PARTICIPATION des FAMILLES ANNEE
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PARTICIPATION des FAMILLES ANNEE
STANISLAS 22, rue Notre-Dame des Champs – 75279 PARIS Cedex 06 : 01 42 84 88 00 - : 01 42 84 88 53 A TITRE D’INFORMATION PARTICIPATION des FAMILLES ANNEE SCOLAIRE 2010-2011 SCOLARITE CLASSES FRAIS ANNUELS - € ECOLE Classes de maternelle et de 11e Classes de 10e à classes de 7e 1 460 1 520 COLLEGE 1 790 LYCÉE 2 050 CLASSES PREPARATOIRES 2 050 DEMI-PENSION NOMBRE DE REPAS HEBDOMADAIRES 1 repas par semaine 2 repas par semaine 3 repas par semaine 4 repas par semaine 5 repas par semaine Pension hors hébergement (prépas) FRAIS ANNUELS - € 296 585 792 989 1 112 3 202 PENSION Lycée Classes préparatoires Composé de - l’hébergement: foyer Ozanam. et - la demi-pension 7 402 4 200 3 202 ETUDES ET INTERNAT EXTERNE Etude surveillée Lycée – par trimestre Internat externé Lycée – par trimestre Etude dirigée Collège – par trimestre Etude dirigée Ecole – par trimestre 355 751 443 264 FRAIS ACCESSOIRES Piscine Ecole APEL Assurance décès-perte de revenus 04/10/2010 150 25 Voir modalités à la fin de 2° page 1/2 MODALITES DE PAIEMENT 1 - Appel des fonds au trimestre Les frais de scolarité et de demi-pension sont appelés à raison de 2/5 du total annuel pour chacun des 1er et 2e trimestres et 1/5 pour le 3e trimestre. Nous vous rappelons que les arrhes versés lors de l’inscription sont inclus dans le total des frais annuels et qu’ils sont déduits de la facture du 1er trimestre. Pour les classes de concours - Math. spé., HEC, KS - les frais de scolarité, de pension et de demi-pension sont appelés à raison de 2/5 pour le 1er trimestre et de 3/5 pour le 2e trimestre qui correspond au reste de l’année. Les factures sont payables dès réception en joignant le coupon prévu à cet effet : par chèque postal ou bancaire à l’ordre de Stanislas et adressé au service Comptabilité ; en espèces à la caisse de l’établissement dans la limite de 3 048,98 € pour les particuliers. Nous vous rappelons l’obligation du paiement par chèque pour les commerçants. 2 - Mensualisation Seuls sont mensualisés sur 9 mois les frais de scolarité et/ou de pension et demi-pension. Tous les autres frais (photo, assurance, études, internat externé…) sont payables immédiatement, à savoir sur le prélèvement à venir. Les familles sont exclues définitivement de la procédure après 2 prélèvements impayés. 3 - Foyer OZANAM Depuis l’année scolaire 2007/2008 les frais concernant l’hébergement des étudiants en classes préparatoires sont dissociés dans 2 entités : Stanislas pour la partie repas (sauf petit déjeuner) et les études pour laquelle les modalités de paiement sont celles mentionnées plus haut, et Foyer Ozanam pour l’hébergement, le petit déjeuner et la surveillance. Pour le Foyer Ozanam il ne peur être pratiqué de prélèvement, aussi le paiement de la facture se fera comme pour les appels des fonds au trimestre décrit ci avant. Il n’y a pas d’appel de fonds chaque trimestre et vous devrez donc régler spontanément aux dates indiquées sur la facture d’octobre. 4 - Aide au logement La création de Foyer Ozanam permet, pour cette partie hébergement, d’obtenir, dans la mesure où il n’est pas ou plus perçu d’allocations familiales pour l’élève, une allocation logement (ALS) auprès de la Caisse d’Allocation Familiale de Paris (environ 90 € par mois). Le dossier de demande est à retirer dès la rentrée auprès de la préfecture d’internat des classes préparatoires. 5 - Remarques générales L’inscription : scolarité, pension et demi-pension, vaut obligatoirement pour toute l’année scolaire. Il est rappelé que tout désistement en cours d’année sans cause réelle et sérieuse occasionne un dédommagement qui ne saurait excéder 1/3 de la facture annuelle en compensation de la perte que ce départ entraîne. Les frais tels que ceux de l’assurance responsabilité civile, du service médical et de la participation aux examens de Stanislas sont incorporés à la scolarité. Les frais particuliers (assurance « décès-perte de revenus », livres, tests, retraites, inscriptions aux examens d’Etat…) sont facturés en sus. REDUCTIONS FAMILLES NOMBREUSES Stanislas applique aux familles nombreuses (au moins 3 enfants à charge) les réductions suivantes sur la scolarité hors cotisations obligatoires : Celles-ci sont appliquées sur la facturation du 2ème trimestre début décembre. 15% pour chacun des 2 enfants scolarisés à Stanislas 20% pour chacun des 3 enfants scolarisés à Stanislas 25% pour chacun des 4 enfants scolarisés à Stanislas 30% pour chacun des 5 enfants scolarisés à Stanislas. Celles-ci sont appliquées sur la facturation du 2ème trimestre début décembre. APEL La cotisation à l’APEL appelée par famille est portée sur le bordereau du 1er trimestre. Le produit de la cotisation APEL Ecole, Collège, Lycée est collectée par STANISLAS. Elle est intégralement reversée à l’APEL. Son montant est de 25 € pour l’année scolaire 2010-2011. Une somme de 13,44 € est utilisée par l’A.P.E.L. STAN pour toute la vie de l’association, d’éventuelles actions de solidarité, les divers frais administratifs et offrir des participations financières ponctuelles pour soutenir des activités spécifiques dans le domaine culturel ou pastoral au sein de l’école. Le solde de 11,56 € est versé aux mouvements des A.P.E.L. départementaux, académiques et nationaux pour soutenir leurs actions et abonner les familles au magazine Famille et Education. Les familles qui voudraient faire un don à l’APEL seraient assez aimables de l’adresser, en précisant leur désir d’utilisation, à: APEL de STANISLAS - CCP 22 704 PARIS. D’avance, l’APEL les en remercie. COTISATION ASSURANCE DECES-PERTE DE REVENUS (Taux 2010/2011) Le contrat d’assurance souscrit par Stanislas auprès de la CNP concerne les frais de scolarité, de pension et demi-pension. Il couvre en cas de décès ou perte de revenus – que ce soit suite à perte d’emploi, dépôt de bilan, simple baisse de revenus pour les professions libérales, invalidité ou décès de l’un des répondants financiers - ces frais pendant 3 ans jusqu’à la seconde et 1 ou 2 ans ensuite. Son taux est de 2,10% de la maternelle à la seconde et de 1,70% de la première aux classes préparatoires. Une notice d’information peut vous être adressée sur simple demande au service Comptabilité. Si vous ne souhaitez pas souscrire, vous devez impérativement refuser par écrit avant le 30 septembre cette assurance. 04/10/2010 2/2