NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2006

Transcription

1
******************************************************
Division des Personnels Enseignants 1° degré
NOTICE DE
PARTICIPATION AU
MOUVEMENT 2006
référence: circulaire de l’inspection Académique du Var en date du 1er mars 2006
***************************************************
correspondants mouvement :
D.P.E : Tel : 04.94.09.55.23 - 04.94.09.55.89 - 04.94.09.55.40
Disponible sur le site internet : www.ac-nice.fr/ia83
----------o----------
Rue de Montebello - B.P. 1204 - 83070 TOULON CEDEX
Mouvement 2006
2
L’ Inspecteur d’ Académie
Directeur des Services Départementaux
de l’ Education Nationale du Var
IEN Adjoint à l’ IA - DSDEN
M.BASSAGET
à
Mesdames et Messieurs
les enseignants du premier
degré.
La notice qui accompagne la circulaire du mouvement traduit une volonté de
transparence, de lisibilité et d’équité. Sont ainsi rassemblées les règles du
mouvement arrêtées après une longue concertation. Elles visent à concilier l’intérêt
des élèves, une bonne gestion des ressources et compétences des maîtres et le besoin
légitime de chacun d’organiser au mieux vie professionnelle et contraintes
personnelles. Les enseignants intégrés dans le département et les jeunes professeurs
sortant de l’ I.U.F.M seront particulièrement attentifs aux regroupements de postes
(regroupements, communes, secteurs...) qui répondent à leur situation.
Ce document est, chaque année, enrichi de vos suggestions.
Je remercie dès à présent tous ceux qui, durant la longue période qui s’ouvre,
préparent et réalisent les opérations dont vous connaissez la complexité et la
nécessaire rigueur.
D. MULLER
Mouvement 2006
3
1 - DISPOSITIONS GENERALES
1.1
Les différentes phases du mouvement
page 5
Page 6
Votre barème
page
page
page
page
page
page
page
page
page
page
1.1.1
1.1.2
1.1.3
Prise en compte de l’AGS
Prise en compte de la note pédagogique
1.1.2.1. Pour les personnels titulaires
1.1.2.2. Pour les professeurs des écoles stagiaires
1.1.2.3 Pour les professeurs des écoles sortant d'
IUFM
Bonifications du barème
1.1.3.1 Bonifications “ directions ”
1.1.3.2 Bonifications “ écoles difficiles ”
1.1.3.3 Egalité de barème
6
6
6
6
7
7
7
7
8
8
1.2
Cas particuliers : Restent titulaires de leurs postes...
page 9
1.3
Priorités
1.3.1
Directions
1.3.2
Mesures de carte scolaire
1.3.2.1 Mesures de carte scolaire rentrée 2006
1.3.2.2 Bénéfice de la priorité
1.3.2.3 Mesures de carte scolaire antérieures à la rentrée 2006
1.3.2.4 Mesures de carte suite au redécoupage des circonscriptions
1.3.3
Parents d’enfants handicapés
1.3.4
Réintégration après un congé de longue durée
1.3.5
Précisions sur les effets du départ à la retraite
1.3.6
Réintégration après un congé parental
page
page
page
page
page
page
page
page
page
page
page
9
9
9
9
9
9
9
9
9
10
10
2 - LES POSTES
2.1. Liste des postes et groupements divers
2.1.1
Introduction
2.1.2
Communes
2.1.3
Regroupements de communes
2.1.4
Regroupements par secteurs de commune
page 10
2.2. Natures particulières de postes
2.2.1
Postes à sujétions spéciales
2.2.1.1. Sujétions liées à des classes spécialisées
2.2.1.2. classes spécialisées pouvant fonctionner sur un autre site
2.2.1.3. Autres sujétions spéciales
2.2.1.4. Postes langues vivantes
2.2.1.5. Ecoles pratiquant la semaine de quatre jours
2.2.2
Postes à missions spécifiques
2.2.2.1 IPEMF - CPAIEN généralistes et EPS
2.2.2.2 IPEMF - CP spécialisés musique, langue régionale et arts plastiques
2.2.2.3 Les Enseignants Référents .
2.2.2.4 Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées
2.2.2.5 Postes SSEFIS SAFEP- SAAAIS
2.2.2.6 CMPP : Centres médico-psycho-pédagogiques
2.2.2.7. Coordonnateur SAPAD - Formation des Enseignants
2.2.2.8 IME les Jardins d’Asclépios
2.2.2.9 Ecole Chantemerle à Seyne les Alpes (04)
2.2.2.10 Unité Pédagogique d’Intégration
2.2.2.11 Dispositif relais : Enseignants coordonnateurs
2.2.2.12 Centres pénitentiaires
2.2.2.13 E.M.A.L.A.
2.2.2.14 Autres services mobiles
2.2.2.15 Coordonnateurs de ZEP
page 14
Mouvement 2006
page
page
page
page
10
10
11
12
pages 14
page 14
page 14
page 15
page 15
page 15
page 16
page 16
page 16
page 17
page 17
page 17
page 18
page 18
page 18
page 18
page 18
page 19
page 19
page 19
page 19
page 20
4
2.2.3
2.2.4
2.2.5
2.3
2.4
page 23
2.3.1
2.3.2
2.3.3
2.3.4
page 23
page 23
page 23
page 24
Conditions d’accès
Directions totalement déchargées
Personnels nommés à titre provisoire ou faisant fonction
Décharges de direction
Postes spécialisés AIS : adaptation et intégration scolaire
page 24
2.4.1
page 24
page 25
page 25
page 25
page 25
page 25
page 26
page 26
page 26
page 26
page 27
2.4.3
2.4.4
2.7
page 20
page 20
page 20
page 20
page 21
page 21
page 21
page 21
page 21
page 21
page 22
page 22
page 22
Postes de directions d’écoles maternelles et élémentaires
2.4.2
2.5
2.2.2.16 Postes « mission réussite »
2.2.2.17 Ecole bilingue français-provençal
2.2.2.18 CASNAV
2.2.2.19 Dispositif primo-arrivants
2.2.2.20 Animateur départemental T.I.C.E
Postes de titulaires de secteurs
2.2.3.1. Missions générales
2.2.3.2 Déplacements
Postes de remplacement (TRB, ZIL, REMP-ST-FC)
2.2.4.1 Missions générales
2.2.4.2 Missions particulières
2.2.4.3 Indemnités
Postes dans les écoles primaires possédant des classes enfantines
Nominations (modalités et options AIS)
2.4.1.1 Maintien prioritaire à titre provisoire
Postes AIS hors réseaux d’aide spécialisée
2.4.2.1 Directions spécialisées
2.4.2.2 SEGPA
2.4.2.3 Postes d’adjoints spécialisés en établissement
Réseaux d’aide spécialisée
2.4.3.1 Psychologues scolaires
2.4.3.2 Titulaires CAPA-SH option G, ou son équivalent
2.4.3.3 Titulaires CAPA-SH option E, ou son équivalent
C.L.I.S.
Postes d’IPEMF
page 27
Liste des circonscriptions
carte des circonscriptions
page 28
page 29
Répertoire des sigles utilisés
page 30
Mouvement 2006
5
1 - DISPOSITIONS GENERALES
Les différentes phases du mouvement.
♦Première phase : Mouvement principal informatisé
Se référer à la circulaire relative au mouvement principal
Après vérification des éléments contenus dans les fiches de saisie, les vœux des personnels
(titulaires, stagiaires de l’IUFM, personnels intégrés par permutation) sont pris en compte selon les
modalités indiquées. A ce stade des opérations, aucune nomination n’est prononcée sans les
qualifications exigées hormis pour les postes spécialisés option A,B,C,D,E et F. Il en résulte un projet
général d’affectation.
Ne pas attendre la vacance éventuelle d’un poste pour manifester son intention de le solliciter.
Il convient, quand on établit sa fiche de vœux, de considérer que tout poste est susceptible
d’être ou devenir vacant au cours du mouvement principal.
Consultation de la CAPD : (prévue le 18 mai 2006)
Au cours de la réunion sont parfois prises en compte des modifications de barème. De même sont
exposées les conditions dans lesquelles les opérations ont été conduites (priorités, commissions...) et les
règles appliquées. Certains cas particuliers ou situations personnelles difficiles justifient des mesures
prises après échange avec les délégués élus du personnel . C’est la raison pour laquelle, les membres
titulaires de la CAPD auront pu consulter l’ensemble du projet de mouvement pour préparer cette
réunion. En aucun cas on ne peut, à ce stade des opérations, considérer ce projet comme définitif.
Diffusion :
L’ Inspecteur d’ Académie arrête les affectations après cette consultation. Sauf cas de force
majeure, aucune mesure de “ retour sur le mouvement ” ne devient alors possible . Chacun comprend
bien que la complexité des opérations justifie cette rigueur.
♦Deuxième phase : Mouvement complémentaire
A Mouvement particulier :
se référer à la circulaire relative à l’appel particulier à candidature qui sera transmise ultérieurement
Pour les postes de direction ; de direction spécialisée ; les postes spécialisés ; les maîtres
formateurs dans les classes d'
application ; conseillers pédagogiques auprès des Inspecteurs chargés de
circonscription et d’une manière générale, tous les postes à missions spécifiques restés vacants, un
deuxième appel à candidatures sera fait. Les personnels déjà en fonction, ou nommés lors de la première
phase sur ces types de postes ne peuvent participer, sauf pour les directions d’écoles spécialisées.
Pour ce deuxième appel à candidature, l’avis explicite de l’ Inspecteur chargé de la
circonscription sera sollicité pour les personnels ne justifiant pas du titre ou de la qualification requis,
exception faite pour les postes spécialisés options A,B,C,D,E,F.
B Mouvement complémentaire informatisé (CAPD prévue le 27 juin 2006)
se référer à la circulaire relative au mouvement complémentaire qui sera transmise ultérieurement
Les personnels restés sans poste lors du mouvement principal participeront obligatoirement au
mouvement complémentaire.
Dans la liste de leurs choix, devront impérativement figurer 8 vœux de regroupement portant
uniquement sur des supports d’adjoint élémentaire, et d’adjoint maternelle.
Principe des 8 vœux de regroupement :
Si ce principe n’a pas été suivi, les personnels sans poste au mouvement principal voient leurs
demandes traitées à la fin de cette deuxième phase. Ils s’exposent ainsi à ne recevoir d’affectation, à titre
provisoire et d’office, qu’à la fin des opérations du mouvement.
Mouvement 2006
6
♦phase finale : (Groupe de travail prévu le 30 juin 2006)
Lors de la phase finale sont également pris en compte les vœux des personnels intégrés dans le
département après consultation de la CAPD. Leur qualification et / ou leur expérience peut justifier une
nomination d’office dans l'
intérêt du service.
1.1. Votre barème
Le barème “ mouvement 2006 ” est une valeur qui résulte d’un cumul de points dont
l’attribution dépend de l’ancienneté générale des services (AGS), de la note pédagogique et des
éventuelles bonifications liées aux fonctions et lieux d’exercice.
Il vous appartient de contrôler votre barème, qui figurera sur l’accusé de réception relatif à votre
participation au mouvement. Toute anomalie devra être signalée à la Division des Personnels
Enseignants de l’Inspection Académique de Toulon, au plus tard le 31 mars 2006.
1.1.1. Prise en compte de l’AGS (arrêtée au 31 décembre 2005) en terme de points:
maximum 20 points, à raison de :
-1 point par an, 1/12ème de point par mois (0,0833), et 1/360ème de point par jour (0,003) pendant
les dix premières années.
