ANNEXE 10 : LISTE DES DISPOSITIFS ORSEC DANS LE BASSIN

ANNEXE 10 : LISTE DES DISPOSITIFS ORSEC DANS LE BASSIN LOIRE -BRETAGNE
départements
Plan(s)
Orsec
inondations
intitulé(s)
Date(s) de l’arrêté
03
Allier
OUI/ En
cours
1- Plan d’alerte aux crues complétés par les 1- 14/02/2007
dispositifs ORSEC généraux
2- ORSEC inondations
2- en cours
SIDPC1
Préfecture de l’Allier
07
Ardèche
En cours
ORSEC INONDATIONS
SIDPC
Préfecture de l’Ardèche
15
Cantal
En cours
SIDPC
Préfecture du Cantal
16
Charente
17
CharenteMaritime
18
Cher
1
Adresse et ou point de contact pour
consultation
SIDPC
Préfecture de la Charente
OUI
OUI
ORSEC 1- DISPOSITIONS GÉNÉRALES
20/09/2013
2- VOLET INONDATIONS
à réviser
PSSI Loire
PSSI Cher
PSSI Allier
PSSI Arnon
PSSI Sauldre
PSSI Yèvre
22/09/2005
SIDPC
Préfecture de la Charente-Maritime
SIDPC
Préfecture du Cher
SIDPC : Service interministériel de défense et de protection civile
Plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 / Annexe 10
1/5
départements
Plan(s)
Orsec
inondations
intitulé(s)
Date(s) de l’arrêté
Adresse et ou point de contact pour
consultation
19
Corrèze
OUI
21
Côte d’or
En cours
22
Côtes d’armor
NON
/
/
/
23
Creuse
NON
/
/
/
28
Eure-et-Loir
OUI
Organisation des secours en cas de phénomènes 06/02/2015
naturels dangereux (inondations)
SIDPC
Préfecture d’Eure-et-Loir
29
Finistère
OUI
PSS inondations
16/12/2004
SIDPC
Préfecture du Finistère
35
Ille-et-Vilaine
OUI
PSS inondations
01/07/2003
SIRACEDPC3
Préfecture d’Ille-et-Vilaine
36
Indre
OUI
Plan dispositions spécifiques ORSEC Risques 18/12/2013
inondations du département de l’Indre.
Plan ORSEC départemental, (dispositions 22/03/2011
générales et règlement de prévision et
d’information sur les crues)
SIACEDPC2
Préfecture de la Corrèze
ORSEC Départemental
Dispositifs spécifiques « Inondations »
Août 2015
SIDPC
Préfecture de la Côte-d’Or
En relecture
dernière version à
jour : août 2015
SIDPC
Préfecture de l’Indre
37
NON/PSS Dispositif d’évacuation pour une crue majeure 15/04/2012
Indre-et-Loire « inondation» de la Loire ou de ses affluents
PSS
Plan de secours spécialisé Inondations
Plan ORSEC Dispositif d’annonces des crues
2
3
15/04/2002
06/11/2014
SIDPC
Préfecture d’Indre-et-Loire
SIACEDPC : Service interministériel des affaires civiles et économiques de défense et de la protection civile
SIRACEDPC : Service interministériel régional des affaires civiles et économiques de défense et de la protection civile
Plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 / Annexe 10
2/5
départements
Plan(s)
Orsec
inondations
intitulé(s)
Date(s) de l’arrêté
41
Loir-et-Cher
OUI
1-Plan Orsec départemental
1- 24/06/2008
2- PSS « inondation»
2- 10/07/2013
3- Plan d’évacuation en cas d’inondation de la 3- 16/07/2012
Loire, de Blois et de Chailles Bas-Rivière
(Orsec spécifique)
SIDPC
Préfecture de Loir-et-Cher
42
Loire
OUI
Plan ORSEC inondations - Dispositions
spécifiques
SIDPC
Préfecture de la Loire
26/09/2011
43
Haute-Loire
Adresse et ou point de contact pour
consultation
SIDPC
Préfecture de la Haute-Loire
44
Loireatlantique
En cours
45
