Faire le bon choix pour être bien défendu

Faire le bon choix pour être bien défendu
VOS CANDIDATS ET FUTURS ÉLUS A LA CAP A
Qu’on se le dise
GROUPE SUPÉRIEUR
Pour un véritable maillage du territoire
national, Avenir Secours présente 32 noms :
. 12 dans le groupe supérieur ;
. 20 dans le groupe de base.
La liste complète sur le bulletin de vote.
Serge HERARD
(34)
Christophe AUVRAY
(22)
J.Yves DELANNOY
(95)
Claudia STONCZEWSKI
(80)
Joseph VERFAILLIE
(17)
Nicolas BOUCKAERT
(69)
Vincent PARAYRE
(88)
François PRADON
(13)
Christophe MOURGUES
(64)
François PANTALONI
(33)
Franck NEVACHE
(06)
Comme en 2014, ces élections sont bien évidemment un enjeu national pour notre organisation en terme de représentativité mais également
pour vous, officiers de sapeurs-pompiers, un
véritable enjeu personnel.
• Qui demain va défendre votre situation personnelle au sein de la CAP ?
• Qui demain assurera votre défense personnelle
en cas de demande de sanction disciplinaire ?
• Qui demain se battra pour améliorer votre statut
?
• Qui demain se battra pour améliorer la qualité de
service public que tout citoyen de ce pays est en
droit d’attendre ?
• Qui demain se battra pour que les missions des
SDIS soient reconnues, soient sauvegardées ?
• Qui demain se battra pour que les services d’incendie et de secours ne soient pas les sacrifiés de
la réforme territoriale ?
• Qui demain se battra pour un « monde meilleur
pour les officiers de sapeurs-pompiers » ce qui
GROUPE DE BASE
J.Frédéric BISCAY
(30)
Le 30 septembre 2015, suite à l’annulation des
élections professionnelles de 2014, vous allez
élire vos futurs représentants à la Commission
Administrative Paritaire de catégorie B. Cette
annulation a eu des conséquences sur la carrière
de certains de nos collègues (retard dans les
avancements de grade, retard dans l’organisation
des concours…). Il faudra s’en souvenir !
Sylvain BESSON
(13)
Thierry ROLLAND
(44)
Suivez les élections en direct sur internet et sur les réseaux sociaux
Jérôme PETIT
(91)
Max MAURIOL
(972)
ne veut pas dire« défendre tout et son contraire »
comme d’autres l’ont fait par le passé ?
• Qui demain continuera à défendre les officiers
au quotidien et pas seulement ponctuellement à
l’aube de ces élections ?
Qui, si ce n’est Avenir Secours, le syndicat majoritaire de l’Encadrement, syndicat responsable
qui fait ce qu’il dit ! Plus de 57 % d’électeurs nous
ont fait confiance pour les élections à la CATSIS
et plus de 41 % nous ont fait confiance pour les
élections à la CAP B en 2014 !
Rejoignez-nous en 2015 pour être encore plus
forts ensemble !
Avenir Secours présente une liste complète de
32 noms afin d’assurer une large représentativité,
un véritable maillage du territoire national, une
réelle proximité avec les cadres des SDIS !
La profession de foi est notre engagement pour
la prochaine mandature. Vous découvrirez nos
thèmes de campagne répartis en trois grandes
familles : le cœur de métier, le statutaire, l’institutionnel. Parce que nous sommes convaincus que
ces trois axes de revendications seront les piliers
des SDIS de demain et que la défense de l’intérêt général passe aussi par la défense de l’intérêt
individuel ! C’est sur ces bases fondatrices que
nous construirons ensemble les services d’incendie et de secours de demain.
Grâce à Avenir Secours et sa représentation au sein des Fonctions publiques
CFE-CGC, les grilles indiciaires des catégories A et B vont être revues et calquées sur les grilles de la FPT. Une véritable avancée sociale pour les cadres qui
trouvera son apogée lors des prochaines négociations salariales ! Même seul
contre tous, Avenir Secours obtient des résultats pour les officiers !
