Règlement intérieur 2015-2016 IUT Nancy Charlemagne

Règlementintérieur2015-2016 IUTNancyCharlemagne
Organisationdescontrôles
Ilestinterditd’introduiredanslessallestoutdocument,matérielounotenonautorisés.Les
téléphonesportables,tablettesettoutobjetnumériquedecommunicationsontinterdits,ils
doiventêtreéteintsetrangéspendantlesépreuves.Selonlescas,lessacs,porte-documents
et ordinateurs portables, etc., doivent être déposés au fond de la salle avant le début de
l’épreuve.
Tout déplacement dans les salles est interdit. Tout transfert d’objets et toute
communication entre étudiants ou avec l’extérieur sont interdits. Les étudiants doivent
respecterlesconsigneset,d’unemanièregénérale,seprêterauxvérificationsnécessaires.
Ilsdoivent,lecaséchéant,suivreleplandeplacementdanslessalles.
Lenon-respectdesdispositionsci-dessus,toutefraudeoutentativedefraude,ycomprisle
plagiatdanslecasderapport,dossier,mémoireouprojetestconstatéparprocès-verbal.Il
entraîne la saisine de la section disciplinaire de l’université, qui prononce une sanction
pouvant aller jusqu’à l’interdiction d’être inscrit dans un établissement public
d’enseignementsupérieurpendantuneouplusieursannées.
Assiduité
Conformément à l’arrêté du 3 août 2005 modifié, l’assiduité à toutes les formes
d’enseignement(cours,TD,TP,visites,stages,projetstutorés)estobligatoire.
Encasd’absenceprévueouimprévueetquelqu’ensoitlemotif,l’étudiantdoiteninformer
lesecrétariatdesondépartementdansles48heuresaprèsledébutdesonabsenceoudès
sonretourpourdesabsencespluscourtes.
Toute absence est considérée a priori comme étant non justifiée. La justification
s’accompagnedelaproductiond’undocumentoriginal(certificat,attestation,convocation)
déposéausecrétariatdudépartement,auplustardlejourduretouràl’IUT.Cedocument
doit émaner d’une autorité médicale, administrative, judiciaire ou de toute autorité
reconnue par l’IUT. La justification des absences est à l’appréciation de la direction des
étudesdudépartement,quipourraenoutreconvoquerl’étudiant.
Lesretardsabusifssontconsidéréscommeuneabsence.
Pourlesétudiantsboursiers,ledirecteurdel’IUTpeutdemanderlasuppressionprovisoire
outotaledelabourseencasd’absenceprolongée.
Chaquechefdedépartementtientàdispositiondescommissionsetdujuryofficielunrelevé
desabsencesparétudiant.Lenombred’absencesnonjustifiéespourraêtreprécisésurles
relevésdenotesetsurlesdocumentsdepoursuitesd’études.
Encasd’absencesnonjustifiéesdépassant15demi-journéessurl’annéeuniversitaire,une
pénalitéseraappliquéeàlamoyennegénéraledusemestreencours.Chaquedemi-journée
d’absenceinjustifiéedonneraalorslieuàretraitde0,1pointsurlamoyennegénérale(par
exemple16demi-journéesd’absenceinjustifiéesentraînentunepénalitéde1,6).
L’absence à une seule activité pédagogique dans la demi-journée entraîne la
comptabilisationd’unedemi-journéed’absence.Lorsquel’étudiantacomptabiliséaumoins
10 demi-journées d’absences injustifiées, il peut être convoqué à un entretien à ce sujet
avecledirecteurdel’IUT.
Dans le cas où le cumul des absences dépasse 10 % du volume des enseignements du
semestre,lesemestrepourranepasêtrevalidé,l’étudiantétantconsidérédéfaillant.
Absencesauxcontrôles
Touteabsenceàuneévaluationnotéeentraînesystématiquementlanote0.
Danslecasoùl’absenceestreconnuejustifiéeparladirectiondesétudesdudépartement,
une procédure de rattrapage peut être mise en place. Cette procédure doit faire l’objet
d’unedemandedelapartdel’étudiantauprèsdeladirectiondesétudesoudel’enseignant
responsable et elle pourra prendre la forme d’un regroupement en fin de semestre. Le
rattrapage ne pourra pas être reporté suite à une nouvelle absence de l’étudiant. Si la
procédurederattrapagenepeutavoirlieu,lanotepourraêtreneutralisée.
