Vesoul, le vendredi 27 novembre 2015
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Vesoul, le vendredi 27 novembre 2015
Vesoul, le lundi 11 janvier 2016 Chers collègues, L'Association des Maires de France - Département de la Haute-Saône (AMF70) organise : Une réunion d’information Animée par Monsieur Didier TERRAGNO (Président de FINALYS Environnement) sur le thème "LA GESTION DES CIMETIERES" le MARDI 02 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h à la salle polyvalente de la commune de RIOZ - 44, rue Charles de Gaulle le MERCREDI 03 FÉVRIER 2016 de 14h à 16h à la salle du conseil municipal de la Mairie de JUSSEY - 23, rue de l'Hôtel de Ville le JEUDI 04 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h à la salle 4 de l'Espace du Sapeur de la commune de LURE Ces réunions d’information sont ouvertes à l'ensemble des élus municipaux et intercommunaux du département, mais également à l'ensemble de leurs collaborateurs territoriaux. En espérant que le thème de ces réunions vous intéresse et que vous serez nombreux à y assister et à y participer, je vous prie de bien vouloir recevoir, chers collègues, mes sentiments les plus respectueux et dévoués. Le Président de l’AMF70 Alain Chrétien Député - Maire de Vesoul Président de la Communauté d’agglomération de Vesoul ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE 73, avenue Aristide Briand - 70000 Vesoul Tél. : 03 84 97 11 97 - Mél. : [email protected] Une réunion d’information Animée par Monsieur Didier TERRAGNO (Président de FINALYS Environnement) sur le thème "LA GESTION DES CIMETIERES" aura lieu le MARDI 02 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h à la salle polyvalente de la commune de RIOZ - 44, rue Charles de Gaulle le MERCREDI 03 FÉVRIER 2016 de 14h à 16h à la salle du conseil municipal de la Mairie de JUSSEY - 23, rue de l'Hôtel de Ville le JEUDI 04 FÉVRIER 2016 de 20h à 22h à la salle 4 de l'Espace du Sapeur de la commune de LURE Bulletin d'inscription Madame, Monsieur : Fonction (élective/administrative) : Nom(s), prénom(s) et fonction(s) du/des accompagnant(s) : Commune / Communauté : Adresse mél. : Adresse postale : Assistera(ont) à la réunion d’information organisée par l'AMF70 le mardi 02 février sur « La gestion des cimetières » N’assistera(ont) pas à la réunion d’information organisée par l'AMF70 le mardi 02 février sur « La gestion des cimetières » Assistera(ont) à la réunion d’information organisée par l'AMF70 le mercredi 03 février sur « La gestion des cimetières » N’assistera(ont) pas à la réunion d’information organisée par l'AMF70 le mercredi 03 février sur « La gestion des cimetières » Assistera(ont) à la réunion d’information organisée par l'AMF70 le jeudi 04 février sur « La gestion des cimetières » N’assistera(ont) pas à la réunion d’information organisée par l'AMF70 le jeudi 04 février sur « La gestion des cimetières » BIEN ADMINISTRER SON CIMETIERE DÉMARCHE ADMINISTRATIVE De la déclaration de décès, à l'entrée au cimetière. Chapitre 1: Au moment du décès - Surveillance des opérations funéraires A : La déclaration (Etat civil) B : L'autorisation d'inhumation - La mise en bière C : Le transport de corps 1 Le transport avant mise en bière 2 Le transport après mise en bière D : L’arrivée du corps - Les vacations Chapitre 2: Au moment de l'inhumation A: L'indigence B: Le régime de droit commun C: L’inhumation temporaire D: La crémation Destination des cendres E: L’exhumation F : Le régime privatif G : La vente de concession H : La transmission Chapitre 3 : La procédure de reprise ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE - DEPARTEMENT DE LA HAUTE-SAONE 73, avenue Aristide Briand - 70000 Vesoul Tél. : 03 84 97 11 97 - Mél. : [email protected]