résidence côté Parc - Edifiance, le partenaire confiance

résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
Le groupe confiance
Aménageur urbain depuis près de 20 ans,
au rang des tous premiers promoteurs en
Rhône-Alpes
Un interlocuteur unique, avec l’intégration
des différents métiers de l’immobilier :
- Promotion.
- Commercialisation.
- Location - Transaction.
- Gestion - Syndic.
Plus de 10 000 logements construits :
Acquisition en résidence principale et
investissement locatif :
- Résidences à vocation patrimoniale.
- Résidences de tourisme.
- Résidences services étudiants, affaires,
séniors.
Une solide référence en matière de
promotion et de gestion immobilière :
- Des emplacements de 1er choix.
- Une qualité de construction et
d’environnement.
- Un cadre de vie harmonieux et
des prestations de qualité.
- Une gestion intégrée des biens construits
par le Groupe.
Terrasses d’Ophélie | Lyon (69)
Résidence Patrimoniale
Clos Berger Vénissieux | Lyon (69)
Résidence Patrimoniale
Central Square | Villeurbanne (69)
Résidence Patrimoniale
Le Clos de Tassin | Tassin-La-Demi-Lune
Résidence Patrimoniale
Novacity Berthelot Lyon 7ème
Résidence Etudiantes
(69)
Otelia Novacity Berthelot
Résidence Affaires
| Lyon (69)
| Lyon (69)
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
Synthèse
programme
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
15, Rue Claude Jusseaud - 69110 Sainte-Foy-lès-Lyon
Gestionnaire
Confiance Immobilier
Une société du Groupe Confiance
44 cours Gambetta - 69007 LYON
Tél. : 04 72 73 13 73
[email protected]
Responsable : Pierre DUMAS
Mandat de gestion :
Coût : 6 % HT soit 7,17 % TTC
Garanties locatives :
Assurés par le Groupe Confiance.
Carence locative : mise en place du premier locataire,
garantie 6 mois.
Composition
Promoteur
Nb bâtiments : 4
Nb appartements : 78 appartements
Typologie : T1-T1 Bis = 9, T2 = 36,
T3 = 21, T4 = 8, T5 = 4.
Stationnements : En sous-sol exclusivement
2 niveaux - 119 garages
Groupe Confiance
Société PRESTIMM PROMOTION
44,crs Gambetta – 69 007 LYON
Tel. 04 37 65 14 24
E-mail : [email protected]
Permis de construire
PC N°: 69 202 07 000 20
Délivré en date du 08/09/2008
Permis purgé de tout recours
Assuré par MACIFILIA (MACIF) :
Vacance location : 12 mois sans franchise.
Loyer impayé : 90 000 € par sinistre.
Détérioration immobilière : 10 000 € par sinistre.
Protection juridique : 6 000 € par sinistre.
Coût : 3 % TTC
Notaire
Maître ALCAIX
91, cours Lafayette - 69 006 LYON
Architecte
Livraison
ATELIER ARCHE - Chiara BORTOLETTO
3ème trimestre 2013 - (30/09/2013)
13 Place Jules Ferry
69 006 LYON
Architecte DPLG – Architecte du Patrimoine
Coût mandat de gestion + garanties
= 10,47 % TTC
l’un des plus intéressants du marché
POURQUOI INVESTIR
SUR LE GRANDLYON ?
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
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la belle enviee
Lyon, la capitale des Gaules aux 2 millénaires d’histoire, est plus que jamais la
métropole préférée des investisseurs. Place idéale pour les investissements
internationaux, Lyon est aussi devenue l’une des villes de choix des français pour son
cadre de vie exceptionnel. Art de vivre et puissance économique lui confèrent cette
place enviable devançant ainsi les métropoles de Londres, Barcelone et Milan*.
*Enquête Internationale Mercer 2010
Lyon, une situation privilégiée
au carrefour des grands axes européens
Réseau autoroutier
- A6, A7, A42, A43 et A 47
Liaisons TGV
- Marseille à 1h 40
- Paris à 1h 55
- Lille à 3h
- Genève à 1h 50
- Bruxelles à 4h
Aéroport St Exupéry
- 20 mn en Liaison Express depuis Part-Dieu
Temps train source sncf.
Lyon :
La ville préférée des investisseurs
Moteur de la région Rhône-Alpes, 2nd bassin d’emploi en France, 3ème région en matière d’implantations internationales, Lyon constitue un
pôle urbain ouvert sur l’avenir. Innovation, technologies et art de vivre se conjuguent offrant un cadre de vie remarquable pour ses citoyens.
GrandLyon : 2,6 millions d’habitants . 1500 centres de décision dont Sanofi-Aventis, BioMérieux, Groupe SEB, RenaultTrucks
Volvo, Electronic Arts. 5 pôles de compétitivité reconnus : Biotechnologies, Cleantechnologie, Loisirs numériques, Textiles
techniques, Solutions transport.
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
La ville de cœur
des français
N°1 pour sa qualité de vie, Lyon, à l’histoire et la culture prestigieuse, profite d’une situation exemplaire au confluent du
Rhône et de la Saône, entre mer et montagne. Inscrite au Patrimoine Mondial de l’Humanité de l’UNESCO, elle est aussi terre
d’avenir avec les grandes réalisations urbaines qui modèlent la métropole. Quelques exemples notoires : les berges du Rhône
repensées, le quartier novateur Confluence inspirant la créativité d’architectes de renommée internationale, les sites classés
de l’Antiquaille et de Debrousse réhabilités en espace habitat prestigieux...
Nouvelles tendances et arts
de vivre se côtoient ici
avec toujours cette culture
gastronomique de tradition
qui fait place aux plus
belles tables.
POURQUOI vivre
A SAINTE FOY-LèS-LYON ?
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
Les 5 bonnes raisons pour investir
à Sainte Foy-lès-Lyon
1. Un programme très proche du centre de Lyon
2. Un cadre nature hors du commun
3. Une demande locative forte et peu d’offres sur le marché
4. Une petite ville de caractère, bourgeoise et familiale
5. Des commerces de proximité nombreux et variés
Résidence
CÔTé PARC
Hôtel de ville
Place Bellecour
PART-DIEU
Un village bourgeois
de caractère
12ème ville du GrandLyon par sa
population, Sainte Foy-lès-Lyon s’est
forgée une identité forte par son
cadre de vie exceptionnel sur les
hauteurs de Lyon.
Son village aux ruelles fleuries, ses
maisons bourgeoises anciennes
villégiatures des lyonnais, ses parcs
aux arbres d’époque, ses plantations
classées ....tout ici évoque quiétude,
charme et art de vivre.
Nb habitants : 22 208 . 69 % de la population est constituée de familles.
36 % de la population a - de 30 ans. Plus de 2000 élèves scolarisés sur la
commune.
Superficie : 683 hectares dont plus 20 % pour les espaces naturels.
Site d’intérêt écologique du GrandLyon.
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• Marchés Place du Bourg, St Irénée, Place des Bruyères
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Sports, culture, loisirs, commerces conviviaux et marchés de
producteurs, animations dont la célèbre Fête de la Nature,
autant d’items qui soulignent l’extraordinaire dynamisme de
Ste Foy-lès-lyon.
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Parc du Brulet
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Sainte Foy-lès-Lyon,
une ville qui bouge....
