serie s - documents entres par voie extraordinaire

SERIE S - DOCUMENTS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE
Sous-Série 128S - Manufacture de chaussures Usefer, Gaston Carra et Fils, Camaco
128 S 1
Constitution de la société. - Acte de constitution, dépôt de la société.
128 S 2
Cessions de part. - Actes notariés, correspondance, procuration, dénonciation de
cession, publication légale.
1928-1958
128 S 3
Marque Camaco-L'Usefer. - Adoption, dépôt de marque auprès du tribunal de
commerce, déclaration d'inscription au registre de commerce.
1941-1953
128 S 4
Assemblée générale. - Registre des délibérations, procès verbaux.
1942-1963
128 S 5
Bâtiments et terrains. - Ventes, adjudications, cessions : actes notariés.
1924-1965
128 S 6
Bâtiment. - Travaux : plan, permis de construire, devis.
1935-1941
128 S 7
Estimation des biens. - Rapport d'expert, évaluation du matériel, actif et passif de la
société.
1955
128 S 8
Bilans et résultats. - Comptes d'exploitation, déclaration impôt sur les bénéfices, frais
généraux, immobilisations, réévaluation du matériel, plan d'amortissement.
1930-1950
128 S 9
Inventaires. 2 registres.
128 S 10
Banque de l'Isère. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et
valeurs.
1956-1960
128 S 11
Banque de l'Isère. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et
valeurs.
1961-1964
Archives communales de Romans – Janvier 2009
1
1928
1941-1965
128 S 12
Comptoir national d'escompte de Paris. - Correspondances, relevés de comptes,
bordereaux des effets et valeurs.
1956
128 S 13
Société lyonnais de dépôt. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des
effets et valeurs.
1958-1963
128 S 14
Société lyonnais de dépôt. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des
effets et valeurs.
1964
128 S 15
Crédit lyonnais. - Correspondances, relevés de comptes, bordereaux des effets et
valeurs.
1956-1962
128 S 16
Banque d'escompte et de crédit de la région dauphinoise. - Correspondances, relevés
de comptes, bordereaux des effets et valeurs.
1956
128 S 17
Banque d'escompte et de crédit de la région dauphinoise. - Correspondances, relevés
de comptes, bordereaux des effets et valeurs.
1961-1964
128 S 18
Augmentation de capital. - Déclaration, publication légale : actes, correspondance,
certificat de dépôt, déclaration de modification du registre du commerce, coupures
de presse.
1941-1951
128 S 19
Emprunts et obligations. - extrait de comptes, bordereaux de versement, état des
congés paies et des primes, reçus, relevé de compte, quittances, correspondance,
actes notariés.
1962-1965
128 S 20
Reçus de paiement. - Location terrain, dividende, compte d'avance à la société,
remboursement, frais de notaire, intérêts.
1929-1949
128 S 21
Lettres de change.
128 S 22
Transports, messagerie, assurances. - Bons d'expédition, récépissés, notes de frais,
factures.
1963-1964
128 S 23
Contributions indirectes. - Taxe sur le chiffre d'affaires : déclarations mensuelles,
reçus, obligations.
1957-1961
Archives communales de Romans – Janvier 2009
2
1963-1965
128 S 24
Contributions directes. - patente, impôts sur le revenu, taxe communale :
correspondance et déclaration, convention.
1941-1967
128 S 25
Contributions directes. - déclaration des rémunérations, bordereaux de versement.
1957-1964
128 S 26
Sécurité sociale. - Déclaration annuelle des salaires Union de recouvrement des
cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) (1960-1964),
correspondance (1963).
1960-1964
128 S 27
Sécurité sociale. - Cotisations Caisse de sécurité sociale, allocations familiales,
assurance vieillesse : bordereaux de versement, correspondance, déclaration
accidents du travail.
1960-1961
128 S 28
Mutualité générale. - Adhésion, cotisation, correspondance.
128 S 29
Caisse interprofessionnelle de prévention des cadres. - Cotisations, correspondance.
1961-1967
128 S 30
Caisse interprofessionnelle de prévention des salariés. - Cotisation, inscription.
1961-1962
128 S 31
Cahiers de production et piquage. 4 cahiers.
1955-1965
128 S 32
Tarifs.
1928-1960
128 S 33
Correspondance fournisseurs. - Courrier, bons de transport et d'expédition, fiches de
livraison.