Loiret
OUI
O.R.SE.C DEPARTEMENTAL
Dispositions spécifiques INONDATIONCRUES
/
- Plan d’organisation des secours en cas 28/11/2005
d’inondation de la Loire
- Plan d’évacuation massive du val d’Orléans
15/11/2012
04/10/2006
04/09/2006
48
Lozère
OUI
PSS Inondation
RDAC
49
Maine-et-Loire
OUI
1- Dispositif Orsec Inondations
1- 4/12/2007
2- Dispositif Orsec d’évacuation du Val 2- 15/04/2012
d’Authion
3- Dispositif Orsec d’évacuation du Val 3- 10/04/2014
Montjean et du Val Saint-Georges
50
Manche
NON
/
Plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 / Annexe 10
/
SIRACEDPC
Préfecture de la Loire-Atlantique
SIRACEDPC
Préfecture de la région Centre-Val de Loire
et du Loiret
SIDPC
Préfecture de la Lozère
SIDPC
Préfecture de Maine-et-Loire
/
3/5
départements
Plan(s)
Orsec
inondations
intitulé(s)
53
Mayenne
OUI
Dispositif
ORSEC
départemental
de 15/11/2006
surveillance et de transmission de l’information
sur les crues des rivières « La Mayenne » et
« Oudon »
56
Morbihan
NON
Voir ORSEC zone de défense ouest pas de plan 2010
spécifique pour le 56
58
Nièvre
OUI /
En cours
61
Orne
63
Puy-de-Dôme
Adresse et ou point de contact pour
consultation
SIDPC
Préfecture de la Mayenne
1- Dispositions spécifiques du plan ORSEC 1- 22/05/2014
relatives à l’alerte crues dans le département de
la Nièvre
2- Dispositions spécifiques du plan ORSEC 2-06/07/2015
départemental relatives aux inondations de la
Loire
3- Dispositions spécifiques du plan ORSEC 3- pour 2016
départemental relatives aux inondations de
l’Yonne
SIDPC
Préfecture de la Nièvre
OUI
Disposition spécifique ORSEC
18/05/2015
Gestion d’une inondation dans le département
de l’Orne
SIDPC
Préfecture de l’Orne
OUI
Organisation de la réponse de sécurité civile 20/11/2014
départementale-Dispositions
spécifiques
Risques inondations
SSC4
Préfecture du Puy-de-Dôme,
69
Rhône
4
Date(s) de l’arrêté
SIDPC
Préfecture du Rhône
SSC : Service sécurité civile
Plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 / Annexe 10
4/5
départements
Plan(s)
Orsec
inondations
intitulé(s)
71
Saône-et-Loire
OUI
ORSEC Dispositif spécifique « inondations »
72
Sarthe
OUI
- Plan d’organisation des secours en cas 28/11/2005
d’inondation de la Loire
- Plan d’évacuation massive du val d’Orléans
Date(s) de l’arrêté
20/12/2007
SIDPC
(actuellement
en Préfecture de Saône-et-Loire
cours de révision)
86
Vienne
SIDPC
Préfecture des Deux-Sèvres
OUI
ORSEC inondations/ crues Sèvre nantaise – 19/01/2015
annexe n° 2320A
OUI
ORSEC Inondations/ crues Sèvre niortaise – 19/01/2015
annexe 2320 C
OUI
ORSEC Inondations/ crues Bassin du Lay – 19/01/2015
annexe 2320 D
En cours
ORSEC Inondations / crues de la rivière Vendée 10/07/2009
et Barrage de Mervent – annexe 2320 B
NON
/
/
87
Haute-Vienne
89
Yonne
SIDPC
Préfecture de la Sarthe
15/11/2012
79
Deux-Sèvres
85
Vendée
Adresse et ou point de contact pour
consultation
SIDPC
Préfecture de la Vendée
/
SIDPC
Préfecture de la Haute-Vienne
NON
/
Plan de gestion des risques d’inondation du bassin Loire-Bretagne 2016-2021 / Annexe 10
/
/
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