Règles de calcul des coûts

ADEME – DOBS
Projet SINOE®
Règles de calcul des coûts
Version : 1.1 du 23 février 2010
23/02/10
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Nom
Fonction
Action/Rôle
Date
Historique
Vers.
Date
Auteur
1.0
1.1
30/09/2009
23/02/2010
Patrice Pillet
Patrice Pillet
23/02/10
Objet de la révision
Création du document
Ajout règle de calcul du coût total
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Sommaire du document
1.
REGLES DE CALCUL DES COUTS PAR FLUX .........................................................................................................4
1.1.
DETAIL DU CALCUL DES COUTS SYNTHETIQUES PAR FLUX ...........................................................................................4
1.1.1. Calcul du coût complet...........................................................................................................................................4
1.1.2. Calcul du coût technique ........................................................................................................................................4
1.1.3. Calcul du coût partagé ...........................................................................................................................................4
1.1.4. Calcul du coût aidé hors taxes ...............................................................................................................................5
1.1.5. Calcul du coût fiscal...............................................................................................................................................5
1.1.6. Calcul du coût aidé toutes taxes comprises ............................................................................................................5
1.1.7. Calcul du coût imputé.............................................................................................................................................5
1.2.
DETAIL DU CALCUL PAR FLUX DES COUTS AGREGES PAR TONNE :................................................................................6
1.2.1. Agrégation pour les données saisissables (hors totaux).........................................................................................6
1.2.2. Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques .................................................................................7
1.3.
DETAIL DU CALCUL PAR FLUX DES COUTS AGREGES PAR HABITANT : ..........................................................................8
1.3.1. Agrégation pour les données saisissables (hors totaux).........................................................................................8
1.3.2. Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques .................................................................................8
2.
REGLES DE CALCUL DU COUT TOTAL (COLONNE « TOTAL ») .......................................................................9
2.1.
2.2.
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COUT TOTAL PAR TONNE ..............................................................................................................................................9
COUT TOTAL PAR HABITANT ........................................................................................................................................9
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1.
REGLES DE CALCUL DES COUTS PAR FLUX
1.1. Détail du calcul des coûts synthétiques par flux
1.1.1.
Calcul du coût complet
Le coût complet est égal à la somme des charges.
En revanche, s’il existe des regroupements entre des lignes de « Charges » et de « Produits » et que
des coûts ont été saisis dans ces regroupements, alors le calcul du coût complet est impossible.
1.1.2.
Calcul du coût technique
Le coût technique est égale au coût complet moins la somme des produits industriels.
En revanche, s’il existe des regroupements ;
entre la ligne « Produits Industriels » et la ligne « Soutien »,
ou entre la ligne « Produits Industriels » et la ligne « Aides »,
et que des coûts ont été saisis dans ces regroupements, alors le calcul du coût technique est
impossible.
1.1.3.
Calcul du coût partagé
Le coût partagé est égal au coût technique moins la somme des soutiens.
En revanche, s’il existe des regroupements entre la ligne « Soutien » et la ligne « Aides » et que des
coûts ont été saisis dans ces regroupements, alors le calcul du coût partagé est impossible.
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1.1.4.
Calcul du coût aidé hors taxes
Le coût aidé HT est égal au coût partagé moins la somme des aides.
1.1.5.
Calcul du coût fiscal
Le coût fiscal correspond à la ligne « Montant de la TVA acquittée ».
1.1.6.
Calcul du coût aidé toutes taxes comprises
Le coût aidé TTC est égal à la somme du coût aidé HT et du coût fiscal.
1.1.7.
Calcul du coût imputé
Le coût fiscal est égal à la somme des lignes « Contribution des usagers » et « Contribution des
collectivités ».
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1.2. Détail du calcul par flux des coûts agrégés par tonne :
1.2.1.
Agrégation pour les données saisissables (hors totaux)
Pour reconstituer les coûts par tonne au niveau 1 de la matrice, c'est-à-dire agréger les données des
sous colonnes, deux méthodes de calcul sont utilisées :
Méthode avec pondération : c’est la méthode utilisée par défaut pour l’agrégation des
données. Par exemple si la colonne « Déchets des déchèteries » contient 2 sous colonnes
« Déchèterie 1 » et « Déchèterie 2 » le coût par tonne pour une cellule donnée sera calculé
en utilisant la formule (C1+C2)/(T1+T2) dans laquelle C1 et T1 représentent le coût et le
tonnage de la déchèterie 1 pour la cellule considérée et C2 et T2 le coût et le tonnage de la
déchèterie 2 toujours pour la cellule considérée.
