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Chartrier de Saint-Fargeau . Instrument de recherche : Archives du
château de Saint-Fargeau (XIVe-XIXe siècle)
Inventaire analytique (90AP/1-90AP/224)
Par Yvonne Lanhers
Archives nationales (France)
Pierrefitte-sur-Seine
1981
1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_001870
Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en
Français.
Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.
2
Préface
PRÉFACE Notre époque est volontiers portée vers une recherche de l'histoire totale, autrement dit vers une
compréhension du passé appréhendé sous les différents aspects qu'a pu avoir, pour les hommes aux fonctions les plus
diverses, la réalité vécue dans la complexité du temps qui passe. Analyse des structures autant que récit du
déroulement, compréhension des mutations sur le long terme autant qu'appréhension d'un quotidien à l'échelle des
individus et des familles, tout cela relève d'une documentation historique dont les grandes séries, quantifiables ou non,
procurent le moyen en laissant à l'historien le soin des relations et des comparaisons.
Un chartrier comme celui de Saint-Fargeau donne à l'étude du passé l'échelle des destinées humaines. Résultat
archivistique de l'activité d'un groupe d'hommes au sein d'une cellule bien définie de la société politique et de la vie
économique, de telles archives unissent, avec la même unité de mesure, les phénomènes dont la diversité a formé le
présent des hommes avant d'être leur histoire.
Tout y est, depuis l'exploitation des terres jusqu'à l'administration de la justice, depuis la structure des familles
jusqu'aux carrières individuelles. Dans un même cadre géographique, voici les générations qui se succèdent. Les
talents aussi, depuis celui des administrateurs jusqu'à celui des écrivains.
De tels fonds d'archives sont irremplaçables. Il est heureux que notre temps prenne de plus en plus vivement
conscience de la vie que recèlent ces documents. Un fonds d'archives, ce n'est ni le décor d'une bibliothèque ni le trésor
que l'on cache au fond des coffres. Traiter un chartrier comme on traite un meuble, c'est oublier que le meuble est fait
pour assister la vie quotidienne et que le chartrier est fait pour assister la mémoire des siècles. Les documents que
nous ont transmis nos prédécesseurs ne retrouvent leur vie que par le travail de ceux qui les mettent en oeuvre. Mises
à la disposition des historiens par des mesures aussi sages que celle qui nous vaut de parcourir aujourd'hui le chartrier
de Saint-Fargeau, les archives jouent et joueront leur rôle dans la connaissance que nous aurons de nous-mêmes à
travers notre passé.
La sauvegarde des archives privées, ce n'est donc pas seulement le maintien en leur état matériel de ces documents
qui, par le témoignage dont ils sont chargés, concourent à notre patrimoine historique commun. C'est aussi en faire le
matériau d'une oeuvre vivante.
C'est dire combien nous saurons gré à M/lle/ Yvonne Lanhers d'avoir livré aux chercheurs cet indispensable
instrument de travail qu'est un inventaire. Grâce à elle, le chartrier de Saint-Fargeau entre dans l'arsenal de l'historien.
Il y demeurera, vivant, tant que les hommes s'interrogeront sur ce qu'ils sont.
Jean FAVIER,
Directeur général des Archives de France.
3
INTRODUCTION
Référence
90AP/1-90AP/224
Niveau de description
fonds
Intitulé
Chartrier de Saint-Fargeau . Instrument de recherche : Archives du château de Saint-Fargeau
Date(s) extrême(s)
XIVe-XIXe siècle
Présentation du contenu
INTRODUCTION Les archives du château de Saint-Fargeau étaient connues des érudits dès le XIX/e/ siècle.
En 1838, Buchon édita l'adjudication des biens de Jacques Coeur à Antoine de Chabannes ; en 1856, Dey, dans son
histoire de Saint-Fargeau, utilisa certains documents qui faisaient alors l'objet d'un classement particulier, et, en 1893,
le comte H. de Chabannes publiait plusieurs pièces concernant Antoine et Jean de Chabannes.
Lorsqu'en 1950, la marquise d'Ormesson et M. Anisson du Perron demandèrent aux Archives nationales de
faire connaître aux historiens les richesses de leurs archives, celles-ci se trouvaient dans deux pièces spécialement
aménagées, conservées dans des boîtes de bois parfaitement à l'abri des rongeurs et de l'humidité, pour la majeure
partie ; le reste, souvent de date plus récente, était enfermé dans des cartons dans deux autres pièces, le fonds Anisson
du Perron ayant place dans la bibliothèque. Un inventaire fut alors établi sans classement préalable et un microfilm
sélectif mit à la disposition des historiens l'essentiel des documents.
En 1966, lorsque les maîtres de ce château durent l'abandonner, c'est aux Archives nationales qu'ils voulurent
déposer la totalité de leurs précieuses archives (près de trente mètres linéaires).
Très tôt, elles avaient été l'objet de classements et d'inventaires. Le premier que nous connaissons date de
1609 (en trois exemplaires), mais dès 1550 on tenait registre des documents empruntés (en double exemplaire). On
refit un inventaire en 1766. A cette époque, un officier du bailliage, Reynaud, classait et annotait procédures, missives
et pièces comptables, tandis qu'un feudiste traitait le chartrier lui-même, titres de propriété, transactions, usages,
droits seigneuriaux. Mais le désordre s'installa vite ; à l'occasion des difficiles successions qui se chevauchèrent à la fin
du XVIII/e/ siècle, on dut extraire des documents souvent anciens pour constituer des dossiers de procédure qui
existent encore. En outre, au milieu du XIX/e/ siècle, on procéda à un choix de pièces jugées les plus intéressantes et
elles furent cotées et inventoriées à part ; enfin il semble que l'installation dans les boîtes de bois, dont nous avons
parlé, fut aussi un facteur de désordre.
Lorsque le chartrier arriva aux Archives nationales, j'ai essayé de le classer ; je retrouvais le classement du
feudiste ou de Reynaud, c'est ainsi, par exemple, que j'ai conservé l'ordre chronologique donné à la correspondance
reçue par François de Bourbon-Montpensier. Mais je dus aussi créer un cadre pour les papiers personnels et
domaniaux qui étaient dispersés et n'avaient jamais eu de cote. Les documents comptables des années 1946-1965 et
quelques pièces venus après le classement ont fait l'objet d'un supplément.
Les seigneurs.
La Puisaye n'est pas seulement une région naturelle aux contours mal définis, mais aussi, dès le XIII/e/ siècle,
une seigneurie dont le centre était Saint-Fargeau : seigneurie de Puisaye ou seigneurie de Saint-Fargeau, cette dernière
expression subsistera seule au XVI/e/ siècle. En 1541 elle sera érigée en comté, en 1576, en duché-pairie, en 1718, de
nouveau en comté. Elle changea souvent de maîtres au cours des siècles.
Après la famille de Toucy, la maison de Bar l'acquit par mariage de Jeanne de Toucy avec Thiébaut, comte de
Bar, en 1255 et la conserva jusqu'en 1430. En fait, la mort des deux fils de Robert, duc de Bar, à Azincourt, en 1415,
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ouvrit une période d'insécurité pour la Puisaye ; le seul héritier mâle, le cardinal de Bar, grevé de dettes, engagea la
Puisaye à Georges de La Trémoille et, en 1446, la veuve de ce dernier en faisait encore hommage au roi de France ;
années de misère car une terre engagée ne sert au créancier qu'à recouvrer ce qu'on lui doit. En 1450, Jacques Coeur
l'acquiert des héritiers du cardinal, les Montferrat, mais l'année suivante il est arrêté et ses biens saisis ; en 1456, la
seigneurie de Saint-Fargeau est adjugée à Antoine de Chabannes, grand maître d'hôtel de France. Commence alors
pour elle une période de relative stabilité. A nouveau par les femmes se succèdent, après la mort de Jean de
Chabannes, les Anjou-Mézières : René et Nicolas ; puis les Bourbon-Montpensier : François, Henri et Marie ; c'est
l'éminente situation de cette famille qui valut à Saint-Fargeau de devenir duché-pairie, pendant près d'un siècle.
Bien que leurs fonctions auprès des rois et surtout leur participation aux guerres d'Italie puis de Religion, ne
leur aient pas permis de résider souvent à Saint-Fargeau, ils prêtèrent une réelle attention à la gestion du domaine ;
d'ailleurs Gabrielle de Mareuil, épouse de Nicolas d'Anjou, qui vécut fort âgée jusqu'en 1593, y fit de nombreux séjours.
La mort prématurée de Henri de Bourbon-Montpensier puis de sa fille, Marie, à 22 ans, en 1627, ouvrit pour la
seigneurie une nouvelle période d'incertitude, moins grave cependant que celle du XV/e/ siècle, car il n'y avait pas de
guerre et les structures administratives pouvaient fonctionner ; pour en juger plus précisément il faudrait analyser les
papiers laissés par les fermiers de la seigneurie. Quand Marie-Louise de Montpensier, la " Grande Mademoiselle ",
arriva, une nuit d'hiver 1652, à Saint-Fargeau, chassée de Paris par Louis XIV, elle trouva, dit-elle, une vieille maison
où il n'y avait ni porte, ni fenêtres et de l'herbe jusqu'au genou dans la cour. Elle dépensera 200 000 livres à rénover le
château, mais l'abandonnera en 1657. Après Lauzun, le financier Antoine Crozat ne resta pas plus longtemps que
Jacques Coeur, mais, à la différence de ce dernier, n'y laissa aucun souvenir.
En 1715, enfin, Saint-Fargeau connut de nouveaux maîtres appartenant à une couche sociale tout autre. Les Le
Peletier, d'origine mancelle, anoblis au début du XVII/e/ siècle, au moment où Michel-Robert Le Peletier des Forts en
devint seigneur, sont, parmi la noblesse de robe, une des familles les plus représentatives et les plus riches. MichelRobert est intendant des finances, conseiller d'État et doyen du Conseil à sa mort ; son frère Claude avait été
contrôleur général. Cinq générations se succéderont jusqu'à la fin du XVIII/e/ siècle, conseillers et présidents au
Parlement de Paris, conseillers d'État, alliés aux grandes familles parlementaires, Aligre, Lamoignon de Bâville, Le
Peletier de Beaupré, Joly de Fleury ; par ailleurs esprits brillants et cultivés : Michel-Robert est membre de l'Académie
des Sciences, son petit-fils, Michel-Étienne est en relation avec des hommes de lettres et de sciences ; le dernier, LouisMichel, membre de l'Assemblée nationale, puis élu député à la Convention, mourut tragiquement en 1793. Bien que sa
fille et ses frères eussent abandonné Saint-Fargeau pour venir à Paris, le château et le domaine échappèrent aux
pillages, après le 9 Thermidor.
Lorsque Louise-Suzanne épousa Léon Le Peletier de Mortefontaine, son cousin, en 1809, ils revinrent habiter
Saint-Fargeau et Léon rénova le domaine, remodela le parc. A sa mort, en 1814, sa veuve abandonna à nouveau ce lieu,
et ce n'est qu'à partir de 1827 que leur fille et son mari, Édouard, marquis de Boisgelin, pair de France, puis leur petitfils Bruno redonnèrent vie au domaine, Bruno le donna à une de ses filles qui épousa Jacques Anisson du Perron,
vieille famille lyonnaise dont le nom fut associé pendant trois siècles à la librairie française et à l'Imprimerie royale
puis nationale. Les enfants de Jacques, Roger et Alexandre, la marquise et le marquis d'Ormesson entretinrent et
animèrent ce château jusqu'à la fin.
Les archives.
Le chartrier couvre sept siècles, du XIII/e/ au XX/e/, avec des alternatives d'abondance et de pénurie
documentaires, qu'il s'agisse de papiers personnels ou domaniaux. A titre d'exemple, la Grande Mademoiselle n'a pas
laissé à Saint-Fargeau d'archives personnelles, mais nous sommes assez bien renseignés sur la gestion de la seigneurie
par son conseil.
Certains types de documents retiennent l'attention.
1. Les comptes. - Ceux de la seigneurie de Puisaye commencent en 1385 et les derniers comptes domaniaux
datent de 1965, avec d'importantes lacunes cependant : entre 1417 et 1459, pendant l'administration du cardinal de Bar
et des Montferrat, alors que la seigneurie était engagée à Georges de La Trémoille ; entre 1570 et 1751 (peut-être faut-il
y voir le résultat de l'incendie qui ravagea la ville et le château en 1751). L'importance de ces documents n'est plus à
prouver. A titre d'exemple, les comptes barrois font revivre l'extraordinaire activité qui régnait autour de Robert et de
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Yolande et que nous connaissons bien par ailleurs : baillis, sergents, messagers sillonnaient les routes entre Bar, Paris,
Saint-Fargeau, Montargis, Sens pour porter des lettres, répondre aux exigences des procédures, au Châtelet, au
Parlement, devant le bailli de Sens, pour rencontrer le duc ou la duchesse, signer des contrats, faire des démarches en
vue d'achat de forteresses ou de terres, pour transporter de l'argent. Dans un autre ordre, on peut suivre pendant six
cents ans le travail des maçons et des charpentiers qui n'ont cessé de construire et de réparer murs et toitures du
château.
A partir de 1543 et jusqu'en 1574, est conservée une série de comptes de la dépense ordinaire et extraordinaire
des seigneurs eux-mêmes : Nicolas d'Anjou et Gabrielle de Mareuil, Renée d'Anjou et François de Bourbon-Montpensier. Ils révèlent le menu détail de la vie quotidienne : nourriture, vêtements, voyages, chevaux, maladies, cadeaux
sont les principaux postes et chaque journée est vue et signée par l'un ou l'autre seigneur ou le receveur. Les sommes
reçues sont comptabilisées au début de chaque mois avec mention de leur origine.
Le chartrier de Saint-Fargeau, conserve aussi des comptes particuliers à certaines seigneuries, Perreuse,
Toucy, etc., et d'autres étrangers à la Puisaye, qui faisaient partie des archives de terres ayant appartenu
momentanément aux seigneurs de Saint-Fargeau, telles Courtenay, Corvol-d'Embernart, Marcy, Dammartin, Sévérac,
etc. Ces comptes remontent le plus souvent au XV/e/ siècle.
2. Les procédures. - Il n'y eut pas de seigneur sans procès, mais Nicolas d'Anjou fut renommé pour son
caractère procédurier ; les liasses de procédure conservées ici en témoignent et permettraient une étude inédite des
familles de Rambures, d'Arpajon, de La Trémoille, de Boulainvilliers, de Polignac, pour ne citer que les principales. Au
XVII/e/ siècle, la Grande Mademoiselle sera en procès avec Marc Poulet, fermier de la seigneurie de Septfonds et
collecteur des tailles à Saint-Fargeau, procès qui durera un demi-siècle et dont le dossier est considérable.
En outre, le plus ancien registre des assises tenues par le bailli de Puisaye date de 1393 ; trois sont conservés
pour le XV/e/ siècle et quelques registres de greffe pour les XVI/e/ et XVII/e/ siècles. Les dossiers de procédure civile
et criminelle sont abondants entre 1491 et 1590.
3. La correspondance. - Tous les seigneurs ont laissé un dossier de correspondance, plus ou moins copieux,
mais souvent d'un intérêt historique certain, telle la lettre du comte de Saint-Pol à Antoine de Chabannes du 20
septembre 1472 ou celle de Louis XII à Jean de Chabannes à propos de son mariage avec Jeanne de France. La
correspondance reçue par François de Bourbon-Montpensier est remarquable par sa masse : les membres de sa
famille, les agents qui administrent ses seigneuries, les procureurs et les avocats qui défendent ses causes, les gens de
la cour qui lui envoient les dernières nouvelles, ses vassaux de Mirebeau et des environs, qui lui doivent le service
armé, les parlementaires et les officiers du Dauphiné qui le tiennent au courant des événements survenus dans son
gouvernement, toutes ces lettres, entre 1576 et 1588, constituent une imposante documentation qui n'a pas été
explorée. Bien que moins riche, la correspondance reçue par les Le Peletier et les Anisson est intéressante et
apporterait souvent des précisions sur des événements et des décisions politiques des XVII/e/ et XVIII/e/ siècles.
4. Les papiers publics. - Michel-Robert Le Peletier des Forts déposa au château qu'il venait d'acquérir des
dossiers venant probablement de son aïeul, Louis Le Peletier qui avait été commis de Charles de Beauclerc, ce qui
explique la présence de copies et de minutes de lettres de Henri IV, de lettres adressées à Villeroy et de lettres,
rapports, mémoires, pamphlets se rapportant au règne de Louis XIII ; il convient de signaler une correspondance
entre Michel de Morgues, aumônier de Marie de Médicis, Charles de Beauclerc et Louis Le Peletier et une autre entre
Michel Le Tellier et Louis Le Peletier.
Parmi les papiers de Michel Le Peletier de Souzy, il convient de remarquer les archives trouvées au château de
Heidelberg lors de sa prise en 1693 et remises dès 1694, en partie du moins, par M. Desmarêts, capitaine du régiment
de Picardie, à Le Peletier qui était alors directeur des fortifications. On y découvre l'information sur le départ de
Charlotte de Bourbon quand elle quitta l'abbaye de Jouarre en 1572.
Quelques lettres du roi, de Saint-Florentin, adressées à Michel-Étienne Le Peletier de Beaupré sont
conservées à Saint-Fargeau ainsi qu'une correspondance relative à sa mission en Bretagne en 1764-1766.
Enfin, dans le fonds que les Anisson du Perron ont laissé au château, outre les documents concernant
l'Imprimerie royale Ils complètent la collection Anisson sur l'histoire de l'imprimerie et la librairie, conservée à la
Bibliothèque nationale dont l'inventaire à été rédigé par Ernest Coyecque ( Inventaire de la collection Anisson. Paris,
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1900, 2 vol.). , on notera quelques feuillets provenant d'un registre d'Ordres du roi au gouverneur de la Bastille,
actuellement conservé au British Museum, n° 15890 (novembre-décembre 1665).
Le chercheur trouvera analysées en appendice quelques liasses provenant des archives du château de SaintFargeau et actuellement conservées aux Archives départementales de l'Yonne sous les cotes E 182 à 184, et 7 J 9 à 17
(fonds Louis Montassier). Ces analyses ont été rédigées par M. Claude Hohl, directeur des services d'archives de
l'Yonne.
Bien que succinct, le présent inventaire devrait permettre au chercheur de deviner toutes les richesses de ce
fonds : la Puisaye, ses étangs, ses forêts, la répartition de ses cultures et de son habitat ; le milieu social, le train de vie
d'une vieille famille médiévale, les Bar, de familles de la haute noblesse du XVI/e/ siècle, les Anjou, les BourbonMontpensier, d'une famille de grands commis du XVIII/e/ siècle, les Le Peletier ; l'archéologie à tous niveaux, le
château et ses dépendances, l'église capitulaire, la halle de la ville, les forges, les fours à chaux, les moulins, les fours à
pain, les maisons paysannes.
Localisation physique
Pierrefitte
Bibliographie
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(Louis), Michel Le Tellier et l'organisation de l'armée monarchique. Montpellier, 1906.
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• CHABANNES
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l'Ouest, 1877).
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(M.), Champignelles. Collemiers, 1970.
PIÉMOND (E.), Mémoires de Eustache Piémond notaire royal delphinal de la ville de Saint-Antoine en Dauphiné,
1572-1608. Valence, 1885.
• VATHAIRE
DE GUERCHY, La Puisaye sous les maisons de Toucy et de Bar, dans Bulletin de la Société des sciences
historiques et naturelles de l'Yonne, 1925.
• VATHAIRE
DE GUERCHY, Histoire de Perreuse, dans Bulletin de la Société des sciences historiques et naturelles de
l'Yonne, 1939.
• WATINNE
(A.), Un magistrat révolutionnaire. Michel Lepeletier de Saint-Fargeau. Paris, 1913.
• CONSULTATION
•
Les documents analysés dans le présent inventaire sont communiqués selon les lois, décrets et règlements qui
régissent les Archives nationales. Seules les demandes de reproduction sont soumises à l'agrément du marquis
d'Ormesson, conformément au contrat de dépôt passé le 22 août 1966 entre M. Roger Anisson du Perron et la
marquise d'Ormesson, d'une part, et la Direction des Archives de France, d'autre part, et à l'avenant du 29 janvier
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1980.
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Inventaire analytique (90AP/1-90AP/224)
90AP/1-90AP/2
INVENTAIRES ANCIENS ET PIÈCES CONCERNANT LE TRÉSOR
90AP/1
" Inventaire des titres et papiers du duché de Saint-Fargeau étant au trésor d'iceulx au château de SaintFargeau ", 6 juillet-20 décembre 1609. Reg. relié parchemin, 433 folios.
" Cet inventaire a été tiré par coppie pour moy et par moy soubsigné procureur de Puysaye, l'an 1630 ".
Signé Messant. Reg. relié dans un double folio en parchemin d'un compte d'Ecouen. 1382, (Saint-Brice,
Piscop).
90AP/2
Autre copie pour servir au procureur. 1609. Reg. relié parchemin.
Inventaire général des titres qui sont au trésor du château de Saint-Fargeau contenant les droits de ce
duché et des terres et seigneuries qui y sont jointes. 1766. Reg. relié parchemin, 474 folios.
"Inventaire des pièces prises en la garde robbe de la chambre de M. le gouverneur et portées au trésor".