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Collège
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Mulatière - A7
• Ecoles primaires Robert Schuman, Paul Fabre, St Marc
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Vers Point du Jour
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• Enseignement Secondaire et Lycée St Marc, Favorite, St Just, Jean Moulin
• Hôtel de ville, rue Deshay
• Loisirs tennis Chavril , TCF, piscine et parc loisirs du Bourrat
• 1 cinéma, 2 bibliothèques, 1 conservatoire de musique
Arrêts bus :
BUS
>Perrache : 15 mn
49
BUS >Bellecour : 15 mn
29
Présentation
Programme
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
La résidence « Côté Parc » se situe sur la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon à quelques mètres seulement de
Lyon 5ème. Ouverte sur la rue Claude Jusseaud, face au Tennis Club Chavril, elle doit son nom à sa proximité
avec le magnifique parc du Brûlet. Bordée sur son côté Nord-Est par un espace boisé classé, elle s’inscrit
dans un cadre de nature prestigieuse avec un voisinage constitué de maisons bourgeoises et de résidences
contemporaines.
Orientée Sud-Ouest, « Côté Parc » est composé de 4 bâtiments construits sur la pente ascendante du terrain,
ce qui offre une vue dégagée sur Lyon et les Monts d’Or en étage. Les garages accessibles depuis la rue sont
exclusivement souterrains, laissant la part belle aux 1000 m2 d’espace paysagé planté en pleine terre au cœur de
la résidence. En bordure de la voie, le terrain est clos par mur de soutènement d’origine, de galets et de pierres,
ce qui confère un caractère vieille pierre au lieu.
RéSIDENCE CÔTé PARC
Sainte Foy-lès-Lyon
Plan
de masse
RéSIDENCE CÔTé PARC
Sainte Foy-lès-Lyon
15, Rue Claude Jusseaud
78 appartements
du T1 au T5
• Appartements aux surfaces exceptionnelles
• Grandes terrasses et jardins privatifs
• Environnement boisé protégé
• Espace paysagé en pleine terre
• Garages en sous-sols
le mot de l’architecte
Chiara Bortoletto
Architecte D.P.L.G / Architecte du Patrimoine
ATELIER ARCHE
chiara Bortoletto
Le projet commence par la qualité de son environnement, par sa
Fort de ses contraintes, c’est essentiellement l’espace central
situation privilégiée en bordure du centre de la commune de
qui vient fédérer le projet. Il s’agit d’un jardin paysager en cascade
Sainte Foy-lès-Lyon. Longé à l’Ouest par la rue Jusseaud, en
constituant à la fois l’accès principal de l’opération, mais également
contrebas du site, il offre une vue dégagée sur Lyon.
et surtout le fond de scène, le cadre verdoyant arboré commun à tous
les usagers.
Le choix de l’implantation des bâtiments était primordial. Il était
important de souligner le caractère résidentiel du site, élément
Entièrement vierge de circulation automobile en surface, ce jardin est
fédérateur du quartier. Il était essentiel d’intégrer ces nouveaux
réservé aux cheminements piétons, jardins privatifs et espaces de
bâtiments, implantés perpendiculairement à la voie, en présentant
détente, flânerie.
deux façades sur rue adaptées à l’échelle urbaine du quartier.
Ainsi tous les logements, traversants ou à double orientation,
profitent de ce cadre privilégié au travers le filtre de claustras ajourés
Nous
avons
ainsi
privilégié
l’ouverture
du
site,
les
vues
traversantes vers le cœur d’îlot, depuis la rue Jusseaud vers l’espace
coulissants et orientables au gré des utilisateurs, alliant gestion des
intimités et ouverture sur l’environnement.
boisé protégé en fond de terrain, avec ses nombreux arbres, ses
fruitiers, ses résineux...
De généreuses transparences laissent pénétrer la lumière naturelle
En bordure de la voie, le terrain clos par un mur de soutènement
à cœur dans l’ouvrage au droit des grandes terrasses.
ancien (témoignant d’une technique de construction alliant rangs
Une attention particulière à été portée également sur la qualité des
de galets, briques et pierres) confère à la rue son caractère et
matériaux, durables, pérennes, alliant parements bois et surfaces
son échelle. L’ancien mur de clôture est devenu un atout du site,
minérales chaleureuses…
reconstruit en pierre pour conserver le caractère de la voie, il en
devient l’écrin.
ENVIRONNEMENT &
VUES DU TERRAIN
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
l’Environnement
de la résidence CôTé PARC
A quelques mètres seulement du 5ème arrondissement de Lyon, la résidence
« Côté Parc » profite de l’environnement du Parc du Brûlet.
Face au Club de tennis du Chavril, on est ici à hauteur de la basilique Fourvière
dans un quartier résidentiel et calme.
Le Parc du Brûlet
Offrant une vue panoramique sur Lyon et les Alpes, il comporte
des vestiges de l’aqueduc souterrain qui apportait l’eau à
Lugdunum. Avec sa célèbre plantation classée de muriers,
ce parc est un site de nature exceptionnel.
La rue Claude Jusseaud
Lieu du programme au 15 rue Claude Jusseaud
Lieu du programme au 15 rue Claude Jusseaud
vues du terrain
La rue Claude Jusseaud
Début de la rue Claude Jusseaud
Côté gauche de la résidence
PRESTATIONS &
AMENAGEMENTS
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
Illustration non contractuelle
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prestations et aménagements
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Les prestations et aménagements de la résidence ont été inscrits dans le
raffinement et l’ouverture sur le cadre arboré. Les appartements sont de
surfaces généreuses et se terminent par de magnifiques terrasses abritées de
claustras de bois.
Cette résidence, éligible BBC, s’attache dans le cadre de la préservation des
ressources à optimiser la performance énergétique, respecter l’environnement
et garantir la pérennité du bien.
Habillage
façade
eternit
La qualité au rendez-vous :
- Chauffage collectif Gaz.
- Eau chaude collective.
- Panneaux solaires sur toiture.
- Isolation par l’extérieur selon,
la nouvelle réglementation.
Photo non contractuelle
Mur
enduit
chaux
Le sens du détail :
- Chambres avec parquet.
- Pièces à vivre en carrelage.
- Salles de bain équipées de sèche-serviettes.
- Sécurisation des accès : serrures de sûreté, contrôle d’accès par interphone et digicode.
Tous les appartements répondent aux normes pour personnes à mobilité réduite
notice descriptive
I - CARACTERISTIQUES
TECHNIQUES GENERALES
DE L’IMMEUBLE
1.1 INFRASTRUCTURE
1.2.3 Murs pignon
Idem murs façades.
1.1.1 Fouilles
Fouilles en pleine masse et en rigoles avec
enlèvement à la décharge.
1.2.4 Murs mitoyens
Sans objet.
1.1.2 Fondations
Fondations par semelles filantes périphériques
et semelles isolées suivant étude de l’ingénieur
structure et avis du bureau de contrôle,
conformément aux sondages du géotechnicien
définissant la nature des sols.
1.2 MURS ET OSSATURES
1.2.1 Murs du sous-sol
1.2.1.1 Murs périphériques
Murs en béton banché armé net de décoffrage,
épaisseur variable.
1.2.1.2 Murs de refends et poteaux
En béton banché armé, épaisseur variable
suivant calculs BA.