- au delà de 10 ans, les points et fractions de points sont réduits de moitié.
exemples:
9 ans x 1pt
4 mois x 0,0833
- à une AGS de 9 ans et 4 mois correspond:
9.000
0.333
= 9.333 points
- à une AGS de 16 ans, 4 mois et 12 jours correspond : 10 ans x 1pt
10.000
6 ans x 0,5 pts
3.000
4 mois x (0.0833 pts /2)
0.166
12 jours x (0.003 pts /2)
0.018
=13.184 pts
1.1.2. Prise en compte de la note pédagogique :
1.1.2.1 Pour les personnels titulaires:
La note pédagogique détenue par les personnels inspectés avant le 31 décembre 2005 et arrêtée
par l’Inspecteur d’Académie est prise en compte.
Un correctif de note peut y être ajouté, à raison de 0.50 point toutes les deux années sans
inspection avant le 31/12/2003. Les périodes passées en disponibilité, CLM, CLD, Service National,
congé de mobilité, congé de formation, congé parental, sont exclues du bénéfice du correctif.
La note corrigée ne doit pas être supérieure à la note plafond de l’échelon détenu au 31/12/2005.
En cas de dépassement, cette dernière est retenue.
A défaut de note, la note plancher de l’échelon est prise en compte.
Notes plancher et plafond :
Echelons
Instit. plancher
Instit. plafond
PE plancher
PE plafond
1
11
14
2
11
14
10
3
12
15
11
14
4
12
15
12
15
5
12,5
15,5
12,5
15,5
6
13
16
13
16
Mouvement 2006
7
13,5
16,5
13,5
16,5
8
14
17
14
17
9
14
17
15
18
10
14,5
17,5
15
18
11
15
18
15
18
7
1.1.2.2 Pour les professeurs des écoles stagiaires (actuellement à l’IUFM) :
La note plancher du 2ème échelon (10,000) est majorée de fractions de points correspondant au
rang de classement au concours détenu par l’intéressé.
exemple: sur la base de 200 professeurs des écoles stagiaires dans le Var, celui classé au rang n°1 aura
une majoration de 0.200, le deuxième 0.199, le troisième 0.198, etc...
Pour les professeurs des écoles stagiaires recrutés sur liste complémentaire, il n’y a pas de
majoration de fractions de points, mais prise en compte de leur ancienneté à compter de la date de leur
recrutement.
exemple : un professeur des écoles recruté sur la liste complémentaire le 30 novembre 2004, qui aura
exercé ses fonctions jusqu’au 31.08.2005 puis stagiaire à l’IUFM pendant l’année scolaire 2005-2006
aura pour AGS 1 an et 1 mois soit: 1,0833 (l'
ancienneté générale des services étant arrêtée au 31
décembre 2005).
1.1.2.3 Pour les professeurs des écoles sortant d'IUFM
En conformité avec la circulaire n°2001-150 du 27 juillet 2001 (BOEN n°32 du 6 septembre
2001), l'
inspection des enseignants débutants, sortant d '
IUFM, intervient désormais au cours de la
deuxième année d'
exercice. En conséquence, c'
est la note plancher de l'
échelon qui est prise en compte.
1.1.3. Bonifications du barème :
Des bonifications peuvent majorer le cumul des points obtenus (points AGS plus points note): il
s’agit des points de bonification “ direction ” et des points de bonification “ écoles difficiles ”.
Ces bonifications ne concernent pas les enseignants intégrés au 1er septembre 2006 dans le département
du Var par voie des permutations interdépartementales.
1.1.3.1. Bonifications “ directions ”:
Les directeurs et les chargés d’école à classe unique, les directeurs et les chargés d’école
spécialisée, nommés à titre définitif, en fonction depuis 3 ans sur le même poste à la date du mouvement,
bénéficieront d'
une bonification de points ainsi établie :
- 3 points pour les personnels sur le même poste depuis le 01.09.03,
- 4 points pour les personnels sur le même poste depuis le 01.09.02,
- 5 points pour les personnels sur le même poste depuis le 01.09.01 ou antérieurement.
Le nombre de points est limité à 5.
Cette bonification ne s'
applique que pour l'
obtention d'
un poste de directeur et sera alors
cumulable avec les points éventuellement acquis au titre d’une bonification particulière donnée pour les
écoles citées au § 1.1.3.2
L’enseignant qui remplit les conditions pour accéder à un poste de directeur de 2 classes et plus,
et faisant fonction à compter du 1er septembre 2005 pendant l’année 2005/2006 sur un poste
devenu vacant, peut bénéficier de 3 points de barème aux conditions suivantes :
Le poste doit être devenu vacant après la CAPD relative au mouvement principal.
L’ enseignant concerné devra avoir exercé la fonction de directeur dès la rentrée scolaire et pour
toute l’année scolaire.
Cette bonification est attribuée pour l’obtention du poste de direction sur lequel
l’enseignant a fait fonction.
Celle-ci est valable un an : elle est donc attribuée pour le mouvement 2006
Mouvement 2006
8
1.1.3.2. Bonifications “ écoles difficiles ”
Depuis 1996, une bonification liée à l'
exercice dans les écoles listées ci-dessous est attribuée selon
les modalités suivantes:
- 1 pt par an pour 3 années consécutives dans la même école
0,5 pt de plus par année supplémentaire
Cette bonification ne peut excéder cinq points.
Les interruptions d’exercice requises pour cause de mesure de carte scolaire ne font pas perdre le
bénéfice de la bonification à l’enseignant nommé immédiatement dans une autre « école difficile ». Cette
bonification concerne les personnels nommés à titre définitif sur l'
année scolaire en cours excepté les
enseignants affectés sur des postes de TRB, ZIL, TRS, modulateurs, psychologues et maîtres G.
ATTENTION : Toujours se reporter aux codes indiqués sur la liste des supports
ETABLISSEMENTS EN ZONE D’EDUCATION PRIORITAIRE ( ZEP )
FREJUS
TOULON
HYERES
EMPU
Aubanel
EMPU
Basse Convention
EMPU
F.Buisson
EEPU
Aubanel
EEPU
J.Ycousteau
EEPU
Excelsior
EMPU
Valescure
EEPU
La Beaucaire
EMPU
Les mouettes
EEPU
Giono
EMPU
La Beaucaire
EMPU
Val des Pins
EEPU
La Tauriac
EMPU
La Tauriac
FREJUS
EMPU
La Visitation
EEPU
Jean Zay
HYERES
EMPU
Le Jonquet
EMPU
Jean Zay
TOULON
LA SEYNE
EMPU
EEPU
EEPU
EEPU
EMPU
Les Œillets
Les Remparts
Longepierre
Muraire
Muraire
EEPU
Pont Neuf 1
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EMPU
EEPU
Jean Giono
Malraux
Semard
Victor Hugo
Victor Hugo
G. Brassens
EEPU
Pont Neuf 2
EMPU
G. Brassens
EMPU
St Louis
EEPU
St Louis
SEGPA
Collège Villeneuve
Collège G.Roux
Collège La Marquisanne
Collège H.Wallon
LA SEYNE
ECOLES A CLASSE UNIQUE
EEPU
AIGUINES
EEPU
HYERES PORT CROS
EEPU
ARTIGNOSC
EEPU
LES SALLES SUR VERDON
EEPU
LES CENSIES BRIGNOLES
EEPU
ST MARTIN DE PALLIERES
EEPU
HYERES ILE LE LEVANT
EEPU
TRIGANCE
1.1.3.3 Egalité de barème
En cas d'
égalité de barème, les candidats sont départagés selon l'
ordre suivant :
1) la note pédagogique.
2) l'
ancienneté générale de services (AGS)
3) l'
âge (au bénéfice du plus âgé)
Mouvement 2006
9
1.2.
Cas particuliers : Restent titulaires de leur poste :
Les enseignants nommés à titre définitif restent titulaires de leur poste s’ils sont :
- admis à des concours autres que ceux du 1er degré (pendant la durée du stage),
- en congé de formation professionnelle,
- en stage DEPS et DDEAS.
1.3.
Priorités (elles interviennent selon l’ordre hiérarchisé dans lequel elles sont présentées)
1.3.1. Directions
1.3.1.1. Pour l’accès aux directions totalement déchargées, voir page 24 § 2.3.2
1.3.1.2. Pour les enseignants qui ont été nommés à titre provisoire et ceux qui sont
en situation de "faisant fonction" de directeur d'école de 2 classes et plus, voir page 24 § 2.3.3
1.3.2. Mesures de carte scolaire
1.3.2.1. Mesures de carte scolaire rentrée 2006 :
Quand un poste est “ fermé ” ou “ transformé ” dans le cadre des mesures de carte scolaire,
l’enseignant est informé individuellement et bénéficie d'
une priorité, uniquement, pour un poste de même
nature.
1.3.2.2. Bénéfice de cette priorité :
Les vœux devront être formulés dans l’ordre suivant :
- établissement d’origine (bénéfice de la priorité pendant 5 ans),
- établissements dans le secteur de commune ou la commune (bénéfice de la priorité : 1 an),
- établissements des communes limitrophes par ordre croissant d’éloignement (bénéfice de la priorité : 1
an).
Les personnels concernés recevront un courrier précisant cette règle.
1.3.2.3. Mesures de carte scolaire antérieures à la rentrée 2006 :
Le bénéfice du retour sur l'
ancien poste est maintenu aux enseignants pour une période de 5 ans à
compter de la date de fermeture du poste.
1.3.3. Les parents d'un enfant handicapé à 80 %
Ils peuvent bénéficier d'
une priorité, sur un poste d’adjoint. Ils doivent motiver leur demande par
l’envoi d’un courrier accompagné de la demande de priorité et d’une photocopie de la carte d'
invalidité.
(cf. annexe 3)
1.3.4. Les enseignants demandant à réintégrer après un congé de longue durée
Ils bénéficient d’une priorité sur un poste d’adjoint de l’école dans laquelle ils exerçaient à titre
définitif ou, s’il n’est pas vacant, d’une priorité pour un poste le plus proche selon les conditions cidessus.
(cf. annexe 3)
Mouvement 2006
10
1.3.5. Précisions sur les effets du départ en retraite
Nous rappelons aux personnels faisant valoir leur droit à la retraite au 1er septembre 2006 que, de
ce fait, leur poste apparaît vacant au mouvement.
Dès lors, une annulation du départ en retraite (pour motif personnel, promotion éventuelle etc.)
ne saurait entraîner le retour sur le poste précédemment occupé.
Pour éviter ce désagrément, les personnels désirant annuler leur retraite devront informer le
service DPE, au plus tard le 01/04/2006 Passé ce délai, aucun retour sur mouvement ne sera
possible.
1.3.6. Les enseignants demandant à réintégrer après un congé parental
Ils bénéficient d’une priorité sur un poste d’adjoint de l’école dans laquelle ils exerçaient à titre définitif
ou, s’il n’est pas vacant, d’une priorité pour un poste le plus proche selon les conditions ci-dessus.
(cf. annexe 3)
2 - LES POSTES
2.1.
Liste générale des postes et regroupements divers :
2.1.1. Introduction
L’annexe 1 contient la liste générale des supports d’affectation. Un code particulier est
proposé pour chacun de ces choix. Cette liste comprend :
a) les regroupements géographiques, permettant de formuler des vœux sur un regroupement de
communes, une commune, ou un secteur de commune
b) tous les postes du département , classés par ordre alphabétique de commune et par ordre alphabétique
de nom d’école.
2.1.2. Communes (voir liste des supports)
Exemples :
-
En utilisant le code Adj. cl. élé. commune Draguignan, un des postes
d’adjoint élémentaire de la commune de Draguignan se libérant peut vous être
attribué.
-
En utilisant le code Adj. Mat. commune Saint Maximin, un des postes
d’Adjoint d’école maternelle de la commune de St Maximin se libérant peut
vous être attribué.
