La liste des emplacements réservés - Ville-de

DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAVOIE
SCIEZ
MODIFICATION N°9 D U P . O . S .
VALANT PLAN LOCAL D’URBANISME
Emplacements réservés
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal
en date du 13 février 2012,
approuvant la modification n°9
du PLU de SCIEZ.
Le Maire,
Jean-Luc Bidal.
PIECE N° 4
ZONE
NATURE
SURFACE
graphique
85a 55
1
Voie latérales 6/8 le long de la RN 5 frontière de Massongy
–carrefour Croix de FILLY
2
Commune
Voie à aménager au gabarit 6/8 frontière de Massongy au
chef-lieu de SCIEZ VC n°1
2570 ml
Commune
3
Chemin rural du Bois Marty à aménager au gabarit 5/7
260 ml
Commune
4
Chemin rural à aménager au gabarit 5/7
2a 36
Commune
5
SUPPRIME
6
Voie à aménager entre VC n 1 et place de l’Eglise cheflieu gabarit 5/7
16a 07
Commune
Chemin rural de la voie communale de l’Abbaye au chemin
rural de la forêt, gabarit 517
27a 29
Commune
8
Chemin rural des Sablons, gabarit 5/8
31a 07
Commune
9
Chemin communal du Crétollier, gabarit 5/7
4a 42
Commune
10
Voie communale du Champs Mallans, gabarit 5/7
25a 91
Commune
11
Réservé pour parking à la plage du Vion
80a 51
Commune
12
Voie communale n 6, aménagement au gabarit 6/8
0
1120 ml
Commune
13
Déviation du CD n 25, gabarit 6/8 (déjà acquis)
0
78a 11
Commune
14
Aménagement d’un nouveau carrefour CD n 1, gabarit
6/8
60 ml
Commune
15
Chemin de l’usine à l’ex RN5, gabarit 6/9
14a 70
Commune
16
Chemin de la Sarpe, gabarit 5/7
3a 22
Commune
17
Jonction entre la voie communale des Crapons à la
voie communale de la Citadelle, gabarit 5/7
20a 80
Commune
18
Chemin rural des Jointes, gabarit 517
16a 23
Commune
19
Hameau d’Excuvilly, gabarit 5/7 modifié
18a.77
Commune
20
Chemin des Gouilles à jonction privée existante, gabarit
5/7 - modifié
2.a51
Commune
3 552 m²
Commune
7
21
DESTINATAIRE
0
0
Aménagement à 5,50 m. de plateforme, d’une voie
d’accès et de desserte au lieu-dit "Prés Derrière"
(Bonnatrait)
22
Jonction RD 1005- vergers de Bonnatrait avec chemins
des Gouilles gabarit 6/8 - modification du tracé
44a 54
Commune
23
Jonction entre chemin des Gouilles et VO dite du
Content, gabarit 5/7
60a 55
Commune
24
Chemin rural de Chavanne à Jussy, gabarit 5/7
13a 20
Commune
Emplacements réservés du POS de SCIEZ - Modification n°9 -
p2
25
Jonction entre chemin de Jouvernex et chemin du
Marteret hors agglo, gabarit 6/8
14a 29
Commune
26
Réserve pour équipement public en bordure du Redon
63a 56
Commune
27
Chemin de liaison entre le lac et le chemin dit de la
Renoullière, gabarit 5/7
8a 60
Commune
28
SUPPRIME
29
SUPPRIME
30
Jonction du chemin des Huttins-Vieux au chemin du
Châtelet, gabarit 5/7
23a 09
Commune
31
Chemin rural des Vieux Huttins au Peutey, gabarit 5/7
7a 51
Commune
32
Réserve pour aménagement de passage inférieur de
Sougy, gabarit 6/8
86a 68
Commune
2ha 77a 31
Commune
-
33
34
Réserve pour équipement public de la plage et touristique
du Lac Léman
Aménagement des voies du hameau de gabarit 5/7. Cette
largeur sera appliquée pour suivants: bâtiment sinistré,
extension d’un bâtiment existant
14a 45
Commune
-
35
SUPPRIME
36
SUPPRIME
37
Aménagement de la voie communale n°4, gabarit 6/8
38
Servitude de passage pédestre sentier du Littoral à
l’intérieur du Domaine de Coudrée
18a 30
39
40
41
42
Zone d’implantation des terrains sportifs de Sciez,
A vocation d’équipement public (extension des terrains,
vestiaires, sanitaires)
Commune
18a 03
Commune
6ha 64a 68
Commune
-
SUPPRIME
SUPPRIME
SUPPRIME
43 à 58 Aménagement des voies dont la plate-forme respective est
portée à 5 m
3ha04a31
57
Réserve pour aménagement d’une piste cyclable de la
0
route du Port au CD n 25.
58
Aménagement d'une voie de raccordement, du lieu-dit
"les Prés Derrière" à la voie communale n°7.
Commune
2 718 m²
Commune
18a 75
59
Elargissement du chemin de l’Aulieu, gabarit 618.
Commune
-
60
SUPPRIME
61
Aménagement d’un giratoire sur RD 1005 entrée Ouest de
Bonnatralt.
30a 91
Emplacements réservés du POS de SCIEZ - Modification n°9 -
Commune
p3
45a 15
62
Aménagement d’un giratoire sur RD 1005 entrée ouest de
Sciez, jusqu'à la coupure de la route VC n°1
63
Jonction à créer entre giratoire et ER n°6, gabarit
15/20. Elargissement, jonction entre ER 62 et ER 6
64
Aménagement du chemin rural de la Carrière Prailles,
gabarit 5/7.
Commune
9a 24
65
0
Jonction à créer entre ER n 8 et le rue Filly en Bas, gabarit
618.
66
Sans objet
68
Prolongement de l'ER 15 (jonction entre NAet UXb
Gabarit 6/9
Commune
1a 80
Commune
9a 93
Commune
9a 48
Commune
69
Sans objet
70
Sans objet
71
Sans objet
72
Triangle P 42 entre sous SCIEZ et la combe pour
aménagement du carrefour avec la route des sénateurs
2a 73
Jonction entre la route des sénateurs et secteur UX et NA5
gabarit 5/7
5a 75
Réserve le long de la RN 5 pour des aménagements
paysagers et de stationnements
6a21
73
74
74 bis
75
Sans objet
76
Aménagement RD 25
Commune
Commune
Commune
1ha 2 9a 72
Département
34a 07
77
Commune
Desserte du secteur Sous Creux
8a31
78
Desserte de la déchetterie
79
Hameau d’Excuvilly, aménagement du carrefour
VC7 et le CR de Margencel
Commune
0.57 a
Emplacements réservés du POS de SCIEZ - Modification n°9 -
Commune
p4