Annexe conte musical

Bulletin de déclaration
ANNEXE CONTE MUSICAL
Titre du conte
*
Auteur du conte *
Les renseignements marqués d’une * sont obligatoires.
Durée du conte musical *
- Durée du texte narratif seul
- Durée de la musique
Première Exploitation
Date
J J
h
m
s
h
m
s
h
m
s
MM A A A A
Lieu/Pays
Type (Cinéma,TV, …)
Diffuseur
Réf. de l’enregistrement
Le déclarant (Nom, prénoms) :
Fait à :
Certifié exact
Signature :
le :
Partie réservée à la SACEM
Durée du conte
Durée totale
Durée du Texte
Durée de la musique Instrumentale
716 - 02/2015
Durée Chanson
Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique
Société civile à capital variable - 775 675 739 - RCS Nanterre
225 avenue Charles de Gaulle - 92528 NEUILLY SUR SEINE CEDEX
www.sacem.fr
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Titre des Œuvres
Durée
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Compositeur
Auteur
Arrangeur /
Adaptateur
Editeur
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Loi du 6 janvier 1978 - Article 32 : les données à caractère personnel sont recueillies et traitées par la SACEM pour la répartition des redevances. Les renseignements marqués d’une * sont obligatoires.
Pour l’exercice des droits d’accès, de rectification et d’opposition, contacter : Département de la Documentation Générale et de la Répartition, 225 avenue Charles de Gaulle - 92528 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
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Titre du conte
*
Titre des Œuvres
Durée
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Compositeur
Auteur
Arrangeur /
Adaptateur
Editeur
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Loi du 6 janvier 1978 - Article 32 : les données à caractère personnel sont recueillies et traitées par la SACEM pour la répartition des redevances. Les renseignements marqués d’une * sont obligatoires.
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Titre des Œuvres
Durée
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Compositeur
Auteur
Arrangeur /
Adaptateur
Editeur
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
Texte Narratif
Fond sonore
Chanson
Instrumental
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