SEUL syndicat qui défend véritablement l’Encadrement !
Pour que votre voix soit entendue et respectée,
Syndicat de l’encadrement des services d’incendie et de secours
19 avenue Debourg 69007 Lyon • 04 72 80 53 73 • [email protected]
La CAP
UNE ÉLECTION NATIONALE,
UN ENJEU PERSONNEL
SON RÔLE
La Commission Administrative Paritaire émet des avis
sur les situations individuelles et la carrière des officiers
professionnels ; c’est le lieu privilégié et incontournable
de la défense des officiers professionnels tant sur le
plan statutaire que sur le plan disciplinaire. Elle émet
un avis sur :
• le déroulement de carrière : refus de la titularisation,
avancement d’échelon, avancement de grade (tableaux d’avancement), licenciement, démission ;
• le respect de l’application des dispositions réglementaires (entretien professionnel, défense de l’agent en
désaccord avec les appréciations de sa hiérarchie…) ;
• la position : mutation avec changement de résidence
administrative, disponibilité, détachement, position
hors cadre.
Les membres de la CAP sont les représentants des
personnels lors des conseils de discipline. A ce titre,
ils assurent la défense individuelle de l’officier professionnel qui comparaît devant le conseil de discipline.
Ils participent, par tirage au sort, aux différents jurys de
concours ou examens professionnels.
Références règlementaires
• Articles 32 et 33 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
modifiée
• Décret du 30 mai 1985 modifié en dernier lieu par le décret
n° 2008-506 du 29 mai 2008
• Article 29 à 35 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985
modifié en dernier lieu par le décret n° 2005-1159 du 13
septembre 2005
CE QUE REVENDIQUE VOTRE SYNDICAT...
LE COEUR DE MÉTIER
LE STATUTAIRE
L’INSTITUTIONNEL
La place des sapeurs-pompiers
dans le secours à personne
Le traitement indiciaire et le régime
indemnitaire des cadres
La réforme des collectivités territoriales
et la gouvernance des SDIS
Les équipes spécialisées sapeurs-pompiers
(SMO, RAD, RCH, SAV…)
La catégorie active
Le CCFP et le CSFPT (CT)
Une polyvalence historique et une
technicité reconnues avec un rapport
coût/compétences véritablement efficient.
Catégorie active : pour les officiers aussi, son
maintien est indispensable ! Pour garantir son
application, une seule règle: 5 trimestres
cotisés = 1 trimestre bonifié.
Le CTA/CODIS
L’intégration et le recrutement des
lieutenants issus de l’ancien concours
Le modèle de sécurité civile français
et l’Europe
Chacun son métier : le transport de malades,
Non ! Le secours à personne, c’est nous ! Notre
force : les sapeurs-pompiers, spécialistes du secours, sont déjà partout en moins de 30 mn.
Parce que les premières décisions sont cruciales, valorisons ce premier emploi opérationnel de la chaîne des secours.
Pour que les cadres ne soient plus les oubliés
des revalorisations et que les régimes indemnitaires soient proportionnels aux responsabilités
et activités exercées…
Pour éviter de perdre 18 ans d’ancienneté en
un jour !
La place du SSSM au sein du SDIS
Les emplois supérieurs de direction
L’exposition juridique du cadre
Le devenir des carrières des
capitaines et commandants
Pour un véritable service de secours et de santé
médical au service des SDIS.
Face à leurs mises en cause de plus en plus
fréquentes, la cellule juridique d’Avenir Secours
soutient au quotidien les cadres des SDIS… tant
sur le plan opérationnel que technico-administratif.
La formation des cadres
Adapter la formation aux besoins du terrain
pour une efficience des cadres. Adapter la durée
et le contenu de la formation professionnelle
pour permettre aussi aux cadres de se former !