Mouvement 2006
11
2.1.3. Regroupements de Communes (voir liste des supports)
Les regroupements de communes correspondent généralement aux circonscriptions des
inspecteurs ( voir carte page 29), sauf en ce qui concerne la circonscription de SIX-FOURS qui inclut un
secteur de la commune de la SEYNE (voir page 13: secteur LA SEYNE 3) et la circonscription LES
ARCS qui inclut un secteur de la commune de FREJUS ( voir page 12 : secteur FREJUS-OUEST).
Le regroupement de TOULON n’inclut pas les communes de LA VALETTE et du REVEST. Il
comprend les circonscriptions de TOULON I, TOULON II et TOULON III.
Exemple : en utilisant le code Adj.Mat Regroupement La Seyne, un des postes d’Adjoint d’école
maternelle du regroupement de La Seyne peut vous être attribué, soit dépendant de la circonscription de
La Seyne, soit sur le secteur La Seyne 3 qui dépend de la circonscription de Six-Fours.
Liste des vœux de regroupements de communes:
Regroupement de BRIGNOLES
COTIGNAC
LA CELLE
MEOUNES
SAINT-ANASTASIE
BRIGNOLES
CABASSE
CORRENS
FORCALQUEIRET
MONTFORT S/ARGENS+NEOULES
ENTRECASTEAUX
TOURVES
CAMPS LA SOURCE
GAREOULT
ROCBARON
LE VAL
CARCES
MAZAUGUES
LA ROQUEBRUSSANNE
VINS SUR CARAMY
Regroupement de DRAGUIGNAN
AIGUINES
DRAGUIGNAN
SALERNES
VILLECROZE
AMPUS
SAINT ANTONIN DU VAR
LES SALLES/VERDON
ARTIGNOSC/VERDON
FLAYOSC
SILLANS LA CASCADE
AUPS
LORGUES
LE THORONET
BAUDUEN
REGUSSE
TOURTOUR
Regroupement de SAINT PAUL EN FORET
LES ADRETS
CALLIAN
FIGANIERES
PUGET/ARGENS
TRANS EN PRCE
BAGNOLS EN FORET
CHATEAUDOUBLE
MONS
SAINT PAUL EN FORET
TRIGANCE
BARGEMON
CLAVIER
MONTAUROUX
SEILLANS
LA BASTIDE
COMPS/ARTUBY
MONTFERRAT
TANNERON
CALLAS
FAYENCE
LA MOTTE
TOURRETTES
BESSE SUR ISSOLE
SOLLIES PONT
CUERS
SOLLIES TOUCAS
Regroupement de CUERS
BELGENTIER
LA FARLEDE
SOLLIES VILLE
CARNOULES
PIERREFEU DU VAR
FLASSANS
COLLOBRIERES
PUGET-VILLE
PIGNANS
Regroupement de ST RAPHAEL - FREJUS ( écoles ventilées sur deux circonscriptions)
FREJUS
SAINT RAPHAEL
Regroupement de HYERES
BORMES-LES-MIMOSAS HYERES
LE LAVANDOU
LA LONDE DES MAURES
Regroupement de CARQUEIRANNE
CARQUEIRANNE
LA GARDE
LE PRADET
LA CRAU
Regroupement de LA SEYNE ( écoles ventilées sur deux circonscriptions )
LA SEYNE
SAINT MANDRIER
Regroupement LES ARCS
LES ARCS
LES MAYONS
LE CANNET DES MAURES
LE MUY
GONFARON
TARADEAU
Regroupement de SIX FOURS
SIX-FOURS-LES PLAGES
OLLIOULES
Mouvement 2006
LE LUC
VIDAUBAN
RAYOL CANADEL/MER
12
Regroupement de ST MAXIMIN
BRAS
ROUGIERS
BARJOLS
GINASSERVIS
SAINT-MARTIN
NANS LES PINS
ST-MAXIMIN
BRUE /AURIAC
MONTMEYAN
TAVERNES
PLAN D’AUPS
SAINT-ZACHARIE
VINON/VERDON
PONTEVES
VARAGES
POURCIEUX
POURRIERES
SEILLONS-SOURCE D’ARGENT
ESPARRON
FOX AMPHOUX
RIANS
SAINT-JULIEN
LA VERDIERE
LA CROIX VALMER
PLAN DE LA TOUR
SAINT-MAXIME
LA GARDE-FREINET
RAMATUELLE
SAINT-TROPEZ
Regroupement de STE MAXIME
CAVALAIRE/MER
COGOLIN
GRIMAUD
LA MOLE
ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
GASSIN
Regroupement de TOULON : commune de Toulon (toutes les écoles de la ville de Toulon
Les communes de La Valette et du Revest ne sont pas incluses dans des regroupements.
Elles pourront être demandées par des vœux de communes.
Regroupement SUD SAINTE BAUME VAR:
BANDOL
SAINT-CYR
LE BEAUSSET
SANARY
LE CASTELLET
SIGNES
EVENOS
2.1.4. Regroupement par secteur de commune
LA CADIERE
(voir liste des supports)
Pour formuler des vœux sur une partie des communes importantes (Fréjus, Hyères, La Seyne et
Toulon), un code vous sera proposé pour chaque secteur de ces communes.
Exemple : En utilisant le code TR ZIL secteur Fréjus périphérie, le premier des postes de ZIL du secteur
se libérant peut vous être attribué.
Liste des regroupements par secteurs ( vous reporter à la liste des supports pour les codes à utiliser )
Secteur :
FREJUS CENTRE
EMPU
EEPU
EMPU
EEPU
EMPU
EMPU
EEPU
Aulezy
De L’Acqueduc
Françoise Dolto
Les Chênes
Les Poiriers
Aurélien
Turcan
Secteur :
HYERES EST
Secteur :
FREJUS PERIPHERIE
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EMPU
Aubanel
Aubanel
Hippolyte Fabres
Les Moussaillons
Jean Giono
René Char
René Char
Valescure
Secteur :
HYERES OUEST
Secteur :
FREJUS OUEST
(circons. Des Arcs)
EEPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EMPU
EMPU
Balzac-Flaubert
Caïs
Caïs I
Les Eucalyptus
Les Lutins
Paul Roux
Paul Roux
Villeneuve
Secteur :
HYERES PERIPHERIE
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EMPU
Antoine-Saint-Exupery
Antoine Saint-Exupery
Excelsior
Ferdinand Buisson
Jardin d’orient
EMPU
EEPU
EMPU
EMPU
EMPU
Alexis Godillot
Anatole France
Costebelle
Eugenie
Georges Guynemer
EEPU
EMPU
EEPU
EEPU
EEPU
Claude Durand
L’Almanarre
La Capte
Les Borrels
Les salins d’Hyeres
EMPU
EEPU
EMPU
Les Mouettes
Paul Long
Val des pins
EEPU
EEPU
EEPU
EMPU
Georges Guynemer
Jules Michelet
Les Iles d'
or
H. Matisse
EMPU
EEPU
EMPU
EEPU
Paul Gensollen
Paule Humbert
Prevert - Giens
St-J Perse Giens
EMPU
F. Dolto
Mouvement 2006
13
Secteur :
LA SEYNE 1 Ecoles en zep
EEPU André Malraux
EEPU Jean Giono
EEPU Jean Zay
EMPU Jean Zay
EEPU G.Brassens
EMPU G.Brassens
EMPU Pierre Semard
EEPU Victor Hugo
EMPU Victor Hugo
EEPU
EMPU
EMPU
EEPU
EMPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EEPU
EEPU
Secteur :
LA SEYNE 2 CENTRE
EMPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EMPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EMPU
EEPU
EMPU
EMPU
Secteur : LA SEYNE 3
Circonscription de Six-Fours
Anatole France
EEPU
Emile Malsert 1
Emile Malsert 2
Ernest Renan
Marcel Pagnol
Eugenie Cotton
Jean Jaures
Jean-Baptiste Coste
Jules Verne
Mabily
Martini
Toussaint Merle
Toussaint Merle
Edouard Vaillant
EMPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
Léo Lagrange
Léo Lagrange 1
Léo Lagrange 2
Marie Mauron
EEPU
JJ Rousseau
EMPU
JJ Rousseau
EMPU
Romain Rolland
Les collines de tamaris
Secteur :
TOULON I (correspond à la circonscription de Toulon I)
André Filippi
EMPU Fort-Rouge
EEPU
Barbes
EMPU Jules Ferry
EMPU
Charles Sandro
EMPU Le Temple
EMPU
Charles Sandro
EMPU Les Moulins
EEPU
Cité de l’épargne
EEPU Les Moulins
EEPU
Cité des Pins
EEPU Les Routes
EMPU
Cité des Pins
EMPU Les Routes
EEPU
Claret
EEPU Malbousquet
EMPU
La Florane
EMPU Pont-du-Las
EEPU
La Florane
EEPU Pont-du-Las
EEPU
Lagoubran
EEPU Val Fleuri
EMPU
Fort-Rouge
Valbourdin
Valbourdin
Rivière-Neuve
Rivière-Neuve 1
Rivière-Neuve 2
Rodeilhac
Rodeilhac
Saint-Roch
Saint-Roch
Valbertrand
Valbertrand
Secteur :
TOULON 2 (correspond à la circonscription de Toulon II)
EMPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EMPU
EMPU
EMPU
Basse-Convention
Casanova
Frédéric Mistral
J Muraire Dit Raimu
J Muraire Dit Raimu
Jacques-Yves Cousteau
La Beaucaire
La Beaucaire
Camille saint-Saens
La Pinède
La Serinette
EMPU
EEPU
EEPU
EEPU
EMPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EMPU
La Tauriac
La Tauriac
Trois-Quartiers
Lazare Carnot
Le Jonquet
Jean Aicard
Jean Aicard
François Nardi
Claude Debussy
Claude Debussy
La Loubière
Mouvement 2006
EEPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EMPU
EEPU
EMPU
EEPU
Port Marchand
Pont-neuf 1
Pont-neuf 2
Polygone
Polygone
Aguillon
Aguillon
Cap Brun
Cap Brun
Le Mourillon
Le Mourillon
14
Secteur :
TOULON 3
(comprend uniquement les écoles de Toulon dépendant de la circonscription de Toulon III.
Il exclut donc les écoles des communes de La Valette et du Revest)
EMPU
EMPU
EEPU
EMPU
EMPU
EMPU
EEPU
Fleurs-des-champs
EMPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EMPU
La visitation
Brunet 1
Brunet 2
Brunet-Barentine
Brusquet
Le Brusquet
Font-Pré
Font-Pré
EMPU
EMPU
EEPU
EEPU
EMPU
EEPU
Fort Sainte-Catherine
Pont-du-suve
Saint-louis
Saint-louis
Saint-Jean -du-Var
Les oeillets
Les Remparts
Marius Longepierre
Vert-Coteau
Saint-Jean-du-Var
NB : Certaines écoles ne sont pas intégrées dans un secteur de commune.
2.2.
Natures particulières de postes
2.2.1. Postes à sujétions spéciales
Ces postes attribués au barème présentent des conditions particulières de fonctionnement
réputées connues et acceptées des postulants. Pour connaître les contraintes et la nature précise des
sujétions spéciales, les candidats à ces postes doivent contacter soit les écoles ou établissements, soit l'
Inspection de l'
Education Nationale dont dépend l'
école (adresse en fin de notice)
2.2.1.1. Sujétions liées à des classes spécialisées:
RATTACHEMENT
COGOLIN
COGOLIN
COLLOBRIERES
DRAGUIGNAN
FREJUS
FREJUS
HYERES
HYERES
LE PRADET
PIERREFEU
SALERNES
SILLANS LA CASCADE
TOULON
TRANS EN PROVENCE
LIEU D'EXERCICE
IME La Bastide
Hôpital de jour
I.M.E J.Itard
CMPP
I.M.E ( Les jardins d'
Asclépios)
Hôpital Bonnet ( Hôpital de jour)
Institut hélio-Marin
Pomponiana Olbia
Centre Départemental de l’Enfance
Hôpital de jour
IME
I.M.P.R.O –I.T.E.P.
