CV Steinmetz
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STEINMETZ Benoit Maître de conférences en Droit privé, Habilité à Diriger des Recherches benoit.steinmetz @uha.fr Responsabilités : Directeur de publication et rédacteur en chef de la revue Riseo (www.riseo.fr) Responsable de la Licence Conseils en Assurance et Services financiers – ESG de Douala Directeur des études à l’IUT Carrières juridiques de Colmar – Université de Haute-Alsace Thèmes de recherche Droit de l’environnement Droit des biens Droit des contrats Droit et gestion des risques Production scientifique Ouvrage « De la présomption de bonne foi. Essai critique sur la preuve de la bonne et de la mauvaise foi », Strasbourg, 2002, ANRT 41179, ISBN 9782729554057. Articles, notes & observations (Dans le cadre des activités du Cerdacc) « De la responsabilité du propriétaire et du producteur de fioul lourd en cas de catastrophe maritime », Droit de l’environnement – mars 2008, n°156, p. 23. « Préjudice écologique et réparation des atteintes à l’environnement - Plaidoyer pour une catégorie nouvelle de préjudice », Revue Européenne de Droit de l’Environnement – décembre 2008, p. 407. « Articles L. 541-1 et suivants du Code de l'environnement versus déchet et principe du pollueur-payeur en droit communautaire », Droit de l’environnement – janv-fév 2009, n°165, p. 14. « Antennes relais de téléphonie mobile : preuve du risque et risque de la preuve, Droit de l’environnement » – avril 2009, n°167, p.22. « La sanction de la faute d’imprudence par l’article L. 432-2 du Code de l’environnement », Droit de l’environnement – novembre 2009, n° 173, p. 30. « Faute du responsable du dommage et désintéressement de la victime en matière environnementale », Droit de l’environnement – décembre 2009, n° 174, p. 30. « Risque sanitaire, dommage imminent et trouble manifestement illicite dans la procédure de référé de l’article 809, alinéa 1 du Code de procédure civile », Environnement et Développement durable, janvier 2010, étude 2. « Obligation d’informer et droit à l’information en matière de dissémination d’OGM », Droit de l’environnement – avril 2010, n° 177, p. 136. « De la compétence du juge judiciaire en matière d’implantation d’antennes relais », Environnement et Développement durable, juin 2010, étude 11. « L’Erika, le chant du cygne du préjudice écologique pur devant les tribunaux judiciaires ? », Droit de l’environnement – juin 2010, n°179, p. 196. « Le préjudice écologique pur en droit français : les enseignements du naufrage du pétrolier Erika », Revue Nomos, Ceara – Brésil, novembre 2010. « Le principe de précaution s’invite dans le droit de l’urbanisme… sauf pour les antennes relais de téléphonie mobile », Riseo (Risques : études et observations) 20103, novembre 2010. « Incertitude notable et preuve du lien de causalité », Droit de l’environnement – novembre 2011, n°195. « Compétence juridictionnelle et antennes relais : une question bientôt résolue ? », Environnement et Développement durable, janvier 2012, p. 17. « Le risque écologique et le préjudice moral subi par une association de protection de l’environnement », Droit de l’environnement – avril 2012, n°200. « Réalité et faux-semblants des moyens invoqués pour contester l’implantation des éoliennes », Riseo 2012-2, juin 2012. Journal des accidents et des catastrophes : « Publicité mensongère et qualités environnementales : quand le biodégradable devient un argument de vente », JAC n°74, mai 2007. « Intérêt à agir et préjudice environnemental. Réflexions à propos de la décision du TGI de Narbonne du 4 octobre 2007 », JAC n°79, décembre 2007. « Les procès de la catastrophe de l’Erika ou un aller retour Paris-Luxembourg », JAC n°81, février 2008. « Pollution de l’eau : une vieille histoire d’algues vertes indésirables », JAC n°84, mai 2008. « Le principe de précaution et le trouble anormal de voisinage appliqués aux antennes relais de téléphonie mobile », JAC n°89, décembre 2008. « Les antennes relais de téléphonie mobile : espèce menacée ? », JAC n°91, février 2009. « Autorités publiques et principe de précaution : le couple impossible ? », JAC n°92, mars 2009. « Connaissance du risque et connaissance de l’emplacement des cultures OGM », JAC n°94, mai 2009. « Accusé Bisphénol A : levez-vous ! », JAC n°95, juin 2009. « L’eau et le vin ne font pas bon ménage (Cour d’appel d’Angers du 28 avril 2009) », JAC n°96, juillet 2009. « La reconnaissance par les autorités publiques de la pollution des algues vertes », JAC n°98, novembre 2009. « Servitudes d’utilité publique et indemnisation devant le juge judiciaire », JAC n°100, janvier 2010. « De la compétence du juge judiciaire en matière d’implantation d’antennes relais », JAC n°103, avril 2010. « Le préjudice écologique pur, seul vainqueur dans la catastrophe de l’Erika », JAC n°103, avril 2010. « Antennes relais de téléphonie mobile : le feuilleton continue », JAC n°105, juin 2010. « La notion de pollueur présumé vue par la Cour de justice de l’union européenne », JAC n°105, juin 2010. « Brèves réflexions sur l’écologie de marché », JAC n°106, juillet 2010. « Un vent venu du Japon au soutien des éoliennes ? », JAC n°113, avril 2011. « Aspartam, nom de code : E 951 », JAC n°113, avril 2011. « Le préjudice moral en matière environnementale », JAC n°117, octobre 2011. « Haro sur les perturbateurs endocriniens », JAC n°117, octobre 2011. « Des risques et des mesures applicables à la mise en décharge du ciment-amiante », JAC n°119, décembre 2011. « Condamnation de Monsanto pour défaut d’information sur les dangers sanitaires d’un pesticide », JAC n°122, mars 2012. Collaboration, sous la direction du Pr. M.-F Steinle-Feuerbach : « Risques naturels & Technologiques », Droit de l’Environnement 2009, n°168. « Risques naturels & Technologiques », Droit de l’Environnement 2010, n° 180. « Risques naturels & Technologiques», Droit de l’Environnement 2011, n°193. Communications scientifiques « Actualité du Droit de l’environnement », FEC, Strasbourg, octobre 2008. « L’action civile des associations de défense de l’environnement », Groupement de recherche RICLIM n°2663 du CNRS, Colmar, novembre 2009. «Le Droit au secours de la peur », Journée d’étude « Plus de peur que de mal », Université de Haute-Alsace, Mulhouse, décembre 2010. « Le dommage et les préjudices dans la catastrophe écologique », Colloque « Les sciences juridiques à l’épreuve des catastrophes », CERDACC, Colmar, avril 2011. Diplômes • Habilitation à diriger des recherches (« Le risque, à la confluence du Droit privé et du Droit de l’environnement »), Université de Strasbourg, 2011. • Doctorat en Droit privé (« De la présomption de bonne foi. Essai critique sur la preuve de la bonne et de la mauvaise foi »), Université de Strasbourg, 2002.