A quand un véritable profil attendu après
formation ?
La place des sapeurs-pompiers dans la gestion
des crises
Rendre le positionnement central de la gestion
de crises aux acteurs du secours.
Pour un véritable statut d’avenir sans compromettre l’avenir des officiers !
Pour une modification des quotas d’encadrement des SDIS et sans laisser sur le bord de la
route les lauréats de l’examen de commandant !
Pour que les SDIS ne soient pas les oubliés de
la réforme… Pour que la qualité des secours ne
soit pas sacrifiée sur l’autel de la suppression du
mille-feuilles administratif.
Par votre vote dans les comités techniques
pour Avenir Secours, vous serez représentés
au Conseil supérieur de la Fonction publique
territoriale.
Pour que notre fonctionnement devienne un
modèle à reprendre plutôt qu’un régime dérogatoire au sein des Etats membres.
La place d’Avenir Secours
dans le paysage syndical européen
Parce que 80 % du cadre législatif national est
issu des directives européennes, Avenir Secours
siège à la Confédération européenne des
syndicats indépendants (CESI).
Les cadres et le temps de travail des SPP
Pour un régime de travail adapté aux besoins
opérationnels. Pour des IFTS et indemnités
d’astreinte correspondant aux réelles
contraintes.
La mobilité des cadres et leur logement
Avoir les moyens de sa politique de mobilité.
Les examens et concours organisés
par la DGSCGC
Pour que les épreuves des examens professionnels et des concours correspondent enfin au
niveau attendu des candidats et aux notes de
cadrage.
La refonte de la filière et la clause de revoyure
Pour ne pas laisser à d’autres le soin de gérer ma carrière,
je vote AVENIR SECOURS !
Non à une clause de revoyure au rabais. Oui
à de nouvelles négociations et avancées statutaires.
Po u r l a d é f e n s e d e s o f f i c i e r s , p o u r l e u r a v a n c e m e n t , l a C A P n a t i o n a l e e s t u n e n j e u n a t i o n a l !
Faire le bon choix pour être bien défendu
VOS CANDIDATS ET FUTURS ÉLUS A LA CAP B
Le 30 septembre 2015, suite à l’annulation des
élections professionnelles de 2014, vous allez
élire vos futurs représentants à la Commission
Administrative Paritaire de catégorie B. Cette
annulation a eu des conséquences sur la carrière
de certains de nos collègues (retard dans les
avancements de grade, retard dans l’organisation
des concours…). Il faudra s’en souvenir !
GROUPE SUPÉRIEUR
Francis MANTI
(06)
Ch. VAUTEY-SIBADE
(74)
Elodie MARTIN
(69)
C-Antoine BROUTROY
(78)
Bruno LE BRAS
(30)
Joachim CORREA
(59)
Laurent FOURNIER
(77)
Eric LUDON
(972)
Mathieu MORETTI
(2B)
Antoine RICCI-LUCCHI
(71)
Qu’on se le dise
GROUPE DE BASE
Pour un véritable maillage du territoire
national, Avenir Secours présente 32 noms :
. 20 dans le groupe supérieur ;
. 12 dans le groupe de base.
La liste complète sur le bulletin de vote.
Dominique PEREZ
(13)
Eric FARDEL
(60)
Sébastien VINATIER
(91)
Olivier MATTIUZZO
(57)
Eric JAILLET
(71)
Grégory MISIEK
(62)
Suivez les élections en direct sur internet et sur les réseaux sociaux
Comme en 2014, ces élections sont bien évidemment un enjeu national pour notre organisation en terme de représentativité mais également
pour vous, officiers de sapeurs-pompiers, un
véritable enjeu personnel.
• Qui demain va défendre votre situation personnelle au sein de la CAP ?
• Qui demain assurera votre défense personnelle
en cas de demande de sanction disciplinaire ?
• Qui demain se battra pour améliorer votre statut
?