Montant en € HT
…
Déchets des déchèteries
Déchèterie 1
…
Déchèterie 2
….
Stockage de déchets non dangereux
80 000
180 000
….
Tonnage
…
Déchets des déchèteries
Déchèterie 1
…
Déchèterie 2
….
Stockage de déchets non dangereux
1 000
3 000
….
Le coût par tonne pour la colonne « Déchets des déchèteries » et la ligne « Stockage de
déchets non dangereux » s’établit de la manière suivante :
(80 000 + 180 000)/(1 000 + 3 000), soit 65 €HT/tonne. Il s’agit bien d’un coût pondéré et
non d’une simple addition des coûts unitaires par déchèterie qui s’établissent
respectivement à 80 €HT/tonne et 60 €HT/tonne.
Méthode par cumul des ratios : cette méthode est utilisée exclusivement dans le cas des
ventilations collecte/traitement. En effet, dans ce cas, la formule de calcul présenté
précédemment est fausse puisqu’en additionnant les flux, on réalise un double compte : une
partie du tonnage de déchets collectés est également traité ou inversement. La règle utilisée
est de considérer que le coût agrégé par tonne pour une cellule considérée est égal au coût
par tonne de la colonne « Collecte » pour la cellule considérée auquel on ajoute le coût par
tonne de la colonne « Traitement » toujours pour la colonne considérée.
Coût agrégé = (Cc/Tc)+(Ct/Tt) dans laquelle Cc et Tc représentent le coût et le tonnage de la
colonne « Collecte » et Ct et Tt le coût et le tonnage de la colonne « Traitement ».
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Ordures ménagères résiduelles
Montant en € HT
…
Ventilation Collecte/Traitement
Charges de structure
Collecte
Traitement
10 000
60 000
….
Ordures ménagères résiduelles
Tonnage
…
Ventilation Collecte/Traitement
Collecte
Charges de structure
Traitement
5 000
15 000
….
Dans le cas d’un syndicat qui traite 15 000 tonnes d’ordures ménagères résiduelles mais
n’en collecte que 5 000 tonnes, le coût par tonne pour la colonne « Ordures ménagères
résiduelles » et la ligne « Charges de structure » s’établit de la manière suivante :
10 000/5 000 + 60 000/15 000, soit 6 €HT/tonne. Il s’agit bien d’un coût cumulé et non
d’un coût pondéré qui aurait donné le résultat suivant : (10 000 + 60 000)/(5 000 +
15 000), soit 3,5 €HT/tonne
Le coût global par tonne tout flux de déchets confondus est calculé sur la base du
tonnage global pris en charge par la collectivité. Ce dernier est recomposé au niveau de
chaque flux de la matrice et est obtenu par simple somme sauf dans le cas où la
collectivité a ventilé certains flux selon la collecte et le traitement. Dans ce dernier cas,
par convention, c’est le maximum des deux colonnes qui est retenu de façon à ne pas
réaliser de double compte.
Ordures ménagères
résiduelles
Tonnage
Charges de structure
Tonnage
Charges de structure
1.2.2.
…
Ventilation
Collecte/traitement
Collecte
Traitement
5 000
15 000
Ordures ménagères
résiduelles
15 000
…
Déchets des déchèteries
Déchèterie 1
Déchèterie 2
3 000
7 000
Déchets des déchèteries
TOTAL
10 000
25 000
Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques
Les règles présentées ci-dessus s’appliquent également pour le calcul du coût par tonne des lignes de
total et des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, …) à ceci près que le tonnage utilisé
est celui saisi (ou calculé si des ventilations ont été effectuées) en entête des colonnes.
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1.3. Détail du calcul par flux des coûts agrégés par
habitant :
1.3.1.
Agrégation pour les données saisissables (hors totaux)
Pour reconstituer les coûts par habitant au niveau 1 de la matrice, c'est-à-dire agréger les données des
sous colonnes, la méthode est sensiblement différente de celle utilisée pour le calcul des coûts par
tonne en ce sens que le dénominateur utilisé correspond à la population de référence qui a été saisie.