CHITS
Hôpital de jour
OPTION
Option D
Option D
Option D
Option G
Option D
Option C ou D
Option C
Option C
Option E
Option D
Option D
Option D
Option C ou D
Option D
CIRCONSCRIPTION
SAINTE MAXIME
SAINTE MAXIME
CUERS
TOULON VAR AIS
ST-RAPHAEL-FREJUS
ST-RAPHAEL-FREJUS
TOULON VAR AIS
TOULON VAR AIS
CARQUEIRANNE
CUERS
DRAGUIGNAN
ST-MAXIMIN
TOULON 2
ST-PAUL en FORET
2.2.1.2 Postes ou Classes spécialisées pouvant fonctionner sur un autre site :
RATTACHEMENT
Pomponiana Olbia- Hyères
CHITS Hôpital Font Pré La Seyne
TOULON VAR AIS
LIEU D'EXERCICE
Hôpital de Hyères
Toulon et La Seyne et La Garde
OPTION
Option C
Option C ou D
Option B
TOULON VAR AIS
Interviennent principalement au Collège
Peiresc et soutien EMPU, EEPU aire
Toulonnaise
Interviennent principalement au Collège Option A
Django Reinhardt et soutien EMPU,
EEPU aire Toulonnaise
TOULON VAR AIS
Dominique Mille
Mouvement 2006
Option C
CIRCONSCRIPTION
TOULON VAR AIS
TOULON 2
TOULON VAR AIS
TOULON VAR AIS
TOULON VAR AIS
15
2.2.1.3. Autres sujétions spéciales:
Bibliothèque Le MUY EEPU Le Centre
LES ARCS
EEPU La Planquette LA GARDE (Centre de loisir associé)
CARQUEIRANNE
EMPU La Planquette LA GARDE (Centre de loisir associé)
CARQUEIRANNE
EMPU F. Dolto HYERES
HYERES
(Fonction provisoirement exercée a l’EEPU Anatole France à HYERES)
2.2.1.4. Postes langues vivantes :
En référence à la circulaire n°2001-222 du 29 octobre 2001 paru au B.O. du 8 novembre 2001,les
personnels habilités pour l’enseignement d’une langue peuvent être nommés sur l’un des postes « lv »
identifiés dans la liste générale des supports. Ces personnels doivent assurer l’ enseignement de la langue
pour laquelle ils sont habilités dans les écoles où ils sont nommés.
(transmettre à la division des personnels une copie de votre habilitation pour vérification)
2.2.1.5. Ecoles autorisées à fonctionner en semaine de quatre jours
(2006 - 2007) *:
CIRCONSCRIPTIONS
ST PAUL EN FORET
COMMUNES
LA BASTIDE
ST PAUL EN FORET
CALLIAN
ST PAUL EN FORET
FAYENCE
ST PAUL EN FORET
FIGANIERES
ST PAUL EN FORET
CALLAS
ST PAUL EN FORET
TANNERON
ST PAUL EN FORET
MONTAUROUX
ST PAUL EN FORET
MONS
SUD SAINTE BAUME VAR
SIGNES
NB : les écoles maternelle et élémentaire Saint Pons Les Mûres à GRIMAUD (circonscription de Sainte Maxime) et
l’école d'
enseignement spécialisé D.Mille Toulon (circonscription Toulon Var Ais) sont également autorisées à
fonctionner en quatre jours.
D'
autres écoles ont des horaires aménagés : se renseigner auprès des inspecteurs de circonscription
concernés.
* L’organisation de ces écoles décidée par l’Inspecteur d’Académie, après consultation du conseil des
maîtres, des conseils d’écoles, des communes, est toujours susceptible, après évaluation ou émergence de
contraintes nouvelles, de faire l’objet d’un réaménagement défini dans les mêmes conditions.
Mouvement 2006
16
2.2.2. Postes à mission spécifique (soumis à entretien)
Pour des raisons de service, ces missions ne sont pas exercées par des personnels à temps partiel.
Les candidats à un poste à mission spécifique intéressés par un temps partiel devront demander un autre poste compatible avec ces conditions d’exercice.
Il est recommandé aux candidats de rencontrer l’autorité auprès de laquelle ils seraient placés afin de
connaître les conditions particulières et sujétions éventuelles du poste (responsabilités particulières, horaires …)
liées aux missions spécifiques. Des fiches de poste seront disponibles en ligne sur www.ac-nice.fr/ia83
Toute demande pour l'
un de ces postes doit évidemment figurer dans la liste des vœux saisis.
Parallèlement, les enseignants intéressés devront obligatoirement à l’aide de l’imprimé fourni, (cf. annexe 1)
exprimer leur candidature à l'
Inspecteur d'
Académie sous le couvert de l’Inspecteur chargé de la circonscription
avant le 13 mars 2006.
Un deuxième exemplaire sera adressé directement à la Division des Personnels Enseignants du premier degré.
Les personnels dont la candidature est recevable (titres requis, qualification éventuellement...) sont
convoqués devant une commission qui émet un avis . Si l’Inspecteur d’Académie retient la candidature, leur
demande est examinée, pour chaque poste, selon leur barème.
Attention : En raison du calendrier du mouvement 2006, les personnels intégrés dans le département à compter du
1er septembre 2006 par voie des permutations interdépartementales ne peuvent postuler sur ces types de poste lors
du mouvement principal.
Dans certains cas, la commission propose une liste des candidatures classées : SSEFIS, CDES, CCSD, CASNAV,
coordonnateurs de ZEP, CMPP, école bilingue.
2.2.2.1. IPEMF Conseillers Pédagogiques de circonscription auprès des Inspecteurs
chargés des circonscriptions (généralistes et EPS)
Les conseillers pédagogiques de circonscription exercent leur fonction sous l’autorité de l’Inspecteur de
l’Education Nationale dont ils sont les collaborateurs directs. Ils participent, sous l’autorité de l’Inspecteur
d’Académie, aux groupes de travail, et aux actions de formation qui accompagnent la mise en œuvre de la
politique éducative.
L’ouverture du poste d’IPEMF conseiller pédagogique généraliste auprès de l’IEN de Toulon Var AIS
est subordonnée à l’autorisation ministérielle.
2.2.2.2. IPEMF - Conseillers Pédagogiques spécialisés
(musique, arts plastiques, langue et culture régionales)
Les Conseillers Pédagogiques spécialisés participent, sous l’autorité de l’Inspecteur d’Académie, aux
groupes de travail, et aux actions de formation qui accompagnent la mise en œuvre de la politique éducative. Ils
ont une mission départementale définie par l’ Inspecteur d’ Académie qui valide le projet départemental et leur
projet d’activités :
- Education musicale, postes rattachés administrativement à l’ Inspection de Draguignan et La Seyne.
- Arts plastiques, postes rattachés administrativement aux Inspections de Brignoles, Saint Paul en Forêt et
Toulon 3.
- Langue et culture régionales, poste rattaché administrativement à l’Inspection Académique
Titre requis pour obtenir ces postes au mouvement principal: CAFIPEMF ou CAEEA (à la date de saisie des
vœux)
************
A l’issue du mouvement principal, un appel à candidature sera réalisé pour les postes restés vacants.
Les personnels ayant obtenu au cours de l’année scolaire 2005-2006 la qualification exigée sont autorisés à
postuler pour le mouvement complémentaire (selon la date de fin des épreuves). Dans ce cas ils seront
convoqués devant la commission prévue pour l’accès à ce type de fonctions.
N.B :La candidature des Conseillers Pédagogiques en poste qui souhaitent exercer sur un poste de
mission différente (ex CPC EPS
Généralistes), suit la procédure citée ci-dessus (entretien...).
CPC EPS : Les personnels titulaires du CAFIPEMF généralistes pourront, lors de l’appel à candidature du
mouvement complémentaire demander un poste de CPC EPS (resté vacant à l’issue du mouvement principal) à
condition qu’ils s’engagent à présenter le CAFIPEMF EPS. Ils seront convoqués devant une commission
d’entretien.
Mouvement 2006
17
2.2.2.3. les enseignants référents (ex CCPE-CCSD)
Titre requis :CAPA SH ou équivalent; 2CA-SH.(les personnels intéressés par ce type de poste sont priés de prendre contact avec M. Quinchon, Inspecteur
de l’éducation nationale chargé de la circonscription de Toulon Var AIS au 04.94.41.24.31)
Créé par la loi N°2005-102 du 11 février 2005, ces enseignants contribuent à l’accueil et à
l’information de l’élève, de ses parents ou de son représentant légal, lors de l’inscription de l’enfant dans un
établissement scolaire. Ils organisent les réunions des équipes de suivi de la scolarisation. Ils contribuent à
l’évaluation conduite par l’équipe pluridisciplinaire dont les membres sont désignés par le directeur de la
Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) ainsi qu’à l’élaboration du Projet Personnalisé de
Scolarisation.
Leur secteur d’intervention à l’intérieur d’un ou deux bassins d’éducation et de formation est fixé par décision
de M. L’Inspecteur D’Académie. il tient compte autant que possible du lieu d’affectation. Placé sous l’autorité
de l’IEN conseiller technique pour l’AIS, leur mission spécifique implique de nécessaires adaptations horaires.
LIEU D’AFFECTATION
IEN BRIGNOLES
IEN ST-MAXIMIN
IEN LES ARCS
IEN DRAGUIGNAN
IEN FREJUS/ST-RAPHAEL
EEPU LES OLIVIERS-PUGET/ARGENS
IEN STE MAXIME
IEN DE CUERS
IEN HYERES
EIN CARQUEIRANNE
IEN TOULON VAR AIS
SECTEUR D’INTERVENTION
BEF BRIGNOLES
BEF BRIGNOLES
BEF DRAGUIGNAN
BEF DRAGUIGNAN
BEF FREJUS
BEF FREJUS
BEF FREJUS
BEF HYERES ET BRIGNOLES
BEF HYERES
BEF HYERES
BEF TOULON ET ORIENTATIONS SEGPA
BEF TOULON
BEF TOULON
BEF TOULON
BEF LA SEYNE SUR MER
BEF LA SEYNE
BEF LA SEYNE
IEN SIX-FOURS
EEPU TOUSSAINT MERLE LA SEYNE SUR MER
IEN SUD STE BAUME VAR
A titre transitoire, et dans l’attente des décrets d’application, les personnels nommés à titre définitif sur un
poste de CCPE-CCSD dispose d’une priorité sur deux ans :
Pour le mouvement 2006 , ces personnels bénéficient d’une priorité sur le poste d’enseignant référent et d’une
dispense d’entretien si l’avis de l’inspecteur de circonscription leur est favorable.
Pour le mouvement 2006 et 2007 Une priorité leur est également accordée sur tous postes spécialisés
correspondant à leur option.
Ces deux priorités s’étendent d’abord sur la circonscription d’origine, puis sur les circonscriptions limitrophes
et enfin sur l’ensemble du département.
2.2.2.4.Commission des Droits et de l’Autonomie des Personnes Handicapées
titre requis : CAPA-SH ou équivalent ou DEPS
La Loi 2005-102 du 11 février 2005 prévoit la création d’une Commission des Droits et de l’Autonomie des
Personnes Handicapées (CDAPH) en remplacement de l’actuelle CDES. Deux postes de secrétaire, rattachés à
l’Inspection Académique du Var, seront mis à disposition de la MDPH et feront l’objet d’un appel à
candidature. Les mêmes priorités prévues pour les Enseignants Référents s’appliqueront aux actuels secrétaires
de CDES.(cf 2.2.2.3). leur mission spécifique implique de nécessaires adaptations horaires.