12 octobre 1550. 2 exemplaires.
Pièces concernant les archives, XVIII/e/ s.
Trois inventaires modernes. 1884.
90AP/3
GÉNÉALOGIES MANUSCRITES
Généalogie des seigneurs de Saint-Fargeau établie par M. Bonami, de l'Académie des Belles-Lettres (jusqu'à
Michel-Étienne Le Pelletier). XVIII/e/ s.
" Mémoire concernant le païs de Puisaye et le duché de Saint-Fargeau ". XVIII/e/ s.
Armoiries des seigneurs et reproduction des 25 armoiries qui se trouvaient dans la " chambre des Alliances
qu'occupe M/me/ de Lauzun " avec un plan de cette chambre.
Généalogie des familles Toucy, Luxembourg, Bar, Chabannes, Anjou, La Trémoille. XVI/e/, XVIII/e/ s.
Généalogies et pièces généalogiques concernant les familles Le Peletier et alliés. XVIII/e/-XIX/e/ s.
Généalogies des familles Aligre et Lamoignon. XVIII/e/, XIX/e/ s.
Généalogies des familles Brette de Clermont, La Chaux, La Marche. XVIII/e/ s.
Divers, papiers modernes.
90AP/4-90AP/33
PAPIERS PERSONNELS
90AP/4
Maison de Bar
Achat de censives à Saint-Privé par Jean de Bar, seigneur de Puisaye. Décembre 1305. Original.
Aveux rendus au comte de Bar par Dreux de Mello, Guillaume Chandalouz, Raoul, comte d'Eu. 1311,
1321, 1340.
Cartulaire des comtes de Bar. 1320-1323.
Hommage d'Édouard, comte de Bar, à l'évêque d'Auxerre. 1333. Copie.
Annexe de l'accord entre Yolande de Flandre, dame de Cassel, et Robert, duc de Bar, son fils, concernant
la ville de Varennes. 8 janvier 1385. Original.
Arrêt du Parlement au profit du duc de Bar contre Jean, Marguerite et Henriette de Vergy et son mari,
Jean de Vienne, condamnés à restituer au duc les terres, châteaux et forteresses de Lavau, Faverelles,
9
Septfonds et Saint-Privé. 19 février 1390. Original.
Copie de lettres de foi et hommage de Bureau, seigneur de La Rivière, chambellan du roi, pour ce qu'il
tient du roi à Vermenton, à cause de la comté d'Auxerre. 1385-1389.
Inventaire de pièces trouvées en l'hôtel de M/me/ du Vergy, certaines concernant la seigneurie de
Puisaye. XIV/e/-XV/e/ s.
Contrats, transactions et baux passés devant les officiers du duc de Bar ou de la comtesse de Bar. 13791406. Originaux.
Testament du cardinal de Bar, léguant ce qu'il possède en Puisaye au marquis de Montferrat. 21 janvier
1430. Original.
Mandement de Charles VII enjoignant au premier huissier du Parlement de Paris, de donner
commandement au seigneur de La Trémoille de restituer au marquis de Montferrat les seigneuries de
Puisaye. 5 août 1445.
Jacques Coeur et ses héritiers
Acquisition par Jacques Coeur, de Saint-Fargeau, Toucy, Perreuse, Lavau, la Coudre et autres terres
ayant appartenu au marquis de Montferrat ; pièces annexes. 16 octobre 1450. Original, 3 pièces.
Défaut contre Jacques Coeur faute de comparaître aux assises royales de Ville-neuve-le-Roi où il est
assigné par Jean de Courtenay, seigneur de Bléneau (il est en prison). 13 mars 1452. Original.
Adjudication des biens de Jacques Coeur sis en Puisaye, au profit d'Antoine de Chabannes. 1454-1456,
n.s. 9 pièces.
Quittance de 20 000 écus d'or délivrée par Jean Briçonnet, chargé de la vente des biens de Jacques
Coeur, à Antoine de Chabannes, pour l'achat des terres de Saint-Fargeau, Lavau, la Coudre, Perreuse,
Champignelles, Mézilles, Villeneuve-les-Genêts, Saint-Maurice-sur-Aveyron, Lenfrenot, Melleroy,
Fontenailles (appartenances de Saint-Maurice) et baronnie de Toucy. 29 février 1456. Original, 2 pièces.
Extrait du procès-verbal de Jean Dauvet concernant certaines restitutions faites par le roi aux enfants de
Jacques Coeur et renonciation de ceux-ci. 5 août-2 septembre 1457. 2 pièces.
Procédure concernant l'adjudication des biens de Jacques Coeur : procès entre Antoine de Chabannes et
Geoffroi Coeur ; opposition à l'adjudication. 1461-1486. 8 pièces.
Reconnaissance en faveur de Jean de Chabannes par Isabelle Bureau, veuve de Geoffroi Coeur, et par son
fils, de l'adjudication des seigneuries de la Puysaye faite à Antoine de Chabannes, 31 juillet-3 septembre
1489. 5 pièces.
Quittances de paiements faits aux héritiers de Jacques Coeur par Jean de Chabannes et ses descendants
à la suite de l'accord passé entre les parties. 1490-1521. 18 pièces.
90AP/5-90AP/7
Antoine de Chabannes
90AP/5
Adjudication des terres de Puisaye à Antoine de Chabannes. 30 janvier 1456 1.
1. Éditée par Buchon en 1838.
90AP/6
Dossier 1
Antoine de Chabannes.
Quittance du prieur de Bonny-sur-Loire pour 20 livres tournois de rente. 1456.
Lettres de Charles VIII sur l'aliénation du domaine. 27 décembre 1484.
" Déclaration de biens meubles ès places et seigneuries de Saint-Fargeau, Saint-Maurice et
Perreuse appartenant au Grand Maître lorsque Geoffroi Coeur prit lesdites places et
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seigneuries alors que ledit Grand Maître était à la Bastille et dont il lui fait demande ". S. d.
Lettre d'Antoine de Chabannes concernant le logement des francs-archers. 18 juillet 1467.
Fondation en l'église d'Auxerre. 1469.
Fondation du chapitre de Saint-Fargeau 1. 1471.
Mandement du roi concernant les réparations à Saint-Fargeau, Saint-Maurice, Toucy. 1475.
Sentence des requêtes de l'hôtel en faveur de Jean Vidal, argentier du dauphin. 1451.
Déposition par Étienne Regnault affirmant qu'Antoine de Chabannes ne l'a pas envoyé vers
le duc de Bourgogne. 29 juin 1481.
Confirmation d'Antoine de Chabannes dans son office de Grand Maître. 13 septembre 1483.
Hommages reçus par Antoine de Chabannes à cause de la seigneurie de Toucy. 20 mai
1488.
Bail à cens à Troussechien (Fontenailles). 22 décembre 1476.
Déclaration par parties des deniers reçus depuis la mort du Grand Maître, par le comte de
Dammartin pour payer et racheter plusieurs rentes et amortir plusieurs procès. Dettes
personnelles et frais de funérailles d'Antoine de Chabannes. S. d.
Compte de Jean Brachet, receveur pour le roi à Orléans, " de l'administration qu'il a eue
soubz feu monseigneur le comte de Dampmartin à cause de la pension octroiée par le roy à
mondit seigneur ". 1/er/ janvier 1488-31 décembre 1488.
Procès entre Antoine de Chabannes et Charles de Melun, continué par leurs héritiers. 14641502.
Procès entre Antoine de Chabannes et Jean Le Boutillier, seigneur de Moussy-le-Vieux et
Moussy-le-Neuf, et maître Louis de Harlay, écolier. 1484.
Procédure à la suite du mariage de Jeanne de Chabannes avec Marquès de Canillac. 14671485.
Contrat de mariage de Jacqueline de Chabannes avec Armand de Polignac. 1469.
Quittance de François de Cugnac. 1488.
Mémoire et lettres du roi concernant un procès avec Thomas de Montfort. 11 avril 1487.
Mémoire sur les droits féodaux de Puisaye. XV/e/ s.
Appointement entre le comte de Dammartin et le comte de Nevers. 1480.
Déclaration des frais et dépenses baillée devant les gens des requêtes du palais par Guinot
Vigier, écuyer d'écurie du roi, demandeur, contre Louis, seigneur de Culant et de
Châteauneuf. 1471-1478.
Lettres adressées à Antoine de Chabannes par : Louis XI ; le comte de Saint-Pol ; Armand
de Polignac ; M. de Ronchault (à propos de Courtenay). S. d.
Lettres adressées par Antoine de Chabannes à : Marguerite de Nanteuil, s. d. ; Jean
Blanchart, receveur de Puisaye, 1475-1488 ; Pierre Dracy, trésorier de Toucy, s. d.
Compte rendu par Pierre Cléret. 1469-1470.
Jean de Chabannes et Suzanne de Bourbon
1. Sur le chapitre, voir plus loin 90 AP 209-221.
Dossier 2
Jean de Chabannes.
Value des terres et seigneuries de Dammartin, Villemomble, Thour, à la mort d'Antoine de
Chabannes et accroissements dus à Jean de Chabannes. 13 mai 1499.
Aveu de la châtellenie de Saint-Fargeau au roi. Château de Montargis. 1500.
Échanges, baux à cens et rentes à Champignelles et Melleroy. 1493-1500.
État des ventes, transports, aliénations et constitutions de rentes faites par Jean de
Chabannes, en son vivant. 1503.
11
Dette de Jean de Chabannes envers Jean de La Primauldaye, pour achat de peaux de
martre. 1486. 4 pièces.
Fondation d'une prébende canoniale à Saint-Fargeau 1. 1501.
Transaction avec Jean Lesparvier, conseiller du roi, président des enquêtes au Parlement
de Paris, seigneur de Tannerre. 1492-1499.
Procédure avec Guyon Flory et Huguenin Patrin. 1492-1493.
Parties dues à Guillaume Gillet pour des draps. 1492-1499.
Pièces justificatives de comptes. 1504-1505. 4 pièces.
Besognes faites par Aragon Garnier, valet de chambre. 1490-1491. Inachevé.
Partage des biens de Jean de Chabannes. 1505.
Procédure à la suite du mariage de Marie de Chabannes avec François de Cugnac. 1501.
Lettres de Jean de Chabannes à ses officiers, receveurs de Puisaye ou de Saint-Maurice.
1488-1501.
Lettres adressées à Jean de Chabannes par : Louis XII ; Jeanne de Bourbon ; Jacqueline de
Chabannes ; M. de Courtenay ; Arnaud des Friches ; de Cugnac. S. d.
Lettres d'Avoye de Chabannes ; de J. de Veilhan ; de Louis Le Hongre. S. d.
1. Sur le chapitre, voir plus loin 90 AP 209-221.
90AP/7
Suzanne de Bourbon
Parties baillées par Jean Husson, par commandement de Jean de Chabannes et, après sa mort, de
Suzanne de Bourbon. 1502-1503.
Pièces de procédure entre Jean Husson et Suzanne de Bourbon. 1507.
Transaction à propos du contrat de mariage d'Avoye de Chabannes. 1504.
Procuration générale à Jean Blanchart. Vers 1504.
Contrat de mariage avec Charles de Boulainvilliers. 1518.
Donation d'une rente à René de Mainemares, chevalier, seigneur de Bellegarde. 1529.
Compte concernant les arrérages d'une rente. 1507.
Signification à Vincent Berger, receveur de feu Suzanne, dont Nicolas d'Anjou se porte héritier.
1532.
Lettres de Suzanne à : René d'Anjou, concernant son douaire, 1509 ; au receveur de SaintFargeau, 1530-1531.
René d'Anjou
Prise de possession de la châtellenie de Saint-Fargeau par René d'Anjou. 1505.
Marché de moutons avec un boucher de Saint-Fargeau. 1505.
Procuration donnée par le seigneur de La Rivière pour prêter foi et hommage. 1513.
Procédures diverses. 1511-1523.
Exécution du testament de Tristan de Salazar. 1520.
Testament de René d'Anjou. 1523. Copie.
Lettres de René d'Anjou au gouverneur de Puisaye (lettre de remboursement avec titre de rente
signé Suzanne de Bourbon joint) ; au receveur de Puisaye. 1509, s. d.
Lettres adressées à René d'Anjou par Suzanne de Bourbon et Louis Regnard.
S. d. 2 pièces.
Lettres adressées à Antoinette de Chabannes par : Suzanne de Bourbon,
Jeanne de Bourbon, Avoye de Chabannes. S. d. 10 lettres.
Lettre de Jacques de Veilhan au receveur de Puisaye. 1512.
Ordres de paiement signés René d'Anjou, Jacques de Veilhan. 1509.
12
Mariage de Renée d'Anjou, sa soeur, avec François de Rochechouart. 1493.
90AP/8-90AP/23
Nicolas d'Anjou
90AP/8
Minorité : mémoire touchant la reddition des comptes de tutelle. État de ses procès à Paris, 1528.
Dettes de René d'Anjou, 1525-1529. Comptes avec des créanciers, notamment Jacques de La Fa,
son trésorier, 1531-1536.
Mariage : copie des différents contrats de mariage, 1533, 1541. Procès venu au Parlement en appel
comme d'abus, 1534, 1539. Bulle d'invalidité de Paul IV, 1540.
Contrat de mariage de sa fille Renée avec Charles, second fils de François de Lorraine, duc de
Guise (sans effet), 10 mai 1559. Constitution de rente, 1559.
Divers : sauvegarde royale. Procurations diverses. État des gentilshommes au service de Nicolas,
qu'il emmena à la cour en 1530.
Domaine : lettre de terrier, 1536. Transaction signée par Nicolas, concernant le paiement d'une
maison sur la Chaussée de l'étang, qui fut vendue en adjudication à Pierre Girard, chanoine de
Saint-Fargeau, 1538.
Correspondance avec des officiers de Perreuse et de Saint-Fargeau, 1537.
Accord avec des fermiers du comté de Saint-Fargeau, 1561-1569. Lettre du sieur du Vaugirault aux
habitants de Charny, 1568.
Constitutions et rachats de rentes, notamment rachat d'une rente de 5 000 livres tournois
constituée à Nicolas par François, duc de Guise, moyennant 60 000 livres tournois. 1559-1562.
Paiement de la rançon de Pierre Gandillault, avocat au siège présidial d'Angoulême, prisonnier
des troupes du prince de Condé. 1568.
Parties des recettes et mises d'Edme Moreau, procureur de Nicolas. 1566.
Copie des obligations de Nicolas envers Jean de Bourbon, vicomte de Lavedan. 1539.
Testament de Jacqueline de La Trémoille, dame de Boisy, qui légua à Nicolas les terres de DracySaint-Loup et Courcelles (copie) ; procédure, 1544-1550. Procès concernant la famille de Mareuil,
1541 ; lettre de François I/er/, 1543.
Extrait mortuaire d'Avoye de Chabannes. 1548.
Réformation des coutumes du Berry. 1531.
Extrait du livre coutumier du duché de Touraine. 1548.
Donation de la terre de Saint-Fargeau par Nicolas et Gabrielle de Mareuil à Nicolas, leur fils, et
assignation de la légitime due à leurs autres enfants sur la seigneurie de Thuré. 5 juillet 1553.
Lettres adressées à Nicolas d'Anjou par : Renée d'Anjou ; Avoye d'Anjou ; Edmée d'Anjou ; Jean
de Bourbon ; Anne de Bourbon ; Avoye de Chabannes ; Baudyment ; Ferréol Chappuis ; de
Clermont, oncle de Nicolas ; Lion de Courtenay ; Charles de La Trémoille ; Antoine Melin ; du
Vaugirault ; Edmond de Prie ; l'abbé de Nesle ; et illisibles. S. d.
Lettres adressées à Gabrielle de Mareuil par : Baudyment ; Courcy ; de Courtenay ; Charles
Randon ; le bailli de Saint-Fargeau. 1549-1590.
Trois minutes de lettres adressées à : Marguerite d'Angoulême, 9 avril 1533 ; M. de Saint-Firmyn,
1538 ; illisible, 1538.
Lettres d'Hector Drouyn à M/me/ de Montgouger ; de Marie de Melun à Jean Sevin, procureur au
Parlement ; de M. de La Trémoille à la régente (copie). S. d.
90AP/9-90AP/17
13
Pièces se rapportant à diverses procédures :
90AP/9
Jeanne de France : contrat de mariage avec Louis de Bourbon, 1464 ; testament, 1515.
Françoise d'Anjou : contrat de mariage avec Philippe de Boulainvilliers, 1516 ; avec Jean de
Rambures, 1538-1542 ; donation d'Avoye de Chabannes, 1516.
Mémoires et pièces concernant le partage des biens de la maison d'Anjou. 1465-1527.
Procédures diverses, notamment concernant : Morelet du Museau, 1526 ; la dame du
Mazellier ; Vincent Berger ; François Crespin, seigneur du Gast ; le seigneur de Croisy.
Procès en cours devant le bailli d'Auxerre, 1535-1590.
État des procédures et affaires de Nicolas. 1545.
90AP/10-90AP/11
Procès contre René puis Nicolas d'Anjou, repris par Marguerite de Pompadour, veuve du
vicomte de Polignac, et par son fils, François, dit Armand XVI, vicomte de Polignac. 14691562.
90AP/12
Procès de René, puis de Nicolas d'Anjou contre Anne de Bourbon, veuve de Jean d'Arpajon,
concernant la terre de Coudray en Anjou. 1515-1560.
Procès des mêmes contre Charles de Boulainvilliers et Suzanne de Bourbon, sa femme, puis
Jean de Calderon, seigneur du Brosseron. 1523-1560.
Procès des mêmes contre Edmond de Prie, comte de Dammartin, baron de Buzançais, puis
son fils Esme. 1505-1540.
90AP/13
Procès de René d'Anjou contre les hoirs de Jacques de Brizay, notamment Antoine de La
Brosse, seigneur de Saint-Christophe. 1535-1558.
Procès de François de La Trémoille, tuteur de Nicolas, puis Nicolas, contre Philippe de
Boulainvilliers, comte de Dammartin, et Françoise d'Anjou, puis leurs enfants,
notamment : décharge de vaisselle d'argent donnée par Philippe de Boulainvilliers à Louis
de La Trémoille. 1517, 1526-1545.
Procès de Guy Le Roy, seigneur de Grantchamp, contre Philippe de Boulainvilliers, puis
contre Jean de Rambures. 1534-1550.
Procès de Nicolas d'Anjou contre René de Mainemares, seigneur de Bellegarde, époux
d'Antoinette de Boulainvilliers, puis contre le tuteur de leurs enfants. 1535-1538.
90AP/14-90AP/15
Procès du même contre Jean, sire de Rambures, et sa femme. 1535-1549.
90AP/16
Idem. 1541-1550.
Procès de Nicolas d'Anjou contre André de Rambures, fils d'un premier mariage de Jean de
Rambures avec Anne de La Marche. S.d.
Procès de Françoise d'Anjou contre Philippe de Boulainvilliers, écuyer. 1548.
90AP/17
14
Autres procès de Nicolas d'Anjou contre : Guillaume d'Assigny, seigneur de Rosier, 1567 ;
les héritiers de Louis d'Assigny, seigneur de Montréal, 1552-1563 ; Jean d'Angulvy,
seigneur de Dreigny, 1554 ; Jean Barnoin, 1544 ; François Baraton, seigneur de
Fontenailles, 1551 ; Étienne Bonneau, 1562 ; Edme de Bonneau, seigneur d'Aran et de la
Genette, et héritiers (Philippe de Malleville), 1562-1565 ; François de Chaucy, 1540 ;
Antoine de Corbie, contrôleur général de la maison du duc d'Orléans, 1542 ; Marquise
d'Averton, veuve de Pierre de Marconnay, femme d'Antoine Corbin, 1558-1560. (La liasse
comprend des pièces du procès entre René d'Anjou et Aimard de Prie, 1502-1508) ; Pierre
du Pé, baron de Tannerre, et Jeanne d'Arpajon, sa femme, 1563-1569. (Contrat de mariage
entre Nicolas du Pé et Françoise de Prie, 1566) ; Pierre Durand, orfèvre à Tours (créances),
1542.
90AP/18-90AP/20
Procès :
90AP/18
René d'Anjou contre Jean d'Estampes et Claude, son fils, baron des Roches, puis Nicolas
d'Anjou contre Michelle Gaillard, veuve de Florimond Robertet, tutrice de Louise
d'Estampes (généalogie de la famille d'Estampes). 1514-1534.
Dettes dues à Robert Fichepain, marchand à Tours, par René d'Anjou ; comptes ;
correspondance adressée au gouverneur de Saint-Fargeau. 1525-1545.
Jean Fichepain, huissier du Trésor à Paris (créances). 1549.
Étienne Fourreau, prêtre, vicaire à Saint-Fargeau. 1556-1561.
Jean Frémy, maître de la grosse forge de Tannerre. 1545-1549.
Pierre Gillet, 1507-1536.
Loup Guerble. 1551-1565.
René Guillon et consors. 1539.
Jean Housse, maître tonnelier. 1550.
Marie des Hulmes, veuve de Claude de Beaujeu, commissaire ordinaire député par le
Parlement au séquestre de la terre de Saint-Maurice-sur-Aveyron, seigneur de Maisonfort.
1544.
René de La Grange, seigneur du Parc, ayant pris fait et cause pour François Préau. 15561558.
