Série 1AP20 Société Tissage mécanique de la Folatière
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Série 1AP20 Société Tissage mécanique de la Folatière
Donation Michèle Nahmias 95 rue Frédéric Dart 38300 Bourgon-Jallieu octobre 2011 Série 1AP20 Société Tissage mécanique de la Folatière (siège social 16 rue Magneval, Lyon) début XXe-1938 Articles 1AP20/1-3 Constitution de la société, assemblées 1- Constitution de société, déclaration, capitalisation, transfert d’actions 1922 2- Conseil d’Administration : cahier de présences 1922-1927 3- Assemblées générales des actionnaires : bilans et rapport du commissaire aux comptes, du conseil d’administration, clôtures d ‘exercices, résolutions 1922-1926 Articles 1AP20/4-13 Direction générale 4- Copies de lettres, pelures en cahier nov. 1922-mars 1923 5- Idem sept .1923-oct. 1924 6- Idem oct. 1924-déc. 1927 7- Idem déc. 1927-mars 1929 8- Idem mars 1929-juin 1930 9- Idem, dont lettres adressées aux Ets A. Giraud (oct. 1924-avril 1930) oct. 1924-nov. 1930 10- Idem nov. 1930-janv. 1932 11- Idem janv. –déc. 1932 12- Idem janv. 1932-janv.1934 Assurance 13 - Assurance en Responsabilité civile pour l’exploitation de l’usine, un véhicule automobile et contre le vol (1922-1928) ; états des contrats confiés au cabinet d’expertise Michel-Fieron et Biétrix de Villars de Lyon (1930-1931) 1922-1931 Articles 1AP20/14 Acquisition d’une pompe Articles 1AP20/15-16 Matériel 1924 Services financiers, impôts et taxes 15- Valeurs mobilières, taxe des titres et revenus mobiliers, relevés des transferts d’actions 1922- 1927 16 - Impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux, sur les revenus des titres, dividendes et jetons de présence accordés aux administrateurs. Correspondance avec l’agence de Lyon de la Société générale ; réduction de taxation réclamée par les Etablissements A. Giraud, actionnaire fondateur (1926-1927) ; paiements au bureau des Impôts directs et à l’Enregistrement (1924-1928) 1924-1928 Articles 1AP20/17-21 Comptabilité Bilans, comptes de profits et pertes : Voir assemblées générales, dossiers de séances 17- Livre de caisse journalier juin 1922-déc. 1927 18- Livre de caisse mensuel : balance des crédits et débits juin 1922-mars 1928 19 -Grand livre juin 1922-déc. 1927 20- Travail à façon et postes de dépenses de l’exercice 1926, compte d’exploitation (janv.-oct. 1928) 1926-1928 21- Tableau d’amortissement 1922-1925 Articles 1AP20/22-23 Personnel 22- Cahier des entrées et sorties, des cotisations sociales et allocations familiales 1934-1938 23- Accident du travail : police d’assurance et résiliation (1922-1932) ; affaire Giorgis, employé victime d’un accident du travail, portée devant le tribunal civil de Bourgoin pour l’obtention d’une rente viagère à l’encontre de la société Zurich (1930-1932) 1922-1932 Article 1AP20/24 Documents personnels et familiaux de Jean Lantelme administrateur délégué (1922), puis directeur administratif et technique de la société (1927) Portrait d’un soldat en uniforme, tirage photographique N/B s.d. [avant 1914] Domicile lyonnais, relevé de compteur électrique (1923) Clinique Saint-Vincent-de-Paul, assurance du personnel (1931) [début XXe]-1931 Article 1AP20/25 Société Anonyme des Anciens établissements Alexandre Giraud, siège social à Lyon, usine aux Abrets. (société actionnaire du Tissage mécanique de la Folatière) Composition du capital : liste des souscripteurs s.d. [début XXe s. ] Assemblée générale annuelle : rapport des commissaires-censeurs et du conseil d’administration (1905-1919) Usine des Abrets, projet de chauffage, de ventilation et d’humidification : devis, présentation technique (1906) 1905-1919 Article 1AP20/26 Fabrique de soieries, Tissages de la Bièvre, Quai Saint-Clair à Lyon, usines à Bourgoin et à Véranne (Loire) Etats des crédits et débits, correspondance adressée à M. Lantelme, Tissages de la Folatière 1937