1.2.2 Murs de façades
En béton banché armé, épaisseur selon étude
BA, avec face intérieure nette de décoffrage
destinée à recevoir un isolant thermique
type PLACOMUR, composé de plaques
de plâtre et polystyrène suivant étude de
l’ingénieur thermicien, face extérieure nette
de décoffrage destinée à recevoir un isolant
extérieur (suivant plans) revêtu d’un enduit
minéral, Vêture ou peinture suivant choix
architectural.
1.2.5 Murs extérieurs divers
Idem dito 1.2.1.2.
1.2.6 Murs porteurs à l’intérieur des locaux
(refends)
Dito 1.2.1.2, avec faces nettes de décoffrage,
recevant un enduit garnissant type G.S sur les
faces non doublées.
1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs
Entre locaux privatifs contigus.
Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers,
ascenseurs, halls et locaux divers)
Dito 1.2.1.2.
1.3 PLANCHERS
1.3.1 Planchers sur étages courants
et sous-sol
Dalle pleine en béton armé, suivant étude de
l’ingénieur béton, recevant en sous-face un
débullage à l’enduit pelliculaire à l’intérieur des
logements et en surface dans les pièces ayant
un revêtement en carrelage. Dans les chambres
et les dégagements fermés des chambres,
une chape ciment et un revêtement parquet.
L’isolant phonique permettra d’atteindre les
exigences de la réglementation acoustique en
vigueur au dépôt du permis de construire.
1.3.2 Plancher sous terrasse
Dito 1.3.1. avec ou sans isolant
(voir dito 1.8.2).
1.3.3 Planchers sur locaux collectifs,
techniques entrées, circulations et locaux
divers chauffés
Dalle en béton armé, nette de décoffrage ou
recevant en sous-face, un débullage à l’enduit
pelliculaire ou éléments décoratifs suivant plan
architecte, avec isolant thermique dans le cas de
locaux situés sous locaux privatifs.
Isolation thermique par laine de roche en fond
de coffrage ou flocage sous plancher haut du
sous-sol et plancher haut du RDC (zones
halls d’entrée, escalier sous-sol…) pour obtenir
si nécessaire un critère coupe-feu 2 heures et
assurer l’isolation thermique.
1.3.4 Planchers sur locaux non chauffés
Dito 1.3.3, sans isolation, ni revêtement.
1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION
1.4.1 Entre pièces principales
Cloisons de distribution d’épaisseur 70 mm de
type PLACOSTIL ou équivalent, constituées
de 2 plaques de plâtre BA13 mm fixées sur une
ossature et des rails stil en acier galvanisé.
1.4.2 Entre pièces principales et
pièces de service
Dito 1.4.1, avec U plastique et plaques hydrofuges
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
notice descriptive
1.5 ESCALIERS
1.5.1 Escaliers
Escaliers préfabriqués en béton armé de forme
hélicoïdale ou droite suivant plans.
1.7.1 Chutes d’eaux pluviales
En PVC, suivant choix architecte.
1.7.2 Chutes d’eaux usées
En PVC.
1.5.2 Escaliers de secours
Idem dito 1.5.1.
1.7.3 Canalisations en sous-sol
Idem dito 1.7.2.
1.5.3 Escaliers des duplex
Sans objet.
1.7.4 Branchements aux égouts
Suivant indications et renseignements du
service assainissement du GrandLyon
et des attentes du permis de construire.
1.6 CONDUIT DE FUMEE ET DE
VENTILATION
1.6.1 Conduits de fumée des locaux de
l’immeuble
Néant.
1.6.2 Conduits de ventilation des locaux de
l’immeuble
Type gaines maçonnées ou métalliques suivant
plans architectes.
1.6.3 Conduits d’air frais
Idem dito 1.6.2.
1.6.4 Conduits de fumée de chaufferie
Tube inox jusqu’en sortie de toiture.
1.6.5 Ventilation haute de chaufferie
Idem 1.6.4.
1.6.6 Conduits de fumée des chaudières
individuelles
Conduits de fumée jusqu’en sortie de toiture.
1.7 CHUTES ET GROSSES
CANALISATIONS
1.8 TOITURES
1.8.1 Charpente - Couverture et accessoires
Zinguerie constituée de gouttières pendantes
et de descentes EP en zinc ou acier galvanisé ou PVC,
coloris au choix de l’architecte, abergements des
souches en zinc.
Châssis de désenfumage en toiture au droit de
l’escalier de secours.
1.8.2 Étanchéité et accessoires
1.8.2.1 Étanchéité multicouche et isolation
thermique pour les terrasses d’étages, y compris
finition par dalettes de bois traitées ou béton.
1.8.2.2 Imperméabilisation des balcons exposés
(non superposés par une casquette en béton
ou un autre balcon ou terrasse) par une résine
adaptée, coloris au choix de l’architecte.
1.8.2.3 Les terrasses privatives du RDC
situées sur sous-sol, recevant une étanchéité
multicouche et une finition par dalettes de bois
traitées ou béton idem celles décrites au dito 1.8.2.1.
1.8.2.4 Les terrasses sous espaces verts à RDC
recevront une étanchéité adaptée.
1.8.3 Souches de cheminées, ventilation et
conduit divers
Suivant plans techniques.
II - LOCAUX PRIVATIFS ET
LEURS ÉQUIPEMENTS
2.1 SOLS & PLINTHES
Choix réalisés par le Maître d’oeuvre ou
l’architecte.
2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales
Séjours, Séjours-cuisinettes
Carrelage grès émaillé 40 x 40,
de type Monopadana ou équivalent.
Pose droite sur chape et isolation phonique,
suivant choix dans la gamme proposée
par l’architecte.
Plinthes assorties.
Joints gris pour l’ensemble.
Chambres
Parquet chêne choix N.A en pose droite collée
sur chape ciment lissée. Ponçage, vernis
2 couches, plinthes assorties vernies d’usine.
2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service
Cuisines
Carrelage grès émaillé 40 x 40.
Idem dito 2.1.1.
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
notice descriptive
Salles de bains / salle d’eau / WC
Carrelage grès émaillé ou assorti
aux faïences.
Pose droite sur forme et isolation phonique,
suivant choix de l’architecte.
Idem dito 2.1.1 ci-avant.
Plinthes assorties.
2.1.3 Sols et plinthes des entrées et
dégagements
Halls d’entrée et dégagement ouverts sur
l’entrée. Idem dito 2.1.1 ci avant.
2.1.4 Sols des balcons loggias et terrasses
2.1.4.1 Terrasses étanchées
Dalettes de bois traitées ou béton, posées
sur plots PVC.
2.1.4.2 Balcons exposés
Résine d’étanchéité.
2.1.4.3 Autres, balcons et loggias
Béton surface lisse.
2.2 REVÊTEMENTS MURAUX
(autres qu’enduits peintures, tentures)
2.2.1 Des pièces de service
Cuisines
Faïence blanche 20 x 20, sur cloisons ou murs
d’adossement de l’évier, hauteur 0,60 m.
Salles de bains et salles d’eau.
Faïence couleur de dimensions 20 x 25 ou
25 x 40 environ coloris au choix dans la gamme
proposée par l’architecte, pose toute hauteur
sur baignoire ou bac à douches.
Lave-mains des WC (suivant les cas)
2 rangs de faïence blanche 20 x 20.
Joints blancs pour l’ensemble.