Edme Lebeau, fermier du comté de Saint-Fargeau et Nicolas Lebeau, receveur des terres et
seigneuries de Lavau, Faverelles, Arquian. 1536-1549.
Jean Le Droit et Marian Sauvagère. 1552.
Jean Le Jay, marchand de drap de soie, bourgeois de Paris. 1526-1549.
90AP/19
Antoinette Le Roux ou du Roux, dame de Thou, et Philippe de Saint-Phalle et Louis d'Argy,
ses enfants. 1532-1547.
Étienne Mesnager, marchand à Gien, prenant fait et cause pour Pierre Nardot, 1550.
Guillaume Paulmier (droit de notaire à Perreuse). 1558.
Jean Pynet et sa femme. 1549-1556.
Edme Pinot. 1563.
La veuve de François Ravault. 1538.
Loup Salle, marchand à Orléans. 1558-1560.
15
Robert Vallée (créances). 1540.
Clovis Vignon, tailleur et valet de chambre du roi. 1564-1565.
90AP/20
Procès à propos de l'hôtel Beautreillis à Paris, poursuivi par Jean de Chabannes, René et
Nicolas d'Anjou, contre le procureur général du Trésor. 1470-1555.
90AP/21-90AP/23
Comptes.
90AP/21
Compte extraordinaire premier des recettes et mises par Pierre Chaussac, receveur de
Puisaye, présenté le 10 janvier 1541.
Idem, compte quatrième. 1543-1545.
Recette des deniers extraordinaires, 1554-1555. État des dépenses et mises extraordinaires,
1554-1555.
Dépense ordinaire et extraordinaire faite par Jean Charlemagne, secrétaire de M. et dame
de Mézières, étant à Saint-Fargeau. 18 avril-19 juin 1557.
Mise et dépense extraordinaires faites, le seigneur et dame étant à Paris. 22 juin-6 août
1557.
Dépense extraordinaire. 7 août-1/er/ septembre 1557.
Mise et dépense ordinaires et extraordinaires faites par M. de Mézières étant à Paris, 23
août 1557.
Dépense extraordinaire de M. de Mézières. 1559.
Recette pour les mises de la comtesse. 1/er/ octobre 1564.
Recette pour les mises et dépenses ordinaires et extraordinaires de M/me/ de Mareuil,
M/me/ la comtesse, Mademoiselle étant à Saint-Fargeau. 1/er/ juin 1564.
Recette pour les mises et dépenses ordinaires et extraordinaires de Monsieur et Mesdames
étant à Saint-Fargeau. 1/er/ janvier 1566.
Compte abrégé entre Gabrielle de Mareuil et son secrétaire, Hugues Havard. 3 février-5
juillet 1562.
Mises baillées par Hugues [Havard] à M. de Mézières. Mai 1561-janvier 1562.
Frais par Hugues [Havard] depuis le 3 février 1563.
Mise ordinaire et extraordinaire du comte et de M/me/ de Mareuil, de la comtesse et
Mademoiselle, commencée au château de Pransac. 1/er/ février 1564.
Idem, au château de Saint-Fargeau. Mars 1564, avril 1564, juillet 1564.
Mise ordinaire et extraordinaire de la comtesse. Février 1565.
Mise ordinaire et extraordinaire du comte, de M/me/ de Mareuil, de la comtesse et de
Mademoiselle. Mai 1564, juin 1564, juillet 1564.
90AP/22
Dépense ordinaire et extraordinaire de la comtesse, étant à Levroux pour aller à SaintFargeau. Février 1565.
Dépense ordinaire et extraordinaire du comte, de M/me/ de Mareuil, M/me/ la comtesse et
Mademoiselle. Mars 1565, mai 1565.
Mise ordinaire et extraordinaire pour M/me/ la Comtesse et Mademoiselle en route vers
Paris. Mai 1565.
16
Mise ordinaire et extraordinaire pour M. de Mézières, M/me/ de Mareuil, Madame la
comtesse et Mademoiselle. Juin 1565.
Mise et dépense extraordinaires à Paris, des mêmes. Juillet 1565.
Mise et dépense du maître d'hôtel. Juillet 1565.
Mise et dépense ordinaires et extraordinaires. Août 1565, septembre 1565, octobre 1565,
novembre 1565.
Idem, la comtesse et Mademoiselle étant à Charny, 8-15 novembre, puis leur voyage de
Nanteuil. 22 novembre-20 décembre 1565.
Idem, à Saint-Fargeau. Décembre 1565, janvier 1566, février 1566, mars 1566.
Dépense ordinaire et extraordinaire de Monsieur, Mesdames et Mademoiselle à Paris. Mai
1566, juin 1566.
Dépense ordinaire et extraordinaire du marquis, de la marquise de Mézières, de la
princesse, leur fille, à Saint-Fargeau. Novembre 1566, décembre 1566.
Dépense des chevaux de Monsieur, Madame et Mademoiselle et de leurs gentilshommes.
Avril-septembre 1567.
90AP/23
Mise ordinaire et extraordinaire de Monsieur et Madame. Avril 1567. Mai 1567.
Dépense de Monsieur parti de Paris pour s'en aller à la monstre de sa compagnie. Mai 1567.
Mise et dépense ordinaires et extraordinaires de Monsieur et Madame. Juin 1567.
Mise et dépense ordinaires et extraordinaires de la marquise à Paris. Juin 1567.
Idem, avec la princesse. Juillet 1567.
Idem, de Monsieur à Mézières. Juillet 1567.
Idem, de Monsieur, Madame et M/me/ de La Trinité à Saint-Fargeau. Octobre 1569,
novembre 1569, janvier 1570.
Recettes faites par le secrétaire pour employer à la dépense ordinaire et extraordinaire du
marquis et de la marquise de Mézières. Mai 1569-septembre 1570.
Mise ordinaire et extraordinaire pour le marquis et la marquise. Juillet 1570.
Mise ordinaire et extraordinaire pour le marquis, la marquise, la princesse et M/me/ de La
Trinité. Septembre 1570.
Dépense ordinaire du marquis. Novembre 1570.
Mise ordinaire et extraordinaire du marquis. Décembre 1570.
Inventaires de meubles du château de Saint-Fargeau, d'orfèvrerie, de la garde-robe du
Prince-Dauphin. 1565, 1567, 1570, 1571, 1576, 1577, 1581, 1588. (Notamment : " Vaisselle
d'argent que la reine d'Angleterre a fait présenter à Monseigneur ", 1581).
90AP/24-90AP/26
François de Bourbon
90AP/24
Dossier 1
Contrat de mariage avec Renée d'Anjou ; accord avec la marquise de Mézières. 1566.
Maison : liste des personnes défrayées à l'ordinaire de mons. Accoutrements du prince tirés
de son cabinet de Paris et amenés à Saint-Fargeau. 1576-1581.
Domaines : Beaujolais ; avis du conseil du Prince ; église paroissiale de Saint. Fargeau ;
château de Lespaud en Combraille ; capitainerie de Champsaur-Prix du blé à Montaigut.
1571-1584.
17
Procédure : procuration en blanc ; inventaire des titres produits dans l'instance entre
François de Bourbon et le vicomte de Rochechouart ; procédure entre Balthazard Le
Breton, écuyer, seigneur de Villandry, et François de Bourbon, défendeur ; requête au
Parlement de François Gouffier, seigneur de Crèvecoeur ; procédures contre le seigneur de
Morton, contre Odet et Charles de Courtenay, le seigneur de Beauregard ; état des affaires
de Monsieur pour les droits et devoirs de la vicomté de Brosse. 1578-1581.
Rentes : vente de 750 livres tournois de rente à Gilles Lendormy, chanoine de Paris, 15741575 ; transport de rente à maître Gaillaudon, avocat au Parlement de Paris, 1574.
Trésorerie : contrat de dédommagement à Jean du Tillet, Raphaël Gaillaudon et François
Ruzé ; rôle des chapeaux, boutons, bouquets de roses livrés aux membres du Parlement de
Paris, 1581 ; argent reçu en Dauphiné, 1572 ; bordereau de rentrée d'argent ; état des rentes
constituées, des dettes, des rentes sur l'hôtel de Ville de Paris, 1572-1580.
Anne de Bourbon, duchesse douairière de Nevers : testament ; dette à l'apothicaire de la
reine, 1571 ; compte de son argenterie, juillet-décembre 1571, juillet-août 1572, septembreoctobre 1572 ; parties fournies pour le deuil, 1572 (fragment) ; compte de l'exécution de son
testament, 1573 ; quittance aux exécuteurs testamentaires, 1573 (nombreux legs pour
libérer des prisonniers) ; contrat d'apprentissage, au nom de la duchesse douairière, de
Guillaume Meignan, dit La Roque, 1573.
Gouvernement du Dauphiné ; extrait sommaire des conclusions des États généraux, 1578 ;
remontrances faites par les conseils de la vallée du Queyras, 1578 ; rémission à Girart
Gilbert, archer du prince, genevois, et à Jean de Laval, écuyer, 1580-1581 ; mémoire sur les
protestants en Dauphiné, 1580 env. ; procédure contre le receveur et les contrôleurs
généraux, 1584 ; note confidentielle concernant la mission du président de Pressins, s. d. ;
rémission à Jacques Chambrier, dit de Granges-lès-Vif, 1579.
Dossier 2
Comptes.
Dépense ordinaire et extraordinaire de la princesse dauphine. Juin, août, septembre,
octobre, novembre 1570, janvier, mars 1571.
Dépense extraordinaire du prince dauphin. Juin 1571.
Dépense ordinaire et extraordinaire du même. Septembre 1571.
Dépense extraordinaire. Octobre 1571 et avril 1572.
Dépense ordinaire. Mai 1572.
Dépense extraordinaire. Juillet 1572.
Dépense ordinaire. Août 1572.
Dépense extraordinaire. Septembre 1572.
Mise extraordinaire. Septembre 1572.
Dépense ordinaire. Octobre 1572 et décembre 1572.
Dépense extraordinaire. Septembre 1573 et janvier 1574.
Compte rendu par Messant, secrétaire et argentier, pour les dépenses ordinaires et
extraordinaires. Septembre 1573-mars 1574.
Dossier 3
Pièces comptables de Renée d'Anjou : reconnaissance de dettes, parties de comptes,
quittances. 1572-1577.
90AP/25
18
Lettres adressées à François de Bourbon par :
Charles de Lamy (Champigny). 1570.
Simon de Maillé (Brézé) ; Gabrielle de Mareuil (Bellac). 1576.
Du Vaugirault ; François du Gué, seigneur de Messujeaume (Rennes), 2 pièces ; de Bruzac (la
Tour) ; Rouillé (Charny) ; Rémond, fermier d'Aisey-le-Duc (Châtillon) ; Truchon, président du
Parlement (Grenoble) ; Lamoureux (Champigny) ; Gabrielle de Mareuil (Chèneché) ; Vevrey,
conseiller au Parlement de Grenoble ; Noël de Bury (Bar-sur-Seine) ; André (Paris), 2 pièces ; C.
du Monteruel (Puismartin) ; de La Lande (Poitiers), 2 pièces ; Maugiron (Valence). 1578.
François et Gaspard Fléard (Grenoble), 2 pièces ; Gaspard Fléard (Grenoble) ; A. de La Fontaine
(Mirebeau) ; d'Affis ; de Saint-Hilaire (Mézières) ; G. de Mareuil (Pransac, Vibrac), 3 pièces ; de
Bourdeilhe ; de Varayze (Moissac) ; de Fougières (Moissac) ; de Combort (Châteauneuf) ;
Coustureau (Champigny), 3 pièces ; Saint-André (la Tour-du-Pin), 2 pièces ; Bodin (Poitiers) ; de
Laubespine, évêque de Limoges (Bourges) ; Louise de Bourbon (Jouarre) ; André (Paris), 3
pièces ; de Sainte-Croix (Paris), 3 pièces ; Maugiron (Grenoble) ; Montlouel, 2 pièces ; Listenois
(Paris), 2 pièces ; La Barge (Vieille-Brioude) ; René de Sauzay (Nantes) ; Ferrand (Champigny) ;
Lamoureux(Champigny) ; Goneau, procureur de Mirebeau, 3 pièces ; de Rochefolle, 3 pièces ;
Antoine Huguenot, maître des eaux-et-forêts à Bar-sur-Seine ; Begnard, sénéchal de Brosse ; de
La Roche-aux-Enfants (Champigny) ; Charles de Lamy (Champigny), 3 pièces ; Sourches ; du
Monestier (Grenoble). Bellièvre, premier président du Parlement de Grenoble ; Bazemont,
président à la Chambre des Comptes du Dauphiné ; de Vènes (Jonage) ; de Prye ; Paul-my
(Champigny), 3 pièces ; Morin (Mézières) ; Marie (Paris), 3 pièces ; François Guion (Aisey-leDuc) ; Cheron (Champigny) ; Charles de La Noue (Champigny), 2 pièces ; La Martinière (Paris) ;
de La Lande (Poitiers) ; Antoine de Pons (Paris) ; André Hérigault (Champigny) ; Chaboud
(Grenoble) ; de Puygarreau ; Jean d'Arerey [Quirieu] ; Noël de Bury (Troyes). 1579.
Du Rud, lieutenant-général de Bar-sur-Seine ; Morin et Joly ; Maugiron (Grenoble), 2 pièces ; de
La Lande (Poitiers), 2 pièces ; Ferrand (Champigny) ; Pierre Béraudin (Mirebeau) ; de SaintHilaire ; le procureur de Mirebeau ; Gabrielle de Mareuil (Champigny, Poitiers), 2 pièces ;
Lamoureux (Champigny), 3 pièces ; Claude Jaulpy (Châtillon-sur-Seine) ; Soeur Jeanne de
Bourbon (M/me/ de Sainte-Croix) ; officiers de Saint-Fargeau ; André Héri-gault (Champigny) ;
Coustureau (Champigny), 3 pièces ; François Guion (Aisey-le-Duc) ; de Bazemont (Paris), 2
pièces ; Messant (Paris) ; de Saint-Georges (Marsigeau) ; André (Paris) ; Honorat Gorre
(Mirebeau) ; Chaboud (Grenoble), 2 pièces ; de Nuefvy ; G., sieur de La Pesselière (le Coudray) ;
Richelieu (Paris) ; René de Sauzay (Nantes) ; Daumont (Paris) ; Alexandre (Poitiers) ; A. de La
Fontaine (Saint-Fargeau) ; N. Boulainvillier (Vilar) ; Jean Galet (Chinon) ; le cousin de M. de
Bléneau ; François du Gué (Rennes, Gué près Vitré), 2 pièces ; Butin (Saint-Fargeau), 3 pièces ;
Barbezieux (Meilhan) ; René Barbade (Mirebeau) ; Bruny (Grenoble) ; de Champier (la Bâtie) ; le
doyen de Saint-Fargeau ; de La Grange (les Tessonnières) ; de Sainte-Croix (Paris) ; Morinière
(Lureuil). 1580.
Anne Belon (Paris), 2 pièces ; Bryon (Mirebeau) ; René de Sauzay, 2 pièces ; Canillac
(Châteauneuf) ; de Bruny (la Verpillière, Grenoble), 2 pièces ; de Champier (la Bâtie) ; Marie
(Blois) ; André (Paris), 3 pièces ; officiers de Saint-Fargeau ; Butin (Saint-Fargeau) ; Messant
(Saint-Fargeau), 2 pièces ;Lamoureux (Champigny) ; Gilles, receveur général de Poitiers ;
Chaboud (Grenoble) ; de Castelnau de La Mauvissière (Londres) ; Paul Knibbe, envoyé du prince
d'Orange (Paris) ; Coustureau (Blois) ; maire et échevins de Châtellerault ; Le Perron (Sérignan) ;
Nicolas de Langes, président du Parlement des Dombes (Lyon). 1581.
Henri III ; André, 2 pièces ; Messant (Saint-Fargeau, Paris), 3 pièces ; Ruzé (Paris) ; Barbezieux
(Meilhan) ; de Banis, chargé des affaires de M. d'Arpa-jon (Paris) ; de Londigny ; Lamoureux
(Champigny) ; Marie (Paris), 3 pièces ; G. de Mareuil (Vibrac) ; Coustureau (Champigny) ; Basset,
19
député des États de Dauphiné vers le roi (Fontainebleau) ; de Mondon ; Chéron ; de Buffévant
(Grenoble) ; Noël de Bury (Bar-sur-Seine) ; de Puygaillard (Cartigny) ; La Lande (Champigny).
1582.
De Chémerault (Marigné), concerne le prieuré Saint-Pierre de Poitiers ; La Fontaine (SaintFargeau) ; Coustureau (Poitiers, Paris), 2 pièces ; Basmai-son et Pelletier, lieutenant et procureur
de Montaigut-en-Combraille, 3 pièces ; Pelletier ; le procureur fiscal de Saint-Fargeau ; le doyen
de Saint-Fargeau, 2 pièces ; Chaboud (Grenoble) ; Bruny (les Allenges) ; Blanchefort ;de Percenac
(Montaigut), 2 pièces ; les officiers de Mortain ; les officiers de Cluis ; Mutin, maître de la
Monnaie des Dombes (Paris) ; André (Paris), 3 pièces ; Marie (Paris) ; Jacques Rousseau (la
Mothe-Achard) ; Baptiste Mareschal, sénéchal de la Roche-sur-Yon (l'Imbretière) ; Noël de Bury
(Bar-sur-Seine) ; G. de Mareuil (Paris) ; le doyen de Saint-Fargeau ; Jacques de Beauvau (le
Rivau). 1583.
Louise Robertet (Vatan) ; M. de Vatan (Vatan) ; Coustureau (Paris), 2 pièces ; Ruzé (Grenoble) ;
de Mures (Lyon) ; Lamoureux (la Sainctonnière) ; de Thiboutot (Chèneché) ; Le Perron
(Sérignan). 1584.
Maugiron (Vienne) ; de Champier (la Bâtie) ; Thiboutot (Paris) ; G. de Mareuil (Paris), 2 pièces ;
les consuls de Confolens ; les consuls de Saint-Junien ; les consuls de Limoges ; les officiers de
Chabanais ; Pauthe (Chartruzac) ; de Lage ; Marie (Paris) ; Coustureau (Paris) ; Charles de La
Noue (Chinon). 1585.
Coustureau (Champigny) ; Henry de Bourbon (Mirebeau). 1586.
Butin ; Marie (Paris) ; Pierre Béraudin ; de Vray (Paris) ; C. de Mareuil (Chèneché, Tillou), 5
pièces ; du Tillou ; Rouhet (la Foucaudière) ; de Vausselles (Mirebeau) ; J. Charron ; François de
Tandorf (Flussingue) ; de Langes (Lyon) ; de Champier (la Bâtie) ; de Murat (les Bordes) ; Dupuy
(Saint-Fargeau) ; Jean Grude, receveur de la Roche-sur-Yon ; Pierre Joly (Mézières) ; Maugiron
(Grenoble) ; de Mures (Chenac) ; Chaboud, procureur au Parlement de Grenoble (Grenoble) ;
d'Illins, président du Parlement de Grenoble ; André (Paris) ; de Meaussé, seigneur de Coulaines ;
de Rochouart ; La Mothe-Verdeyer ; Ruzé (Saint-Aignan) ; Lamoureux (Angers) ; Charles de
Terrières, capitaine du château de Montpensier ; La Fontaine (Saint-Fargeau). 1587.
Élus de Gien ; Dupuy (Saint-Fargeau) ; les officiers de Saint-Fargeau ; André (Paris). 1588.
André (Paris), 2 pièces ; Clément Gonault, procureur fiscal de Mirebeau ; Henri de Bourbon
(Chèneché, Champigny), 2 pièces ; de Bridieu (la Gléolle), 2 pièces ; de La Gléolle ; Jeanne de
Bourbon ; François Chabot (Chézeaux) ; M/me/ de Chauvigny (Mirebeau), 6 pièces ; Butin (SaintFargeau) ; des Dormans (Bourgneuf) ; René Duboys (Champigny) ; Ferrand (Woisne) ; Étienne
Ferrou (Paris) ; de Gaucourt (Brosse) ; de La Chétardie (Champigny, la Chétardie), 8 pièces ; de
Lage ; La Groys ; Le Perron (Sérignan) ; G. de Mareuil (Angoulême, Champigny, Poitiers, Pransac,
Chèneché), 7 pièces ; Maugiron ; Charles de Montmorency ; Paulmy (Champigny) ; Perrot (Paris) ;
de Rochouart ; Sainte-Souline ; Sourches ; Thomas, sénéchal de Brosse ; Tillier (Poitiers) ; les
religieuses de Sainte-Claire d'Aigueperse ; les religieuses de Sainte-Claire de Gien ; le procureur de
Mirebeau, 2 pièces ; le chancelier de Dauphiné ; Lestang, seigneur de Ry. S. d.
Minutes de lettres non signées. 18 avril, 11 août 1587 et s. d.
Lettre du roi Henri III à Maugiron. 17 mai 1579. Copie.
Lettres et minutes de lettres adressées par François de Bourbon à : une de ses soeurs ; un neveu ;
M. Coustureau ; La Lande ; La Roche ; de Sourches ; La Chétardie ; Maugiron ; de Rentilly ; non
identifiés. S. d.
Lettres circulaires. 1580. 4 pièces.