• Qui demain se battra pour améliorer la qualité de
service public que tout citoyen de ce pays est en
droit d’attendre ?
• Qui demain se battra pour que les missions des
SDIS soient reconnues, soient sauvegardées ?
• Qui demain se battra pour que les services d’incendie et de secours ne soient pas les sacrifiés de
la réforme territoriale ?
• Qui demain se battra pour un « monde meilleur
pour les officiers de sapeurs-pompiers » ce qui
ne veut pas dire« défendre tout et son contraire »
comme d’autres l’ont fait par le passé ?
• Qui demain continuera à défendre les officiers
au quotidien et pas seulement ponctuellement à
l’aube de ces élections ?
Qui, si ce n’est Avenir Secours, le syndicat majoritaire de l’Encadrement, syndicat responsable
qui fait ce qu’il dit ! Plus de 57 % d’électeurs nous
ont fait confiance pour les élections à la CATSIS
et plus de 41 % nous ont fait confiance pour les
élections à la CAP B en 2014 !
Rejoignez-nous en 2015 pour être encore plus
forts ensemble !
Avenir Secours présente une liste complète de
32 noms afin d’assurer une large représentativité,
un véritable maillage du territoire national, une
réelle proximité avec les cadres des SDIS !
La profession de foi est notre engagement pour
la prochaine mandature. Vous découvrirez nos
thèmes de campagne répartis en trois grandes
familles : le cœur de métier, le statutaire, l’institutionnel. Parce que nous sommes convaincus que
ces trois axes de revendications seront les piliers
des SDIS de demain et que la défense de l’intérêt général passe aussi par la défense de l’intérêt
individuel ! C’est sur ces bases fondatrices que
nous construirons ensemble les services d’incendie et de secours de demain.
Parce que nous n’acceptons pas que des lieutenants soient perdants,
Avenir Secours a intenté un recours en Conseil d’Etat concernant le décret
relatif à la clause de revoyure concernant la situation administrative des
lieutenants nommés avant le 01/05/2012.
SEUL syndicat qui défend véritablement l’Encadrement !
Pour que votre voix soit entendue et respectée,
Syndicat de l’encadrement des services d’incendie et de secours
19 avenue Debourg 69007 Lyon • 04 72 80 53 73 • [email protected]
La CAP
UNE ÉLECTION NATIONALE,
UN ENJEU PERSONNEL
SON RÔLE
La Commission Administrative Paritaire émet des avis
sur les situations individuelles et la carrière des officiers
professionnels ; c’est le lieu privilégié et incontournable
de la défense des officiers professionnels tant sur le
plan statutaire que sur le plan disciplinaire. Elle émet
un avis sur :
• le déroulement de carrière : refus de la titularisation,
avancement d’échelon, avancement de grade (tableaux d’avancement), licenciement, démission ;
• le respect de l’application des dispositions réglementaires (entretien professionnel, défense de l’agent en
désaccord avec les appréciations de sa hiérarchie…) ;
• la position : mutation avec changement de résidence
administrative, disponibilité, détachement, position
hors cadre.
Les membres de la CAP sont les représentants des
personnels lors des conseils de discipline. A ce titre,
ils assurent la défense individuelle de l’officier professionnel qui comparaît devant le conseil de discipline.
Ils participent, par tirage au sort, aux différents jurys de
concours ou examens professionnels.
Références règlementaires
• Articles 32 et 33 de la Loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
modifiée
• Décret du 30 mai 1985 modifié en dernier lieu par le décret
n° 2008-506 du 29 mai 2008
• Article 29 à 35 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985
modifié en dernier lieu par le décret n° 2005-1159 du 13
septembre 2005
CE QUE REVENDIQUE VOTRE SYNDICAT...
