Conditions Générales - Ecole Suisse de Ski de Genève

Conditions Générales
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Cours collectifs
(Mercredis, samedis, dimanches, freestyle, Academy, Cours du
Printemps)
Sous réserve de modifications en fonction de l’enneigement et des conditions météorologiques.
Le prix comprend l’enseignement par un moniteur qualifié, l’abonnement et le transport.
Les rabais suivants sont accordés :
-
Rabais familial : -5% pour le 2e membre de la famille; -10% pour les suivants
Rabais en cas d’inscription à 2 cours : -10%
Les rabais ne peuvent être cumulés ; ils ne sont pas appliqués sur les éventuelles offres
promotionnelles.
Toute inscription est définitive et ne fera l’objet d’aucun remboursement. Le nombre de places par cours
est limité et les inscriptions sont prises dans l’ordre d’arrivée. Les cours ont lieu par n’importe quel
temps. Les cours non suivis ne sont pas remboursés.
L'Ecole Suisse de Ski de Genève se réserve le droit d'annuler un niveau/une série de cours pour lequel
il n'y aurait pas un nombre suffisant d'inscrits. Dans ce cas uniquement, les inscriptions confirmées sont
remboursées.
En cas de nécessité* (intempérie, absence de neige, épidémie, catastrophe naturelle ou autre), l’Ecole
Suisse de Ski de Genève se réserve le droit de reporter un/plusieurs/tous les cours d’une série à une
date ultérieure. De même, si nécessaire, un/plusieurs/tous les cours d’une série peuvent se dérouler
dans une station différente ; le cas échéant, un supplément de max. CHF 30.00 par jour pour les adultes
(max. CHF 20.00 pour les enfants) pourrait être facturé pour des frais d’abonnement ou de transport
supplémentaires.
Dès que l’avant-dernière leçon a eu lieu, la dernière leçon qui ne pourrait plus être organisée pour des
cas de force majeure avant la fin de la saison n’est plus remboursée (frais administratifs).
Dans la situation exceptionnelle où toute une série de cours ne pourrait pas avoir lieu, un
remboursement des cours serait effectué sous déduction de frais administratifs à hauteur de 15% du
montant total.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas d’accident. Les participants doivent
posséder une assurance-accident personnelle. En cas d’accident, les participants ou leurs
responsables légaux autorisent les moniteurs et/ou le chef de place à prendre toutes les mesures utiles
dans leur intérêt.
Les participants doivent se présenter à l’heure fixée au lieu de rendez-vous avec leur équipement
complet. Les responsables légaux s’engagent à récupérer ou faire récupérer les enfants immédiatement
au retour du car. L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas de perte et/ou
vol du matériel personnel.
Les participants soumis à un régime alimentaire spécial ou ayant des problèmes de santé sont priés de
prendre toutes les précautions et les mesures adaptées et d’en informer l’Ecole Suisse de Ski de
Genève au moment de l’inscription. Ces informations sont traitées de manière confidentielle avec le
moniteur.
Un participant ayant un comportement inadapté peut être renvoyé définitivement des cours ; le cas
échéant, cette mesure ne donne lieu à aucun remboursement ; si le participant est mineur, les
responsables légaux en seront préalablement informés.
En s'inscrivant à un cours, les participants ou leurs responsables légaux autorisent l’Ecole Suisse de
Ski de Genève à reproduire ou diffuser sur ses supports communicationnels des images ou vidéos
d'eux-mêmes prises dans le cadre des activités.
Ecole Suisse de Ski de Genève
Avenue de Bel-Air 49B
CH-1225 Chêne-Bourg
Téléphone +41 (0)79 137 25 60
[email protected]
http://www.ess-geneve.ch
Conditions Générales
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L’Ecole Suisse de Ski de Genève n’est pas assujettie à la TVA.
Le for juridique est à Genève.
*Il est à noter qu’il n’est jamais arrivé qu’un cours collectif doive être reporté/déplacé/annulé pour quelle
que raison que ce soit ; toutefois, en cas de force majeure (intempérie, absence de neige, épidémie,
catastrophe naturelle ou autre), l’Ecole Suisse de Ski de Genève se réserve donc le droit de modifier
ou reporter la prestation sans que cela ne donne droit à un remboursement ou à une indemnité
compensatoire.
Cours privés et journées « Snowboard »
Sous réserve de modifications en fonction de l’enneigement et des conditions météorologiques.
Le prix comprend uniquement l’enseignement par un moniteur qualifié. L’abonnement et le transport ne
sont pas compris.
Les cours sont payables d’avance. Tout cours annulé dans les 24 heures qui précèdent le cours est
facturé à 100%; tout cours annulé dans les 72 heures qui précèdent le cours est facturé à 50%. Les
cours ont lieu par n’importe quel temps. Les cours non suivis ne sont pas remboursés.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas d’accident. Les participants doivent
posséder une assurance-accident personnelle. En cas d’accident, les participants ou leurs
responsables légaux autorisent le moniteur à prendre toutes les mesures utiles dans leur intérêt.
Les participants doivent se présenter à l’heure fixée au lieu de rendez-vous avec leur équipement
complet. Les responsables légaux s’engagent à récupérer leur enfant immédiatement après la fin du
cours. L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas de perte et/ou vol du
matériel personnel. (Si le client souhaite que le moniteur l’accompagne pour le conseiller dans la
location de son matériel, le temps qui y sera passé sera déduit du temps de la leçon.)
Les participants soumis à un régime alimentaire spécial ou ayant des problèmes de santé sont priés de
prendre toutes les précautions et les mesures adaptées et d’en informer l’Ecole Suisse de Ski de
Genève au moment de l’inscription. Ces informations sont traitées de manière confidentielle avec le
moniteur.
