Communauté de Communes de LACQ ORTHEZ Rond Point des

Communauté de Communes de
LACQ ORTHEZ
Rond Point des Chênes
BP 73
64150 MOURENX
FACTURE N°096/AA1602 DU 01ER FEVRIER 2016
Destinataire
Opération
Affaire suivie par
Bon de commande
Service Financier
Adhésion à l’association Plante & Cité
Hélène Veillon de Plante & Cité
AM160005 du 22/01/2016
Objet : Couverture de la cotisation pour adhésion de votre structure à l’association Plante & Cité pour
l’année 2016.
Montant HT
1235 €
Non assujetti
à TVA
0€
Montant TTC
1235 €
Cotisation annuelle fixée à 1235 €uros à adresser à l'association Plante & Cité à régler par chèque
ou virement bancaire pour compte dont voici les coordonnées :
En votre aimable règlement : au 01/03/2016
CREDIT AGRICOLE DE L’ANJOU ET DU MAINE
IBAN : FR76 - 1790 - 6000 - 3227 -3009 -3500- 039
BIC : AGRIFRPP879
Facture payable à 30 jours fin de mois par chèque ou virement, exempte de TVA.
Pas d’escompte pour paiement anticipé.
Tout retard de paiement entrainera l’application d’une pénalité de 3 fois le taux d’intérêt légal.
Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40 €
Association Plante & Cité
La Maison du Végétal 26, rue Jean Dixméras – 49066 Angers Cedex 1 - Tel. : 02 41 72 17 37 - Fax : 02 41 72 25 67
N°SIREN : 488 701 095 - N°SIRET : 488 701 095 00033 - Code APE : 6311Z