2.2.2.5. POSTES SSEFIS - SAFEP - SAAAIS
(Service de Soutien à l’Education Familiale et à l’Intégration Scolaire- Service d’Accompagnement Familial et Educatif Précoce)
(Service d’Aide à l’Acquisition de l’Autonomie et à l’Intégration Scolaire )
-
directeur et enseignants du SSEFIS, SAFEP (rattachés administrativement au collège Django Reinhardt TOULON )
- directeur et enseignants du SAAAIS
Pour de plus amples renseignements, prendre contact avec le directeur SSEFIS-SAFEP-SAAAIS et
l’IEN de la circonscription des Arcs.
Quel que soit le poste (d’enseignant ou de direction), les candidats sont convoqués à un entretien
préalable devant une commission mixte composée de membres de l'
Education Nationale et de l'
association
gestionnaire de l'
établissement.
Mouvement 2006
18
2.2.2.6 C.M.P.P : Centres médico-psycho-pédagogiques
titres requis pour les postes de direction :DDEEAS ou Liste d’Aptitude spécialisée (CAPA- SH ou CAPSAIS option G art.7 ou CAEI RPP)
titres requis pour les postes d’enseignants : CAEI RPP, CAEI RPM. A défaut CAPA-SH ou CAPSAIS option G
Quel que soit le poste (d’enseignant ou de direction), les candidats sont convoqués à un entretien
préalable devant une commission mixte composée de membres de l'
association
gestionnaire de l'
établissement.
Concernant les postes de direction :
-
-
Pour le CMPP La Seyne : les personnels intéressés doivent prendre contact avec l’Inspecteur de la
circonscription de TOULON VAR AIS et l’APAJH (Association pour les Adultes et Jeunes Handicapés)
Profil du poste : compétence comptable, disponibilité, capacité à communiquer et à animer une équipe.
Les candidats doivent adresser une lettre de motivation et un curriculum vitae à M. Le Président de
l’APAJH 83 et à M. l’Inspecteur d’Académie.
Pour le CMPP DRAGUIGNAN : les personnels intéressés doivent prendre contact avec l’Inspecteur de la
circonscription de TOULON VAR AIS et les P.E.P. (Pupilles de l’Enseignement Public).
Les candidats doivent adresser une lettre de motivation et un curriculum vitae à M. Le Président de la PEP et
à M. l’Inspecteur d’Académie.
2.2.2.7. COORDONNATEUR SAPAD-FORMATION DES ENSEIGNANTS
Le coordonnateur du SAPAD aura pour mission d’assurer la mise en place et le suivi du projet de
scolarisation à domicile pour des écoliers, des collégiens et des lycéens. Il aura donc à entretenir des relations
avec les familles et l’ensemble des acteurs de la communauté éducative. Il contribuera à l’organisation, à
l’administration et au fonctionnement de ce service ainsi qu’à son évaluation.
La mission de formation concernera la formation initiale et continue des enseignants du premier degré.
Ce poste sera rattaché administrativement auprès de la circonscription de Toulon Var AIS.
2.2.2.8. I.M.E les jardins d’Asclépios de Fréjus (poste de direction)
titres requis pour le poste de direction :DDEEAS ou Liste d’Aptitude spécialisée
Les candidats au poste de directeur seront convoqués à un entretien préalable devant une commission
mixte composée de membres de l'
association gestionnaire de l'
établissement.
les personnels intéressés doivent prendre contact avec l’Inspecteur de la circonscription de TOULON VAR AIS
et l’APAJH (Association pour les Adultes et Jeunes Handicapés)
Profil du poste : compétence comptable, disponibilité, capacité à communiquer et à animer une équipe.
Les candidats doivent adresser une lettre de motivation et un curriculum vitae à M. Le Président de
l’APAJH 83 et à M. l’Inspecteur d’Académie.
2.2.2.9. ECOLE CHANTEMERLE à Seyne les Alpes (04) (poste de direction)
Cette école, centre d’hébergement pour séjours avec nuitées, est rattachée à la circonscription de Toulon
Var AIS. Les candidats sont convoqués à un entretien préalable devant une commission mixte composée de
membres de l'
association gestionnaire de l'
établissement.
2.2.2.10. L’UPI (Unité Pédagogique d’Intégration)
titre requis :CAPA SH ; CAPSAIS OPTION D ou CAEI correspondant
Elle permet la scolarisation de collégiens présentant des troubles importants des fonctions cognitives.
Les dispositifs sont implantés dans des collèges. Les postes sont rattachés aux collèges :
Pré de Pâques à Brignoles
Emile Thomas à Draguignan
L’Herminier à La Seyne
Villeneuve à Fréjus
Lycée Langevin La Seyne/Mer (rattaché administrativement au collège Wallon à La Seyne/Mer)
La Marquisanne à Toulon
Mouvement 2006
19
2.2.2.11. DISPOSITIF RELAIS : ENSEIGNANTS-COORDONNATEURS
Le dispositif relais a pour but de prévenir la marginalisation scolaire et de favoriser par un accueil
spécifique temporaire, une réinsertion effective des élèves concernés dans un cursus de formation, soit en
collège, soit en formation professionnelle. Il accueille des jeunes sous obligation scolaire s’excluant ou exclus
des établissements d’enseignement en raison de leur comportement souffrant de difficultés d’apprentissage
et/ou sociales.
Profil du poste : La mission de coordonnateur d’un dispositif relais s’accomplit sous l’autorité du chef
d’établissement et sous la conduite du coordonnateur départemental. Ce travail est à la fois pédagogique,
administratif et éducatif. Le nombre d’heures hebdomadaires est celui prévu dans le corps d’origine et se
répartit entre 12 heures d’enseignement et le reste en coordination.
Pour de plus amples renseignements, les personnels intéressés sont invités à prendre contact avec Mme
BERGER, coordonnatrice départementale (06.22.25.48.99).
Les postes du dispositif relais :
- 1 atelier avec internat pour l’ensemble du département, rattaché administrativement au collège Marcel
Rivière à Hyères (géré par le collège Le Fenouillet La Crau).
- 1 atelier rattaché administrativement au collège Cézanne à Brignoles (pour le bassin de Brignoles)
- 1 classe rattachée administrativement au collège La Marquisanne à Toulon (pour le bassin de Toulon, gérée
par le collège Django Reinhardt à Toulon) .
- 1 classe rattachée administrativement au collège André Léotard à Fréjus (pour le bassin de Fréjus-SaintRaphaël)
- 1 classe rattachée administrativement au collège Henri Wallon à La Seyne (pour le bassin de La Seyne)
- 1 classe rattachée administrativement au collège du Muy (pour le bassin de Draguignan)
- 1 classe rattachée administrativement au collège Marcel Rivière à Hyères (pour le bassin de Hyères)
Les ateliers relais sont identifiés sous le libellé classe relais dans la liste des supports.
La coordination départementale sera confiée à un coordonnateur avec une décharge de service.
La nomination se fait à titre provisoire la première année.
Attention : ces postes seront également proposés aux enseignants du second degré
2.2.2.12. CENTRES PENITENTIAIRES
Postes implantés à Draguignan et La Farlède. Les candidats doivent être titulaires soit du CAPSAIS
option F, soit du CAPA-SH option F ou du CAEI correspondant. Ils sont convoqués devant une commission
mixte composée de membres de l'
Administration pénitentiaire.
Les enseignants intéressés sont invités à prendre contact avec Mme ZIVIC, Inspectrice de la
circonscription des Arcs.
Un poste de responsable local en établissement pénitentiaire est implanté auprès de chaque centre
pénitentiaire. L’un des enseignants titulaires exerçant sur chaque site est nommé par l’Inspecteur d’Académie,
dans la fonction de responsable local de l’enseignement, après avis du responsable de l’unité pédagogique
régionale et du chef de l’établissement pénitentiaire.
2.2.2.13. E.M.A.L.A (Equipe Mobile Académique de Liaison et d’Animation)
(E.E.PU J.Jaurès I BRIGNOLES, E.E.PU J. Jaurès I CUERS).
Ces personnels assurent différentes missions itinérantes (véhicule de service) définies par l’Inspecteur
d’Académie, notamment en milieu rural : documentation, aide pédagogique, nouvelles technologies,
expositions de travaux d’enfants, travaux vidéo...
2.2.2.14. AUTRES SERVICES MOBILES
- Invento-Mobile ( rattaché à EEPU Muraire dit Raimu- TOULON)
L’enseignant apporte la culture dans un milieu éloigné des centres culturels. Il crée un trait d’union entre les
institutions et offre un mode de formation continue dans le domaine des sciences. Il sensibilise les enfants aux
méthodes propres à la démarche scientifique. Un véhicule de service permet le transport du matériel et de la
documentation.
- SIDAP rattaché à la circonscription de DRAGUIGNAN (Service Itinérant de Documentation et
d’Animation Pédagogique).
Mouvement 2006
20
2.2.2.15. COORDONNATEURS DE Z.E.P
Sous l’autorité de l’Inspecteur chargé de la circonscription et du responsable de la ZEP, ils sont en
relation avec les écoles, les établissements et les partenaires du projet REP (contrats de réussite). Ils doivent
posséder une bonne connaissance des actions éducatives spécifiques conduites pour les enfants issus des
secteurs défavorisés.
*ZEP La Seyne : 1 poste rattaché administrativement à l'
EEPU Malraux (circonscription La Seyne )
*ZEP Toulon 2 : 2 coordonnateurs, bénéficiant chacun d’un allègement d’ ½ service ; personnels missionnés
par M. l’Inspecteur d’Académie.
*ZEP Toulon 3: le coordonnateur, bénéficiant d'
un allègement d'½ service, est un personnel missionné par
l'
Inspecteur d'
Académie.
*ZEP de Hyères : le coordonnateur, bénéficiant d'
un allègement d'½ service, est un personnel missionné par
l'
Inspecteur d'
Académie.
*ZEP de Fréjus : 1 personnel du second degré
2.2.2.16.POSTES « MISSION REUSSITE » (art.16 Loi du 23 avril 2005)
ces postes apparaissent sous l’appellation « anim. Souti.coor. zep »
Pour répondre aux objectifs du Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE), 3 postes
sont créés dans les Zones d’Education Prioritaire suivantes :
- La Seyne sur Mer (poste rattaché à l’EEPU Jean Giono)
- Toulon III (poste rattaché à l’EEPU les Remparts-Toulon)
- Saint-Raphaël/Fréjus (poste rattaché à l’EEPU Jean Giono-Fréjus)
2.2.2.17. ECOLE BILINGUE FRANÇAIS -PROVENCAL
Une école publique bilingue français-provençal est implantée à Cuers et comprend 3 postes dont une
direction créée à la rentrée 2006.
Les enseignants intéressés pour ces postes devront avoir une bonne connaissance de la langue et de la
culture régionales. Ils devront posséder une compétence linguistique suffisante pour enseigner en langue
provençale pendant la moitié du temps scolaire. La nomination se fait à titre provisoire la première année.
Les personnels intéressés contacteront M. Pierre Fabre, conseiller pédagogique langue et culture
régionales (Inspection Académique du Var, Tél : 04 94 09 55 67). Ils seront convoqués devant une commission
d’entretien .
2.2.2.18. CASNAV (Centre Académique pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants & des enfants du Voyage).
Il offre des actions d’information et de formation initiale et continue, ainsi que des conseils aux équipes
pédagogiques en vue de favoriser l’intégration scolaire des élèves.
Il aide à la scolarisation des élèves ( accueil des primo arrivants , relation entre le milieu familial et le
milieu scolaire, promotion de l’ouverture culturel ....). Il mène des actions en relation avec différents
partenaires sociaux ou locaux. Le poste est implanté pour ordre à l’EEPU Muraire dit Raimu à Toulon.