2.2.2 Revêtements muraux dans autres pièces
Néant.
2.3 PLAFONDS
(sauf peintures, tentures)
2.3.1 Des pièces intérieures
Débullage à l’enduit pelliculaire en sous-face
de dalle avec finition par peinture acrylique
blanche en 2 couches.
2.3.2 Plafonds des séchoirs à l’air libre
Néant.
2.3.3 Des loggias (suivant les cas)
Peinture minérale ou pliolite sur béton.
2.3.4 Sous-face des balcons
Idem dito 2.3.3.
2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES
2.4.1 Des pièces principales
Menuiseries aluminium ou PVC plaxé, vitrage isolant d’épaisseur suivant normes thermiques BBC et
performances acoustiques de l’arrêté du permis de
construire.
2.5.1 Pièces principales
1- Volets roulants PVC ou aluminium suivant
les dimensions avec caissons intérieurs,
manoeuvre manuelle par tige oscillante.
ou
2 - Volets bois coulissants à manoeuvre manuelle.
Suivant plans.
2.5.2 Pièces de service
Idem dito 2.5.1.
2.6 MENUISERIES INTÉRIEURES
2.6.1 Huisseries et bâtis
Huisseries métalliques pour portes intérieures
et huisseries bois ou métalliques banchées pour
portes palières.
2.6.2 Portes intérieures
Portes en fibres de bois post-formées,
2 ou 3 panneaux au choix du Maître d’oeuvre.
Bec de cane à condamnation pour bains,
WC et toilettes, bec de cane simple pour les
cuisines, dégagements. Bec de cane avec pêne
dormant ½ tour pour les chambres.
Garniture anodisée.
2.6.3 Impostes en menuiseries
Néant.
2.4.2 Des pièces de service
Idem dito 2.4.1.
2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET
OCCULTATIONS
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
notice descriptive
2.6.4 Portes palières
Portes pleines isophoniques à un vantail
0,93 x 2,04. Poignée laiton poli, finition
de la porte par peinture, joint isophonique
périphérique, serrure de sûreté à 3 points A2P1
étoile, cylindre en combinaison avec la porte du
hall de l’immeuble et locaux communs.
2.7.3 Ouvrages divers
Néant.
Moulure bois entre huisserie et béton, côté
circulation commune.
2.8.1.1 Sur menuiseries extérieures
Néant.
Étanchéités thermique et phonique assurées
par un seuil suisse bois, regard secret (judas
optique).
2.8.1.2 Sur fermetures et protections
Néant.
2.6.5 Portes placards
Façades de placards avec vantaux coulissants
type KENDOORS ou équivalent, en
mélaminé blanc. Finition mélaminé blanc.
2.6.6 Portes locaux de rangements
Néant.
2.6.7 Moulures et habillages
Moulure décorative sur portes palières côté
extérieur, modèle suivant choix architecte.
2.7 SERRURERIE & GARDE-CORPS
2.7.1 Garde-corps et barres d’appui
Garde-corps et main courante en acier laqué
suivant plans et détails de l’architecte.
2.7.2 Grilles de protection des baies
Néant.
2.8 PEINTURE & PAPIERS PEINTS
2.8.1 Peintures extérieures
Sur béton net de décoffrage ou murs de façades
isolés : peinture ou revêtement minéral épais.
2.8.1.3 Sur serrurerie
Peinture laquée sur garde-corps, portillon
piéton sur rue et mains courantes.
2.8.1.4 Sur habillages en bois
Néant.
2.8.1.5 Plafonds des loggias, sous-face et rive
des balcons
Peinture minérale ou pliolite.
2.8.2 Peintures intérieures
2.8.2.1 Sur menuiseries bois et huisseries
métalliques
2 couches de peinture acrylique sur portes,
deux couches peinture acrylique sur une couche
d’impression pour faces vues des huisseries,
bâtis, moulures, plinthes et habillages divers.
2.8.2.2 Sur murs
Intérieur des placards
2 couches de peinture blanche dispersion aqueuse.
Murs pièces d’eau (WC, salle de bains et
cuisine)
2 couches de peinture satinée acrylique blanche
sur les deux faces non recouvertes de faïence.
Murs des pièces sèches (hall, dégagement,
séjour, chambres)
1 couche d’impression,
2 couches de peinture acrylique satinée blanche.
2.8.2.3 Sur plafond
Idem dito 2.3.1.
2.8.2.4 Sur Canalisations et tuyauteries
apparentes (teinte blanc cassé)
2 couches de peinture finition satinée sur
primaire d’impression.
2.8.3 Papiers peints
Néant.
2.8.3.1 Sur murs des autres pièces
Néant.
2.8.3.2 Sur plafonds
Néant.
2.8.4 Tentures (tissus toiles plastifiées, etc.)
Néant.
2.8.4.1 Sur murs
Néant.
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
notice descriptive
2.8.4.2 Sur plafonds
Néant.
2.9 ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS
2.9.1 Équipements ménagers
2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie
Pour tous les logements : évier en céramique
blanche 120 x 60 suivant plans, 2 cuves,
1 égouttoir posé sur un meuble, 2 ou 3 portes
en panneau bois mélaminé.
Vidage, siphon et robinetterie mitigeuse,
estampillée NF ou CE.
Attentes pour lave-linge et lave-vaisselle
prévues sous évier ou en salle de bains.
2.9.1.2 Appareils et mobiliers
Néant.
2.9.1.3 Évacuation des déchets
Local poubelles en rez-de-jardin.
2.9.1.4 Armoire sèche-linge
Néant.
2.9.2 Équipements sanitaires et plomberie
2.9.2.1 Distribution d’eau froide et comptage
Depuis colonnes montantes en PVC pression,
tubes PER encastrés en dalles, tube PER sur
collier pour distribution apparente.
Compteur individuel en gaine technique palière
(suivant contrat de la société des eaux).
2.9.2.2 Distribution d’eau chaude
Eau chaude du logement distribuée à partir de
la chaudière collective.
2.9.2.3 Production eau chaude collective
Stockage d’eau chaude dans les ballons en sous-sol.
2.9.2.4 Évacuations
Par tuyaux PVC de diamètre approprié jusqu’aux
chutes verticales.
2.9.2.5 Distribution du gaz
Cheminement horizontal en sous-sol.
2.9.2.6 Branchements en attente
2 piquages sur eau froide et évacuation pour
lave-linge ou lave-vaisselle dans cuisines sous
évier ou en salle de bains (suivant plans).
Robinet de puisage avec purge (positionné
en façade) suivant plans au droit des terrasses ou
balcons.
2.9.2.7 Appareils sanitaires (emplacements
selon plans)
Salle de bains
Appareils sanitaires de couleur blanche avec
robinetterie mitigeuse.
Ensemble salle de bain marque CHENE VERT ou
équivalent, corps de meuble avec 1 ou 2 façades, plan
FLEUR D’EAU FUTURA, simple ou double vasques,
1 ou 2 miroirs
(suivant plans d’architecte).
Baignoire en acier émaillé ou acrylique 170 x 70
blanche de type GENOVA des établissements ROCA
ou similaire.
Receveur de douches céramique ALLIA
type PRIMA 2 des établissements ALLIA
ou similaire en 80 x 80 cm suivant plans.
Blocs WC
En porcelaine vitrifiée blanche avec chasse
d’eau attenante, abattant double rigide, blanc et
mécanisme silencieux.