Deux méthodes de calcul sont utilisées :
Méthode avec pondération : c’est la méthode utilisée par défaut pour l’agrégation des
données. Par exemple si la colonne « Recyclables secs des ordures ménagères » contient 2
sous colonnes « Verre » et « Emballages en mélange » le coût par habitant pour la ligne
collecte sera calculé en utilisant la formule (C1+C2)/(P) dans laquelle C1 et C2 représentent
les coût de collecte du verre et des emballages en mélange et P la population de référence
saisie pour la colonne « Recyclables secs des ordures ménagères ».
Si la population desservie par colonne pour un même flux de déchets n’est pas identique, le coût
agrégé sera calculé sur la base de la population de référence que vous aurez saisi pour le flux
considéré, il s’agit bien dans ce cas d’un coût pondéré.
Montant en € HT
…
Recyclables secs des ordures ménagères
Verre
Population de référence
Emballages en mélange
170 000
Population desservie
170 000
150 000
Collecte et précollecte
425 000
1 050 000
Coût en €/habitant
…
Recyclables secs des ordures ménagères
Verre
Collecte et précollecte
Coût en €/habitant
Collecte et précollecte
…
2,5
…
…
Emballages en mélange
7,0
Recyclables secs des ordures ménagères
…
8,7
Méthode par cumul des ratios : cette méthode est utilisée exclusivement dans le cas des ventilations
collecte/traitement et s’appuie sur les mêmes principes que pour les calculs de coût par tonne. La
règle utilisée est de considérer que le coût agrégé par habitant pour une cellule considérée est égal
au coût par habitant de la colonne « Collecte » auquel on ajoute le coût par habitant de la colonne
« Traitement » : (Cc/Pc)+(Ct/Pt) dans laquelle Cc et Pc représentent le coût de la colonne
« Collecte » et la population correspondante saisie pour la colonne considérée et Ct et Pt le coût de
la colonne « Traitement » et la population correspondante saisie pour la colonne « Traitement ».
1.3.2.
Agrégation pour les lignes de total et les coûts synthétiques
Les règles présentées ci-dessus s’appliquent également pour le calcul du coût par habitant des lignes
de total et des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, …) à ceci près que la population
utilisée est celle saisie en entête des colonnes.
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2.
REGLES DE CALCUL DU COUT TOTAL (COLONNE « TOTAL »)
2.1. Coût total par tonne
La règle générale utilisée consiste à pondérer par le tonnage le coût par tonne de chaque flux.
Coût par tonne total = (C/Tom * Tom) + (C/Trsom * Trsom) + (C/Tdéchèteries * Tdéchèteries) + …
Tom + Trsom + Tdéchèteries + …
Avec C/T=coût par tonne du flux et T=tonnage du flux
Pour le calcul du coût total par tonne des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, …) la
règle utilisée est la même à ceci près que :
Le tonnage utilisé est celui saisi (ou calculé si des ventilations ont été effectuées) en entête
des colonnes.
Le tonnage des prestations à des collectivités extérieures est déduit du tonnage de référence
de la colonne (sauf pour le coût complet).
Exemple pour le calcul du coût technique total par tonne :
Coût technique = (C/Tom*(Tom-TPom)) + (C/Trsom*(Trsom-TPrsom)) + (C/Tdéch*(Tdéch-TPdéch)) + …
Tom - TPom + Trsom - TPrsom+ Tdéch - TPdéch + …
Avec C/T=coût technique par tonne du flux, T=tonnage du flux et TP=tonnage prestations du flux
2.2. Coût total par habitant
La règle générale utilisée consiste à pondérer par la population desservie le coût par habitant de
chaque flux.
Coût par habitant total = (C/Hom * Pom) + (C/Hrsom * Prsom) + (C/Hdéchèteries * Pdéchèteries) + …
Population de la collectivité
Avec C/H=coût par habitant du flux et P=population desservie pour le flux
Pour le calcul du coût total par habitant des coûts synthétiques (coût complet, coût technique, …) la
règle utilisée est la même à ceci près que :
La population utilisée est celle saisie en entête des colonnes.
La population desservie dans le cadre des prestations à des collectivités extérieures est
déduite de la population de référence de la colonne (sauf pour le coût complet).
Exemple pour le calcul du coût technique total par habitant :
Coût technique = (C/Hom*(Pom-PPom)) + (C/Hrsom*(Prsom-PPrsom)) + (C/Hdéch*(Pdéch-PPdéch)) + …
Population de la collectivité
Avec C/H=coût technique par habitant du flux, P= population desservie pour le flux et PP=population
desservie dans le cadre des prestations à des collectivités extérieures.
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