300 bd bon de commande alu l 77 c

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Raison sociale et adresse :
BON DE COMMANDE
Référence client :
Volet roulant
Délai souhaité
Adresse livraison
Monobloc rÉNOVATION L77
Coffre pan coupé
Zl ROSSIGNOL - 47110 SAINTE LIVRADE
ALU
Types de lames L 77
Nature tablier
Coloris tablier
LARGEUR
entre murs
Coloris lame finale
DIMENSIONS C
REP Nbre
LARGEUR
dos de
coulisses
Représentant :
Suite à devis n°
Tél. 05 53 01 00 59 - Fax 05 53 01 24 82
HAUTEUR
HAUTEUR
Sous linteau
(coffre compris)
Coloris coulisse
Coloris coffre
DISPO C
Enroulement
Retombée
n°
linteau
INT. ou EXT.
ECOINÇONS
MANŒUVRE C
SECOURS
VUE INTÉR.
incorporé
G
G
D
D
DIMENSIONS COFFRES
Sortie
A ou E
300
COULISSES C
Perçage Perçage
en C de
tableau
face
OPTIONS D
LAME
HUBLOT
BOITE
A CLÉ
EMETT.
SUP
LM
BOI
EME
OBSERVATIONS SPÉCIALES
A
B
C
D
E
F
G
H
I
J
➨
Tous les sens de manœuvre sont vus de l’intérieur, toutes les cotes sont exprimées en millimètres.
B
COLORIS
TABLIER
ALU : blanc,
marron, beige,
Faux-Bois.
COFFRE et COULISSES :
blanc, marron, beige
LAME FINALE :
blanche, marron, beige
RAL à la demande
Loubat_Bdc_Volet_Roulant_L77_Pan_Coupe.indd 1
D
OPTIONS
MODE DE REGLEMENT
———————————————————
LM ——— Lame hublot blanc, marron, beige
BOI ——— Boîte à clé
EME——— Emetteur supplémentaire
DATE COMMANDE
CACHET COMMERCIAL ET SIGNATURE
DOMICILIATION BANCAIRE
———————————————————
C
Tableau des normes et instructions diverses Conditions générales de vente
AU VERSO
3/02/09 14:14:38
LIMITES D’UTILISATION
LAMES COFFRE COULISSE
C
(dimension maxi en mm)
MONOBLOCS
Largeur dos coulisses
C
Blanc
Marron
Beige
Faux-Bois
Blanc
Marron
Beige
Blanc - Marron
Beige
Blanc
Marron
Beige
Blanc
Marron
Beige
Hauteur sous linteau
Hauteur coffre compris
RELEVÉ DE MESURES
4000
2800
3100
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
(vue intérieure)
DEVIS
Les prix indiqués sont garantis à prix fermes pendant une durée de un mois.
COTES A INDIQUER (en mm)
L.B. : Largeur entre murs
H.B. :Hauteur sous linteau
R. : Retombée linteau
E.G. : Ecoinçon gauche
E.D. : Ecoinçon droit
COMMANDES
Les commandes transmises à nos représentants ne deviennent définitives qu’après avoir fait
l’objet d’un accusé de réception de notre part. Toute modification ou annulation doit être notifiée
par écrit sous 48 heures après réception de l’accusé.
Les prix confirmés par nos soins sont valables pendant 2 mois maximum à partir de la date de
l’accusé de réception. Tout report de délai entraîne l’actualisation éventuelle des prix suivant nos
tarifs en vigueur au moment des livraisons.
DELAIS
Les délais indiqués sont donnés à titre indicatif et s’entendent pour mise à disposition en usine.
Un retard éventuel ne peut donner lieu à un refus de réception.
VENTES AVEC POSE
TYPES D’ENROULEMENT
C
MONO
N° 1 INT.
MONO
N° 1B INT.
MONO
N° 2 EXT.
MONO SOUS
LINTEAU N° 3 EXT.
Les cahiers des charges, descriptifs techniques ou autres documents régissant les marchés signés
entre nos clients professionnels et leurs propres clients ne nous sont pas applicables. Seuls les
descriptifs et conditions de nos accusés de réception servent de base de référence.
La marchandise en instance de pose reste sous la responsabilité de nos clients qui doivent le
gardiennage, le local de stockage et éventuellement échafaudage ou appareils de levage.
GARANTIES
Nos fournitures sont garanties un an contre tout défaut de matière et vice de fabrication, sauf dans
le cas de négligence du client ou de l’utilisateur, mauvais entretien ou protection insuffisante.
Notre garantie est limitée à l’échange pur et simple dans nos usines des pièces reconnues défectueuses, sans aucune indemnité pour démontage, remontage ou autre motif.
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire, même vendues franco.
Intérieur
HL
LM + coulisses
LM
Perçage de face
à plat en façade
LM
LM + coulisses
Perçage
en tableau
Intérieur
Intérieur
Loubat_Bdc_Volet_Roulant_L77_Pan_Coupe.indd 2
Toutes nos factures sont payables à la livraison, et nos traites ne font pas dérogation, mais dans le
cas où l’Assurance Crédit refuse sa garantie pour un client, les commandes destinées à celui-ci
sont payables d’avance à la commande.
Tout impayé entraîne automatiquement la suspension des commandes en cours, et peut entraîner
une demande de règlement immédiat des traites non échues.
Toutes sommes non payées à leur échéance produisent immédiatement sans qu’il soit besoin
de mise en demeure, à titre de pénalité de retard, intérêt de taux de une fois et demi le taux de
l’intérêt légal.
Toute contestation est la compétence du Tribunal de Commerce de Villeneuve-sur-Lot.
RESERVE DE PROPRIETE
LM
LM
Perçage de face
à plat en façade
Perçage
en tableau
Intérieur
Intérieur
Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu’au règlement effectif de l’intégralité du
prix, en principal et accessoire. Le défaut de paiement de l’une quelconque des échéances peut
entraîner la revendication des biens.
Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert à l’acheteur dès la livraison, des risques de perte
et de détérioration des biens vendus, ainsi que des dommages qu’ils pourraient occasionner.
L’acheteur est autorisé à revendre les marchandises à condition qu’il informe le sous-acquéreur
qu’elles sont grévées d’une clause de réserve de propriété.
01-2009 IGS
Intérieur
HL
HCC
Intérieur
HL
HCC
HL
Intérieur
REGLEMENTS
3/02/09 14:14:39