OJ - CC - 14 septembre 2015

PROVINCE DE HAINAUT
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ARRONDISSEMENT DE MONS
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COMMUNE DE QUEVY
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CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL
DU 14 septembre 2015 À 19 HEURES
ORDRE DU JOUR
1. Conseil communal - Installation d'un suppléant en qualité de titulaire et prestation de serment
2. Tableau de préséance
3. Déclaration d'apparentement
4. Plan de Cohésion Sociale - Rapport d'activités 2014 - Approbation
5. Adhésion à la Centrale des marchés de la Province du Hainaut - Approbation
6. IMMO.TRA. sa - RUE (rapport urbanistique environnemental) - Principe d'élaboration
7. Dotation zone de police pour 2015
8. Comptabilité communale - Redevances communales - Redevance pour les repas chauds dans les écoles
communales - Exercices 2015 à 2019 inclus.
9. Comptabilité communale - Redevances communales - Redevance pour l'accueil extra-scolaire - Exercices
2015 à 2019 inclus.
10. Comptabilité communale - Redevances communales - Redevance dans le cadre de Quévy Junior Exercices 2015 à 2019 inclus.
11. Comptabilité communale - Redevances communales - Redevance pour les pré-gardiennat - Exercices 2015
à 2019 inclus.
12. Comptabilité communale - Redevances communales - Redevance communale pour prestations techniques
des services communaux pour compte de tiers - Exercice 2015 à 2019 inclus.
13. Comptabilité communale - Redevances communales - Redevance communale sur la recherche et la
délivrance de documents administratifs - Exercice 2015 à 2019 inclus.
14. Comptabilité communale - Redevances communales - Espace public Numérique - Exercice 2015 à 2019
inclus.
15. Comptabilité communale - Taxes communales - Taxe communale sur la délivrance des documents et
renseignements administratifs et urbanistiques - Exercice 2015 à 2019 inclus.
16. Comptabilité communale - Taxes communales - Exercice 2015 - Taxe communale sur l'enlèvement, le
traitement et la mise en décharge des immondices - Modification
17. Comptabilité communale - Taxes communales - Exercice 2015 - Taxe communale additionnelle à la taxe
régionale sur les mâts, pylônes ou antennes affectées à la réalisation, directement avec le public, d'une
opération mobile de télécommunications par l'opérateur d'un réseau public de télécommunications Approbation
18. Fabriques d’églises – Budgets 2015
a) F.E Aulnois
b) F.E.Bougnies
c) F.E.Genly
d) F.E.Givry
e) F.E.Havay
f) F.E.Quévy-le-Petit
19. Convention entre la Commune de Quévy et la Province du Hainaut relative au subside accordé dans le
cadre de l’organisation des services incendie
20. Taxes communales - Approbation du taux de couverture du coût vérité réel pour l'année 2014
PROVINCE DE HAINAUT
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ARRONDISSEMENT DE MONS
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COMMUNE DE QUEVY
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21. Demande d’un prêt d’aide extraordinaire, conclu dans le cadre du fonctionnement du C.R.A.C., en vue de
participer aux dégrèvements liés aux contentieux S.A. BELGACOM – S.A. CONNECTIMMO (SPF Finances)
au niveau du précompte immobilier
22. Traitement des déchets - Demande de substitution auprès de l'Intercommunale Ipalle
23. CPAS - COMPTE 2014
24. CPAS - Plan de gestion 2015
25. CPAS - BUDGET 2015 - Approbation
26. Finances communales - Retour provision de trésorerie - Mme Virginie Delmay
27. Finances communales - Octroi d’une provision de trésorerie supplémentaire :
a) M. Stéphane Frerotte
b) Mme Bélinda Lemaire
c) Mme Julie Demoustier
d) M. Didier Clément
e) Mme Rebeka Wautelet
28. Finances communales - Octroi d’une provision de trésorerie à :
a) Mme Bérengère Durieux
b) M. Apollinaire Ouedraogo
29. Finances communales - Retours partiels sur provision de trésorerie concernant :
a) Mme Françoise Hugé, Mme Bernadette Caudron, Mme Annie Delavie, Mme Patricia Lassoie, M.
Didier Clément et Mme Rebeka Wautelet
En huis clos (4)