2.2.2.19. DISPOSITIF PRIMO ARRIVANTS
Les personnels intéressés par des postes en CRI ou en CLIN sont invités à prendre contact avec
M. GERNI, responsable du Centre Académique pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants & des
enfants du Voyage de l’Inspection Académique, au 04.94.09.55.09, ainsi qu’avec l’Inspecteur chargé de
la circonscription concernée.
Primo- arrivants EEPU La Ferrage – Fayence (CRI)
Primo-arrivants EEPU Lazare-Carnot - Toulon (CRI)
Primo-arrivants EEPU St Roch - Toulon(CRI)
Primo-arrivants EEPU J.Y Cousteau Toulon (CRI)
Primo-arrivants EMPU J.ZAY – La Seyne (CRI)
Primo- arrivants EEPU J.Giono – Fréjus (CRI)
Primo- arrivants EEPU Longepierre – Toulon (CRI)
Primo- arrivants EEPU J. Jaurès – Les Arcs (CRI)
Primo- arrivants EEPU Les Remparts - Toulon (CRI)1/2 les Remparts, ½ Longepierre
Primo- arrivants EEPU Pont Neuf 1 – Toulon (CRI) ½ Toulon 2, ½ Toulon 3
Primo-arrivants Segpa Collège La Marquisanne – Toulon (CRI)
(adjoint au chargé de mission CASNAV qui fonctionne à l’inspection académique du Var)
Mouvement 2006
ST-PAUL EN FORET
TOULON 2
TOULON 1
TOULON 2
LA SEYNE
ST RAPHAEL-FREJUS
TOULON 3
LES ARCS
TOULON 2
TOULON 2
TOULON VAR AIS
21
2.2.2.20. Animateur départemental pour les Technologies de l’ Information et de la
Communication pour l'Enseignement. ( T.I.C.E )
L’enseignant nommé sur ce poste assure une mission de coordination départementale .
L'
animateur départemental exerce en partie ses missions à l'inspection académique.
2.2.3. Postes de titulaires de secteur (service fractionné sur plusieurs classes) T.R.S
2.2.3.1. Missions générales :
Des postes de T.R.S ont été créés dans chaque circonscription. Les enseignants assurent leur service
sur des décharges de direction, des compléments de mi-temps, des décharges d’ IPEMF ou des décharges de
M.A.I. (Maître Animateur en Informatique).Le nombre de ces postes peut varier d'
une année à l'
autre. Les
personnels peuvent être nommés à titre définitif. Leur service est redéfini après examen des vœux de chacun
et d’une proposition de l’Inspecteur chargé de la circonscription, sur l’un des regroupements constitués dans
l'
intérêt du service d’enseignement. Le regroupement peut changer en fonction des temps partiels et décharges
à assurer, y compris de manière exceptionnelle en cours d’année. Ce regroupement peut également concerner
des écoles de circonscriptions voisines quand la proximité le justifie.
Les personnels ayant obtenu un tel poste acceptent un regroupement dans la circonscription, quelles
que soient l'
implantation géographique et l'
organisation du service. S’ils sont nommés à titre définitif il est
inutile qu’ils participent au mouvement chaque année.
Circonscription de BRIGNOLES
Circonscription du SAINT PAUL EN FORET
Circonscription de CUERS
Circonscription de HYERES
Circonscription LES ARCS(avec secteur FREJUS OUEST)
Circonscription de ST MAXIMIN
Circonscription de TOULON 1
Circonscription de TOULON 2
Circonscription SUD SAINTE BEAUME VAR
Circonscription de DRAGUIGNAN
Circonscription de CARQUEIRANNE
Circonscription de ST RAPHAEL- FREJUS
Circonscription de LA SEYNE
Circonscription de SIX FOURS(avec secteur La Seyne 3)
Circonscription de STE MAXIME
Circonscription de TOULON 3(avec le Revest et La Valette)
Circonscription de TOULON VAR AIS
N.B : Les décharges totales figurent sur la liste générale des postes et font l’objet de nominations à titre définitif. Les
fonctions exercées sont celles confiées habituellement aux adjoints de classe maternelle ou élémentaire. Elles ne sont pas
incluses dans les regroupements de TRS.
2.2.3.2 Déplacements :
Selon le service effectué, les personnels ayant obtenu un poste de T.R.S peuvent prétendre à la prise en
compte de leurs déplacements selon les dispositions des textes réglementaires en vigueur.
2.2.4. Postes de remplacement: TRB (Titulaires Remplaçants de Brigade)
ZIL (Zone d’Intervention Localisée)
REMP-ST-FC (TRB départemental)
Les candidats à un poste de remplacement intéressés par un temps partiel devront demander un autre
poste compatible avec ces conditions d’exercice.
2.2.4.1. Missions générales
Gérés au niveau de la circonscription, leur service est défini pour des missions généralement
indifférenciées quant à la nature des remplacements (congés courts, congés longs). Sauf cas exceptionnel, un
remplacement cesse dès lors qu’un poste devient vacant et que les services de l’Inspection Académique ont
procédé au recrutement et à la nomination d’un enseignant pour exercer sur ce poste.
Selon les besoins du service, ces personnels peuvent être conduits à exercer leurs fonctions :
- hors de la zone d’intervention initialement définie.
- sur tout type de poste géré par l’Inspection Académique ( maternelle, élémentaire, AIS y compris
SEGPA ).
N.B : concernant la circonscription de Hyères, les remplacements peuvent également s’effectuer sur l’ EEPU l’Ile du
Levant, l’ EEPU Ile de Porquerolles et l’ EEPU Iles de Port-Cros.
Mouvement 2006
22
2.2.4.2. Missions particulières :
Le service des TRB gérés au niveau départemental est généralement défini, tout au long de l’année
scolaire, par les services de l’Inspection Académique. Ils peuvent être conduits à remplacer des personnels du
1er degré en formation et à exercer leur fonction sur tout type de poste du premier degré quelque soit le niveau
d’enseignement.
Pour permettre les formations AIS, le remplacement peut être organisé sur plusieurs semaines
consécutives et pour plusieurs périodes au cours de l’année scolaire.
L’intitulé de la commune de rattachement ne préjuge en rien des services organisés par la DPE. En
conséquence, leurs déplacements s’exercent fréquemment sur tout le département.
Ces postes apparaissent sous le libellé de « REMP-ST-FC »
Ils sont soumis aux mêmes obligations de service que les autres enseignants du premier degré (cf : circulaire n° 91012 du 15 janvier 1991).
2.2.4.3. Indemnités
Selon le service effectué, les personnels rattachés aux brigades départementales et aux zones
d’interventions locales qui effectuent des remplacements, perçoivent des indemnités de sujétions spéciales de
remplacement (ISSR, décret n°89-825 du 09 novembre 1989 modifié; arrêté du 13 septembre 1991). Le taux de
ces indemnités est lié à l’éloignement entre l’école de rattachement et l’école dans laquelle s’effectue le
remplacement.
2.2.5. Postes dans les écoles primaires possédant des classes enfantines
Les personnels sollicitant un poste d'
adjoint de classe enfantine (ou de classe élémentaire) dans l'
une de
ces écoles sont susceptibles, dans le cadre de l'
organisation pédagogique interne proposée après
concertation en conseil des maîtres, de se voir confier des élèves de tous cycles. L’arrêté d'
affectation
mentionnera uniquement l'
école.
LISTE DES ECOLES PRIMAIRES
EEPU AMPUS
EEPU Frédéric Gagliolo BAGNOLS-EN-FORET
EEPU BARGEMON
EEPU BAUDUEN
EEPU Lei Bastides BELGENTIER
EEPU BRAS
EEPU Ecole Primaire commune de BRIGNOLES
EEPU BRUE AURIAC
EEPU CABASSE
EEPU CALLAS
EEPU CHATEAUDOUBLE
EEPU CLAVIERS
EEPU Rialet COGOLIN
EEPU COMPS SUR ARTUBY
EEPU CORRENS
EEPU Bilingue Français-Provençal CUERS
EEPU Les Marronniers DRAGUIGNAN
EEPU F.Mireur DRAGUIGNAN
EEA M. Curie DRAGUIGNAN
EEPU TOURTOUR
EEPU GINASSERVIS
EEPU P. Gensollen HYERES
EEPU Claude Durand HYERES
EEPU J. Michelet HYERES
EEPU La Capte HYERES
EEPU Les Salins HYERES
EEPU LA BASTIDE
EEPU M. Ducousso LA CELLE
EEPU Y. Codou LA MOLE
EEPU LA VERDIERE
EEPU Le Brûlat LE CASTELLET
EEPU Ste-Anne LE CASTELLET
EEPU St-Clair LE LAVANDOU
EEPU Lou Calen LE RAYOL CANADEL
EEPU LE THORONET
EEPU Maurin des Maures LES MAYONS
EEPU Ducret MEOUNES
EEPU MONS
EEPU MONTAUROUX
EMPU MONTFERRAT
EEPU PONTEVES
EEPU POURCIEUX
EEPU REGUSSE
EEPU SEILLANS
EEPU La Deidière ST-CYR
EEPU V.Hugo ST MAXIMIN
EEPU ST-JULIEN
EEPU ST-PAUL EN FORET
EEPU F. Trivière (Agay) ST-RAPHAEL
EEPU TANNERON
EEPU TARADEAU
EEPU P Arène TAVERNES
EEPU Lagoubran TOULON
EEPU VILLECROZE
EEPU VINS-SUR-CARAMY
Mouvement 2006
23
2.3 Postes de directions d’écoles maternelles et élémentaires (2 cl et plus)
Les candidats à un poste de direction intéressés par un temps partiel devront demander un autre poste
compatible avec ces conditions d’exercice.
Aucune affectation à titre provisoire ne sera prononcée lors de la première phase du mouvement.
Un nouvel appel pourra être envisagé pour les postes restés vacants. Ne pourront alors participer que les
adjoints. Les personnels en fonction ou nommés au mouvement principal sur une direction, un poste
spécialisé, un poste à mission spécifique ne peuvent demander un changement d'
affectation lors du
mouvement complémentaire (il convient donc de demander tout poste qui vous intéresse dès la saisie des
vœux).
2.3.1 Conditions d’accès à un poste de direction
NB : Les postes de chargé d’ école à classe unique peuvent être obtenus sans conditions particulières.
Conformément au Décret n°2002-1164 du 13 septembre 2002, peuvent être nommés dans l’emploi de
directeur d’école de deux classes et plus :
- les enseignants inscrits sur la liste d'
aptitude des années 2004, 2005 et 2006.
- les directeurs actuellement en fonction à titre définitif.
- les enseignants ayant obtenu leur permutation et qui étaient soit nommés sur un poste de direction à titre
définitif, soit inscrits sur la liste d’aptitude de l’année 2006 dans leur département d’origine.
- après vérification sur la manière de servir, les enseignants régulièrement nommés dans l’emploi de
directeur d’école (après inscription sur la liste d’aptitude), qui ont interrompu ces fonctions mais qui ont exercé au
cours de leur carrière celles-ci pendant au moins 3 années scolaires. Les années d’exercice peuvent ne pas avoir été
consécutives. Parallèlement, les enseignants intéressés devront obligatoirement à l’aide de l’imprimé fourni
(cf.annexe 1), exprimer leur candidature à l'
Inspecteur d'
Académie sous le couvert de l’Inspecteur chargé de la
circonscription avant le 13 mars 2006.
Les directeurs nommés suivent obligatoirement, avant la fin de la présente année scolaire, la première partie
de la formation initiale prévue par les textes, puis dans le courant de l’année scolaire qui suit, les autres modules de
formation prévus. La durée totale de la formation est de 4 à 5 semaines. Des aménagements de calendrier conduiront
à organiser des formations le mercredi.
Lors du mouvement complémentaire, pour être recevable, une candidature doit recevoir l’avis favorable de
l’Inspecteur de la circonscription d’exercice.
Les personnels nommés à titre provisoire bénéficient de la totalité des modules de la formation initiale.