Suppliques adressées à François de Bourbon et réponses, notamment : habitants d'Argenton,
Perreuse, Mirebeau ; chanoines de la chapelle d'Aigueperse. 1571-1590 et s. d. 13 pièces.
20
90AP/26
Dossiers 1 et 2
Lettres adressées : aux secrétaires du prince, 1579-1580 ; à M. Chéron, secrétaire du prince,
1579-1583 et s. d. ; à M. de Vernon, secrétaire du prince, 1583 et s. d. ; à Messant, secrétaire
du prince, 1577-1582.
Dossier 3
Lettres adressées à La Lande, secrétaire du prince. 1580-1583 et s. d.
Lettre à M. de La Noue, conseiller du roi au Parlement de Bretagne, à remettre à M. de La
Lande en cas d'absence. S. d.
Lettre à M. Bruny, valet de chambre du prince. Juin 1580.
Lettre adressée à de Lamartinière, argentier du prince. 1579.
Lettres adressées à l'argentier de la princesse, s. d. ; à M. de Guyry, trésorier, receveur
général du prince, 1582.
Lettres de La Louette, président de la Chambre de l'Édit ; d'André, avocat au Parlement ;
lettre adressée à André. 1581 et s. d.
90AP/26
Dossier 4
Henri de Bourbon
Domaines : état des affaires touchant le duché de Saint-Fargeau à soumettre au prince par son conseil,
26 décembre 1592 ; rapport touchant les aliénations éventuelles au duché de Saint-Fargeau, 1600 ; vente
de rentes sur l'étang du Parc et sur la baronnie de Champignelles, au baron de Courtenay, 1602 ; état des
affaires présenté par les officiers de Saint-Fargeau, 1602 ; clauses et conditions du bail du revenu du
duché de Saint-Fargeau et de Puisaye, 1606 ; publication de taillis à couper et de réparations à faire au
château, 1606.
Procédure concernant les affaires du prince avec : M/me/ de Nemours, Antoine de Thiboutot (SaintMaurice-sur-Aveyron), le prince et la princesse d'Orange (saisie féodale du pressoir à Perreuse). 1596,
1601, 1602 et s. d.
Comptes : état de dépenses. S. d.
Lettre adressée à Henri de Bourbon par Archambault et Dupuy. 4 septembre 1595.
Codicille au testament du prince, concernant le mariage de sa fille avec le duc d'Orléans et la donation du
duché de Saint-Fargeau au duc. 1608.
90AP/27
Marie de Bourbon
Dossier 1
Actes de nomination de tuteurs de Marie de Montpensier. 1608.
Délibérations du conseil de M/lle/ de Montpensier, lettres de M. de Montpensier, avis des
officiers du duché de Saint-Fargeau, mémoires, lettres missives. 1605, 1608-1624. (Trois pièces
datent de 1605, dont deux lettres d'Henri de Bourbon à son procureur du duché de SaintFargeau).
Registre des avis et délibérations du conseil des officiers généraux de Mademoiselle en son duché
de Saint-Fargeau. 1607-1609. La fin du registre a servi à consigner les sorties d'archives du trésor
de Saint-Fargeau et du cabinet des secrétaires, 1623-1673. (Il y a, dans la reliure, un extrait d'un
21
traité sur les anges, en français, du XIII/e/ siècle).
Dossier 2
Rétrocession à Marie de Bourbon de la châtellenie de Charny et autres par Antoine de Thiboutot ;
de droits d'usage par Lancelot du Puy. 1608-1609.
Fermiers du duché de Saint-Fargeau : pièces de procédure. 1618-1619.
Règlements pour l'exercice de la justice. 1608-1621.
Rapport du procureur sur différentes affaires du duché. 1610.
Église de Lavau : réparations. 1614.
Requêtes. 1617 et s. d.
Dossier 3
État des titres et papiers du trésor de Saint-Fargeau concernant les différents procès. 1610.
Procès avec : Charles de Gonzague-Clèves, duc de Nevers ; l'abbé des Roches ; Henri de Savoie,
duc de Nemours ; le sieur du Fort ; Louise Régoby et Magny Rat ; le curé de Saint-Privé. 16091625 et s. d.
90AP/28-90AP/31
Marie-Louise d'Orléans et le duc de Lauzun
90AP/28
Dossier 1
Émancipation de Marie-Louise d'Orléans. 7 décembre 1650. Impr.
Donation de la terre et seigneurie de Saint-Fargeau par Marie-Louise à Lauzun. 1681.
Vente du duché par Lauzun à Crozat. 1714-1717.
Domaines, procédures, 1653-1716. Bail à cens du duché de Châtellerault. Requête
concernant la terre de Perchin à Treigny. Délibérations des officiers du duché de SaintFargeau. État des comptes rendus par Nicolas Fouassin et François Stemple, fermiers de
Saint-Fargeau, 1654-1660. Bail à ferme au procureur du grenier à sel de Saint-Fargeau,
1674. Quittance de profits féodaux à Perreuse et autres lieux. Transaction entre Lauzun et
Jean Archambault, bailli de Saint-Fargeau, 13 avril 1703.
Rentes, transports de rentes. 1682, 1688.
Correspondance diverse. 1651-1672.
Dossier 2
Procédure avec Marc Poulet, marchand demeurant à Saint-Fargeau, à propos d'immeubles,
d'usages, etc. Pièces de procédure, quittances, lettres. 1644-1700.
90AP/29
Procédure avec Marc Poulet (suite). Notamment : factures de plantes pharmaceutiques pour Marc
Poulet. " Mémoire des frais qu'il plaira à M. le Juge de Saint-Privé de liquider et taxer ". 1632-1679
et s. d.
90AP/30-90AP/31
Papiers Marc Poulet. 1648-1710.
22
90AP/32
Papiers provenant des bureaux de Villeroy, de Pierre Brulart de Puysieux, de Charles Le Beauclerc et de
Louis Le Peletier 1
1. Les dossiers 1 et 2 ont été inventoriés par M. Bernard Barbiche, professeur à l'École chartes.
Dossier 1
Papiers provenant des bureaux de Nicolas de Neufville, s/r/ de Villeroy, et de Pierre Brulart, s/r/
de Puysieux, secrétaires d'État.
Affaires étrangères : copies de lettres échangées entre Henri IV et des princes étrangers.
Instructions d'ambassadeurs. 1597-1602. 16 pièces.
Lettre du pape Clément VIII à Henri IV, 20 décembre 1597 ; lettre de Henri IV au cardinal de
Florence, 15 novembre 1599.
Lettre de Jacques VI, roi d'Écosse, à Henri IV, octobre 1599 ; lettre de Henri IV à Jacques VI, 12
novembre 1599.
Lettres de Henri IV à la République de Venise, 14 juin 1601 ; à Méric de Vic, ambassadeur de
France en Suisse, 23 juin 1601 ; au grand maître de l'ordre de Malte, 5 juillet 1601 ; à Élisabeth,
reine d'Angleterre, 18 juillet 1601 ; à la République de Gênes, 21 juillet 1601 ; à Philippe III, roi
d'Espagne, 8 août 1601.
Instruction à Philippe de Fresne-Canaye, ambassadeur de France à Venise, 16 août 1601 ; lettres
de Henri IV au prince de La Mirande, 16 août 1601 ; à la République de Venise, 16 août 1601.
Lettre d'Élisabeth, reine d'Angleterre, à Henri IV, 15 octobre 1601.
Lettre de Henri IV à Jacques VI, roi d'Écosse, 29 octobre 1601.
Lettre de Henri IV au roi de Fez, empereur du Maroc, 3 novembre 1601.
Lettre de l'archiduc Albert, gouverneur des Pays-Bas, à Henri IV, 3 novembre 1601.
Lettre de Henri IV à Carlo Broglia, archevêque de Turin, 10 décembre 1601.
Lettres de Henri IV à Élisabeth, reine d'Angleterre, 11 décembre 1601 ; à Guillaume du Vair,
premier président du Parlement de Provence, 15 décembre 1601.
Lettres de Henri IV aux cantons suisses, 16 décembre 1601.
Lettres de Henri IV au pape Clément VIII, 31 décembre 1601 ; au canton de Berne, 18 janvier
1602.
Lettre de Henri IV au canton de Berne, 26 janvier 1602 ; instruction au s/r/ de L'Isle,
ambassadeur de France au Maroc, 7 mai 1602.
Extrait de l'instruction à Charles Cauchon, baron du Tour, ambassadeur de France en Écosse, 24
mai 1602.
Mémoire pour le baron du Tour, ambassadeur de France en Écosse, 22 juin 1602.
Lettres de Henri IV aux villes de Zurich, Berne, Bâle et Schaffouse, 2 juillet 1602 ; au cardinal de
Joyeuse, 2 juillet 1602.
Affaires étrangères : minutes de lettres de Henri IV, de Louis XIII et de Villeroy. 1602-1616 et s. d.
166 pièces.
Allemagne : Lettres de Henri IV à l'empereur Rodolphe II ; à Nicolas de Baugy, résident de
France à la cour impériale ; à l'archiduc Mathias ; à divers princes allemands : recommandations
en faveur de Claude de Lorraine, prince de Joinville, 1603 ? ; de François de L'Hôpital, baron du
Hallier ; de l'abbé de Vaucelles, coadjuteur de l'abbé de Cîteaux. Lettres de Louis XIII à Rodolphe
II et à Baugy concernant l'assassinat du " jeune Schomberg " à Prague. Lettres de Henri IV
adressées notamment au s/r/ de La Thuillerie et à Jérôme de Gondi, introducteur des
ambassadeurs, et concernant la visite à Paris du prince Christian d'Anhalt (au dos, minutes de
lettres concernant le s/r/ de Lesignan, gouverneur de Puymirol). Lettres de Henri IV à Charles III,
duc de Lorraine ; à Antoinette de Lorraine, sa fille, duchesse de Clèves ; à Robert, marquis de La
23
Vieuville. Instruction au marquis de La Vieuville : mission du marquis de La Vieuville auprès du
duc de Lorraine et de la duchesse de Clèves au sujet des prétentions de Charles de Gonzague, duc
de Nevers, sur le duché de Clèves, octobre 1605 ? Lettre de Henri IV à Maurice le Savant,
landgrave de Hesse, s.d. Lettres de Henri IV et de Villeroy au duc Frédéric de Wurtemberg, 22
août 1604. Lettres de Louis XIII et de Marie de Médicis au duc Jean-Frédéric de Wurtemberg et
au sieur de Préaux, ambassadeur de France auprès des Archiducs, 14-15 avril 1611. Lettres de
Henri IV à la ville de Francfort, s.d. ; à Jean-Georges de Brandebourg, administrateur de l'évêché
de Strasbourg, 1/er/ juillet 1604-début 1605 ; au chapitre de Strasbourg ( ?), début 1605 ; au
cardinal de Lorraine, s.d. 19 pièces.
Angleterre et Écosse : Lettres de Henri IV à Jacques VI, roi d'Écosse, 1602 ; au baron du Tour,
ambassadeur de France en Écosse, 1602 ; à Jacques I/er/, roi d'Angleterre, 6 février 1605 et s. d. ;
à Christophe de Harlay, comte de Beaumont, ambassadeur de France en Angleterre ; à Bernardin
Gigault, s/r/ de Bellefonds, gouverneur de Caen ; à Claude Groulart, seigneur de La Court,
premier président du Parlement de Normandie, avril 1604 ; à la ville de Saint-Malo, 18 juillet
1604 ; à Charles de Lorraine, duc de Guise, 18 juillet 1604 ; à Guillaume de Hautemer, s/r/ de
Fervacques, maréchal de France, 13 août 1604. Recommandations diverses concernant
notamment : l'évêque de Vaison, 1602 ; Jacques de Home, s/r/ " Deslis " ; Thompot. Mission du
s/r/ Parenteau. Permission à Robert Cecil de " tirer de la pierre de taille " de la ville de Caen pour
bâtir une maison en Angleterre. Relations commerciales franco-anglaises. Ambassade en France
du duc de Lennox, 6 février 1605. 13 pièces.
Espagne et Pays-Bas espagnols : Lettres de Henri IV adressées notamment à Philippe III, roi
d'Espagne ; à Aimery de Jaubert, s/r/ de Barrault, ambassadeur de France en Espagne, et au
secrétaire Brunault ; à Philibert de La Guiche, gouverneur de Lyon ; au comte de Gramont,
gouverneur de Bayonne, 26 juin 1604 ; à l'archevêque de Liège ; à Guillaume du Vair, premier
président du Parlement de Provence : recommandations diverses concernant notamment l'abbé
de Cîteaux, l'abbé de Guitres, Sébastien Zamet, 26 juin 1604, plusieurs marchands français.
Relations commerciales franco-espagnoles et navigation en Méditerranée. Brevet accordant à un
particulier l'autorisation de chasser à l'arquebuse le gibier non défendu, 6 octobre 1604. Lettres de
Henri IV à l'archiduc Albert, gouverneur des Pays-Bas, et à Antoine Le Fèvre de La Boderie,
ambassadeur de France à Bruxelles : recommandation en faveur de M/me/ d'Amblize. Lettre de
Louis XIII au s/r/ de Préaux, ambassadeur de de France à Bruxelles, 31 mars 1611. 19 pièces.
Italie : Lettres de Henri IV à Ferdinand I/er/, grand-duc de Toscane : nomination de François
Blanc à la charge de consul de la nation française à Livourne, s. d. ; à la République de Venise et à
Philippe de Fresnes-Canaye, ambassadeur de France à Venise : recommandations en faveur de
Christoforo Salo, vers le 15 avril 1602, Pierre Venaye et Camille Ravagnino, 15 août 1603, Alvise
Piovene de Viceda, 8 juin 1607, Girolamo Revesi, le marquis de Bonnivet. Dépôt de joyaux par le
duc de Savoie en garantie de sommes par lui dues au comte de Soissons. 8 pièces.
Ordre de Malte : Lettres de Henri IV adressées pour la plupart à Alof de Wignacourt, grand
maître de l'ordre : recommandations en faveur de divers chevaliers, notamment Achille
d'Estampes de Valençay, 19 juin 1603, le comte Marc-Antoine Vimercato Sanseverino, 8 août
1603, le chevalier de Crissé, 28 avril 1604, don Melchior de Borja [Borgia], 3 juillet 1604, ClaudeFrançois Lamy, le chevalier d'Antragues, dom Martin de Sessa, Vincent Mosti, le capitaine La
Ferraudière. Une lettre au chevalier de Beauregard. 14 pièces.
Empire ottoman : Lettres de Henri IV aux sultans de Constantinople et à leurs bassas ; à François
Savary de Brèves, ambassadeur de France à Constantinople ; au vice-roi d'Égypte, mars 1604 ; au
roi d'Alger : recommandations en faveur de Stefano Codebo, du marchand Thomas Van der
Straeten. Mort du sultan Mehemet III et avènement d'Achmet I/er/. Lettres de créance du baron
de Salignac, ambassadeur de France à Constantinople, juillet 1604. 11 pièces.
24
Perse : Lettres de Henri IV au roi de Perse, 7 septembre 1604 ; à Charles de Lorraine, duc de
Guise, s. d. 2 pièces.
Pologne : Lettres de Henri IV au roi et aux États de Pologne, janvier 1603 ; à l'archevêque de
Gniezno, janvier 1603 ; au grand maréchal et au chancelier de Pologne ; à Charles IX, roi de
Suède, concernant une paix éventuelle entre la Suède et la Pologne, s. d. 7 pièces.
Provinces-Unies : Lettres de Henri IV à Paul Choart de Buzenval, ambassadeur de France à la
Haye ; au prince Maurice de Nassau ; au maréchal Alphonse d'Ornano ; au sieur d'Affis :
recommandations en faveur du marquis Alexandre de Malaspina, 8 avril 1604, du s/r/ de Favas,
du capitaine La Macque, des pères Carrière, Saint-Dannes et Aubespin, s. j., s. d. 3 pièces.
Saint-Siège : Lettres de Henri IV et de Villeroy adressées notamment au pape Clément VIII ; à
Philippe de Béthune, ambassadeur de France à Rome ; à des cardinaux, parmi lesquels : Arnaud
d'Ossat, Pietro Aldobrandini, François de Joyeuse, Séraphin Olivier-Razali, François d'Escoubleau
de Sourdis, Pierre de Gondi, Cinzio Aldobrandini Passeri (le cardinal de Saint-Georges), Anne
d'Escars de Givry ; à divers évêques et prélats, parmi lesquels l'évêque d'Amiens, Denis Simon de
Marquemont et Henri-Louis de Chasteigner d'Abain de La Roche-Posay ; à des princes italiens :
recommandations diverses concernant notamment le chevalier de Vienne, l'archevêque d'Aix, le
curé de " Chaveran ", Pompeo Del Bufalo, Julien de Médicis, Julien Pepoli, Passitea Crogi, 2
octobre 1602, l'archevêque d'Arles, le cardinal d'Ossat, le général des carmes, l'abbé de Cîteaux, le
chevalier Vitimiglia, le chevalier de Saint-Luc, novembre 1604, frère Guillaume Ayrault, o.s.b.
Nomination d'un protecteur de l'ordre de Cîteaux. Introduction en France des récollets, 12 février
1603. Fondation d'un couvent de capucines à Paris. Voyages à Rome des cardinaux de Joyeuse,
1603, de Givry, 1604, de Sourdis, 1604, du Perron, 1604. Nomination à l'évêché de Mirepoix, 3
janvier 1604. Sécularisation de l'abbaye de Saint-Victor de Marseille, novembre 1604. Réception
de Maffeo Barberini, archevêque de Nazareth, nonce en France, 23 janvier 1605. Élection et mort
de Léon XI, 1605. Lettre de Louis XIII à Paul V : rappel du cardinal Roberto Ubaldini, nonce en
France, 1616. Lettres concernant le Comtat Venaissin. 58 pièces.
Savoie : Lettres de Henri IV à Charles-Emmanuel I/er/, duc de Savoie : recommandations en
faveur du s/r/ d'Escrox, 27 août 1603, du s/r/ Roux, de la comtesse de Saint-Trivier, 8 mars 1604.
Provision de l'abbaye de Staffarda, s. d. 4 pièces.
Cantons suisses : Lettres de Henri IV adressées pour la plupart aux cantons : recommandations
en faveur du s/r/ de Denan, 15 octobre 1604, du chevalier de Rozay, du sieur de Mazasy.
Ambassade de Charles Paschal aux Grisons, 28 novembre 1604. Ambassade de Louis Le Fèvre,
seigneur de Caumartin, en Suisse, décembre 1604. 8 pièces.
Documents divers concernant la diplomatie française sous Henri IV.
Minutes de lettres de Henri IV concernant l'affaire L'Hoste, 1604, adressées notamment au
chancelier Pomponne de Bellièvre et à Guillaume d'Affis, premier président du Parlement de
Bordeaux : procès de Nicolas L'Hoste, commis de Villeroy ; recommandations en faveur de Raffis.
4 pièces.
Formulaire de lettres écrites aux cardinaux lors de l'ambassade à Rome de Charles de Neufville,
baron d'Alincourt, 1605-1608. 5 pièces.
" Explication d'aucuns motz des lettres mistiques ". 1 pièce.
Divers. 2 pièces.
Finances.
Mission en Limousin d'Antoine Le Camus, s/r/ de Jambeville, pour l'établissement de la
pancarte : instruction, 25 mai 1602 ; copies de lettres de Henri IV au vicomte de Châteauneuf et à
l'évêque de Limoges, 25 mai, 14 juin 1602 ; lettres originales adressées à Henri IV et à Villeroy,
notamment par Jambeville, 12, 18 juin 1602. 6 pièces.
25
Mission en Normandie du s/r/ de La Grange-Courtin, pour " informer des abbuz et malversations
commises au faict de noz finances " : minutes de lettres de Henri IV, dont une adressée au s/r/ de
Motteville, premier président de la Chambre des comptes de Normandie. S. d. 1 pièce.
Ordres religieux.
Contestation entre les minimes du bois de Vincennes et Palma-Cayet au sujet du collège de
Mignon : minute de lettre de Henri IV au chancelier [Pomponne de Bellièvre ?] ; minute de lettre
de Villeroy aux minimes (au dos : minute de lettres patentes portant défense de vendre le Manuale
juris du cardinal Tosco ; minute de lettre de Henri IV au chancelier). S. d. 1 pièce.
Réformation de l'abbaye de Saint-Victor de Marseille : minutes de lettres de Henri IV. S. d. 1
pièce.
Affaire du chartreux Paul de La Ravoire : arrêt du 9 mai 1617 ; minute de lettre au s/r/ Desmarets,
ambassadeur de France en Angleterre, 15 juillet 1617. 3 pièces.
Religion prétendue réformée.
Minutes de lettres de Henri IV concernant La Panse, ministre de Béziers converti (à l'archevêque
d'Aix, 2 mai 1604), un capucin apostat devenu ministre (au chancelier Bellièvre, 1604), le comte
de Montgomery, gouverneur de Lodève, 18 décembre 1604, les huguenots d'Angoumois et de
Saintonge, s. d. 4 pièces.
Affaires diverses.
Postes : minutes de lettres de Henri IV, dont une adressée au maître de la poste de Poitiers, 28
avril 1604. 2 pièces.
Transferts de troupes : minutes de lettres de Henri IV, dont deux adressées aux s/rs/ d'Heures et
de Saint-Géran, en faveur de la ville de Gannat. 23 mai 1604. 3 pièces.