Lave-mains d’angle ou droit dans WC suivant
plans, en céramique blanche.
2.9.2.8 Robinetterie
Mitigeur à tête céramique, chromé, vidage à
siphon inverseur bain-douche sur baignoire,
douchette et flexible avec support.
2.9.2.9 Accessoires divers
Néant.
2.9.3 Équipements électriques
2.9.3.1 Type d’alimentation
Installation encastrée conforme à la
NFC 15 000, avec connexion équipotentielle
dans les pièces humides.
2.9.3.2 Puissance à desservir
Selon nécessité.
Et suivant normes ERDF.
2.9.3.3 Équipements
Appareillage encastré, de couleur blanche.
Une douille en bout de fils sur tous les points
lumineux.
2.9.3.4 Sonnerie porte palière
Sonnerie de porte palière dans le tableau
électrique.
Bouton extérieur encastré.
2.9.4 Chauffage et ventilation.
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notice descriptive
2.9.4.1 Type d’installation
Pour tous les logements :
Colonne palière de chauffage.
Chauffage par radiateurs acier à circulation
d’eau chaude. Radiateurs sèche-serviettes
dans les SDB et salle d’eau.
Puissance suivant calculs et norme BBC.
Régulation par thermostat d’ambiance, 1 ou
2 zones suivant la typologie des logements.
2.9.4.2 Températures garanties
Par -10° Celsius à l’extérieur.
Températures de 19° Celsius pour les pièces
principales et de 21° Celsius pour les salles de
bains et salles d’eau. Températures garanties
selon les normes en vigueur à ce jour.
2.9.4.3 Appareil d’émission de chaleur radiateurs :
- Modèle en acier de marque FINIMETAL
ou similaire.
- Modèle ATOLL acier ACOVA pour les
sèches-serviettes ou similaire.
2.9.4.4 Conduit de fumée
Sans objet dans les logements.
2.9.4.5 Conduits et prise de ventilation
Ventilation mécanique contrôlée permettant le
renouvellement d’air dans chaque appartement
en maîtrisant les débits d’air extraits.
Type collectif avec extraction de l’air vicié faite dans
les pièces de service par des bouches, manchettes et
colonnes verticales en tôles galvanisées raccordées en
partie haute à des extracteurs électriques. Conforme
à la réglementation en vigueur.
2.9.4.6 Conduits air neuf
Prise d’air neuf en façade dans traverse haute
des menuiseries extérieures ou sur les coffres
VR de toutes les pièces principales suivant
étude de l’ingénieur fluides et de l’acousticien.
2.9.5 Équipement intérieur des placards
2.9.5.1 Placards : Néant.
2.9.5.2 Pièces de rangements : Néant.
2.9.6 Équipements de télécommunication
2.9.6.1 Radio - TV - FM
1 prise dans le séjour et une dans la chambre
principale de tous les appartements.
1 prise d’antenne TV/FM dans une des
chambres secondaires des logements T4.
1 prise d’antenne TV/FM dans chaque
chambre secondaire du logement T5.
L’immeuble sera équipé d’antennes hertziennes
permettant d’accéder aux 6 chaînes nationales.
2.9.6.2 Téléphone
1 conjoncteur dans le séjour, 1 dans chaque
chambre et 1 dans la cuisine.
2.9.6.3 Vidéophone
Dans chaque appartement, commande de la
gâche électrique ou de la ventouse de la porte
du hall d’entrée de l’immeuble.
À l’extérieur du hall, à proximité de la porte
d’entrée de l’immeuble, une platine vidéophone
à défilement de noms, digicode et bouton de
sonnerie reliés aux appartements.
2.9.6.4 Commande d’ouverture de la porte
d’entrée de l’immeuble
Digicode.
2.9.7 Autres équipements : Néant.
III - ANNEXES PRIVATIVES
3.1 CAVES, CELLIERS, GRENIERS,
SOUS-SOL
3.2 BOX ET PARKINGS COUVERTS
NON FERMÉS
3.2.1 Murs ou cloisons des box
Livrés bruts. Murs porteurs en béton.
Cloisonnement en agglomérés de ciment de
5 cm épaisseur en séparatif des box.
3.2.2 Plafonds
Livrés bruts. Dalles et poutres en béton armé,
isolant thermique en sous-face suivant calculs
thermiques et béton armé.
3.2.3 Sols
En béton. Traçage à la peinture des places de
parking.
3.2.4
1/Portes d’accès pour les boxes
Porte basculante en tôle acier, manoeuvre
manuelle, verrouillage depuis l’extérieur par
serrure (2 clés).
2/Porte d’accès principal au sous-sol
Porte principale d’accès au sous-sol en tôle avec
système de sécurité et commande d’ouverture
électrique connectée par émetteur et récepteur
radio onde courte à distance.
1 émetteur fourni par emplacement de
stationnement.
3.2.5 Extracteur mécanique de ventilation
des sous-sols
Suivant étude technique et plans architectes.
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3.2.6 Équipement électrique des box
et places de parkings
Néant.
3.3 PARKINGS EXTÉRIEURS
Sans objet.
IV - PARTIES COMMUNES
INTÉRIEURES À L’IMMEUBLE
4.1 HALL D’ENTRÉE DE L’IMMEUBLE
ET CIRCULATION REZ-DECHAUSSÉE
4.1.1 Sols
Revêtement en carrelage grès Cérame 40 x 40
pose scellée ou collée, avec plinthes assorties.
4.1.2 Parois
Suivant plans de décoration architecte.
4.1.3 Plafonds
Faux-plafond partiel en plaques perforées
acoustiques et peinture sur G.S. suivant plan de
décoration et choix de l’architecte.
4.1.4 Éléments de décoration
Suivant plan de décoration architecte.
4.1.5 Portes d’accès
Ensemble en aluminium ou acier laqué avec
vitrage de sécurité feuilleté.
Digicode extérieur, bouton de décondamnation
intérieure de la porte (ventouses électriques).
4.1.6 Boîtes aux lettres
Ensemble boîtes aux lettres selon plan de
décoration et suivant normes PTT.
4.1.7 Tableau d’affichage
Suivant plan de décoration.
4.1.8 Chauffage
Néant.
4.1.9 Équipement électrique
Luminaires commandés par minuterie ou
détecteur de mouvement, suivant plan de
décoration.
Éclairage de sécurité suivant normes.
4.2 CIRCULATIONS, COULOIRS ET
HALLS D’ETAGE
4.2.1 Sols
Moquette grand trafic, type U3 P3, sur chape
ciment lissée et plinthes bois peintes, de type
equinoxe ou signature des établissements
Balsan ou équivalent.
4.2.2 Murs
Décoration suivant choix architecte.
4.2.3 Plafonds
Peinture acrylique mate en 2 couches.
4.2.4 Éléments de décoration
Suivant plan de décoration.
4.2.5 Chauffage
Néant.
4.2.6 Portes
Portes CF ½ heure à âme pleine avec parement
isogil, à fermeture ferrée sur huisserie bois
ou métallique, béquille double, ferme portes
hydraulique.
Ensemble de façade gaines techniques avec
portes, ferrées sur huisserie sapin, fermeture
par batteuse type EDF.
Porte d’accès cages d’escaliers : dito idem
ci-avant.
