou débit différé
Carte Visa Premier, débit immédiat ou débit différé
Carte Visa Cléo, débit différé
Carte Inventive Maestro
315,00 €
135,00 €
43,20 €
28,80 €
Utilisation des cartes
Dans un pays de la zone Euro
d’espèces (par opération)
Au guichet des banques (hors guichet LCL)
- avec la carte Visa Infinite
- avec les autres cartes
•Retrait
3,40 €
4,70 €
Dans un pays hors zone Euro
•Retrait d’espèces (par opération)
Frais retrait DAB
- avec la carte Visa Infinite
- avec les autres cartes Au guichet des banques
- avec la carte Visa Infinite
- avec les autres cartes + commission proportionnelle* de
+ commission proportionnelle* de
+ commission proportionnelle* de
+ commission proportionnelle* de
* Commission proportionnelle minimum de 0,80 €
•Paiements
2,30 €
2,10 %
3,10 €
3,00 %
3,80 €
2,10 %
5,20 €
3,00 %
2,10 %
3,00 %
(par opération)
- avec la carte Visa Infinite - avec les autres cartes -3-
Autres prestations cartes et services sécurisés Internet
Le renouvellement d'un code confidentiel
Demande d'un nouvel envoi de code confidentiel hors carte Visa Infinite 9,35 €
Le remplacement d’une carte
Remplacement d’une carte à votre demande (détérioration)
Envoi d’une carte en recommandé ou Chronopost suite à votre demande
9,90 €
3,75 € frais postaux en plus
VIREMENTS
Le virement SEPA émis (en euros, par opération)
Occasionnel vers une autre banque dans l'espace SEPA
Virement permanent vers une autre banque dans l'espace SEPA
Chèques
4,05 €
1,20 €
Envoi de chéquier au domicile en recommandé suite à votre demande Formule de chèque non normalisée
Délivrance d’un chèque de banque en euros
Opposition (par acte et par an)
Opérations AVEC L'étranger
3,75 € frais postaux en plus
8,15 €
12,30 €
13,50 €
Les frais de virement étranger émis
Transfert en euros vers un pays situé hors zone SEPA ou libellé en devises
- commission proportionnelle de 0,1196 % jusqu’à 80 000 €
minimum 17,15 €
- commission proportionnelle de 0,0598 % au-delà de 80 000 €
minimum 17,15 €
Retraitement d’un virement (info incomplète ou erronée)
13,45 €
Les frais de virement étranger reçu
Rapatriement en euros d’un pays situé hors zone SEPA ou libellé en devises
- commission forfaitaire
17,15 €
Les chèques à l’étranger
Encaissement de chèque de voyage en devises
commission proportionnelle de 1,794 %
minimum 18,45 €
maximum 58,35 €
Le change à terme
Commission de change jusqu'à 75 000 € (ou contre-valeur)
minimum de perception par échéance
Commission de change au-delà de 75 000 € (ou contre-valeur)
Commission par événement
0,06 %
22,95 €
0,03 %
33,66 €
OFFRES GROUPÉES DE SERVICES
GPA (Gamme des moyens de Paiement Alternatifs au chèque)
Offre LCL initial Commission d'intervention (par opération) LCL interactif option “virements tiers”
Offres qui ne sont plus commercialisées
e.Formule Zen
20 % de réduction sur la cotisation mensuelle de la carte de la Formule ZEN LCL
(tarif en vigueur dans le réseau d'agences physiques)
- carte Visa Infinite, débit immédiat ou différé
- carte Visa Premier, débit immédiat ou différé
- carte Visa Cléo, débit différé
20 % de réduction sur l'abonnement mensuel de LCL Avertis
- relevé quotidien
- relevé bihebdomadaire
4,00 € avec un plafond
de 20,00 € par mois
gratuit
16,80 €
7,20 €
2,30 €
4,00 €
2,20 €
-4-
e.Formule Zen Etudiant (par mois)
Avec carte Inventive Maestro
Avantage tarifaire sur LCL Avertis
- relevé quotidien
- relevé bihebdomadaire 1,55 €
0,75 €
e.Formule ZEN Tranquillité (par mois)
Avec carte Visa Cléo débit différé
7,22 €
e.Formule Zen Sérénité (par mois)
Avec carte Visa Infinite
Avec carte Visa Premier
1,02 €
24,92 €
12,20 €
Irrégularités ET INCIDENTS
Commission d'intervention
Sur les opérations entraînant une irrégularité de fonctionnement du compte et nécessitant un traitement
particulier (absence de signature, insuffisance de provision ou anomalie matérielle détectée lors du
traitement d’un virement)
Commission d'intervention (par opération)
8,00 € avec un plafond
de 80,00 € par mois
Commission d'intervention spécifique* (par opération)
4,00 € avec un plafond
de 20,00 € par mois
* Selon la réglementation applicable aux clients dits “fragiles”, au sens du second décret d'application à paraître de l'article
L.312-1-3 du Code Monétaire et Financier, relatif à l'offre spécifique de nature à limiter les frais en cas d'incident.
Opérations particulières
Frais de saisie-attribution, avis à tiers détenteur, blocage de compte ou de coffre
Frais opposition administrative
Incidents de paiements
Chèque à l’encaissement et revenu impayé pour un motif autre que “sans provision” à l’exclusion
des chèques payables à l’étranger
110,00 €
10 % du montant dû
au Trésor Public avec un
maximum de 110,00 €
16,10 €
DÉCOUVERTS ET CRÉDITS
Caution
Délivrance de caution (par acte) Commission fixe - acte simple
- acte complexe 54,00 €
116,00 €
Information des cautions (par an) 49,00 €
ÉPARGNE ET PLACEMENTS FINANCIERS
Épargne bancaire
La solution pour épargner sans déséquilibrer le budget Service Epargne Passerelle (par an)
13,52 €
Le transfert d'un compte épargne dans un autre établissement Compte Epargne Logement Plan Epargne Logement Plan Epargne Populaire 71,10 €
71,10 €
79,10 €
Placements financiers
Service “Bourse Expert” Transfert dans un autre établissement du PEA “Bourse Expert” (titres non inclus)
Transfert titres - dossiers déposés en France (par ligne)
minimum par compte
- dossiers déposés à l'étranger (par ligne) -5-
68,57 €
9,21 €
51,00 €
40,94 €
Les autres services titres Commission de tenue de compte détenant des valeurs mobilières
au 31 décembre de l'année antérieure
20,88 €
Les droits de garde Minimum de perception par ligne - titres cotés ou évalués - titres non cotés ou non évalués minimum par compte
5,42 €
10,23 €
15,35 €
Le transfert de titres dans un autre établissement Transfert de votre PEA (titres non inclus) Transfert titres
- dossiers déposés en France (par ligne)
minimum par compte
- dossiers déposés à l'étranger (par ligne)
9,21 €
51,00 €
40,94 €
La négociation de l'or Commission proportionnelle par ordre exécuté
minimum de perception
3,05 €
36,70 €
68,57 €
Conditions tarifaires applicables à partir du 1er avril 2014
Crédit Lyonnais - SA, au capital de 1 847 860 375 € - SIREN 954509741- RCS Lyon - Siège social : 18, rue de la République 69002 Lyon - Siège central : 20, avenue
de Paris 94811 Villejuif cedex - Inscrit sous le numéro d’immatriculation d’intermédiaire en assurance ORIAS : 07001878 - Agréé (sous le n °30002) et contrôlé par
l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61, rue Taitbout 75436 Paris cedex 09 - Contrôlé également par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) :
17, place de la Bourse 75082 Paris cedex 02 - 12/2013 - Symédiane
-6-