Bourse-aux-Skis-TCAM-Réglementation-2016
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Bourse-aux-Skis-TCAM-Réglementation-2016
RÈGLEMENT de la BOURSE AUX SKIS DÉPOT DU MATERIEL : MATÉRIELS ACCEPTÉS : FORMALITÉS POUR DÉPOSER DU MATÉRIEL : ESTIMATION DU PRIX DE VENTE : PRIX DE LA DÉPOSE : VENTE DU MATÉRIEL : STOCKAGE PENDANT LA VENTE : RETRAIT DU MATÉRIEL NON VENDU ET PAIEMENT DU MATÉRIEL VENDU :