Porte accès ascenseur : coulissantes sur bâtis
métalliques, en acier.
Peint, coloris suivant choix architecte.
4.2.7 Équipement électrique
Luminaires plafonniers commandés par
détecteurs de présence ou bouton-poussoir,
suivant plan de décoration.
4.3 CIRCULATIONS DES SOUS-SOLS
4.3.1 Sols
Dalle béton brut de coulage
4.3.2 Murs
Murs béton brut.
4.3.3 Plafonds
Dalle et poutre béton armé (isolation
thermique en sous-face si nécessaire).
4.3.4 Portes d’accès
Idem dito 4.2.6
4.3.5 Rampe d’accès pour véhicules
En béton brut de décoffrage, finition balayée.
4.3.6 Équipement électrique
Luminaires étanches commandés par minuterie
ou détecteurs.
4.3.7 Ventilation mécanique
Suivant étude du BET FLUIDES.
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notice descriptive
4.4 CAGES D’ESCALIERS
4.6 LOCAUX SOCIAUX
4.4.1 Sols des paliers
En béton surfacé avec peinture de sol du sous-sol
au RDC inclus.
4.6.1 Salle de bricolage
Néant.
4.4.2 Murs
Béton banché net de décoffrage.
Enduit de finition par gouttelette blanche.
4.4.3 Plafonds
Béton net de décoffrage. Finition idem dito
4.4.4 Escaliers (marches contremarches),
limons, garde-corps, sous-face de la paillasse
béton net de décoffrage et peinture de sol
(du RDC au 1er étage) ; finition idem 4.4.1,
dito 4.4.2 et 4.4.3 ci-avant.
Mains-courantes en acier laqué.
4.4.5 Chauffage et ventilation
Néant.
4.4.6 Éclairage
Hublots commandés par minuterie ou détecteurs.
4.5 LOCAUX COMMUNS
4.5.1 Garages à bicyclettes, voitures d’enfants
Suivant plans.
4.5.2 Séchoir collectif
Néant.
4.5.3 Locaux de rangement et d’entretien
Néant.
4.5.4 Locaux sanitaires
Néant.
4.6.2 Salle de jeux et de réunions
Néant.
4.7 LOCAUX TECHNIQUES
4.7.1 Local de stockage des ordures
ménagères
Robinet de lavage avec évacuation par siphon
de sol PVC.
Peinture résine au sol avec remontée en plinthes.
4.7.2 Chaufferie gaz
Sans objet.
4.7.3 Sous-station chauffage
Néant.
4.7.4 Local surpresseur
Si nécessaire, après l’étude de l’ingénieur
Fluides.
4.7.5 Local transformateur EDF
Si nécessaire.
4.7.6 Local machinerie ascenseur
Néant.
4.7.7 Local ventilation mécanique
Immeuble : extracteur VMC en toiture des immeubles.
4.7.8 Regard de relevage et séparateur à
hydrocarbures.
En sous-sol.
V - ÉQUIPEMENTS GÉNÉRAUX
DE L’IMMEUBLE
5.1 ASCENSEURS
Ascenseur à machine embarquée desservant les
niveaux de sous-sol, RDC et tous les étages.
Cabine 630 kg, vitesse 1m/seconde avec
nivelage automatique, manoeuvre collective
descente.
Portes palières coulissantes à ouverture latérale,
en acier à peindre.
Revêtement décoratif sur les parois, miroir,
plafond lumineux.
Porte du RDC en inox brossé.
5.2 CHAUFFAGE, EAU CHAUDE
Néant.
5.3 TÉLÉCOMMUNICATIONS
5.3.1 Téléphone
Depuis l’arrivée France Télécom dans
immeuble en sous-sol, amorce colonnes
et colonnes montantes dans gaine réservée
à cet effet sur paliers d’étages.
Réalisation suivant instructions France Télécom,
distribution aux appartements sous
fourreau.
5.3.2 Antennes TV et radio
Distribution collective depuis antenne
hertzienne en toiture pour recevoir les 6 chaînes
nationales.
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5.4 RÉCEPTION-STOCKAGE &
ÉVACUATION DES ORDURES
Voir dito 4.7.1.
5.5 VENTILATION DES LOCAUX
POUBELLES
Prise d’air neuf par grille en façade, extraction
par VMC et cartouche coupe-feu.
5.6 ALIMENTATION EN EAU
5.6.1 Comptages généraux
Branchement effectué par le service
concessionnaire sur réseau existant et mise en
place d’un compteur général.
5.6.2 Surpresseurs, réducteurs et régulateurs
de pression, traitement de l’eau
Suivant nécessité après étude technique.
5.6.3 Colonnes montantes
Dans gaine technique sur paliers.
5.6.4 Branchements particuliers
Depuis colonnes montantes avec compteur
individuel en location entretien. (Suivant
réglementation concessionnaire).
5.7 ALIMENTATION EN GAZ
Alimentation du gaz depuis le poste gaz sur
rue, suivant norme GDF.
5.8 ALIMENTATION EN
ÉLECTRICITE
5.8.1 Comptages des services généraux
Un comptage services généraux pour les
circulations, hall, escalier, ascenseurs, VMC,
parties communes.
Un sous-comptage à part pour l’éclairage des
communs du sous-sol – 1, des espaces verts
extérieurs et de la porte automatique de garage.
5.8.2 Colonnes montantes
Type préfabriquée en gaine sur paliers d’étages
selon prescription EDF.
5.8.3 Branchements et comptage particuliers
Branchement depuis gaines techniques en
parties communes et GTL dans les logements.
Compteurs électroniques EDF et disjoncteurs
abonnés sur tableau à l’intérieur des
appartements (fournis par EDF suivant
convention).
VI - PARTIES COMMUNES
EXTÉRIEURES À L’IMMEUBLE
ET LEURS ÉQUIPEMENTS
6.1 VOIRIE
Sans objet.
6.2 CIRCULATION DES PIÉTONS
6.2.1 Chemin d’accès aux entrées
emmarchement, rampes en béton désactivé ou lames
de bois autoclavées pour les cheminements suivant
plans d’aménagement du RDC.
6.3 ESPACES VERTS
6.3.1 Aires de repos
Néant.
6.3.2 Plantations d’arbres, arbustes, fleurs
Plantation d’arbustes divers suivant plans de
l’architecte et permis de construire. Plantation
d’une haie de lauriers ou de tuyas d’un côté des
clôtures sur jardins privatifs.
6.3.3 Engazonnement
Engazonnement sur surface libre de
construction, de voirie et de circulations.
6.3.4 Arrosage
Sans objet.
6.3.5 Bassins décoratifs
Néant.
6.3.6 Chemins de promenade
Néant.
6.3.7 Placette
Néant
résidence Côté Parc
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6.4 AIRE DE JEUX ET ÉQUIPEMENTS
SPORTIFS
Néant.
6.5 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR
6.5.1 Signalisation de l’entrée des immeubles
Par hublots ou spots suivant plans.
6.5.2 Éclairage des cheminements, espaces
verts, et autres
Par bornes, suivant plans et nécessité.
6.6 CLÔTURES
6.6.1 Sur rue
Mur de clôture réalisé en béton et habillage en pierre
suivant permis de construire.
Portillon piétons d’accès à la résidence en acier laqué.
6.6.2 Avec les propriétés voisines
Murs de clôtures existants.