Procès entre les s/rs/ de Dalan et de Saussens, 1604 : minutes de lettres de Henri IV à Nicolas de
Verdun, premier président du Parlement de Toulouse, et au comte de Carmaing, sénéchal et
gouverneur d'Armagnac, 18 juillet 1605. 2 pièces.
" Entreprise " contre la ville de Blaye : minutes de lettres de Henri IV adressées notamment au
premier président [du Parlement de Bordeaux ?] et au s/r/ de Lussan. S. d. 3 pièces.
Minute de lettre de Henri IV menaçant les partisans du duc de Mayenne, s'ils persistent dans leur
rébellion, d'être considérés comme coupables de lèsemajesté. S. d.
Nomination par Henri, roi de Navarre, de Nicolas de La Croix, baron de Ville, comme lieutenant
général en Béarn. S. d. Minute.
Lettres diverses de Henri IV.
Copie d'une lettre du comte de Soissons à Henri IV, 14 juin 1595, et de la réponse du roi, 16 juin
1595. 1 pièce.
Minutes de lettres de Henri IV adressées à : le vicomte d'Auchy, gouverneur de Saint-Quentin, s.
d. ; la ville de Bayonne : nomination d'un lieutenant du comte de Gramont, maire de Bayonne, 29
mars 1596 ; le chancelier [Pomponne de Bellièvre ?], s. d. ; Godefroy de Billy, évêque de Laon :
recommandation en faveur de M/lle/ de Montluc, 19 octobre 1604 ; le s/r/ de Chesac ?, s. d. ;
Ennemond Rabot, s/r/ d'Illins, premier président du Parlement de Grenoble, s. d. ; Philibert de La
Guiche, gouverneur du Lyonnais, " pour fere punir un calomniateur ", 29 avril 1604 ; de La RocheSaint-Laurent : différend avec le s/r/ de Harambure, s. d. ; les ducs de Lorraine et de Bar et le
cardinal de Lorraine : mort de Madame, soeur du roi, 1604 ; de Monts, lieutenant général du roi
en Nouvelle-France, s. d. ; le marquis de Noirmoutier : intervention en faveur de Pierre et Jean
Taillendiers, Gabriel et Yves Chesnaye, habitants de l'île de Noirmoutier, 15 juillet 1605 ; le P.
Richeome, s. j., et le s/r/ de Tournon, s. d. ; Maximilien de Béthune, marquis de Rosny, s. d. ; de
Sigongne, s. d. ; Nicolas Brulart de Sillery : provision d'un office en faveur du gendre du s/r/ de
Lambert, 15 juillet 1605 ; le baron de Zérotin, s. d. ; deux personnages et une juridiction non
identifiés, 26 mai 1604. 20 pièces.
26
Lettres diverses de secrétaires d'État.
" Lettres particulières " de Villeroy : minutes de lettres adressées notamment à l'ingénieur
Humphrey Bradley, 15 mai 1604 ; à des trésoriers généraux des finances, 1603-1604 et s. d. 4
pièces.
Minutes de lettres d'Antoine de Loménie, s/r/ de La Ville-aux-Clercs, à la Chambre des comptes
de Pau et aux officiers de la baronnie d'Aspet, en faveur du s/r/ de Montgaillard, 19 mai 1606. 1
pièce.
Dossier 2
Lettres, mémoires, documents divers concernant les règnes de Henri IV et de Louis XIII.
L. a. s. d'Ambrogio Lomellini à Henri IV. 7 janvier 1601.
L. s. de Charles de Croÿ, duc d'Aerschot, à Henri IV. 11 juillet 1601.
L. s. du s/r/ des Ajots, gouverneur de Saint-Jean-d'Angély, à Henri IV. 9 juin 1601.
" Memoyres et instructions du sieur de Beaulieu pour fayre entandre au roy ce qui c'est passé en sa
présentation à Saint-Jehan-d'Angely pour estre estably lieutenant du sieur des Ajos, gouverneur
de laditte ville ", signé " Beaulieu ". 10 juin 1601.
L. s. du s/r/ des Ajots à Henri IV. 26 juin 1601.
L. s. du même à Villeroy. 26 juin 1601.
L. s. de Charles de Lorraine, duc de Guise, gouverneur de Provence, à Henri IV. 9 juin 1602.
L. s. de Philibert de La Guiche, gouverneur de Lyon, à Henri IV. 14 juin 1602.
L. s. du maréchal Alphonse d'Ornano à Henri IV. 19 juin 1602.
L. s. du même à Villeroy. 19 juin 1602.
Procuration passée en faveur du capitaine Gian Rastello par Alberto Paperin. 18 juillet 1602.
Copie d'une " lettre de M. B... [Beauclerc ?] à M. de Beaulieu, secretere d'Estat, sur la mort de M.
le mareschal de Biron ". S. d. [vers août 1602 ?].
L. s. de Jean-Georges de Brandebourg, administrateur de l'évêché de Strasbourg, à Henri IV, 11
novembre 1602.
L. s. de Jean-Bernard de Walbrünn à un électeur du Saint-Empire, 24 janvier 1603 ; note jointe,
19 novembre 1602.
L. a. s. de Carlo Rossi à Henri IV. 26 décembre 1602.
Copies de lettres adressées par Beauclerc au duc de Bouillon ; au maréchal de Bassompierre ; au
s/r/ de Préaux ; au duc de Guise, à la suite de sa nomination à la charge de secrétaire d'État. 7-9
mars 1624.
Copie d'une lettre de Beauclerc au premier président d'Oppède. 3 juin 1626.
L. s. du président du Faure à Beauclerc. 4 juillet 1628.
L. s. de Josué Barbier à Beauclerc. 18 septembre 1628.
L. a. s. du premier président Frère à Beauclerc. 22 septembre 1628.
L. a. s. du s/r/ de La Cour d'Argy à Beauclerc, 27 septembre 1628. Pièce jointe : " Coppie d'un
billet que m'a envoié monsieur "Tel", dont je garde l'original ", s. d.
L. s. du maréchal de Créquy à Beauclerc, s. d. (reçue le 17 octobre 1628). Pièce jointe : copie d'une
lettre du s/r/ du Saix au baron d'Auriac, 8 octobre 1628.
L. s. du s/r/ du Saix à Beauclerc. 23 octobre 1628.
L. a. s. du s/r/... à Beauclerc. 1/er/ février 1630.
Dossier 3
Lettres, mémoires, documents divers concernant le règne de Louis XIII.
Confirmation par le roi étant à Paris, en présence de la reine, sa mère, du don de l'abbaye NotreDame de Celles, au s/r/ de Chémerault. 28 janvier 1614. 2 pièces.
27
Conseils adressés à M. de Luynes, fauconnier, s. d. Lettres à M. de Luynes. S. d. [env. mars 1615 : il
vient d'être nommé gouverneur d'Amboise].
Lettre de Nicolas de Verdun, premier président du Parlement de Paris, à la maréchale d'Ancre, 7
novembre 1615 ; à la reine mère, 6 novembre 1615 ; à M. de Loménie, 6 novembre 1615.
Lettre de Richelieu, évêque de Luçon, au maréchal d'Ancre. 29 novembre 1616.
Lettre de du Plessis-Mornay à Louis XIII. 26 ou 29 avril 1617.
Remontrance des princes, seigneurs et officiers de la couronne assemblés à Sois-sons. [1617].
Mémoire concernant René Gauron, prisonnier au Châtelet, accusé de plusieurs crimes. 1617.
Minutes de dépêches adressées par le roi : ordonnant de ne pas laisser entrer les liégeois à Sedan
et à Mézières ; annonçant la mission du s/r/ de Loucey, gentilhomme ordinaire du roi ; à propos
du duel du vicomte de Canillac ; donnant commission de lever des compagnies d'hommes
d'armes ; concernant la bibliothèque et les meubles du P. Coquau, prieur des augustins d'Orléans,
décédé ; concernant les déplacements de compagnies entre Metz et Mouzon. 26 janvier-11 février
1617.
Lettre contenant des considérations sur l'attitude du roi au moment où le duc de Mayenne vient
de quitter la cour. 6 avril 1620. (La signature est découpée).
Lettre du frère Bruno, ministre général des chartreux, à Bruno Ruade, chartreux, profès de Paris,
évêque élu de Couserans ; et de celui-ci au cardinal Ludovisi, neveu du pape. 30 mai et 19 juillet
1622.
Liste des " Juges de la Chambre de Justice de l'an 1624 ".
" Abrégé de la despense qui se fait par toutes les armées que le roy entretient tant de là que de çà
les montz ". " Mémoire baillé à M. Le Bret s'en allant aux Estats de Bretagne ". Septembre 1625.
Texte de la déclaration qu'on a voulu faire signer aux jésuites. 14 mars 1626.
Projet de la déclaration de Louis XIII contre M. de Soubise. 1625.
Copies de lettres concernant l'abolition accordée au s/r/ de Montauban qui doit remettre la place
de Mévouillon. Juillet 1626.
Lettre de M. de Beauclerc à M. de Guron, gouverneur de Marans. 22 novembre 1627. Minute.
Lettre du président d'Oppède. 28 octobre 1628.
Lettre au roi du P. de Chanteloube.S. d.
Deux requêtes de Marie de Médicis au Parlement de Paris. [1631].
Lettres de la même à Messieurs du Parlement de Paris, 9 et 27 juillet 1631 ; au prévôt des
marchands et échevins de Paris, 27 juillet 1931 ; au roi, 5 août 1631.
Lettre du roi à sa mère. 20 mars 1631.
Lettre de Marie de Médicis à son fils. 26 mars 1631.
Lettre du roi à sa mère. 20 mai 1631.
Lettres de Marie de Médicis à son fils. 24-31 mai 1631. Copies.
Lettre de l'archevêque de Lyon à son frère, le cardinal de Richelieu. 14 juillet 1631.
Lettre de Gaston d'Orléans aux gens tenant le Parlement à Paris. 30 mai 1631.
Lettre de Gaston d'Orléans au roi. Épinal, 20 juillet [1631].
Savoie, 1637-1642.
Condition de l'accord de Marie-Christine de France, veuve d'Amédée de Savoie, avec Maurice et
Thomas de Savoie, ses oncles, à propos de la régence. [env. 1637]. 2 pièces.
Projet de traité entre Louis XIII et le prince Thomas. 2 décembre 1640.
Compte rendu de l'arrestation du comte Philippe [d'Aglia] à Turin. 31 décembre 1640.
Relation du siège d'Ivrée par Le Tellier. 26 avril 1641.
Relation des préparatifs d'assaut du fort de Ceva. Juillet 1641.
Attaque de Coni. [Juillet-août 1641].
28
Relation et ordres de Louis XIII concernant l'arrestation du duc de Bouillon. 23 juin 1642. Copie.
Traité conclu entre Louis XIII et les princes Maurice et Thomas de Savoie. 1/er/ et 25 juillet 1642.
Copie.
Condition de la capitulation de Cressentino, 12 août 1642 et de Nice-de-la-Paille, 3 septembre
1642.
Engagement par Thomas de Carignan de ne pas disposer, en faveur des Espagnols, de la ville de
Tortone que le roi vient de lui remettre. 28 novembre 1642. Copie.
Ordonnance de Louis XIII sur le duel. S. d.
Lettre de Louis XIII aux gouverneurs et lieutenants généraux de provinces aboutissant aux mers,
rivières et cours navigables. S. d. 2 exemplaires corrigés.
Discours en faveur de ceux de la religion prétendue réformée demandant qu'ils ne soient pas
exclus du service du roi. S. d. [peut-être fin 1617]. Au dos : " Discours sur les affaires de Béarn ".
Projet, fait par M. de Beauclerc, de lettres du roi précisant son attitude envers ceux de la religion
prétendue réformée. Mention de séditieux. S. d.
Copie de plusieurs lettres d'un personnage qui se plaint d'être tenu éloigné du service du roi et des
honneurs. S. d. [peut-être 1621].
Notification de la mort de Jacques de La Guesle, procureur général, et de la nomination, à sa
place, du s/r/ de Bellièvre, par le roi après avis de la régente. S. d.
Au dos : " de mondit sieur de Beauclerc. A voir et porter en Dauphiné ".
Considérations sur l'alliance et l'amitié de la reine d'Angleterre. S. d. Au dos : " Déclaration de feu
M. frère du roy ".
Dossier 4
Lettres adressées par Mathieu de Morgues, abbé de Saint-Germain, aumônier de Marie de
Médicis, à M. de Beauclerc et à Louis Le Peletier, 1625-1630. 48 pièces.
Dossier 5
Lettres adressées à Louis Le Peletier, trésorier de France en Dauphiné, par : Michel Le Tellier,
1623-1643 (90 pièces env.) ; frère Jean de Saint-Paul, 13 février 1627 ; Elisabeth Turpin, 16421643 ; Bignon, s. d.
Lettre de Louis Le Peletier à Michel Le Tellier. 1640.
Copies de lettres concernant d'Argenson. Janvier 1641.
Correspondance entre Michel Le Tellier et des Noyers. 1640.
Lettre signée illisible. 28 octobre 1628.
Dossier 6
Familles Leschassier Fornier.
Livre de raison tenu par François Leschassier et son fils Jean. 1542-1643.
Accord entre l'évêque, le chapitre, les échevins de Troyes et l'Oratoire, concernant le collège de
cette ville, notamment le legs fait par François Pithou à ce collège. 26 avril 1630.
Testament de Claude Fornier. 1679.
Lettre et testament de Catherine Leschassier. 1675.
Masse des biens des successions de M. et M/me/ Fornier. 1673 et s. d.
Succession de Jean Leschassier. 1639-1687.
90AP/33
Claude et Jérôme Le Peletier
29
Dossier 1
Claude Le Peletier
Accord avec Jérôme, son frère, à propos de sa charge de conseiller au Châtelet. 1653.
Partage des biens de feu M. et M/me/ Le Peletier entre leurs enfants (2 exemplaires) et état des
titres et papiers concernant ce partage. 10 septembre 24 novembre 1657.
Vente par Nicolas Desmarets à Claude et Michel Le Peletier d'une maison à Saint-Germain-enLaye et transaction la concernant. 1684-1685.
Arrêt du Conseil concernant la caisse des emprunts. 31 août 1680. Impr.
Arrêt du Conseil concernant les offices de jureurs vendeurs de vin de Rouen 30 mars 1686.
Extrait de l'état au vrai de la recette et dépense du trésor royal de 1681.
Deux lettres de Louvois. 30 janvier 1685, 22 septembre 1686.
Lettres de Croissy ; de Rouillé du Coudray. 1686, 1688. 2 pièces.
Pétition des négociants d'Alès au Contrôleur des finances. S. d.
Mémoire remis au roi par Claude Le Peletier, lors de sa retraite du Contrôle général, concernant
l'administration des finances pendant qu'il avait cette charge. Juin 1691. Copie appartenant à son
frère Le Peletier de Souzy.
" Éloge historique de Claude Le Peletier, ministre ", par M. Turpin, dans la France illustre. 1777.
Dossier 2
Jérôme Le Peletier.
Accord entre Jérôme et Michel Le Peletier. 1686.
Testament de Madeleine Baron et compte de sa succession. 1677-1678.
Testament de Louis Chauvelin, seigneur du Colombier, et compte de sa succession. 1675-1684.
Procurations, collation de bénéfice, constitutions de rentes, quittances d'arrérages de rentes
constituées, baux, fondations, pièces de procédure, correspondance de Le Peletier, abbé de SaintAubin ; de La Haye, ambassadeur à Venise ; de Maurice Le Roy de La Cra. Comptes de sa
succession. 1683-1742.
Épitaphe.
90AP/34-90AP/35
Michel Le Peletier de Souzy
PAPIERS PRIVÉS
90AP/34
Dossier 1
Contrat de mariage avec Marie-Madeleine Guérin. 21 août 1669. (Il est alors conseiller au Conseil
d'État et au Parlement de Paris, intendant ès pays reconquis en Flandre).
Offices et charges :
Accord avec Claude Le Peletier à propos du paiement fait par Claude à Christophe Leschassier à la
suite de la vente de la charge de conseiller et avocat du roi. 30 décembre 1660.
Transaction avec Hélène Gillot, veuve de Michel Ferrand, à propos de l'achat de l'office de
conseiller au Parlement. 5 août 1666.
Réception en Parlement comme conseiller lai. 1666.
Arrêt du Conseil le commettant pour présider le bureau des commissaires députés pour le compte
des vivres. 14 novembre 1702.
30
Arrêt du Conseil le commettant comme conseiller ordinaire au Conseil royal. 14 novembre 1702.
Quittance de 45 000 livres reçues de son fils Le Peletier des Forts, pour trois années de pension
dues à cause de l'office d'intendant des finances. 21 avril 1710.
Rentes : constitutions, titres nouvels, quittances, notamment :
Quittance à J. Nicolas Rousseau, seigneur des Bordes, pour 55 livres dues à Michel Le Peletier par
feu Mathurin Rousseau, procureur au Parlement. 10 avril 1688, 1671-1718.
Quittance de Gilles d'Aligre pour 2 416 livres. 9 octobre 1688.
Transport de 7 650 livres 4 sols 3 deniers de rente à sa fille Hélène. 1671-29 mai 1697.
Constitution de 1 100 livres de rente par M. Turgot. 20 février 1712.
Constitution de rente en exécution du testament du s/r/ Dormoy, pour la fondation d'une chapelle
à Marck, diocèse de Boulogne, à charge pour le prêtre d'instruire la jeunesse. 1713-1715.
Bail à loyer d'un appartement à Versailles loué à Victor-Maurice de Broglie ; quittance pour un an
de loyer. 1701-1702.
Succession de Marie Guérin :
Acte de tutelle des enfants mineurs de Michel Le Peletier à la mort de leur mère. 14 novembre
1691.
Avis de parents portant renonciation pour les héritiers à la communauté de biens des parents
desdits mineurs et permettant la liquidation des biens et droits de leur mère. 12 avril 1692.
Quittance de 100 000 livres payées à Turgot pour la dot de Marie-Claude Le Peletier, sa femme. 16
mai 1690.
État de recette et dépense faites par Michel pour son fils émancipé. Compte de tutelle pour 1696. 2
exemplaires.
Partage des biens fonds et rentes après le décès de Marie Guérin. 29 août 1699.
Transaction entre les parties. 12 avril 1713.
Dossier 2
Procédure.
Saisies, oppositions, adjudications, dettes non payées. 1687-1707.
Signification à propos de l'exécution du testament de Louis Pillault dont Michel Le Peletier est
légataire universel. 16 octobre 1686.
Dossier 3
Succession de Michel Le Peletier.
Renonciation à la succession par les héritiers. 1726.
Compte par Louis Le Peletier de l'exécution du testament de Michel. 27 août 1726.
Accord entre Hélène et son frère au sujet d'un legs testamentaire. 24 octo-1726.
Délivrances de legs. Août-septembre 1726.
Épitaphe.
Notice biographique. XVIII/e/ s.
Dossier 4
Famille Guérin.
Gilles Guérin des Forts : contrat de mariage. 17 janvier 1616. (Il est alors prévôt, juge royal et
garde de la prévôté de Chartres).
Inventaire après décès. 23 juin 1653. (Il est correcteur en la Chambre des comptes).
Étienne Guérin : diplôme de bachelier en droit de l'université d'Orléans. 10 septembre 1638.
Don par le roi de l'office d'auditeur en la Chambre des comptes. 28 février 1642.
31
Contrat de mariage, 24 janvier 1644. Transaction, 1644.
Brevet le nommant à la charge de conseiller du duc d'Orléans. 31 janvier-17 mars 1650. (Il est
alors conseiller au Parlement de Paris).
Transfert de rente par François Blanche. 15 novembre 1650.
Inventaire après décès. 1697.
Marie Bruneau : constitutions de rentes, transactions diverses, partage, succession, procédure.
1651-1744.
90AP/35
Successions
Inventaire après décès de Marie Guérin. 21 novembre 1691. 360 folios.
Compte de tutelle des enfants mineurs de M. Le Peletier de Souzy. 20-26 janvier 1697. 2 exemplaires.
Inventaire après décès de Michel Le Peletier de Souzy. 29 décembre 1725.
1 reg. non folioté.
90AP/36-90AP/73
PAPIERS PUBLICS
90AP/36
Dossier 1
Espagne et États généraux des Provinces-Unies.
Commissions données par Philippe IV. 1633, 1637, 1641. Copies du registre des chartes de la
Chambre des comptes de Lille.
Mémoire touchant le pouvoir du cardinal infant Ferdinand, gouverneur des Pays-Bas. 1685.
Mémoires de Castel Moncajo, envoyé d'Espagne aux États généraux des Provinces-Unies. 16831684.
Mémoire du comte d'Avaux et des envoyés du roi de France aux États généraux. 1684-1685.
Remontrance d'Adrien Paats, sénateur de la ville de Rotterdam, aux États généraux, 1684.
Traité de la ligue d'Augsbourg, 1686. Divers.
Traité entre Faultrier et les commissaires du roi d'Espagne à propos de bornes dans la forêt de
Marlagne. 1684-1687.
Lettres de Fagel, pensionnaires de Hollande, à Jacques Stewart et réponse. 1687-1688.
Mémoires du marquis d'Albyville, envoyé de Grande-Bretagne, aux États généraux. 1687, 1688.
Dossier 2
Alger, Constantinople.