Lorsqu’un étudiant est absent à toutes les évaluations d’un module, y compris les
rattrapages,etquellequ’ensoitlaraison,ilpourraêtredéclarédéfaillantparlejury,cequi
entraînera la non-validation de cet élément et de l’unité d’enseignement auquel il
appartient.
Bonusengagementétudiant
L’UniversitédeLorraineamisenplaceunBonusEngagementEtudiantauquellesétudiants
deDUTetdeLPpeuventcandidater.Danscecadre,lacommissionadhocproposeauxjurys
et commissions un bonus dans la limite de 5 % des points nécessaires pour l’obtention du
diplôme.
Diffusiondestravauxpédagogiques
La diffusion vers l’extérieur, par exemple mise en ligne sur Internet, des travaux
pédagogiquesréalisésdanslecadredelaformation(travauxpratiques,travauxpersonnelsà
rendre, projets) devra être autorisée par le(s) enseignant(s) encadrant ces travaux. Sont
concernéstouslestypesdedocuments,dontimprimés,audioetaudio-visuels.
Poursuited’études
Unecommissioncomposéedesenseignantsdudépartementdonnedesavisdepoursuites
d’études à partir des notes obtenues au cours de la formation, pour les seconds cycles
universitairesetlesécoles.
Tout dossier de poursuite d’études doit obligatoirement être déposé, dans les délais
impartis,auprèsdudépartementquidéfinituneprocédureexpliquéeauxétudiants.
Comportement
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’IUT (Décret n°92-478 du 29 mai 1992). La
propreté et le bon état des locaux est l’affaire de tous et devront être respectés. Toute
dégradation des locaux et du matériel entraînera des poursuites à l’encontre de celui ou
cellequienestlacause.
Au-delà des obligations réglementaires, une tenue correcte, le respect des horaires, la
politesseenverslespersonnelsenseignants,non-enseignantsetenverslesautresétudiants
sont non seulement des éléments de savoir-vivre, ils facilitent également l’insertion
professionnelleetsociale.
Bizutage
Conformément à la loi du 18 juin 1998, le bizutage est un délit puni par la loi. Tous les
bizutages sont contraires à la dignité humaine parce qu’ils portent atteinte à l’intégrité
physiqueoumoraledespersonnes.Ladignitéhumainedoitêtrerespectéeetprotégée.
L'article225-16-1duCodepénaldéfinissantledélitdebizutageestainsirédigé:"Horsles
casdeviolences,demenacesoud'atteintessexuelles,lefaitpourunepersonned'amener
autrui,contresongréounon,àsubirouàcommettredesacteshumiliantsoudégradants
lorsdemanifestationsouderéunionsliéesauxmilieuxscolaireetsocio-éducatifestpunide
6moisd'emprisonnementetde7500eurosd'amende".
Lebizutageestuneinfractionpénale,etnonunepratiqued’intégration.Tout(e)étudiant(e)
confronté(e)àunesituationdebizutagedevras’adresseraudirecteurdel’IUTquiprendra
enconséquencelesmesuresquis’imposent.
Utilisationdesmatérielsetlogicielsinformatiques
Les étudiants sont tenus de respecter les règles prévues dans la Charte Informatique de
l’université.Dessanctionssévèresserontprisesencasdenon-respectdecesrègles.
Dansunbutpédagogique,ilaétédécidédepermettreauxétudiantsd’accéderetdecirculer
surleréseauinternet.Enconséquencetouteutilisationdeceréseauquinerespecteraitpas
l’objectif pédagogique fixé par les départements, serait suivie de sanctions pouvant aller
jusqu’aupassagedevantlasectiondisciplinairedel’université.D’autrepart,l’utilisationdes
ordinateursportablesettoutautreéquipementnumérique,ycompristéléphonesportables
ettablettes,encours,entravauxdirigésetentravauxpratiquesdevraêtrepréalablement
autoriséeparl’enseignant.
Utilisationdulogoinstitutionnel
L’utilisation du logo institutionnel de l’IUT est soumise à des règles strictes. Les étudiants
ayant l’intention d’apposer le logo sur un moyen de communication de tout type (affiche,
message électronique par exemple) doit en demander l’autorisation au Chef de son
départementetauServiceCommunication.
Confidentialitédudossierétudiant
Les étudiants majeurs sont les seuls interlocuteurs de l’administration et des équipes
pédagogiquesàl’exclusiondetouttierstelqueparentouami.