Bléré, Le 16 septembre 2016 N/Réf. : JC/EJ-2016
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Bléré, Le 16 septembre 2016 N/Réf. : JC/EJ-2016
Bléré, Le 16 septembre 2016 N/Réf. : JC/EJ-2016-1971 Réunion du Conseil Communautaire – Affichage Le conseil communautaire se tiendra, en séance ordinaire, le : Jeudi 22 septembre 2016 à 18 heures Siège de la communauté de communes – Salle du conseil – 39 rue Gambetta – 37150 BLERE ORDRE DU JOUR : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. 9. 10. 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 19. 20. 21. Installation – nouvelle élus communautaire pour la commune de Bléré Procès Verbal du Précédent du conseil communautaire Décisions de la Présidente en vertu de sa délégation de pouvoir – Articles L2122-22 & L4211-2 du Code Général des Collectivités Territoriales Modification statutaires a. Proposition aux communes membres Environnement – Déchets Ménagers a. Marché de gestion des déchetteries i. Avenants Plan local d’Urbanisme de Chisseaux – Modifications n° 2 a. Bilan de l’enquête publique et adoption Plan Local d’Urbanisme de St Martin le Beau – Révision du POS en PLU a. Présentation et Débat du PADD – Projet d’Aménagement et de Développement Durables Mission Locale Loire Touraine a. Subvention 2016 Bâtiment d’activités a. ZA St Julien Aide à l’immobilier d’entreprise – BVC immobilier a. SCI LFB (Entreprise Bruyneel) b. Etablissements LANDRE Zone d’Activités de Sublaines Bois Gaulpied a. ZAC sur Bléré Finances a. Décision Modificative au Budget Personnel - Tableau des effectifs - Modification Tourisme a. Mise en œuvre d’une communication touristique Aires d’accueil des Gens du voyage a. Modification du règlement intérieur Saison culturelle 2017 a. Adoption du programme b. Tarifs c. Demande de subventions Equipements sportifs communaux a. Demande de subvention – Commune de Courçay Syndicat Mixte du SCOT ABC a. Modification statutaire b. Rapport d’activités Rapports d’activités 2015 Commissions et Comités Questions Diverses La Présidente, Jocelyne COCHIN Affiché au siège de la CCBVC Le 16 septembre 2016