Lettre du pacha d'Alger au duc de Mortemart. S. d.
Relations concernant Mehemet et l'élévation de Soliman. S. d.
Lettre au sujet de la paix d'Alger. 1684.
Nouvelles de Tenedos. S. d.
Articles et conditions de paix accordée par le comte d'Estrées au bey de Tripoli en Barbarie. 1685.
Nouvelles de Constantinople. 1684-1686.
Dossier 3
Pièces relatives à la censure faite par la faculté de théologie de Louvain. 1685. Impr.
Lettre circulaire sur les quiétistes, du cardinal Cibo. 1687.
32
Lettres de Jacques Stuart au pape. 1687.
Proclamation de Jacques Stuart sur la liberté de conscience. 1687.
Dossier 4
Nouvelles de Hongrie. Relation de M. de Villars (bataille de Mohác). 1687.
Nouvelles d'Allemagne. 1685.
Nouvelles de Madrid. S. d.
Relations de la capitulation de Trèves, juin 1684 ; de la bataille de Ponte Mayor, 1684 ; du siège de
Luxembourg, avril-mai 1684 (2 plans) ; des obsèques du duc d'Estrées, [1687].
Dossier 5
Plans de Gérone, Béthune, Stenay, Ostende. 1688, 1694, 1712, 1713.
Dossier 6
Papiers trouvés au château de Heidelberg lors de sa prise, 1693.
Inventaires anciens. S. d. D'après ces inventaires, il manque ici des documents.
Information et relation sur le départ de Charlotte de Bourbon, quittant Jouarre et se retirant en
Allemagne. 1572.
Pièces concernant sa fille Julienne de Nassau, femme de l'électeur palatin. 1598-1600.
Constitution de procureur par Henri de Bourbon-Montpensier, prince des Dombes, à propos de la
vente de Jametz au duc de Lorraine. 1599.
Rapport de Bongars sur son voyage en Allemagne. 1609.
Discours d'Odet de La Noue aux États généraux de 1617.
Articles du synode de Gueldre. 1612.
Instruction de l'électeur palatin pour une ambassade près le roi de France. S. d.
Dossier 7
Lettres et mémoires concernant les monnaies adressées à Le Peletier de Souzy par : Herbigny
(emprunt de la ville de Lyon à Gênes), 1697 ; La Fond, procureur général de la Cour des Monnaies,
1697 ; de Saint-Paul, 1698 ; de Klinkenbourg, 1700 ; de Grandval, 1701 ; de Mouy, 1700-1701 ; de
Nointel, 1702 ; de Saint-Port, s. d.
Avis de Le Peletier concernant la ferme des domaines de Courtrai. 1676.
Compte de réparation de la citadelle de Tournai. S. d. Extrait.
Pièces concernant le bureau des pauvres de Lille. 1676-1717, 1763.
Dossier 8
Lettres adressées à Le Peletier par : Dormoy (de Calais et de Marcq), 1660-1664 ; La Haye,
ambassadeur à Constantinople, 1666-1667 (deux chiffres, 1674 et 1704) ; Louvois (guerre en
Luxembourg), 2-23 décembre 1683 ; Claude Le Peletier, 24 août 1671, 5 décembre 1683, 18 juillet
1686, 19 juin 1688 ; baron de Woerden (de Lille), 1686 ; de Sève (de Châtillon et de Metz), 21
septembre et 29 décembre 1687 ; Le Peletier des Forts (voyage en Angleterre), avril-mai 1669 ;
Beaumont (à propos du traité des dîmes), 19 septembre 1704 ; le prince de Léon, 1714 ;
d'Armenonville, s. d. ; Coquille, s. d.
Dossier 9
Lettres de Le Peletier de Souzy à des destinataires inconnus sauf certaines adressées à M.
Rousseau ; M. Chamillart ; aux contrôleurs généraux Claude Le Peletier et Pontchartrain. 16841710. (Quelques-unes ont été renvoyées annotées).
33
90AP/37-90AP/43
Michel-Robert Le Peletier des Forts
90AP/37
Dossier 1
Papiers personnels et provisions d'offices.
Lettres de bénéfice d'âge en faveur de Michel-Robert et de sa soeur Hélène. 1694, 11 mai
1696.
Enregistrement de ses armoiries à l'armorial général. 17 février 1698.
Transaction concernant les offices de conseiller lai au Parlement de Metz, de conseiller lai
au Parlement de Paris et de maître des requêtes ordinaires de l'hôtel. 1695-1698.
Survivance puis délaissement de l'office de conseiller d'État, intendant des finances, créé
par le roi en faveur de son père, moyennant 400 000 livres augmentées de 200 000 livres
en 1708. 17 décembre 1700, 25 juin 1701, 1719.
Mariage de Michel-Robert avec Marie-Madeleine de Lamoignon de Basville. 21 août 1706.
Lettres de committimus. 1707, 1732.
Enregistrement au bureau des finances de la généralité d'Orléans des lettres de provision
de gouverneur de Gien. 1729.
Procès-verbal de la délibération de la faculté de droit au cours de laquelle Michel-Robert
est élu membre. 1729.
Dettes contractées envers Henri Vincent, charcutier à Paris, Jean La Fontaine, maître
sellier des petites écuries du roi, le s/r/ La Rivière, sellier carrossier à Paris. 1737-1744.
Épitaphe.
Dossier 2
Rentes
Constitution à Armand Fornier de Rocmont ; legs testamentaire de ce dernier ; transfert à
sa soeur Hélène. 1687-1728.
Constitution à Anne de Souvré, veuve de François-Michel Le Tellier, marquis de Louvois.
1700-1716.
Constitutions de rentes stipulées sur l'office de conseiller d'État, intendant des finances et
destinées à en acquitter le prix. 1700-1716.
Obligation de Penot pour 300 livres. 1702.
Constitution à Edme Filley de La Barre, capitaine au régiment de Champagne. 1705-1706.
Quittances concernant le compte arrêté entre Le Peletier des Forts et les héritiers du
président Sevin. 1706-1729.
Constitution à Marie Bruneau. 1708.
Constitution à M. Turgot, intendant en Bourbonnais. 1716-1726.
Constitution au chancelier Voysin. 1716-1719.
Constitution aux bernardines d'Argenteuil. 1738.
Dossier 3
Legs et successions
Accord avec Marie Bruneau à propos d'un legs testamentaire de Marguerite Bruneau, sa
grand-tante maternelle. 1696-1698.
34
Délivrance d'un legs testamentaire de son oncle, Jérôme Le Peletier. 1696.
Procédure et sentence à propos du legs universel à lui fait par Marie-Andrée Bruneau, fille
de Robert Bruneau ; vente des meubles de feu Robert Bruneau. 1709-1713.
Legs de Charles de La Fournière, gouverneur de la Bastille. 1719.
Dossier 4
Procédure contre Marie-Michelle Bernard, épouse de Jean-Baptiste de Pomereu, maître
des requêtes ordinaires de l'hôtel du roi ; Claude du Chesnay de Beaulieu, fournisseur
général des bois de la marine ; Jean Costel, maître cordonnier à Paris ; Charles-Pierre Nau,
conseiller du roi ; André Le Beuf, secrétaire du roi, et autres ; Pierre Perrot, marchand de
fer et bourgeois de Paris ; Pierre Gouverne, seigneur de Vignières ; Marthe des Champs de
Marcilly, veuve de Nicolas de Champy, comte de Roussillon ; Antoine Bonnard, maréchal
des logis des États de Bretagne ; Jeanne Ducloud ; Henri de Senneterre ; Guy Crété,
marchand boulanger à Saint-Fargeau ; Jean Gaborit et autres ; le duc de Sully, comte de
Gien (à propos de l'hommage des fiefs de Blandy et de Missy, 1488-1722) ; Catherine
d'Ancoigné, veuve d'Antoine de Cloître. 1706-1737.
90AP/38
Dossier 1
Biens en Beauce.
Vente du fief dit la Censive de Courtilpelé et de la terre et métairie d'Affonville (paroisse de
Gâtelles). 1700.
Dossier 2
Acquisition de la seigneurie de Saint-Fargeau.
Décret volontaire ; main levée des oppositions à ce décret et évaluation ; état des meubles
laissés par Crozat à Le Peletier ; procédure ; constitutions de rentes ; transactions ;
Dossier 3
Correspondance. Divers.
Lettres adressées à Le Peletier par : de Crécy (de Delft à propos de la conférence de Ryswick
à laquelle Le Peletier assistait), 4 novembre 1697 ; Catherine Opalenska, femme de
Stanislas Leczinski, 1727 ; Paillard, 1727 ; d'Angervilliers, 1729 ; de Woerden, 1729 ;
Godefroy, 1739 ; Chauvelin (félicitations pour le mariage de son fils), s. d.
Lettres de Le Peletier adressées à : Hérault, lieutenant de police, 1726 ; Chamberlain, 17321733 ; Desmaretz, contrôleur général des finances (non signée), s. d.
Affaire Belin. 1701.
Reconnaissance de dette à Guichon, trésorier général des fortifications, et quittances de ce
dernier. 1700-1702.
Confirmation des privilèges de l'université de Caen. 1724.
Pièces concernant les fermes générales. 1726.
Proposition de sous-ferme des domaines. 1727.
Arrêt du Conseil concernant les actions de la compagnie des Indes. 1728.
Procuration des associés de la nouvelle compagnie des poudres pour solliciter une
indemnité. 1727.
35
Décisions du Régent déchargeant ou modérant les taxes dues par certaines personnes, au
rapport du duc de La Force et de Le Peletier. 1716-1717. Signées Philippe d'Orléans.
90AP/39
Inventaire après décès de Michel-Robert Le Peletier. 16-23 juillet 1740. 2 volumes.
Inventaire après décès de Marie-Madeleine de Lamoignon de Basville, morte le 8 août 1744. 25
août 1744.
90AP/40
Vente des meubles de M/me/ Le Peletier des Forts. 3 septembre 1744.
90AP/41
Dossier 1
Succession de Michel-Robert Le Peletier des Forts.
Testament ; pièces concernant l'inventaire après décès ; états et quittances de dettes payées
par sa succession ; liquidation des droits, reprises et créances de sa veuve ; compte. 17401748.
Dossier 2
Lamoignon.
Renonciation par Achille de Harlay au legs de Madeleine Potier, veuve du président de
Lamoignon. 1705.
Avis de parents décidant que Michel-Robert Le Peletier des Forts serait tuteur de sa
femme, Marie-Madeleine de Lamoignon, pour le remboursement d'une rente. 1708.
Inventaire après décès de Nicolas de Lamoignon de Basville. 1724-1732. " Mémoire de ce
qui a été fourni par Nicolas Lejay pour la layette de Mesdames par les ordres de Madame
Le Peletier, contrôlleuse générale ". 14 août-20 septembre 1727.
Dossier 3
Turgot.
Compte de Michel-Robert Le Peletier, exécuteur testamentaire de sa soeur M/me/ Turgot.
1704.
Constitution de rente de Michel-Jacques Turgot, président au Parlement. à René-NicolasCharles-Augustin de Maupeou, président au Parlement, 1753.
Exécution du testament de Michel-Jacques Turgot. 1763.
Anne-Louis-Michel Le Peletier et famille d'Aligre
Dossier 4
Anne-Louis-Michel Le Peletier.
Vente de l'office de conseiller du roi en ses Conseils, maître des requêtes de l'hôtel, par
Jean-Louis Guillemin, baron de Courchamp, à Anne-Louise Michel. 14 février 1739.
Reconnaissance de dette envers Guérin, notaire, pour l'acte concernant cette charge. 24
décembre 1739.
Contrat de mariage avec Charlotte-Marguerite d'Aligre. 20 février 1735.
Pièces concernant la dot de celle-ci.
Inventaire après décès d'Anne-Louis-Michel. 4 août 1739.
36
Vente des chevaux, carrosses, meubles, linges et hardes. 4-12 août 1739.
Dossier 5
Famille d'Aligre.
Étienne d'Aligre et sa femme.
Contrat de mariage du président Étienne d'Aligre avec Madeleine-Catherine de Boyvin de
Bonnetot. 2 septembre 1711-1715.
Constitution de rente à Étienne d'Aligre par le clergé du diocèse de Nîmes. 29 sepbre 1720.
Committimus en faveur du même. 10 mai 1730.
Obligations de Madeleine-Catherine au profit de Jean Guignace de Chancourt, avocat au
Conseil. 1754-1756.
Donation par Madeleine-Catherine aux Missions étrangères à Paris. 1758.
Mémoire relatif à une donation faite par le président d'Aligre. S. d. Impr.
Vente des meubles et effets de la présidente d'Aligre après son décès. 16 juin 1766.
Charlotte-Marguerite d'Aligre.
Procédure comme créancière de M. Pallu, intendant de Lyon. 1723-1743.
Présentation à une prébende vacante du chapitre de Saint-Fargeau. 8 novembre 1750 1.
Procédure contre Claude Cocuel, écuyer, 1744, contre Jean-Baptiste Monvoisin, brodeur de
la reine, 1751.
Committimus. 2 juillet 1749, 17 avril 1761.
Opposition à la saisie réelle de l'hôtel de Gramont sur Jacques Hardouin Mansart,
architecte des bâtiments du roi. 28 juillet 1749.
Aumône au curé de Pont-Rémi. 1759.
Créance due par les héritiers de Georges-Jean-Baptiste Jubert, seigneur de Bonnemarre, et
transactions avec le marquis de Bacqueville. 1761-1771.
Procédure contre Lazare Menaut, laboureur à Antully et autres. 1770-1775.
Reconnaissance de dette. 29 octobre 1779.
Codicilles de son testament et succession. 1778-1781.
1. Sur le chapitre, voir 90 AP 209-221.
90AP/42
Inventaire après décès d'Étienne-Jean-François-Marie, marquis d'Aligre, maître des requêtes
honoraire de l'hôtel. 12 septembre 1757.
90AP/43
Inventaire après décès de M/me/ d'Aligre (Madeleine-Catherine de Boyvin de Bonnetot). Juin
1766.
Inventaire après décès de Charlotte-Marguerite d'Aligre. Décembre 1780-mars 1781.
90AP/44-90AP/46
Michel-Étienne Le Peletier de Saint-Fargeau
90AP/44
Tutelle de Michel-Étienne et de Madeleine-Charlotte. Affaires communes à l'un et à l'autre.
Dossier 1
Avis de parents ; constitutions et transferts de rentes (notamment Chauvelin) ; successions
(notamment Turgot) ; procédures (notamment contre Michel-Étienne Turgot) ; partages de
37
rentes, d'objets mobiliers et de bijoux ; liquidation des successions de leurs parents et
aïeux. 1750-1761.
Quittances de rentes dues à Maupeou, Portail, Harcourt, marquis de Beuvron, Turgot,
Chauvelin, duchesse de Beauvilliers. 1755-1758.
Quittances de rentes dues à la princesse de Chimay, à M/me/ d'Aligre de Saint-Fargeau.
1763-1765.
Compte de tutelle rendu par la veuve d'André-Jean Mopillé à Denis Doublet, tuteur
onéraire de M. et M/lle/ de Saint-Fargeau. 20 avril 1746.
Observations de Denis Doublet sur la révision de ses comptes de tutelle. 1740-1823.
Dossier 2
Quatrième compte de tutelle de Denis Doublet. 1762-1763. 2 exemplaires ; lettrine initiale
ornée.
Trois pièces de procédure concernant ces comptes. 1753-1793.
90AP/45
Dossier 1
Journal de raison tenu par Michel-Étienne depuis sa naissance, le 10 mars 1736, jusqu'en
juillet 1762, année de la mort de sa femme et de deux de ses fils.
Acte de souffrance pour les seigneuries de Perreuse et de Lavau. 1742.
Lettre d'émancipation. 9 février 1753.
Quittance des sommes qui lui sont allouées pour son entretien et ses menus plaisirs. 17511755.
Contrat de mariage et comptes avec M/lle/ Le Peletier de Beaupré. 1755.
Contrat de mariage avec M/lle/ Randon (extrait baptistaire). 23 décembre 1764.
Renouvellement de la tutelle de son fils Louis-Michel. 8 mai 1772.
Acte d'inhumation de Michel de Passe, censeur royal et ancien gouverneur de MichelÉtienne, et quittance de ses effets mobiliers et de sa bibliothèque (estimée 1 500 livres)
cédée par ses héritiers à Michel-Étienne. 1772-1773.
Testament de M/me/ Le Peletier de Saint-Fargeau et quittances de ses femmes de ménage.
1760-1763.
Frais d'enterrement de la même. 11 mars 1762.
Certificat de vie de Louise-Adélaïde Randon ; levée de saisie de ses biens.
Prairial an IV.
Dossier 2
Offices.
Provision et surannation de l'office de bailli de Gien. 1740-1761.
Lettres de provision de gouverneur des ville et château de Gien. 30 juillet 1740-1766.
Achat de la charge d'avocat au Châtelet. 1751-1754.
Achat de l'office d'avocat général au Parlement de Paris. 1755.
Vente de la charge d'avocat au Châtelet. 13 septembre 1757.
Lettres de provision de conseiller aux Conseils et de président au Parlement de Paris. 22
août 1764. Copie.
Dossier 3
38
Rentes.
Constitutions, transferts, quittances concernant notamment : Louis-Gabriel Chauvelin ; la
présidente Gilbert de Voisins ; Jacques-Joseph Texier ; Antoine-Gabriel Herreschwand ;
René-Nicolas de Maupeou ; Pierre-Louis Laideguive ; Tavernier de Boulogne ; Alexandre
Milon, évêque de Valence ; etc. 1739-1776.
Dossier 4
Procédure
Notamment contre Lavollée ; Louis-Joseph de Quinquet ; Thérèse Le Grand ; Joseph
Micault d'Harvelay (à propos de fiefs de la baronnie de Toucy). 1754-1763.
Contre Lazare et Emilaud Menaut, laboureurs à Antully. 1770.
Contre Marguerite Copin, veuve de Jean Maupillé. 1750-1768.
Dossier 5
Berzy.
Acquisition de la terre et vicomté de Berzy, vendue par le maréchal de Noailles ; pièces
concernant cette acquisition ; rentes constituées. 1746-1754.
Dossier 6
Activité parlementaire. Exil.
" Projet de protestation dans le cas où la prétention des substituts aurait été adoptée par le
Parlement ". S. d. Autographe signé.
Procurations données pendant son exil à Felletin, Montjeu, Saint-Fargeau. 1771-1772.
Rectifications des actes de baptême de ses enfants nés pendant l'exil : Adélaïde, Charlotte,
Colombe, Daniel-Michel, dans lesquels on avait omis les charges et offices de leur père.
1777.
Délibération de la Chambre des vacations ordonnant la suppression d'un imprimé : "
Extrait des registres des délibérations des officiers du bailliage et siège présidial de Sens, 4
septembre 1777 ". 20 septembre 1777.
Dossier 7
Lettres adressées à Michel-Étienne par : comte et comtesse de Lismore, 1762 ; BoulengerMauprimort (à propos des prébendes fondées à Lille par Michel Le Peletier), 1764 ;
Pasquier, 1766 ; Montblin, 1766-1768 ; Fevret de Fontette, 1774 ; deux lettres datées de
Milan et de Rome et paraphées, 1769 ; son fils, 1770 ; marquise d'Anlezy, 1771 ; d'Aligre,
1777 ; Molé, 1778 ; Danjou, 1774.
Lettres de Michel-Étienne à : Thomé de Saint-Merri, 1755 ; l'évêque de Fréjus (minute),
1759 ; Caulette, 1772-1773 ; son fils, 1774 ; quatre autres lettres, 1769-1777.
Reproduction du codicille de Charles-Frédéric de La Tour-du-Pin, marquis de Gouvernet,
1742.
90AP/46
Succession de Michel-Étienne Le Peletier.
Tableau actif et passif de sa fortune.
Inventaire après décès. 1/er/ octobre 1778. 2 exemplaires.
Vente de ses meubles. 7 décembre 1778.
Frais de succession. S. d.
39
Compte d'Antoine Caulette de Valminon, tuteur de M. de Saint-Fargeau, quant aux recettes et
dépenses faites dans la succession de son père. 7 octobre 1778-31 décembre 1779.
Trois lettres adressées à la princesse de Chimay à propos de cette succession. 1782 et s. d.
Liquidation des reprises et créances de la présidente de Saint-Fargeau (Louise-Adélaïde Randon)
sur Louis-Michel, son beau-fils. 6 mars 1783.
Comptes entre la présidente de Saint-Fargeau et Louis-Michel. 1782-1787.
90AP/47
Famille Le Peletier de Beaupré
Dossier 1
Louis Le Peletier.
Lettres de terrier en sa faveur pour des fiefs sis à Chennevières-en-France. 19 mai-5 juillet 1703.
Acte concernant le partage des biens de Charlotte-Henriette Le Mairat. 1761.
Dossier 2
Charles-Étienne Le Peletier de Beaupré.
Affaires personnelles.
Copie de son testament. " Mémoires pour servir de renseignements à mon petit fils ", 1783-1785
(signé). Promesse de payer une rente à la femme de chambre de feu M/me/ de Beaupré, 1783
(autographe).
Rentes.