2.3.2 Pour l’accès aux directions totalement déchargées,
Priorité sera donnée aux personnels ayant exercé des fonctions de direction à titre définitif pendant 3 années
scolaires consécutives au cours des 5 ans précédant l’année au titre de laquelle le mouvement est fait. Cette mesure
ne concerne pas les écoles d’application ou les écoles spécialisées qui relèvent des listes d’aptitude Académiques.
Cette exigence ne fait pas obstacle à la priorité donnée à un personnel faisant fonction sur un poste vacant.
2.3.3 Les enseignants qui ont été “ nommés à titre provisoire ”pour l’année scolaire 2005-2006
et ceux désignés comme "faisant fonction" sur un poste resté vacant à l’issue du mouvement principal
peuvent être prioritairement nommés sur ce poste à titre définitif (après avis de l’Inspecteur chargé de la
circonscription sur l’intérêt du service) s'
ils ont été inscrits sur la liste d’aptitude au titre de l'
année scolaire 2006.
Pour bénéficier de cette mesure le poste considéré doit impérativement être demandé en vœu N°1.
N.B. :les bonifications relatives aux directions sont détaillées au chapitre 1.1.3.1
Mouvement 2006
24
2.3.4 Décharges des directeurs
Décharges
Nombre de classes
Elémentaires
14 et plus
10 à 13
5à9
Totale :1
Demi : 0,50
Quart : 0,25
Maternelles
13 et plus
9 à 12
5à8
Réglementairement, les regroupements d’adaptation n’ouvrent pas droit à décharge dans le comptage des
classes. Ce principe est appliqué progressivement depuis la rentrée 2001 en tenant compte des situations existantes.
Les directions des écoles qui bénéficiaient encore du comptage d’un regroupement d’adaptation pour
l’attribution d’une décharge seront modifiées pour les opérations du mouvement selon le tableau suivant :
N°Etab.
SIGLES
Ecoles
0830652H
0831073R
0830900C
0831333y
0831175B
0830606H
0831128A
0830385T
0830382P
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
EEPU
Jules Ferry
Jean Giono
Les Lauriers
La Bouverie
E.Elémentaire
Les Eucalyptus
S. Lorière
Lazare Carnot
Brunet 2
Communes
Carqueiranne
La Valette
St-Tropez
Roquebrune
Solliès Toucas
Fréjus
Ste-Maxime
Toulon
Toulon
Circonscriptions
Carqueiranne
Toulon III
Ste Maxime
Ste-Maxime
Cuers
Les Arcs
Ste-Maxime
Toulon 2
Toulon 3
Situation 2004/2005
Dir.
Déch.
10 cl.
10 cl.
10 cl.
10 cl
14 cl.
14 cl.
14 cl.
11 cl.
5 cl.
0.50
0.50
0.50
0.50
1
1
1
0.50
0.25
Situation 2005/2006
Dir.
Déch
9 cl.
9 cl.
9 cl.
9 cl
13 cl.
13 cl.
13 cl.
9 cl.
4 cl.
0.25
0.25
0.25
0.25
0.50
0.50
0.50
0.25
-
Ces modifications interviendront uniquement pour les personnels nouvellement nommés sur l’un de ces
postes de direction.
Pour les directions totalement déchargées en 2005/2006, ces modifications entraînent une mesure de carte
scolaire sur les postes de décharge de direction. Dans ce cas, la modification de la décharge sera ajournée pour un an
si aucun poste d’adjoint ne se libère dans l’école.
2.4. Postes spécialisés – AIS : Adaptation et intégration scolaires
Remarque pour les personnels inscrits à l’examen du CAPA-SH :
Il est rappelé aux enseignants inscrits à l’examen au CAPA-SH pour la session 2006 (en stage ou candidat
libre) qu'
ils doivent participer au mouvement. Ils bénéficieront si besoin d’une priorité permettant leur maintien, à
titre provisoire, pour l’année scolaire 2006-2007 sur le poste spécialisé qu’ils occupent afin de leur permettre de
passer les épreuves.
Stage DEPS : Les enseignants en stage DEPS pour l’année 2005-2006 doivent également participer au
mouvement. Ils seront affectés sur un poste de psychologue scolaire quelle qu’en soit l’implantation géographique.
2.4.1 Nominations (modalités et options AIS)
Dès la première phase du mouvement, si aucun personnel diplômé n’a obtenu un poste option A, B,
C, D, E ou F, celui-ci pourra être attribué à un personnel non diplômé. Si l’enseignant était précédemment nommé
à titre définitif, il perd son poste pour bénéficier d’une affectation à titre provisoire sur le poste spécialisé
demandé.
Une nomination à titre définitif sera prononcée tout d’abord aux lauréats du CAPSAIS ou du CAPASH sur le poste qu’ils occupent, puis aux titulaires de l’option.
Seront prioritaires dans l’ordre suivant pour une nomination à titre provisoire : les stagiaires CAPASH, les titulaires d’une autre option et enfin les enseignants non spécialisés demandant leur maintien sur un poste
spécialisé qu’ils occupent au cours de la présente année scolaire.
Mouvement 2006
25
Pour être nommé à titre définitif sur un poste spécialisé, l’enseignant doit être titulaire du CAPSAIS, du
CAPA-SH ou du CAEI correspondant aux options requises actuellement en vigueur :
A- Enseignants spécialisés chargés de l'
enseignement des enfants et adolescents handicapés auditifs.
B- Enseignants spécialisés chargés de l'
enseignement des enfants et adolescents handicapés visuels ou aveugles.
C- Enseignants spécialisés chargés de l'
enseignement des enfants et adolescents malades somatiques, déficients
physiques, handicapés moteurs.
D-Enseignants spécialisés chargés de l'
enseignement des enfants et adolescents présentant des troubles importants à
dominante psychologique.
E- Enseignants spécialisés chargés de l'
enseignement et de l'
aide pédagogique auprès des enfants en difficulté à l'
école
préélémentaire et élémentaire.
F- Enseignants spécialisés chargés de l'
enseignement et de l'
aide pédagogique auprès des adolescents ou des jeunes en
difficulté.
G- Enseignants spécialisés chargés de rééducations.
2.4.1.1 Si vous avez été nommé à titre provisoire sans qualification, un maintien prioritaire sera
possible si aucun personnel spécialisé ou retenu en formation ne sollicite ce poste (cf. 2.4.1 ci-dessus) et si l’Inspecteur
chargé de la circonscription a émis un avis favorable. La demande doit être expressément faite par courrier adressé à la
Division des Personnels Enseignants, sous couvert de l’Inspecteur chargé de la circonscription, au plus tard le 13 mars
2006.
2.4.2 postes AIS hors réseaux d’aide spécialisée
2.4.2.1 directions spécialisées
Les postes de directeurs en établissement spécialisé sont accessibles aux enseignants inscrits sur la liste
académique d’aptitude aux fonctions de direction d’établissement d’éducation adaptée et spécialisée.
DIRECTIONS SPECIALISEES
E READ IRF POMPONIANA-OLBIA HYERES
CHITS TOULON LA SEYNE
SEFFIS TOULON -SAFEP -SAA AIS
IME SILLANS LA CASCADE
IME COLLOBRIERES
CMPP DRAGUIGNAN
MAISON D’ARRET DRAGUIGNAN
INST HELIO MARIN HYERES
IME LES JARDINS D’ASCLEPIOS FREJUS
HOPITAL BONNET FREJUS
IME DU HAUT VAR SALERNES
CMPP LA SEYNE
EES D MILLE TOULON
MAISON D’ARRET TOULON-LA FARLEDE
Pour les écoles de moins de trois classes cette inscription sur la liste d’aptitude académique
n’est pas exigible. Ces postes peuvent être obtenus par les personnels titulaires du CAPSAIS, du CAPA-SH ou
du CAEI avec l’option correspondante. A défaut, ces postes sont attribués à titre provisoire.
CHARGE DE DIRECTION SPECIALISEE <3 CLASSES
FOYER DU CENTRE DEPARTEMENTAL DE L’ENFANCE DU PRADET
HOPITAL DE PIERREFEU
HOPITAL DE JOUR TRANS EN PROVENCE
IME LA BASTIDE COGOLIN
HÔPITAL DE JOUR DE COGOLIN
2.4.2.2 Les SEGPA (section d’enseignement général et professionnel adapté)
Elles fonctionnent dans un collège, selon un service organisé par le Principal du collège. Ce sont des
structures alternatives de formation professionnelle et d’enseignement général. Les SEGPA accueillent des jeunes
présentant des difficultés spécifiques d’adaptation. L'
enseignement général dans ces classes est confié à des enseignants
spécialisés titulaires du CAPSAIS option F, du CAPA-SH option F ou du CAEI correspondant à l’option F.
2.4.2.3 postes d’adjoints spécialisés en établissements.
Ils supposent des sujétions spéciales (voir paragraphe 2.2.1.“ postes à sujétion spéciale“ pages 14 et 15)
Mouvement 2006
26
2.4.3. Les réseaux d’aide spécialisée (RASED)-circ. 2002-113 du 30/04/2002 B.O. n°19 du 09/05/2002
L’Inspecteur chargé de la circonscription organise et évalue les missions des personnels des réseaux d’aide.
Les réseaux ont pour mission d’aider les enfants en difficulté scolaire grave. Les personnels qui participent aux activités
d’un réseau sont :
- des psychologues scolaires
- les enseignants spécialisés, chargés de rééducation, titulaires du CAPA-SH option G, du CAPSAIS option G,
ou du CAEI correspondant
- les enseignants spécialisés chargés de l’enseignement et de l’aide pédagogique auprès des enfants en
difficulté à l’école préélémentaire et élémentaire, titulaires du CAPA SH option E, du CAPSAIS option E, ou du CAEI
correspondant.
2.4.3.1 Les Psychologues scolaires
Ils participent aux équipes éducatives (réunions enseignants, parents, enfants et autres intervenants) et
suivent les projets d’intégration. Ils mettent en place des actions pour aider les enfants en difficulté ou prévenir, par
l’observation et le suivi psychologique, les difficultés scolaires, en liaison avec les autres membres du réseau.
Ces enseignants sont susceptibles d’intervenir au-delà de leur secteur.
- Circonscription de CUERS : le poste de psychologue, rattaché à l’EEPU Flassans, assurera la moitié
de son service sur la circonscription de BRIGNOLES.
- Circonscription de SAINT PAUL EN FORET : le poste de psychologue rattaché à l’EEPU de Callas
assure la moitié de son service sur la circonscription de DRAGUIGNAN.
- Circonscription de SAINT RAPHAEL FREJUS : le poste de psychologue rattaché à l’EEPU les
Eucalyptus assure les ¾ de son service sur la circonscription des ARCS.
- Circonscription de TOULON III : le poste de psychologue rattaché à l’EEPU Font-pré assure la moitié
de son service sur la circonscription de TOULON II.
- Circonscription de TOULON II : le poste de psychologue rattaché à l’EEPU Pont Neuf 2 assure la
moitié de son service sur la circonscription de TOULON III
Les inspecteurs des circonscriptions concernées déterminent le service des enseignants concernés
2.4.3.2 Les titulaires du CAPA-SH option G, ou son équivalent
L’ intervention des maîtres de l’option G doit permettre une meilleure efficience dans les activités
proposées en classe et dans les apprentissages. L’école de rattachement administratif peut constituer le lieu
d’intervention majoritaire mais les aides spécialisées peuvent être réalisées dans d’autres écoles du secteur d’intervention
défini par l’IEN .
