CCPPRB de L`HOTEL

Paris, le
2004
CCPPRB de L’HOTEL-DIEU PARIS
1, Place du Parvis Notre-Dame
75181 PARIS cedex 04
_________________
Pour tout renseignement :
Contacter :
Hélène de CRECY
Tél. : 01 42 34 80 52
Fax : 01 42 34 86 11
E-mail :
[email protected]
Madame, Monsieur
Pour répondre à votre demande, voici les dates de nos prochaines réunions ainsi que
les modalités.
Concernant votre question nos procédures de fonctionnement internes à notre CCPPRB,
nous n’avons pas de modalités proprement dites en dehors des éléments à nous fournir
dont la liste jointe ci-dessous ; par contre sur notre avis nous ne précisons pas que nous
travaillons selon les BPC/ICH, mais par contre il nous arrive de le spécifier au cas par
cas.
Dépôt des protocoles à notre CCPPRB 10 jours avant ces dates :
•
•
•
•
•
•
•
le lundi 13 décembre 2004 de 17 h à 20 h
Lundi 17 janvier 2005 de 17 h à 20 h
Lundi 14 février 2005 de 17 h à 20 h
Lundi 14 mars 2005 de 17 h à 20 h
Lundi 11 avril 2005 de 17 h à 20 h
Lundi 06 mai 2005 de 17 h à 20 h
Lundi 13 juin 2005 de 17 h à 20 h
Check-list des pièces à fournir lors de la remise d'un dossier au CCPPRB de l'Hôtel
Dieu
1.
Le protocole proprement dit à nous faire parvenir en trois exemplaires.
2.
Le résumé en français (minimum 2 pages) en trois exemplaires.
3.
La notice d’information et le consentement en français en trois exemplaires.
4.
L’attestation d’assurance.
5.
L’attestation de versement à la DRASS.
6.
La liste de tous les investigateurs et leur CV abrégé en trois exemplaires.
7.
Le dossier de prérequis cliniques si le produit n’est pas commercialisé. La notice
Vidal s’il l’est, en trois exemplaires.
8.
L’attestation d’agrément du lieu d’essai si l’étude est sans bénéfice direct en trois
exemplaires
1