Constitutions, quittances, transferts, notamment envers : François Semilliard ; Catherine-Edmée
Le Roy, veuve Paul Larsonnier ; Jean-Antoine de La Baume ; Renée Ballet, veuve Jean-Louis Le
Mairat ; Charles-Louis-Joseph-Alexandre de Canouville, marquis de Raffetot ; Charlotte
Perdrigeon, veuve Pierre d'Arboulin ; François-Ange Le Normant de Mézy ; Charles-Louis de
Preissac de Marestang, comte d'Esclignac ; Étienne-Pierre Hallé d'Airval. 1742-1744.
Domaines.
Acquisition de la terre et seigneurie de la Sauvin. Saisies réelles faites à Pesselières. Accord avec le
commissaire à terrier du lieu. Argenterie laissée au château de Pesselières. Nomination de greffier
dans les seigneuries de Fruncé et procuration générale à J.-B. Texier dans cette seigneurie. 17691770, 1778-1779.
Affaires publiques.
Ordres du roi aux greffiers en chef du Parlement de Bretagne. 1765.
Supplique du sieur Le Baron le Jeune, interprète ordinaire de la cour. S. d.
Extrait du greffe de l'échevinage de Reims avec lettre d'envoi signée des échevins. 1749.
Ordre du roi au supérieur de la maison des chanoines réguliers de Sainte-Geneviève de Paris.
1757.
Correspondance.
Lettres closes de Louis XV. 1752, 1766, 1771. 13 pièces.
Lettres de Saint-Florentin, 16 novembre 1765-15 février 1766, 3 mars, 19 mai 1768. 31 pièces.
Copie de deux lettres adressées par Saint-Florentin à la comtesse de Lauraguais et à la comtesse
de Middelbourg. 25 août, 26 décembre 1763.
Lettres émanées de Rennes, signées : de Coëtmen de Caradeuc ; Saint-Priest ; Saint-Aubin ; Le
Prestre de Châteaugiron ; Flesselles ; Livoys. 1765-1766.
Lettre de son beau-frère, Michel-Étienne. 1/er/ décembre 1765. Signet conservé.
Lettres de la princesse de Chimay à propos de succession. S. d.
40
Lettres de recommandation signées : de Vannée ; Bertin ; White de Boisglé, maire de Saint-Malo ;
Chenue ; Desdemaines ; Hugon ; Berthelot de Saint-Alban. 1762-1776.
Lettres concernant ses seigneuries et ses terres signées : Petit ; Cypierre ; Pesselières ; Cormier ;
Texier ; Desligneris. 1770-1779.
Lettres adressées par Le Peletier de Beaupré à : de Saint-Priest ; Caulette de Valminon ; Girault ;
Benoist et autres. 1766, 1772, 1779
90AP/48-90AP/49
Madeleine-Charlotte, princesse de Chimay
90AP/48
Dossier 1
Papiers personnels de Madeleine-Charlotte, princesse de Chimay.
Contrat de mariage avec le prince de Chimay. 1754.
Reconnaissance de diamants et autres dons à elle venus par sa mère. 1754.
Constitution de rente viagère à Marie-Adélaïde Le Tellier. Acte de décès de celle-ci. 1787,
1841.
Transaction devant notaire avec le chapitre Saint-Gervais de Soissons à propos de droits à
Villemontoire (près Berzy). 1788.
Dossier 2
Succession de Madeleine-Charlotte
Inventaire après décès, an IV. Procès-verbal de vente de mobilier. Transactions diverses,
1733-an XIII. (Le classement ancien a été maintenu.)
90AP/49
Succession de Madeleine-Charlotte (suite). 1728-an V.
90AP/50-90AP/51
Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau
90AP/50
Dossier 1
Papiers personnels.
Acte de baptême. 29 mai 1760.
Lettres de provision, comptes, lettres, quittances concernant sa charge d'avocat du roi au
Châtelet de Paris. 1777-1778.
Acte de tutelle. 28 novembre 1778.
Quittance d'une pension viagère de Nicolas Lallemant, ancien frotteur de feu le président
de Saint-Fargeau, domestique du comte du Châtelet. 1779.
Contrat de mariage avec Adélaïde-Marie-Louise Joly de Fleury. 4 mai-21 août 1780.
Garde noble de sa fille mineure, Suzanne-Louise. 10 septembre 1783.
Certificat de domicile à Saint-Fargeau. 27 mars 1790.
Acte par lequel il s'oblige aux conditions d'une enchère. 17 mars 1791.
41
Dossier 2
Comptes de succession.
" Situation de mes frères dans la succession de mon père ". S. d.
Comptes avec ses frères. 1764-1792.
Comptes d'Antoine Caulette des dépenses et recettes sur les deniers et revenus de la
succession de Michel-Étienne. 1778-1782.
Dossier 3
Rentes.
Constitutions, transferts, quittances concernant : Jean-Baptiste Le Febvre de Saint-Maur ;
François Rémond, marquis de Montmort ; Charlotte-Françoise Le Clerc de Lesseville, etc.,
1778-1792.
Dossier 4
Papiers de Patrice-Charles-François Perrier 1.
Quittances, correspondance, constitutions de rentes, états de paiements. État des recettes
et dépenses faites par Perrier pour Louis-Michel. 1781-1791.
1. Homme de loi chargé des affaires de Louis-Michel.
Dossier 5
Correspondance.
Lettres signées : Miromesnil ; Bénouville, marquise de Livry ; Broglie, prince de Revel ; de
La Chaise ; Grignard ; archevêque de Toulouse ; évêque d'Auxerre ; Le Peletier de
Beaupré ? ; Goislart de Montsabert ; Le Febvre d'Ammécourt. 1778-1799.
Lettres de Le Peletier à : M. du Frettay, capitaine de cavalerie, s. d. ; M. Doublet, s. d., non
signée.
Dossier 6
Domaines.
Baux de la métairie de Bois-Hinoust et des fermes du domaine de Fruncé. 1789.
Déclaration des propriétés de Louis-Michel à Saint-Fargeau, Lavau, Saint-Martin. 24
février 1792.
90AP/51
Succession.
Apposition et levée des scellés à Paris et à Saint-Fargeau. Inventaires faits à Paris et Saint-Fargeau
(bibliothèque). 1793.
90AP/52-90AP/54
Familles Joly de Fleury et alliées
90AP/52
Dossier 1
Fondation par Charles-Nicolas Le Maistre d'un lit aux Incurables : acte de fondation,
correspondance, mémoires. 1721-1774.
Constitutions de rentes. 1738-1757.
42
Inventaire après décès et procès-verbal de vente des biens de Marie-Anne Andras. 10
janvier-février 1738.
Procès-verbal de vente des biens de Charles-Nicolas Le Maistre. 6 octobre 1738.
Dossier 2
Jean-Omer Joly de Fleury.
Contrat de mariage avec Marie-Françoise Le Maistre, veuve de Jean-Thomas Havet de
Neuilly. 4 septembre 1760.
Survivance de l'office d'avocat général. 1746.
Résignation de la charge à son fils Omer-Louis-François. 1767.
Rentes : constitutions, acquisitions, remboursements. 1759-1767.
" Lettres et notes relatives au mariage de ma fille avec M. le président de Saint-Fargeau en
1780. "
" Compte que je crois devoir à ma chère Suzanne-Louise pour des motifs qui m'ont induit et
déterminé à contracter, le 9 septembre 1760, mon second mariage dont elle est issue. "
Testament. 1803. Copie.
Dossier 3
Correspondance de Guillaume-François. 1722-1754 ; de Jean-Omer, 1742 et 1753 ; de
Guillaume-François-Louis, 1750 et s. d. ; de Jean-François, 1740 et s. d. ; lettre du 1/er/
pluviôse an IX, signée Joly de Fleury.
90AP/53
Dossier 1
Contrat de mariage entre Gaspard-Nicolas Brayer, conseiller au Parlement de Paris, et
Marie-Louise Joly de Fleury. 15 novembre 1737.
Quittances, délaissements de rentes. 1735-1738.
Liquidation des biens de la succession de Marie-Françoise Le Maistre, veuve de GuillaumeFrançois Joly de Fleury. 24 mars 1760.
Dossier 2
Inventaire après décès de Marguerite Pajot et de Gaspard-Nicolas Brayer de La Motte,
président honoraire au Parlement de Paris. 16 février et 25 mai 1761. 1 reg.
Dossier 3
Extrait du testament de Gaspard-Nicolas Brayer de La Motte. 27 décembre 1761.
Contrats de rentes, quittances, donations, conventions, tout consécutif aux successions de
Gaspard-Nicolas Brayer de La Motte et de Marguerite Pajot. 1761-1763.
Partage des biens des successions de M. et M/me/ Brayer de La Motte. 7 septembre 1762.
Liquidation des biens de la succession de la présidente Brayer (Marguerite Pajot) entre les
héritiers. 12 septembre 1763.
Procès-verbal de délivrance de préciput à Marie-Louise Joly de Fleury, veuve de GaspartNicolas Brayer, conseiller au Parlement de Paris. 11 août 1763.
Renonciation de ladite Marie-Louise à la communauté des biens entre elle et son mari.
1/er/ septembre 1763.
Compte de l'exécution du testament de Gaspard-Nicolas Brayer, conseiller au Parlement de
Paris. 2 septembre 1764.
43
Transports et constitutions de rentes, quittances de rentes viagères (conséquences de cette
succession). 1765-1793.
Revendication de diamants réclamés par M/me/ de Fleury contre les créanciers de M/lle/
Raucour en faillite. 1778.
90AP/54
Marie-Louise et Adélaïde-Marie-Louise Joly de Fleury.
Dépenses communes à Omer et à Marie-Louise Joly de Fleury. 1793-1799.
Succession de Marie-Louise Joly de Fleury, veuve de Gaspard-Nicolas Brayer, an X-an XI ;
inventaire après décès, vente de ses biens, correspondance, pièces de procédure, renonciation à
succession, an X-an XI.
Inventaire après décès d'Adélaïde-Marie-Louise Joly de Fleury, femme de Louis-Michel. 10 mars
1783.
Les frères de Louis-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau
Étienne-Ferdinand-Michel Le Peletier des Forts.
Compte concernant sa provision d'avocat au Châtelet de Paris. 1783.
Félix-Michel Le Peletier.
Jugement concernant les créances de ses frères Amédée-Louis-Michel et Daniel-Michel. 30
novembre 1815.
Lettres adressées à sa nièce M/me/ de Mortefontaine. An IX, 1829 et s. d.
Désignation des huits portraits qu'il légua à M/me/ Ragmey [ sic].
Amédée-Louis-Michel, comte de Saint-Fargeau.
Diplômes de membre de différentes sociétés. 1826-1832.
Certificat de ses services militaires. 15 novembre 1814.
Lettres à M. de Boisgelin, son neveu. S. d.
Compte du s/r/ Hébert. 1791.
Son fils, Amédée-Félix-Michel Le Peletier de Saint-Fargeau : certificat de fidélité au roi, 1816 ;
nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur, 1850.
Daniel-Michel, marquis de Saint-Fargeau.
Acte de mariage avec Aglaé-Isidore Le Clerc. 1/er/ floréal an X.
Lettre de chevalier de l'ordre de Saint-Louis. 1814.
Nomination au grade de chef d'escadron. 1815.
Nomination au grade de lieutenant-colonel. 1818.
Certificat de fidélité au roi. 1816.
Nomination dans l'ordre de la Légion d'honneur. 1815.
Nomination dans l'ordre de Charles III d'Espagne. 1824.
États de ses services.
Mémoire, observations, correspondance concernant les successions de famille.
1809 et s. d.
90AP/55-90AP/58
Louise-Suzanne Le Peletier
90AP/55
Dossier 1
Cahiers de délibérations du conseil de curatelle pour l'administration des biens de LouiseSuzanne. An V-an VI, an VII-an VIII, an VIII.
44
Dossier 2
Acte de naissance, homologation d'avis de parents, procurations, notamment à Barthélemy
Duplan. 1812-1824.
Contrat de mariage avec Jean-François de Witt et pièces annexes. 8 germinal an VI.
Contrat de mariage avec Léon de Mortefontaine. 4 octobre 1806.
Accord avec Daniel-Michel Le Peletier. An XI.
Bordereaux de comptes avec de Bure, libraire. An IX et s. d.
Factures du trousseau offert à M/lle/ Joly de Fleury, épouse de M. des Forges, an XII ; à la
marquise de Coriolis, 1806.
Honoraires de notaires. An VIII, 1807-1813.
Conseil de tutelle de ses deux filles. 1814-1822.
Contributions militaires. 1815-1816.
Abandon de deux portraits à M/lle/ de Riencour, sa vie durant, 31 décembre 1826. Sa
succession, 1836.
Testament. 5 juin 1826 et codicilles.
Acte de décès. 19 août 1829.
Prêt hypothécaire de 50 000 francs consenti par Louis-Jacques Thénard, 2 avril 1816 ; de
40 000 livres (assignats), an VIII-1836.
90AP/56
Comptes rendus par Périer, Béquet et Boudoux des recettes et dépenses faites pour MadeleineCharlotte de Chimay et ses héritiers et pour Suzanne-Louise Le Peletier. 1790, an VIII-1807. Procédure contre Périer : états de paiements réclamés par Périer ; mémoires, correspondance,
quittances, jugement. 1793-1806.
État divers des biens de Louise-Suzanne : immeubles, revenus, notamment état estimatif des
immeubles sis dans le district de la Seine. 18 frimaire an IX.
Règlement des successions Chimay, Randon, an IX-an XI ; Boyvin de Bacque-ville :
correspondance, état de frais de notaires, mémoires, créances, 1766-1829.
90AP/57
Procédures diverses concernant notamment des créances : états, subrogations et radiations
d'inscriptions hypothécaires, an III-1829 ; contestation et arbitrage avec le sieur Aubry, chargé de
l'établissement du terrier de Saint-Fargeau, 1774-1793.
Transactions immobilières. An X-1829.
Compte de M. Descoudrées. 1807-1812. 1 reg.
90AP/58
Succession de Louise-Suzanne 1.
Inventaire après décès, 43 rue Faubourg-Saint-Honoré. 13 octobre 1829.
Idem, Saint-Fargeau. 2-14 novembre 1829.
Inventaire du château de Montjeu. 13 novembre 1829.
Titres de la rente due par le prince de Condé, duc de Bourbon. 1654-1828.
Vente de la terre de Pesselières, 1827 ; de Pont-Remi, 1817.
Fondation de trois lits à l'hôpital des Incurables par Charles-Nicolas Le Maistre, greffier en chef à
la Cour des Aides. 1718-1824.
Renseignements relatifs à plusieurs créances. 1811-1816.
45
Testament de M/me/ Baron. 5 octobre 1697.
Testament de Jérôme Le Peletier. 17 octobre 1696.
Testament de Michel Le Peletier (grand-père du président Turgot). 8 juin 1724.
Testament de Michel-Robert Le Peletier. 17 juin 1740.
Inventaire après décès de Louise-Suzanne Le Peletier de Beaupré. 29 mars 1762.
1. Les dossiers anciennement cotés ont été respectés.
90AP/59-90AP/61
Famille Le Peletier de Mortefontaine
90AP/59
Dossier 1
Inventaire après décès de Marie-Louise Feydeau, veuve de Jacques-Louis Le Peletier de
Montmélian. 6 décembre 1790.
Dossier 2
Louis Le Peletier de Mortefontaine.
Acte de naissance. 7 avril 1730.
Contrat de mariage avec Catherine-Charlotte du Cluzel de La Chabrerie. 21 avril 1754.
Contrat de mariage avec Françoise-Elisabeth-Suzanne de La Cropte de Bourzac. 18
septembre 1768.
Acte de baptême de leur fille, Marie-Louise. 27 juin 1770.
Testament et succession de Françoise-Elisabeth de La Cropte de Bourzac ; tutelle de ses
enfants mineurs ; créances. 1781.
Compte de tutelle de ses enfants. 1787.
Acte de décès et inventaire après décès de Guillaume, son fils. 12 fructidor an VI-25 ventôse
an VII.
Vente de Mortefontaine à Joseph Duruey ; compte. 1/er/ décembre 1790.
Vente sur publication de la ferme de Guincourt (c/ne/ Othis) après la mort de Joseph
Duruey. An V.
Dossier 3
Idem.
Dispense d'âge pour la charge de maître des requêtes. 13 décembre 1754.
Commission d'intendant de la Rochelle. 15 juillet 1764.
Commission d'intendant de Soissons. 6 décembre 1765.
Lettres de conseiller d'État, semestre de janvier. 16 octobre 1783.
Committimus comme prévôt des marchands de la ville de Paris. 1/er/ juillet 1787.
Provision de commandeur grand trésorier des ordres du roi. 6 août 1787.
Dossier 4
Successions.
Acte de décès de Louis. 8, 16 fructidor an VII.
Inventaire après décès et vente (notamment de la bibliothèque). 5 brumaire an VIII.
Compte de la succession rendu à Léon, son fils, par J.-B. Becquet. An VIII-an IX.
Compte rendu par Léon de la succession bénéficiaire de son père. 20 avril 1812.
46
Lettre signée Bourbon-Busset. 1/er/ ventôse an VIII.
Convention de Léon avec Catherine-Elisabeth Le Conte de Nonant, veuve de Louis. An IX.
90AP/60
Inventaire après décès de Françoise-Elisabeth-Suzanne de La Cropte de Bourzac. 27 août 1781. 2
reg.
90AP/61
Dossier 1
Léon Le Peletier de Mortefontaine.
Procédure contre Edme Gachot, conduit à Bicêtre par lettre de cachet du 13 février 1786, à
l'initiative de Le Peletier de Mortefontaine, prévôt des marchands. An III-an V.
Quittance et mainlevée de la ferme de Jalaize. An IX.
Prêt hypothécaire de 60 000 francs consenti par Patrice Perrier. 1/er/ mai 1812.
Lettres adressées par M. Boucher à M. Descoudrées sur les affaires de M. de Mortefontaine.
S. d.
Autorisation de porter la décoration du Lys. 1815 ( sic).
Extraits de presse lors de sa mort. 1814.
Dossier 2
Succession de Léon Le Peletier de Mortefontaine.
Acte de décès. 10 septembre 1814.
Inventaires après décès. 27 septembre 1814 ; Saint-Fargeau, 7 décembre 1814 ; château de
Montjeu, 8 octobre 1814.
90AP/62-90AP/63
Marquis de Boisgelin
90AP/62
Édouard, marquis de Boisgelin et Marie-Louise Le Peletier de Mortefontaine.
Délibérations du conseil de famille après la mort de Suzanne, 1829-1830 ; - compte pour le comte
de Boisgelin et pour la succession de M/me/ de Mortefontaine, 1829-1830 ; - délivrance de legs de
M/me/ de Mortefontaine, 1829-1830 ; - expertise de la ferme Vollerand près de Luzarches, 1830 ;
- quittances de notaires et experts des biens de M/me/ de Mortefontaine, 1830-1832.
Contrat de mariage, 14 mars 1827 ; - acte de naissance de leur fils, Bruno, 15 août 1828.
Quittances ; obligations ; éléments de comptes. 1831-1848.
Transactions : Paris, château d'Issou. 1840-1855.
Lettres diverses adressées à M. Duplan, certaines du marquis de Boisgelin, 1829-1850 ; - lettres
adressées au marquis de Boisgelin par : Félix Le Peletier ; comte A. de Saint-Fargeau ; marquis D.
de Saint-Fargeau ; son cousin Félix, 1830, 1831 et s. d.
90AP/63
Comptes.
Recettes et dépenses du marquis de Boisgelin. 1838-1851. 1 vol.
Comptes de ses domaines. 1848-1853. 1 vol.
Comptes pour la marquise de Boisgelin. 1866-1912. 1 vol.
47
Récapitulation de comptes. 1864.
Divers. 1866-1881.
90AP/64-90AP/66
Famille Anisson du Perron
90AP/64
Dossier 1
Généalogies de la famille Anisson. XIX/e/ s.
Notices imprimées et manuscrites, correspondance concernant la famille. XVIII/e/-XIX/e/
s.
Documents copiés à la Bibliothèque nationale (1882) et aux Archives nationales.
Dossier 2
Charles Anisson, de l'ordre des Antonins, et autres membres de la famille au XVI/e/ s.
Acte de procuration des chanoines claustraux du monastère de Saint-Antoine, diocèse de
Vienne, parmi lesquels Charles et Antoine Anisson. 24 mars 1569.
Quittance d'une rente perçue par frère François Anisson, commandeur de l'église SaintAntoine à Paris. 1602.
Lettre de Henri IV à M. de La Baume, sénéchal de Lyon, lui faisant savoir qu'il a choisi le
sieur du Perron comme prévôt des marchands de Lyon. 1607.
Acte de naissance d'un fils de Laurent Anisson, librairie à Lyon, et de Marguerite Palerne.
Juillet 1648.
Jules de Laurière, La colonne dite de Henri IV à Rome, Tours. 1883. Impr.
Dossier 3
Laurent Anisson et ses enfants.
Contrat de mariage de Laurent avec Charlotte Gayot. Octobre 1648.
Extraits des actes de baptême des enfants de Laurent. 1648-1666.
Requête de Laurent au Parlement. S. d. Copie moderne.
Testament de Laurent. 1672.
Testaments de ses enfants : frère Laurent, 1673 ; Charlotte, 1677 ; André, 1683 ; Pierre,
1679 et 1685 ; Guillaume, légitimé, 1687.
