UES Union des associations diocésaines de France Maison de

UES
Union des associations diocésaines de France
Maison de Breteuil
Procès-verbal de la réunion
du comité d’entreprise
3 septembre 2009
Étaient présents :
• Mgr Antoine Hérouard, secrétaire général, employeur et
président du comité d’entreprise
• M. Jean-Michel Coulot, secrétaire général adjoint aux questions
financières et juridiques
• Mme Corinne Boilley, directrice des ressources humaines
• Mme Véronique Soyez, assistante RH
• Mme Annie Dedieu, membre titulaire collège Cadre
• M. Frédéric Despouys, membre titulaire collège Cadre
• Mme Anne-Claire Yvet, membre suppléante collège Cadre
• Mme Marie-Claude Boillot, membre suppléante collège
Employé
• Mme Laurence Vitoux, membre suppléante collège Employé
Étaient excusés :
• M. Frédéric Bergeret, membre titulaire collège Employé
• Mme Khedidja Zaïme, membre titulaire collège Employé
Ordre du jour :
Administration du personnel
• Point sur les arrivées-départs des mois de juillet, août,
septembre et octobre.
• Données sociales complémentaires.
Gestion et développement RH
1. Point sur le risque de pandémie grippale
2. Information sur la négociation de l’accord sur l’organisation du
temps de travail.
3. Point sur le renouvellement des élections et calendrier
électoral.
4. Bilan sur le plan de formation 2009 et les entretiens annuels
d’appréciation à prévoir pour la dernière séance d’octobre
5. Actions de communication interne.
Organisation du travail du CE
• Point sur les œuvres sociales.
Points divers
• Point sur l’enquête judiciaire de l’affaire Hermann.
Administration du personnel
Juillet 2009
Départs: Marie Payen (fin de CDD au SNJ), Marguerite Colomb (fin de CDD au service Information
Communication)
Arrivés : Isabelle Maillet (CDD remplacement Anne Keller de Ladonchamps partie en congé maternité)
et Geneviève Szerauc (CDD remplacement de Chantal de Joybert)
Août 2009
Départs : Benoît Lucquiaud (fin de CDD), Pierre Fourney (départ à la retraite – SNPLS), Camille
Racine (CDD - SNJ), Béatrice Blazy (démission), Constance le Bescond (démission)
Septembre 2009
Arrivés : Vincent Leclair (aumônier des prisons en remplacement de Jean-Louis Reymondier),
Monique Baujard (remplacement du P. Turck – SNFS) Emmanuel Bellanger (remplacement Pierre
Fourney - SNPLS), Sylvain Pauchard (CDD – Service session et évènement) et Chantal Joly (CDD –
Information Communication)
Octobre 2009
Il n’y pour l’instant pas de prévisions concernant d’éventuels arrivée ou départ
Données sociales complémentaires
Un tableau reprenant le nombre des salariés à temps complet et à temps partiel est remis aux
membres du CE.
Une liste nominative des salariés doit être remise, notamment pour permettre aux membres du CE de
mettre à jour les données confiées au prestataire « Initiative CE ».
1. GESTION ET DÉVELOPPEMENT RH
• Point sur le risque de pandémie grippale
Deux délégués de la DUP participeront au CHSCT du 8 septembre consacré à ce thème.
Corinne Boilley rappelle que la prévention (informations simples et mesurées) est à dissocier du
« plan de continuité de l’activité » gouvernemental qui s’appliquerait concrètement au sein de l’UADF
si un cas de grippe avéré dans l’établissement apparaissait. Les mesures prises concerneraient la
suppléance, le remplacement du personnel « atteint » ou éventuellement la suppression d’activité
prévues.
• Information sur la négociation « Organisation du temps de travail »
Les travaux ont grandement avancé et l’on peut envisager que l’accord sera conclu avec l’équipe du
comité d’entreprise avant la fin de leur mandat.
Les dates du 15 et du 29 septembre sont arrêtées pour finaliser le projet.
• Point sur le renouvellement des élections et le calendrier électoral
Après la réunion avec les organisations syndicales, l’affichage du protocole d’accord électoral ainsi
que les listes électorales sera prochainement réalisé. N’apparaîtront pas sur ces listes les personnes
er
rentrées dans les effectifs au 1 septembre, conformément aux règles d’éligibilité et de vote.
Un accord d’entreprise fut signé, le 4 septembre dernier, avec la déléguée syndicale pour fixer la
durée du mandat des futurs membres de la DUP à trois ans.
Une note d’information aux salariés sera prochainement affichée pour le premier tour qui aura lieu le 8
octobre, résumant les dispositions dégagées au sein du protocole d’accord et prévoyant entre autres
les règles du vote par correspondance.
Les membres de la Délégation précisent, tel qu’il est prévu dans le protocole pré-électoral qu’une
réunion d’information aura lieu le 24 septembre 2009 afin de présenter aux salariés le bilan de ces
deux années de mandat.
• Actions de communication interne
Le 8 septembre se déroulera une réunion de travail à ce sujet impliquant différents membres du
personnel identifiés comme pouvant participer à cette action. De plus, le 22 septembre prochain, une
newsletter sera distribuée durant le pot d’accueil des nouveaux arrivants.
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D’autres temps forts seront identifiés afin de voir sur le long terme comment ponctuer l’année 20092010 des évènements à faire partager à tout le personnel.
2. FONCTIONNEMENT DU CE
• Point sur les œuvres sociales
La gestion de la résidence de vacances Rocamare de « time-share » de Menton est confiée au comité
d’entreprise. Cet appartement de 30 m², pouvant accueillir deux personnes est accessible aux
membres de l’UADF entre le 16 et le 31 décembre de chaque année, sans pour autant l’obligation d’y
rester tout le long de cette période.
Issu d’un legs, cet appartement sera proposé aux salariés selon des modalités à définir et qui seront
communiquées prochainement.
L’opération des chèque-vacances fut un réel succès, dépassant les prévisions de départ. Elle sera
certainement à réitérer pour l’été 2010. La nouvelle équipe de la DUP se chargera, entre autres, de ce
dossier.
L’allocation rentrée un temps envisagée reste en suspend, du fait de la lourdeur des démarches à
envisager et des informations à collecter pour la mettre en place. Elle n’est, pour autant, pas
abandonnée et reste à l’étude pour les rentrées prochaines.
De même, les membres du CE restent attentifs à toute demande individuelle et ponctuelle qui pourrait
leur être faite.
Enfin, le projet de formation secouriste proposé au personnel est également en cours d’étude.
3. ENQUÊTE JUDICIAIRE
• « Affaire Hermann »
Les investigations de la brigade financière continuent.
Le groupe de commissaires aux comptes auditeurs nommé par M. Jean-Michel Coulot suite à la
malversation devrait remettre son rapport prochainement.
Prochaine rencontre
Mardi 6 octobre, 14h30
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