6.6.3 Clôture sur jardins privatifs
Clôture de type grillage torsadé en pleine terre
avec portillon d’accès à chaque parcelle privative
et selon choix de l’architecte.
6.7 RÉSEAUX DIVERS
6.7.1 Eau
Branchement sur réseau existant sur rue.
6.7.2 Gaz
Branchement sur réseau existant sur rue.
6.7.3 Électricité
Par les soins d’EDF, depuis le transformateur le
plus proche, jusqu’aux coffrets de façade.
6.7.4 Poste d’incendie
Néant.
6.7.5 Égouts eaux usées
Branchement sur le réseau existant sur rue
et eau vannes.
Regards et tuyaux PVC nécessaires.
6.7.6 Épuration des eaux
Regard à hydrocarbure en sous-sol –1 pour
eaux de ruissellement dans parking intérieur.
6.7.7 Télécommunications
Depuis le réseau existant avec chambres et
fourreaux nécessaires.
6.7.8 Évacuation du bâtiment
Stockage des eaux de pluie dans un bassin
enterré et évacuation par débit de fuite autorisé
aux réseaux sur rue ou par infiltration suivant rapport
du géotechnicien.
VII - CONTRÔLES ET DIVERS
1. Les côtes des plans sont approximatives et
pourront être légèrement modifiées pour les
besoins de la construction ou autres.
2. Les types et marques d’appareils, la nature
des matériaux prévus à la présente note
descriptive pourront être modifiés en cas de
cessation de fabrication, rupture de stock ou
difficultés d’approvisionnement.
Ils seront remplacés par des appareils ou
matériaux de caractéristiques et de qualité
équivalente, sur décision du Maître d’Oeuvre.
3. Les teintes des peintures et des matériaux
des parties communes, les essences des
bois apparents, les teintes des façades,
l’aménagement des abords, le choix des
plantations, la décoration des parties
communes, en général, seront déterminés par le
Maître d’Oeuvre.
Les travaux faisant l’objet de la présente notice
descriptive sont contrôlés par VERITAS en ce
qui concerne les garanties biennales et décennales
des ouvrages et l’isolation phonique
des appartements suivants les règlements
en vigueur à la date du dépôt du permis de
construire.
Si, par suite de ces contrôles, des modifications
étaient apportées à la présente notice
descriptive, celles-ci ne pourraient engager
la responsabilité du Maître d’Oeuvre, ni de la
SCI Côté Parc.
Avant la réception des appartements, il est
procédé à un nettoyage sommaire des appareils
sanitaires, vitres et revêtements divers,
le nettoyage fin étant laissé à la charge
des acquéreurs.
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
La gestion
POURQUOI UN GESTIONNAIRE ?
- Pour ses méthodes éprouvées et ses outils performants, qui conjuguent
rigueur et efficacité.
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maximale.
LA MISSION DU GESTIONNAIRE
A - Dans le cadre de son mandat de location, il se charge de :
- Mettre en œuvre les moyens nécessaires pour louer l’appartement
toute l’année.
- S’assurer de la solvabilité des candidats locataires.
B - Dans le cadre de son mandat de gestion, il se charge de :
- Régulariser les baux selon les textes en vigueur.
- Encaisser les loyers et les reverser.
- Répartir et régulariser les charges conformément au bail.
- Assurer un revenu locatif régulier grâce au contrat d’assurance.
- Préparer les déclarations des revenus fonciers.
- Effectuer l’état des lieux.
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Les garanties locatives
CARENCE LOCATIVE
COUVERTE PAR LE
GROUPE CONFIANCE
Il s’agit de la mise en place du premier
locataire, dès la livraison de l’appartement.
Le promoteur garantit à l’acquéreur la mise
en place du premier locataire.
Le loyer sera versé à compter du premier
jours du mois qui suit la livraison et
la remise des clés au propriétaire du
logement.
- Cette garantie sera valable à la seule
condition que le propriétaire signe avec la
société Confiance Immobilier, le mandat
de gestion et le mandat de location. Le
mandat devra être signé au plus tard un
mois avant la livraison du bien.
- Si le bien a fait l’objet d’un mandat
de vente après la remise des clés au
propriétaire, la garantie ne sera pas
applicable.
Garantie 6 mois
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Il s’agit de l’absence de locataire suite au
départ du locataire précédent.
- 100 % du loyer versé hors charges.
- Pas de franchise.
- Garantie assurée pendant 12 mois.
B - Loyers impayés : montant maximum
de 90 000 € par sinistre
En cas de non-paiement par le locataire des
loyers, charges et taxes, l’assureur s’engage
à régler le montant du loyer, charges et
taxes récupérables. Cette garantie s’exerce
sans limitation de durée.
Cette couverture est renouvelable à
chaque changement de locataire.
C - Détérioration immobilière
Remboursement à concurrence de 10 000 €
par sinistre.
Cette couverture est renouvelable à
chaque changement de locataire.
D - Aide au déménagement
Prise en charge des frais de déménagement
(limités à 2 mois de loyer) pour un locataire
en situation d’impayé.
Cette couverture est renouvelable à
chaque changement de locataire.
E - Protection juridique
Prise en charge dans la limite de 6 000 €
par sinistre des frais d’avocat, d’huissier ou
de justice.
Cette couverture est renouvelable à
chaque changement de locataire.
Coût total mandat de gestion
+ garanties locatives
= 10,47 % TTC
Le syndic de copropriété
LA MISSION DU SYNDIC
- Assurer la gestion des parties communes de l’immeuble (convocation
des Assemblées Générales, inscription d’assurance, exécution de travaux
urgents, information des copropriétaires).
- Exécuter les dispositions du règlement de copropriété ainsi que les
décisions prises en Assemblée Générale.
- Garantir une occupation paisible du
patrimoine et de sa valorisation dans le temps.
LES CHARGES
DE COPROPRIÉTÉ
Un budget prévisionnel des charges est établi avant la première Assemblée
Générale.
Ce dernier fait apparaître clairement la partie des charges dites récupérables (ou
charges locatives) de la partie des charges dites non récupérables (supportées
par le propriétaire).
Ce budget est soumis au vote lors de l’Assemblée Générale et servira de base de
calcul pour les appels provisionnels trimestriels.
En règle générale, les charges récupérables auprès du locataire comprennent :
Électricité, eau des parties communes, eau privative, maintenance des
ascenseurs, du portail, de la piscine, une partie des charges salariales et
patronales de l’employé
Confiance Immobilier
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Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
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La garantie de revente :
durée 9 ans
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l’innovation en assurance au service des investisseurs
M. et Mme Meunier achètent un bien :
prix d’achat 230 000 €
1 - OBJECTIF DU PRODUIT
M. et Mme Meunier revendent leur bien
en urgence avant la durée de 9 ans (ou
de 5 ans en cas de divorce), suite à un
évènement prévu au contrat :
Garantir l’acquéreur d’un bien
immobilier en cas de perte
financière éventuelle subie lors de la
revente du bien suite
à la réalisation de l’un des évènements
suivants :
Prix de revente : 210 000 €
Frais d’agence : 10 000 €
Prix de vente net : 200 000 €
AXA prend en charge la somme de :
230 000 € - 200 000 € = 30 000 €.
Cette somme étant inférieure au plafond
de la garantie de 46 000 € (230 000 €
x 20 %), ils n’auront donc subi aucune
perte.