1963-1964
128 S 34
Correspondance fournisseurs. - Courrier, lettres de voiture.
1964-1965
128 S 35
Correspondance clients, fournisseurs, distributeurs.
1945-1965
128 S 36
Factures fournisseurs.
1954
Archives communales de Romans – Janvier 2009
3
1963-1964
128 S 37-38 Factures fournisseurs.
1956
128 S 39
Factures fournisseurs.
1959
128 S 40
Factures fournisseurs.
1960
128 S 41-42 Factures fournisseurs.
1961
128 S 43-44 Factures fournisseurs.
1962
128 S 45-46 Factures fournisseurs.
1963
128 S 47-48 Factures fournisseurs.
1964
128 S 49
Correspondance clients.
128 S 50-51 Correspondance clients.
128 S 52
Correspondance clients.
1962-1963
1964
1965
128 S 53-54 Factures clients.
1956
128 S 55-56 Factures clients.
1959
128 S 57
Factures clients.
1960
128 S 58
Factures clients.
1961
128 S 59
Factures clients.
1962
128 S 60-61 Factures clients.
Archives communales de Romans – Janvier 2009
4
1963
128 S 62-63 Factures clients.
1964
128 S 64
Vente marchandises. - Factures.
1965-1970
128 S 65
Commandes. - Ordres d'achat.
1957-1958
128 S 66
Ordres et tarifs. - Détail.
1957-1961
128 S 67
Vente matériel. - Factures, correspondance.
1965-1969
128 S 68
Expédition de machines en Algérie. - facture transport, correspondance, déclaration
aux douanes, lettre de voiture.
1968
128 S 69
Représentants. - Dossiers personnel de BO à OB.
1933-1963
128S70
Représentants. - Dossiers personnel de RI à VO.
1933-1963
128 S 71
Livre de paie.
1947-1960
128 S 72
Livre de paie.
1957-1959
128 S 73
Relevé des salaires.
1947-1954
128 S 74
Fiches de pointage.
1957
128 S 75
Fiches de paie par personnes et par services.
1960
128 S 76
Fiches de paie par personnes et par services.
1961
128 S 77
Fiches de paie par personnes et par services.
1962
128 S 78
Fiches de paie par personnes et par services.
1963
Archives communales de Romans – Janvier 2009
5
128 S 79
Fiches de paie par personnes et par services.
1964
128 S 80
Certificats de travail, attestations de salaires.
1958-1966
128 S 81
Statistiques. - Enquête trimestrielle du Ministère du Travail sur l'activité et les
conditions d'emploi de la main d'œuvre : correspondance, imprimés (1956-1960).
Enquête mensuelle de la Banque de France sur le chiffre d'affaire. Enquête
trimestrielle du Conseil national du cuir (1958-1960).
1956-1960
128 S 82
Convention collective de la chaussure (1936). Tarifs main d'œuvre (1939).
1936-1939
128 S 83
Inspection du travail. - Déclaration annuelle sur l'emploi obligatoire de mutilés de
guerre et travailleurs handicapés, horaires de travail, récupération d'heures, hygiène
et sécurité : correspondance, notes.
1958-1963
128 S 84
Inspection du travail. - Autorisations de licenciements et d'embauches. 1958-1963
128 S 85
Conflit du travail. - Revendications, réunion, conciliation.
128 S 86
Syndicat de la chaussure. - Correspondance, circulaires. Groupement des fabricants
de chaussures de la XIIIème région économique.
1957-1961
128 S 87
Documentation. - Revue La chaussure et la mode n° 1-4 (1966-1967), Le Moniteur du
commerce et de l'industrie (1961-1962), Bulletin trimestriel de la Chambre de
commerce et d'industrie de Valence et la Drôme n°2 (1965), Tests de conjoncture de la
Banque de France (1962), Bulletin de l'association des producteurs des Alpes
françaises (1960-1962).
1960-1967
128 S 88
Lettres à en-tête, enveloppes, fiches vierges.
128 S 89
Archives familiales. - Décès d'Isidore Carra (1926) et de Mme Carra [renseignements
médicaux] (1956). Villa 8, rue Nouvelle. - Construction, travaux (1923-1956). Maison
27 bis, boulevard M. Servet. - Travaux (1970).
1926-1970
Archives communales de Romans – Janvier 2009
6
1937-1938
sd
128 S 90
Comptabilité. - Journal centralisateur.
Archives communales de Romans – Janvier 2009
7
1957-1960