2.4.3.3 Les titulaires du CAPA-SH option E, ou son équivalent
Les enseignants spécialisés titulaires du CAPA-SH option E, du CAPSAIS option E, ou du CAEI
correspondant à l’option, interviennent auprès d’enfants en difficulté regroupés de manière temporaire . Ces enfants
continuent habituellement à fréquenter leur classe ordinaire dans laquelle ils demeurent régulièrement inscrits. Ces
regroupements d’adaptation répondent à des besoins pédagogiques spécifiques. L’école de rattachement administratif
peut constituer le lieu d’intervention majoritaire mais le regroupement d’adaptation peut être réalisé dans d’autres écoles
du secteur d’intervention défini par l’IEN .
Sauf dispositions réglementaires particulières liées à l’application de la loi d’orientation et de
programmation pour l’avenir de l’école du 23/04/2005, l'
organisation et le fonctionnement du réseau sont validés par
l’Inspecteur chargé de la circonscription après concertation avec les instances concernées (conseils de maîtres ) et les
membres du RASED. Il peut être redéfini dans les mêmes formes selon les besoins apparus dans le secteur du RASED.
Mouvement 2006
27
2.4.4. Les CLIS
Elles scolarisent les élèves orientés notamment par la commission des droits de l’autonomie des personnes
handicapées.
- les CLIS 1 (option D), troubles importants des fonctions cognitives,
- les CLIS 2 (option A), déficience auditive grave ou surdité,
- les CLIS 3 (option B), déficience visuelle grave ou cécité,
- les CLIS 4 (option C), déficience motrice grave, difficulté d’apprentissage en liaison avec une maladie chronique ou
invalidante.
Pour être nommés à titre définitif, les enseignants doivent être titulaires du CAPSAIS dans l'
option correspondante.
2.5. Postes d’adjoints d’application : IPEMF (Instituteurs ou Professeurs des Ecoles Maîtres Formateurs)
Ces postes apparaissent dans la liste des supports sous l’appellation d’adjoints d’application
élémentaire et maternelle. Aucune affectation à titre provisoire ne sera prononcée lors de la première phase du
mouvement
Titre requis : être titulaires du CAFIPEMF (décret n°85-88 du 22 janvier 1985, note de service n° 95- 268
du 5 décembre 1995) ou du CAEAA. (ancien titre).
L’adjoint d’application (ou maître formateur) a des activités d’accueil et d’accompagnement,
d’enseignement, de suivi et d’évaluation du plan de formation initiale de l’IUFM. Il accueille dans sa classe des
étudiants de l’IUFM et des professeurs stagiaires. Il assure ainsi une initiation guidée à l’exercice du métier en aidant
à la prise en charge progressive de séquences, puis de l’ensemble de l’activité d’une classe. Il participe à l’élaboration
des actions (définition des objectifs et modalités pédagogiques) à leur suivi, aux bilans et évaluations. Il est informé
des contenus des activités de formation offertes aux professeurs des écoles.
L’IPEMF est déchargé de son service dans sa classe pour 9 heures hebdomadaires :
- 2 heures consacrées à conforter sa documentation et sa formation personnelles,
- 6 heures consacrées à des activités organisées dans le cadre du plan de formation initiale,
- 1 heure consacrée aux réunions d’école.
Il peut être remplacé pour ces périodes par un “ modulateur ” (pas nécessairement titulaire du CAFIPEMF).
Attention : pas de confusion avec les “ maîtres d’accueil temporaire ” qui accueillent les étudiants de première
année préparant le concours et sont désignés par l’Inspecteur d’Académie, sur proposition des Inspecteurs de
circonscription, parmi les maîtres volontaires. Un appel pour cette mission est généralement lancé dès le début de
l’année scolaire.
Les directeurs d’écoles d’application totalement déchargés ( à partir de 5 classes d’application accueillant des
professeurs des écoles stagiaires) sont remplacés dans leur classe par un enseignant dont le libellé du poste est ainsi
défini dans la liste générale des postes (annexe 1) “ DCH. D. AP. E (élémentaire). ” ou DCH. D. AP M.(maternelle)
Ces postes sont prioritairement attribués à des personnels titulaires du CAFIPEMF (ou du CAEAA). Ces personnels sont
nommés à titre définitif et bénéficient d’une mesure de carte scolaire dans le cas où le régime de décharge est modifié au
regard du nombre de classes accueillant des stagiaires.
Mouvement 2006
28
LISTE DES CIRCONSCRIPTIONS CIRCONSCRIPTION
BRIGNOLES
CARQUEIRANNE
CUERS
DRAGUIGNAN
ST RAPHAEL - FREJUS
SAINT-PAUL-EN-FORET
HYERES
LA SEYNE
LES ARCS
ST MAXIMIN
SAINTE MAXIME
SIX FOURS
TOULON 1
TOULON 2
TOULON 3
TOULON VAR AIS
SUD SAINTE BEAUME VAR
ANNEE SCOLAIRE 2006/2007
Adresse
2, avenue Maréchal Foch B.P 18
83171 BRIGNOLES CEDEX
Tel : 04.94.37.24.74 Fax 04.98.05.14.75
[email protected]
Place de la République
83320 CARQUEIRANNE
Tel : 04.94.58.72.11 Fax 04.94.12.15.91
[email protected]
Groupe scolaire Jean Jaurès
Place de la convention
83390 CUERS
Tel : 04.94.13.81.72 Fax 04.94.13.52.09
[email protected]
1, rue des Minimes
83307 DRAGUIGNAN CEDEX
Tel : 04.98.10.64.80 Fax 04.98.10.53.88
[email protected]
Collège Alphonse Karr
185, Avenue Victor Sergent – BP 536
83705 ST RAPHAEL Cedex
Tel :04.94.52.94.18 Fax 04.94.52.97.22
[email protected]
Ancienne Mairie – Rue de la verrerie
83440 SAINT PAUL EN FORET
Tel : 04.94.39.08.57 Fax 04.94.39.08.58
[email protected]
20, rue Léon Gautier
83400 HYERES
Tel : 04.94.65.38.68 Fax 04.94.65.84.73
ien-hyeres@ac-nice
Ecole Malsert 1
Rue de La Fontaine
83500 LA SEYNE
Tel : 04.94.10.85.74 Fax 04.94.06.27.10
[email protected]
Château Morard - Quartier Peymarlier
83460 LES ARCS
Tel : 04.94.73.34.08 Fax 04.98.10.41.26
mailto:[email protected]
25, Chemin du Moulin
83470 SAINT MAXIMIN
Tel : 04.94.59.70.77 Fax 04.98.05.91.61
[email protected]
Villa Charles - 1, Boulevard Beau Site
83120 SAINTE MAXIME
Tel : 04.94.56.61.10 Fax 04.94.55.52.41
[email protected]
Centre Jules de Greling,
107 rue Marius Bondil
83140 SIX-FOURS
Tel : 04.94.74.18.69 Fax 04.94.34.81.95
[email protected]
20, rue Robert Schumann 83000 Toulon
Tel : 04.94.41.90.14 Fax 04.98.00.97.93
[email protected]
Tel : 04.94.41.90.95 Fax 04.98.00.91.29
[email protected]
Tel : 04.94.41.90.96 Fax 04.98.00.91.29
[email protected]
Groupe scolaire “Port Marchand ”
20, rue Robert Schumann
83000 TOULON
Tel : 04.94.41.24.31 Fax 04.98.00.98.07
[email protected]
1 chemin du Rouve Ancien Collège
83330 LE BEAUSSET
Tel : 04.94.32.22.30 Fax : 04.94.32.49.57
[email protected]
Mouvement 2006
29
Mouvement 2006
30
A.G.S.
A.I.S.
B.E.P.
C.A.E.A.A
C.A.E.I.
C.A.FI.P.E.M.F
C.A.P.D
CA.P.S.A.I.S
CAPA- SH
2CA-SH
CHITS
C.A.S.N.A.V.
C.L.D.
C.L.M
C.M.P.P
CLIN
CLIS
C.P.C. ADJ IEN
C.P.C AR PL
C.P.C. EPS
CRI
DCH.DIR
DDEAS
DEPS
E.C.U
E.E.P.U
E.MA.L.A
E.M.P.U
I.E.N.
I.P.E.M.F - E.N
I.P.E.M.F.I.E.N
I.M.E.
I.M.P.
I.M.Pro
I.U.F.M.
INS.SP.2D
PPRE
PRO
R.P.M
R.P.P
R.A.S.E.D
REED
SAAAIS
SAPAD
S.E.G.P.A
SEES
SSEFIS
T.R.B
T.I.C.E
T.R.S.
T.P.D.
U.P.I
Vac
Z.E.P.
Z.I.L
REPERTOIRE DES SIGLES UTILISES
Ancienneté Générale des Services
Adaptation et Intégration Scolaire
Bassin d’éducation prioritaire
Certificat d’Aptitude à l’Enseignement en école Annexe et d’Application
Certificat d’Aptitude à l’Enfance Inadaptée
Certificat d’aptitude aux Fonctions d’Instituteur et de Professeur des Ecoles Maître Formateur
Commission Administrative Paritaire Départementale
Certificat d’aptitude aux actions Pédagogiques spécialisées d’Adaptation et d’Intégration Scolaire
Certificat d’Aptitude Professionnelle pour les Aides Spécialisés, les Enseignements Adaptés et la
Scolarisation des élèves en situation de Handicap
Certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation
de handicap
Centre hospitalier Intercommunal de Toulon La Seyne
Centre Académique pour la Scolarisation des Nouveaux Arrivants & des enfants du Voyage
Congé de Longue Durée
Congé de Longue Maladie
Centre Médico-Psycho-Pédagogique
Classe d’Initiation
Classe d’Intégration Scolaire
Conseiller Pédagogique Adjoint à l’IEN
Conseiller Pédagogique en Arts Plastiques
Conseiller Pédagogique en EPS
Classe de Rattrapage Intégré
Décharge de Direction
Diplôme de Directeur d’Etablissement Adapté et Spécialisé
Diplôme d’Etat de Psychologue Scolaire
Ecole à Classe Unique
Ecole Elémentaire Publique
Equipe Mobile d’Animation et de Liaison Académique
Ecole Maternelle Publique
Inspecteur de l’Education Nationale
Instituteur Maître-Formateur auprès de l’E.N.
Instituteur Maître -Formateur Adjoint à l’I.E.N.
Institut Médico Educatif
Institut Médico-Pédagogique
Institut Médico-Professionnel
Institut Universitaire de Formation des Maîtres
Instituteur Spécialisé du Second Degré
Programme Personnalisée de Réussite éducative
Provisoire
Réeducateur en Psycho-Motricité
Réeducateur en Psycho-Pédagogie
Réseau d'
Aides Spécialiées pour les Elèves en Difficulté
Rééducateur
Service d'
Aide à l'
Acquisition de l'
Autonomie et à l'
Intégration Scolaire (déficients visuels)
Service d’Assistance Pédagogique à Domicile
Section d’Enseignement Général et Professionnel Adapté -(en SES)
Section d'
Education d'
Enseignement Spécialisé rattachée à un établissement spécialisé type IME
Service de soutien à l'
Education Familiale et à l'
Intégration Scolaire
Titulaires Remplaçants de Brigade
Technologies de l'
Information et de la Communication pour l'
Enseignement
Titulaire Remplaçant de Secteur
Titulaire d’un Poste Définitif
Unité Pédagogique d'
Intégration
Vacant
Zone d’Education Prioritaire
Zone d’Intervention Localisée
Mouvement 2006

NOTICE DE PARTICIPATION AU MOUVEMENT 2006

Transcription

Documents pareils

Atelier gravure et écriture Niveau concerné :Cycle 2 Compétences

The dog who didn`t like his dog`s life

The little cat who didn`t like climbing trees

ecoles difficiles et ecoles a classe unique dans le departement du var

The little cat who din`t like stroke

Animations pédagogiques 09-10 Marseille 05

A Bit Lost Under The Sea

rencontre lyon vs toulon

devenir directeur d`école a la rentrée 2016 - SNUipp