Le résumé et l’exemple ci-dessus
sont donnés à titre indicatif. Seules les
conditions générales du contrat sont
valables en cas de litige.
- Décès accidentel
- PTIA accidentelle
- Perte d’emploi
- Divorce (carence de 6 mois)
2 - DÉFINITION DE LA
MOINS-VALUE :
prix de revient- prix de
revente net
- Prix de revient = prix d’achat + frais de notaire + frais d’hypothéque
- Prix de revente net = prix de revente - commission d’agence (plafond 5 %)
3 - ÂGES LIMITES DE
COUVERTURE
60 ans pour la perte d’emploi, 70 ans
pour le divorce, 75 ans pour le décès
accidentel et pour la PTIA accidentelle.
La garantie de trésorerie :
durée 9 ans
1 - OBJECTIF DU PRODUIT
Société AXA
Garantir l’acquéreur d’un bien
immobilier lié à un investissement
locatif à usage d’habitation en cas de
différentiel positif entre le montant
mensuel de l’emprunt (mensualité
incluant les frais d’assurance) et le loyer
perçu (charges comprises) constaté
avant l’apparition d’un générateur
suivant :
- Décès accidentel
- Invalidité Permanente Accidentelle
- Incapacité de travail
- Hospitalisation
- Perte d’emploi
Confiance Immobilier
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Fax : 04 37 65 14 23
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2 - MONTANT DE LA
GARANTIE
4 - CARENCE (sauf en cas d’accident)
6- MODALITÉ À VÉRIFIER AU MOMENT DU
SINISTRE
Différentiel positif constaté avant le
sinistre entre le montant du dernier
loyer perçu par l’Assuré et la dernière
mensualité dans la limite de
200 € /mois.
La prestation est versée en une fois en
cas de décès accidentel ou invalidité
permanente accidentelle (prestation
mensuelle* durée maximum de
l’indemnisation).
- Arrêt de travail : 90 jours
- Perte d’emploi : 180 jours
- Hospitalisation : 90 jours
- Perte d’emploi :
5 - DURÉE MAXIMUM
D’INDEMNISATION :
12 mois
- être salarié depuis au moins 12 mois chez le même employeur.
- l’âge limite de l’assuré est fixé à 55 ans à la date de la lettre de notification par l’employeur.
- Arrêt de travail :
3 - FRANCHISE
- Arrêt de travail : 90 jours
- Perte d’emploi : 90 jours
- Hospitalisation : 7 jours - la franchise est réduite à 24 h en cas d’accident.
- être salarié ou travailleur non salarié.
- avoir moins de 65 ans.
Confiance Immobilier
44 cours Gambetta
69007 LYON
Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
[email protected]
Les engagements
du Groupe Confiance
1 - A
ttestation de prise en charge
des intérêts intercalaires
2 - A
ttestation de prise en charge
des frais d’acte
3 - A
ttestation de prise en charge
des frais d’hypothèque
4 - A
ttestation de prise en charge
des frais de dossier bancaires
5 - A
ttestation d’assurances
et garanties
Les engagements
du Groupe Confiance
Attestation de prise en charge
des intérêts intercalaires
SCI COTE PARC
C/o Confiance Prestimm
44, cours Gambetta 69007 LYON
Nous soussignés, la SCI CÔTé PARC dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON,
attestons par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de
la résidence SCI CÔTé PARC bénéficient :
- du remboursement des intérêts intercalaires, hors assurances, amortissement du capital et
commissions d’engagement, courant à compter de la date de déblocage des fonds jusqu’à la
date de livraison du logement et de ses annexes.
Les remboursements seront effectués par la SCI sur présentation de justificatifs
de l’organisme bancaire, chaque fin de trimestre.
Fait pour valoir ce que de droit,
A Lyon, le 28 Juillet 2011
Le gérant
Daniel DIAZ
Confiance Immobilier
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Les engagements
du Groupe Confiance
Attestation de prise en charge
des frais d’acte
SCI COTE PARC
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Nous soussignés, la SCI CÔTé PARC dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON,
attestons par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de
la résidence SCI CÔTé PARC bénéficient :
- de la prise en charge des frais et honoraires du notaire, y compris les frais de règlement de copropriété et documents d’information consécutifs à la signature de l’acte authentique ainsi que les frais de procuration.
Le paiement sera effectué par la SCI directement entre les mains du Notaire.
Fait pour valoir ce que de droit,
A Lyon, le 28 Juillet 2011
Le gérant
Daniel DIAZ
Confiance Immobilier
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Les engagements
du Groupe Confiance
Attestation de prise en charge
des frais d’hypothèque
SCI COTE PARC
C/o Confiance Prestimm
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Nous soussignés, la SCI CÔTé PARC dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON,
attestons par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de
la résidence SCI CÔTé PARC bénéficient :
- de la prise en charge des frais d’hypothèque liés à la souscription d’un prêt nécessaire
au financement de ladite acquisition.
Le paiement sera effctué par la SCI directement entre les mains du Notaire.
Fait pour valoir ce que de droit,
A Lyon, le 28 Juillet 2011
Le gérant
Daniel DIAZ
Confiance Immobilier
44 cours Gambetta
69007 LYON
Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
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Les engagements
du Groupe Confiance
Attestation de prise des frais
de dossier bancaire
SCI COTE PARC
C/o Confiance Prestimm
44, cours Gambetta 69007 LYON
Nous soussignés, la SCI CÔTé PARC dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON,
attestons par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de
la résidence SCI CÔTé PARC bénéficient :
- du remboursement des frais de dossier bancaires limité à 1 % TTC du montant du prêt principal plafonné à 610 € TTC.
Les remboursements seront effectués par la SCI sur présentation de justificatifs de l’organisme bancaire, chaque fin de trimestre.
Fait pour valoir ce que de droit,
A Lyon, le 28 Juillet 2011
Le gérant
Daniel DIAZ
Confiance Immobilier
44 cours Gambetta
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Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
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Les engagements
du Groupe Confiance
Attestation d’assurances
et garanties
SCI COTE PARC
C/o Confiance Prestimm
44, cours Gambetta 69007 LYON
Nous soussignés, la SCI CÔTé PARC dont le siège social est 44, cours Gambetta - 69007 LYON,
attestons par la présente de façon ferme et définitive, que les acquéreurs des appartements de
la résidence SCI CÔTé PARC bénéficient :
- d’une assurance dommage - ouvrage,
- d’une garantie de parfait achèvement,
- d’une garantie de bon fonctionnement,
- d’une garantie décennale,
à la signature de l’acte authentique de vente.
Fait pour valoir ce que de droit,
A Lyon, le 28 Juillet 2011
Le gérant
Daniel DIAZ
Confiance Immobilier
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Tél. : 04 72 73 13 73
Fax : 04 37 65 14 23
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État des risques
naturels et technologiques*
* validité 6 mois.
résidence Côté Parc
Sainte Foy-lès-Lyon
44, cours Gambetta - 69007 Lyon - Tél. 04 37 65 14 24 – Fax : 04 37 65 14 39 - [email protected]
K-Emergence I Groupe Confiance R.C.S 449 193 395 – Document non contractuel . Création : Studio-Phare
Illustrations laissées à la libre interprétation de l’artiste : Daniel BORG – Fresh’UP – Photos : Laurence Danière, Fotolia - Juillet 11