En s'inscrivant à un cours, les participants ou leurs responsables légaux autorisent l’Ecole Suisse de
Ski de Genève à reproduire ou diffuser sur ses supports communicationnels des images ou vidéos
d'eux-mêmes prises dans le cadre des activités.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève n’est pas assujettie à la TVA.
Le for juridique est à Genève.
Formation de moniteurs
Sous réserve de modifications en fonction de l’enneigement et des conditions météorologiques.
Le prix comprend uniquement 5 jours de formation, 2 manuels officiels Swiss Snowsports, 1 forum de
discussion. L'abonnement est à la charge des participants. L’Ecole Suisse de Ski de Genève n’organise
pas le déplacement.
Toute inscription est définitive et ne fera l’objet d’aucun remboursement. Les cours ont lieu par n’importe
quel temps. Les cours non suivis ne sont pas remboursés.
Ecole Suisse de Ski de Genève
Avenue de Bel-Air 49B
CH-1225 Chêne-Bourg
Téléphone +41 (0)79 137 25 60
[email protected]
http://www.ess-geneve.ch
Conditions Générales
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Les participants doivent se présenter à l’heure fixée au lieu de rendez-vous avec leur équipement
complet. L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas de perte et/ou vol du
matériel personnel.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas d’accident. Les participants doivent
posséder une assurance-accident personnelle. En cas d’accident, les participants ou leurs
responsables légaux autorisent le chef de formation à prendre toutes les mesures utiles dans leur
intérêt.
Un participant ayant un comportement inadapté peut être renvoyé définitivement des cours ; le cas
échéant, cette mesure ne donne lieu à aucun remboursement.
En s'inscrivant à un cours, les participants ou leurs responsables légaux autorisent l’Ecole Suisse de
Ski de Genève à reproduire ou diffuser sur ses supports communicationnels des images ou vidéos
d'eux-mêmes prises dans le cadre des activités.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève n’est pas assujettie à la TVA.
Le for juridique est à Genève.
Cours de gym « Préparation ski »
Toute inscription est définitive et ne fera l’objet d’aucun remboursement. Les cours non suivis ne sont
pas remboursés.
Le prix comprend l’enseignement par un entraîneur qualifié et l'entrée dans la salle de sport.
L'Ecole Suisse de Ski de Genève se réserve le droit d'annuler tout cours pour lequel il n'y aurait pas un
nombre suffisant d'inscrits. Dans ce cas uniquement, les inscriptions sont remboursées.
Les participants doivent se présenter sur place 15 minutes avant le début du cours. L’Ecole Suisse de
Ski de Genève décline toute responsabilité en cas de perte et/ou vol du matériel personnel.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas d’accident. Les participants doivent
posséder une assurance-accident personnelle. En cas d’accident, les participants autorisent l’entraîneur
à prendre toutes les mesures utiles dans leur intérêt.
En s'inscrivant à un cours, les participants ou leurs responsables légaux autorisent l’Ecole Suisse de
Ski de Genève à reproduire ou diffuser sur ses supports communicationnels des images ou vidéos
d'eux-mêmes prises dans le cadre des activités.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève n’est pas assujettie à la TVA.
Le for juridique est à Genève.
Sorties
Sous réserve de modifications en fonction de l’enneigement et des conditions météorologiques.
Le prix comprend uniquement les prestations mentionnées dans l’offre. Les éventuels suppléments
seront facturés à part sur la facture finale. Le transport n’est pas compris dans l’offre ; le cas échéant, il
peut fait l’objet d’un contrat séparé.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas d’accident. Les participants doivent
posséder une assurance-accident personnelle. En cas d’accident, les participants ou leurs
responsables légaux autorisent les accompagnateurs à prendre toutes les mesures utiles dans leur
intérêt.
Ecole Suisse de Ski de Genève
Avenue de Bel-Air 49B
CH-1225 Chêne-Bourg
Téléphone +41 (0)79 137 25 60
[email protected]
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Conditions de paiement : 50% à la réservation, 50% sur facture à l’issue de la prestation (payable à
réception). La facture finale est basée sur le nombre de participants inscrits. Le nombre exact de
participants doit être confirmé 4 jours avant la sortie.
Conditions d’annulation : Toute annulation d’une réservation jusqu’à 16 jours avant la sortie entraîne
des frais d’annulation forfaitaires de CHF 200.00. Au-delà, les conditions d’annulation s’appliquent
comme suit :
- 4-15 jours à l’avance : 50% de la somme totale
- 1-3 jours à l’avance : 80% de la somme totale
- Moins de 24 heures : 100% de la somme totale
L’Ecole Suisse de Ski de Genève décline toute responsabilité en cas de perte et/ou vol de matériel
personnel. L’Ecole Suisse de Ski de Genève se réserve le droit de facturer tout dommage et/ou perte
du matériel mis à disposition pour l’activité.
En s'inscrivant à une sortie, les participants ou leurs responsables légaux autorisent l’Ecole Suisse de
Ski de Genève à reproduire ou diffuser sur ses supports communicationnels des images ou vidéos
d'eux-mêmes prises dans le cadre des activités.
L’Ecole Suisse de Ski de Genève n’est pas assujettie à la TVA.
Le for juridique est à Genève.
Genève, juillet 2016
Ecole Suisse de Ski de Genève
Avenue de Bel-Air 49B
CH-1225 Chêne-Bourg
Téléphone +41 (0)79 137 25 60
[email protected]
http://www.ess-geneve.ch