LE COEUR DE MÉTIER
LE STATUTAIRE
L’INSTITUTIONNEL
La place des sapeurs-pompiers
dans le secours à personne
Le traitement indiciaire et le régime
indemnitaire des cadres
La réforme des collectivités territoriales
et la gouvernance des SDIS
Les équipes spécialisées sapeurs-pompiers
(SMO, RAD, RCH, SAV…)
La catégorie active
Le CCFP et le CSFPT (CT)
Une polyvalence historique et une
technicité reconnues avec un rapport
coût/compétences véritablement efficient.
Catégorie active : pour les officiers aussi, son
maintien est indispensable ! Pour garantir son
application, une seule règle: 5 trimestres
cotisés = 1 trimestre bonifié.
Le CTA/CODIS
L’intégration et le recrutement des
lieutenants issus de l’ancien concours
Le modèle de sécurité civile français
et l’Europe
Chacun son métier : le transport de malades,
Non ! Le secours à personne, c’est nous ! Notre
force : les sapeurs-pompiers, spécialistes du secours, sont déjà partout en moins de 30 mn.
Parce que les premières décisions sont cruciales, valorisons ce premier emploi opérationnel de la chaîne des secours.
Pour que les cadres ne soient plus les oubliés
des revalorisations et que les régimes indemnitaires soient proportionnels aux responsabilités
et activités exercées…
Pour éviter de perdre 18 ans d’ancienneté en
un jour !
La place du SSSM au sein du SDIS
Les emplois supérieurs de direction
L’exposition juridique du cadre
Le devenir des carrières des
capitaines et commandants
Pour un véritable service de secours et de santé
médical au service des SDIS.
Face à leurs mises en cause de plus en plus
fréquentes, la cellule juridique d’Avenir Secours
soutient au quotidien les cadres des SDIS… tant
sur le plan opérationnel que technico-administratif.
La formation des cadres
Adapter la formation aux besoins du terrain
pour une efficience des cadres. Adapter la durée
et le contenu de la formation professionnelle
pour permettre aussi aux cadres de se former !
A quand un véritable profil attendu après
formation ?
La place des sapeurs-pompiers dans la gestion
des crises
Rendre le positionnement central de la gestion
de crises aux acteurs du secours.
Pour un véritable statut d’avenir sans compromettre l’avenir des officiers !
Pour une modification des quotas d’encadrement des SDIS et sans laisser sur le bord de la
route les lauréats de l’examen de commandant !
Pour que les SDIS ne soient pas les oubliés de
la réforme… Pour que la qualité des secours ne
soit pas sacrifiée sur l’autel de la suppression du
mille-feuilles administratif.
Par votre vote dans les comités techniques
pour Avenir Secours, vous serez représentés
au Conseil supérieur de la Fonction publique
territoriale.
Pour que notre fonctionnement devienne un
modèle à reprendre plutôt qu’un régime dérogatoire au sein des Etats membres.
La place d’Avenir Secours
dans le paysage syndical européen
Parce que 80 % du cadre législatif national est
issu des directives européennes, Avenir Secours
siège à la Confédération européenne des
syndicats indépendants (CESI).
Les cadres et le temps de travail des SPP
Pour un régime de travail adapté aux besoins
opérationnels. Pour des IFTS et indemnités
d’astreinte correspondant aux réelles
contraintes.
La mobilité des cadres et leur logement
Avoir les moyens de sa politique de mobilité.
Les examens et concours organisés
par la DGSCGC
Pour que les épreuves des examens professionnels et des concours correspondent enfin au
niveau attendu des candidats et aux notes de
cadrage.
La refonte de la filière et la clause de revoyure
Pour ne pas laisser à d’autres le soin de gérer ma carrière,
je vote AVENIR SECOURS !
Non à une clause de revoyure au rabais. Oui
à de nouvelles négociations et avancées statutaires.
Po u r l a d é f e n s e d e s o f f i c i e r s , p o u r l e u r a v a n c e m e n t , l a C A P n a t i o n a l e e s t u n e n j e u n a t i o n a l !