Testament de Guillaume-Louis Anisson, fils de Claude, libraire de Lyon, sur le point de
rentrer chez les chartreux. 1704.
Testament autographe de Claude Bernard, bourgeois de Lyon, 1713 ; codicille de 1723.
Famille Gayot : testament et codicille de Pierre Gayot, père de Charlotte, 1648-1649.
Testaments de Jean-François Gayot, 1656 et de Charlotte, 1692, enfants de Pierre.
Dossier 4
Jean I/er/ Anisson.
Contrat de mariage avec Jeanne Rigaud. 7 mai 1677.
Réception dans la communauté des libraires et imprimeurs de Paris. 26 janvier 1691.
Quittance de capitation. 1697.
Pièce de procédure contre les sieurs Plaignard. 1694.
Succession d'Angélique Anisson, sa tante ; scellés ; inventaire après décès. 1689.
48
Ambassade en Angleterre. 1713-1714. Copies.
Documents concernant sa succession. 1724.
Correspondance avec : du Cange (copies Bibliothèque nationale), 1682-1688 ; l'abbé
Ménage (le plus souvent autographe), 1687-1691 et s. d. Lettre au R. P. Plumier, 1696 ;
destinataires inconnus, 1711 et s. d.
Association Anisson-Posuel, libraires : billets ; envoi de livres ; reçus ; marché de planches
gravées ; location de magasins ; créances dues par le maréchal de Marsin. 1702-1729.
Enfants de Jean.
Testament autographe de Marie, épouse de Jean-Philibert du Port, 1703 ; acte de décès,
1740.
Certificat de baptême de Louis. 1687.
Pièces concernant l'acquisition par Pierre Presle d'une rente appartenant par transfert à
Louis Anisson. 1725-1744.
Lettre de Louis. 1749.
Acte de sépulture de Louis. 1766.
Réception de Jean comme conseiller lai au Parlement de Paris. 1704.
Acte d'inhumation de Jean. 1740.
Contrat de mariage d'Antoinette avec Nicolas-Scipion Guillet de La Platière, 1708 ; acte de
baptême de Nicolas, 20 août 1687.
Testament d'Antoinette. 1710.
Claude Rigaud, directeur de l'Imprimerie royale : lettres de Rigaud et quittances à lui
adressées. 1714-1715.
Testament de Claudine Bourlier, veuve de Claude Rigaud, belle-mère de Jean Anisson.
1698.
Foi et hommage de Claude Anisson, prieur du prieuré Saint-Silvain la Celle-Bruyères. 1688.
Dossier 5
Jacques I/er/ Anisson.
Contrat de mariage avec Sibille Perrin. 14 juillet 1689.
Testament de Claude Anisson, marchand libraire à Lyon, demeurant dans la maison de
Jacques. 1704.
Testament de Jacques : autographe, 1708 ; expédition, 1714.
Inventaire de biens. 1714.
Testament de Sibille Perrin, 1732 ; extrait mortuaire, 1737.
Famille de Sibille Perrin.
Contrat de mariage de Charles Perrin et Sibille Pichon. 1655.
Testament de Charles Perrin. 1670.
Testament de Sibille Pichon. 1695.
Donation de Sibille Perrin à l'hôpital générale de Lyon. 1735.
90AP/65
Dossier 1
Louis-Laurent Anisson.
Survivance de l'office de directeur de l'Imprimerie royale. 1723.
Committimus. 1725.
Renonciation à la qualité de libraire. 1751.
49
Brevets de survivance. 1753 et 1760.
Brevet de 1 000 livres de pension. 1754.
Testaments, 1752, 1754, 1759. Expéditions et copies modernes.
Certificats d'inhumation. 1759.
Vente par Louis-Laurent et Jacques, son frère, du domaine du Peyras (Saint-Genis-Laval),
1740 ; du domaine du Peron à Oullins, 1757.
Compte de Louis-Laurent. 1730.
Vente de livres à Jacques Lambert, imprimeur libraire à Paris, par Louis-Laurent et
Jacques, son frère. 1733.
Lettres et ordres adressés à Louis-Laurent par : cardinal de Fleury, 1727 ; duc d'Antin,
1733 ; Maurepas, 1737, 1738, 1748 ; Argenson, 1749.
Lettres de Voltaire, s. d. ; de l'abbé Desfontaines, 1736.
Lettres de Louis-Laurent concernant l'impression des statuts de l'ordre de Saint-Michel.
1724.
Inventaire après décès. 21 mars 1760.
Délivrance de legs. Renonciation à la succession. 1760.
Certificat de vie des enfants d'Antoinette Anisson et de Benoît-Victor-Hubert de SaintDidier, 1735.
Dossier 2
Jacques II Anisson.
Acte de naissance. 5 novembre 1701.
Contrat de mariage avec Jeanne-Marie du Porral. 1733.
Quittance au prévôt des marchands et aux échevins de Paris. 1771.
Désistement de la place d'imprimeur du Cabinet et Maison du roi par Marie-Nicole
Estienne, veuve de Jean-Thomas Hérissant, en faveur de Jacques. 16 août 1787.
Constitution de rente à Françoise-Catherine de Longchamp. 16 août 1787.
Contrat d'impression avec Ch. de La Condamine. 1749.
Disposition testamentaire autographe. 1788.
Succession. 1789.
Correspondance : lettres de Marie, 1751 ; Saint-Florentin, 1757, 1759, 1765 ; marquis de
Marigny, 1760 ; duc de La Vauguyon, 1762 ; Mesnard, au nom de Saint-Florentin, 1764 ;
Choiseul, 1768 ; Noailles, duc de Mouchy, 1771 ; Terray, 1770 ; Aiguillon, 1772 ;
Monteynard, 1772 ; duc de La Vrillière, 1772 ; Vergennes, 1774 ; Maurepas, 1775 ; Noailles,
comtesse de La Marck, 1774 ; d'Alembert, 1775 ; Malesherbes, 1775 ; Turgot, 1775 ;
maréchal du Muy, 1775 ; Angiviller, 1775, 1778, 1779 ; Condorcet, 1776, 1785, s. d. ; du
Fresne, 1776, 1778 ; Amelot, 1778, 1781, 1782, 1783 ; Lorat, 1781, 1782 ; maréchal de Ségur,
1783 ; Boutin, 1784 ; L.J.M. de Bourbon, 1784 ; baron de Breteuil, 1784, 1785, 1786, 1787 ;
Vergennes, 1781, 1784 ; La Tourette, 1785 ; Faujas de Saint-Fond, 1786 ; Cassini, 1786 ;
Bernis, 1787 ; La Porte du Theil, 1788 ; Bailly, 1788 ; Piron, s. d. Quelques lettres
(notamment d'Amelot) sont adressées au fils de Jacques, directeur en 1783.
Lettres de Jacques à : Le Coulteur de Vertron ; Boucher ; d'Anville ; Abeille ; La Millière ;
Gojard ; Hennin ; Ruault. 1761-1787.
Correspondance non signée adressée peut-être à M. d'Hémery, inspecteur de la librairie,
consignant les nouvelles de la cour et du monde littéraire. 13 avril 1763-9 juin 1764.
Domaine du Ris : arrêts du Conseil concernant le droit de foire et marché, bac sur la Seine,
etc., 1759-1779. Autorisation donnée par L.J.M. de Bourbon de tuer douze biches, 1768.
Marchés du jardinier (doubles non signés). Reconnaissance de l'aveu et dénombrement par
50
Joly de Fleury, 1763. Inventaire, levée de scellés, notes estimatives, an II-an III.
Marie, marquise de Lambert.
Contrat de mariage de Marie Anisson avec Henri-Joseph, marquis de Lambert ; pièces
annexes concernant la dot de Marie. 1765-1783.
Délivrance d'un legs (succession de Jacques Anisson du Perron). 1789.
Acte de divorce, 1/er/ frimaire an II et de décès, 17 thermidor an XI. Copies modernes.
90AP/66
Dossier 1
Étienne-Alexandre-Jacques Anisson.
Acte de naissance. 1749. Copie moderne.
Contrat de mariage. 1776.
Certificat de Maçon. 1779. Original authentique.
Liste civile suivie des noms et qualités de ceux qui la composent et la punition due à leurs
crimes... S.d. Impr. Anisson du Perron y est nommé.
Décision du comité contentieux des impositions, de ne pas assujettir Anisson à la patente.
12 octobre 1791.
Lettres et mémoire de travaux faits par l'ébéniste Bonnet à Paris pour Anisson du Perron. 2
décembre 1792-3 juin 1793.
Adjudication de biens nationaux à son profit. 1792.
Déclaration de revenus en vue de l'emprunt forcé. An II.
Lettre du comité de surveillance de Saint-Mandé exposant les motifs de son arrestation. 22
thermidor an II.
Procès et jugement. 1794. Copie d'A.N. W 353.
Acte de décès. 8 floréal an II. Copie.
Apposition de scellés. 10 floréal an II.
Actes de naissance de ses enfants : Alexandre-Jacques-Laurent et André-Marie-Eugène.
1776, 1778.
Lettres du baron de Breteuil, 1788 ; Barentin, 1788 ; La Luzerne, 1788 ; de Maissemy,
1789 ; Villedeuil, 1789 ; La Tour du Pin, 1789 ; Lesseps, 1789 ; chevalier de Fleurieu, 1789,
1790, 1793 ; Saint-Priest, 1790 ; Angiviller, 1790, 1791 ; La Porte, 1791.
Lettres adressées par Anisson au Directoire du district de Ris, 1790 ; directeur de
l'Académie des Sciences, 1791 ; comité des finances (à propos de l'impression des
assignats), 1790 ; d'Angard, s. d.
Lettre de Sartine au contrôleur général. 1790.
Lettre de l'évêque de Sens à M. de Bure, libraire. 1792.
Françoise de Chabenat.
Mémoire signé au Comité de sûreté générale. 2 fructidor an II.
Procuration en faveur de son fils Alexandre. An III.
Autorisation de résidence à Paris. 28 brumaire an III.
Certificat de maladie. 8 brumaire an III.
Mise en liberté. 12 brumaire an III.
Délivrance d'objets comestibles provenant de la succession de son mari. 3 nivôse an III.
Quittance de frais durant sa détention. 21 nivôse an III.
Lettres adressées à la citoyenne Anisson mère. S. d.
Lettres signées Canisy adressées au citoyen Daloz. Ans III, IV.
51
Testament. 1822. Copie.
Acte de décès. 15 avril 1822.
Dossier 2
Alexandre-Jacques-Laurent Anisson.
Acte de naissance, curriculum vitae et état de service.
Relation d'une conversation qu'il eut avec son fils sur sa vie pendant la Révolution.
Passeport pour l'Angleterre. Certificats divers, notamment, radiation de la liste des
émigrés. 1790-an IX.
Contrat de mariage avec Sophie Brugière de Barante, 1816 ; acte de naissance de celle-ci, 4
germinal an II.
Nomination à la dignité de pair de France. 1845.
Acte de décès. Prisée de son mobilier. 1852.
Certificats de naissance de ses enfants : Henri-François, 1817 ; Suzanne, 1826 ; Henriette,
1823. Contrat de mariage d'Henriette, 1842.
Lettres adressées à Alexandre, 1811, 1812, 1816, 1823, 1830.
Lettres signées Anisson adressées aux liquidateurs du service des vivres, de l'Intérieur,
1816 ; à Loraux, 1811 ; à de Montbret, s. d. ; à M. Agasse, 1809, 1810 ; au sous-préfet de
Castelnaudary, 1817 ; au ministre de l'Instruction publique, 1834 ; à Malepeyre, 1834 ; au
chancelier, 1846 ; à Hely d'Oisel, s. d.
Deux lettres de Barante à propos du mariage de Sophie. 1816.
Dossier 3
Frères et soeurs d'Alexandre-Jacques-Laurent.
Eugène : acte de naissance, 1778 ; certificat de séjour, an III ; procuration, an VII ;
testament, 1849.
Testament de M/me/ Anisson de Laverdine. 1830.
Dossier 4
Roger Anisson.
Extrait baptistaire. 1829.
Voyage d'Orient : correspondance à lui adressée d'Orient ; laisser-passer ; notes ; comptes.
1853-1854.
Souvenirs de voyage Gibraltar-Paris. 1865. Ms. et impr.
Deux lettres de Philippe, comte de Paris. 1889, 1892.
Lettres de Broglie. 1889.
Extrait baptistaire de son fils, Jacques. 1861.
Dossier 5
Imprimerie royale puis nationale.
Lettres patentes, arrêts du Conseil, mémoires concernant les libraires, les imprimeurs, les
permis d'impression, l'Imprimerie royale. 1609-1789.
Liste des livres remis par l'Imprimerie royale à R. d'Argenson, marquis de Paulmy. 4
octobre 1753.
Tarif du papier de l'Imprimerie royale établi par deux experts. 7 décembre 1775.
" Éclaircissements sur les prix adjugés en 1777 pour les impressions qui s'exécutent à
l'Imprimerie royale " par A. du Peron. Impr.
52
Acte d'association entre Jacques et Étienne-Alexandre-Jacques Anisson.
11 février 1776.
" État des livres du dépôt de l'Imprimerie que M. Duperon voudra bien délivrer à M. de La
Michodière ". 1789.
Décrets de la Convention sur la fabrication du papier des assignats, l'imprimerie des
administrations nationales. Pétition d'imprimeurs de Paris. 1792.
Liquidation de l'imprimerie : compte, occupation des locaux, lettre de la veuve d'ÉtienneAlexandre Anisson à propos de ses droits sur l'Imprimerie. An III.
Lettres et rapport de Dubois-Laverne, directeur de l'Imprimerie de la République, aux
ministres des finances, de la justice, à Abrial, commissaire du Directoire. An IV-an VIII.
Lettre à lui adressée. 20 mars 1793.
Typographie orientale de Florence ou des Medicis, typographie de la Propagande à Rome
expédiées à Paris : inventaire des boîtes, correspondance. 1810, 1811, 1815.
Imprimerie impériale : nomination d'Anisson comme inspecteur, 1809 ; mémoires des
impressions, décembre 1809, février 1810 ; correspondance, 1810, 1812.
Presses Stanhope et ustensiles de typographie achetés en Angleterre par Anisson :
correspondance, notamment une lettre de Firmin Didot. Janvier-avril 1815 et 22 janvier
1817.
Démission d'Anisson du Perron pendant les Cent-Jours et sa reprise de fonction le 7 juillet
1815 : mémoires, correspondance. 25 mars-21 juillet 1815.
Deux lettres de M. de Saint-Georges, directeur de l'Imprimerie impériale. 8 novembre 1852
et 8 décembre 1853.
Mémoires sur l'Imprimerie royale. S.d.
Autographe d'un chinois visitant l'Imprimerie royale et écrivant une maxime de morale
chinoise. S.d.
Pages de titre, culs de lampe, figures et chiffres composés de lettres. XVII/e/ -XVIII/e/s.
90AP/67-90AP/72
Autres familles
90AP/67
Jacques Bruneau, notaire à Paris : obligations au profit de Jacques Bruneau ; quittances de
Jacques Bruneau ; créances à lui duces, 1630-1666 ; succession et registre de ses créanciers, 16661683.
90AP/68
Jacques Bruneau : actes provenant sans doute de son étude ou concernant ses clients et des
personnes avec lesquelles il faisait affaires ; actes concernant la famille Scarron ; successions
diverses passées à son étude, notamment succession Louvet. 1623-1654.
Robert Bruneau : sentence, inventaire après décès. 1696, 1713.
90AP/69
Pierre Baron, procureur au Parlement, et son fils, Pierre, conseiller au Parlement : rentes,
sentences, adjudication et autres pièces concernant la terre de Pussay. 1516-1606.
Denis Baron : quittances, succession, transaction avec André Bauyn. 1624.
André Bauyn, avocat au Parlement : constitutions de rentes, 1612-1624.
Jacques de Montry, seigneur de Gisy-les-Nobles et héritiers : constitutions de rentes, arrêts. 15601585.
53
Madeleine Baron : contrat de mariage avec Pierre, marquis d'Hérouville, 1647 ; sentences, arrêts
concernant la succession de Pierre d'Hérouville, 1647-1676 ; succession de Madeleine, 1679.
90AP/70
André Baron, marquis de Riceys et Marguerite Bruneau, sa femme : contrat de mariage, 31 janvier
1660 ; constitutions et transferts de rentes, pièces de procédure, quittances, 1650-1698.
Marquisat de Riceys : pièces concernant Jacques et Louis Vignier, marquis de Riceys, 1624-1679 ;
donation de Françoise Forain à l'Hôtel-Dieu de Paris et aux Incurables de Saint-Germain-desPrés, 1656 ; main-levée de saisie des biens de Claude Vignier, marquis de Mirebeau, 1670.
Succession de Daniel Baron, notaire à Orléans. 1681.
Succession d'André Baron et de sa femme : inventaire après décès d'André Baron, 1689 ; levée de
scellés mis sur les biens de Marguerite Bruneau, 1697.
90AP/71
Sentences, adjudications, ventes concernant des biens appartenant aux familles Bouccot, de
Bagnolet ; Rousseau, de Montreuil-sous-Bois ; Pierre et Jean Corbillon, Pierre de La Lucarière,
marchands à Étampes. XVI/e/s.
Famille Beloce : contrat de mariage, pièces de procédure, baux, estimations, partage. 1581-1679.
90AP/72
Familles Burtel, Javilleau, Dizerotte (la Rochelle) : accensements, pièces de procédure. 1672-1677.
Charles Balland et Jeanne Messant, sa femme, demeurant à Saint-Amand-en-Puisaye : Pièces de
procédure, correspondance. 1703-1705.
Familles Dassi et Charton (châtellenie d'Oulchy-le-Château) : contrats, pièces de procédure. 16401673.
Famille Restout : lettres de noblesse, provisions, commissions, armoiries. 1495-1568.
Famille Citoys(originaire de l'élection de Poitiers) : constitutions de rentes, quittances, contrat
d'acquisition. 1620-1667.
Familles Boyvin, Boyvin de Bonnetot, Camus de Pontcarré (Normandie) : généalogies, titres de
famille, état civil. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Famille Ballin : pièces concernant la succession de Michel Ballin, bourgeois de Paris. 1690-1707.
90AP/73
Divers
Dossier 1
Manuscrits littéraires.
Pièces manuscrites sur les Guise. Bibliothèque du marquis de Quincize Saint-Maurice, grand bailli
d'épée du Nivernais. 1561.
Confession générale de MM. Les Pilliers de la Sainte-Union faite à la Sainteté du Légat sur les sept
péchés mortels. S. d.
Mémoires de la dernière campagne de Charles XII, dédiés à Stanislas, roi de Pologne, par
Dangerville. XVIII/e/ s. 190 p.
Fables et pièces de circonstances écrites par ou pour Michel-Etienne Le Peletier de Saint-Fargeau.
XVIII/e/ s.
Poèmes satiriques sur la chute de Maupeou, Sartine, Saint-Germain, Maurepas. 1774-1775.
" Satire sur plusieurs juges du Parlement ". XVIII/e/ s.
54
Poèmes de Piron, Pierre Corneille, Claude Quillet, Voltaire. XVIII/e/ s.
Lettre du marquis de Caraccioli à d'Alembert. 1/er/ mai 1781. 37 p. copie.
Petit journal du Palais-Royal ou affiches, annonces et avis divers, n° II. Au Palais-Royal, de
l'imprimerie du Caveau. 1789. 30 p. Impr.
Pièces diverses.
Dossier 2
Lettres diverses.
Lettres signées : Boisgelin, comtesse du Bois de La Mothe, 1779 ; maréchal duc de Broglie, s. d. ;
comte de Charolais, 1724 ; d'Aine, s. d. ; Marie-Judith de Chastellux, marquise de La Tournelle ;
duc de Duras ; Gaudin, duc de Gaète, ministre des finances, an X, 1813, s. d., un rapport, an XI ;
Gesse de Poisieux, lieutenant de la sénéchaussée de Lyon, 1778 ; Gohier, ministre de la justice, an
II ; Emmanuel Grouchy, maréchal, 1790, an XII ; Lalande-Clopier fils, 1771 ; La Porte, intendant
des armées navales, 1790 ; Le Beau, secrétaire de l'Académie des Belles-Lettres, 1769 ; Rousseau
de Grangier, 1729 ; abbé Louis de Salamon, 1809 ; M/me/ de Staël (à M. Maradan, libraire à
Paris), s. d. ; Vieuxfourneau, 1684 ; illisible (adressé à M. de Poilly), 1727.
Dossier 3
Reçus et comptes concernant les confirmations des usages et pâturages en Bourgogne. 1584-1591.
Dossier 4
Ordres du roi en forme de lettres closes signées Le Tellier, adressés à M. de Besmaux, gouverneur
de la Bastille, et une lettre de Colbert. 9 novembre-27 décembre 1665. Fragment d'un recueil
factice. 10 pièces.
Dossier 5
Pièces diverses.
Lettres de naturalité de Marguerite du Levant de Grèce, juin 1539 ; de M. A. de Bassy de Mantoue,
7 mars 1579.
Contrat de mariage de Marc-Antoine de Bassy avec Marguerite Champenois. 22 septembre 1602.
Provision d'office de notaire à Paris (Jean Reperant). 1571.
Attestation d'invalidité (Montargis). 1572.
Réception d'Antoine Deschamps, chevalier de Saint-Jean-de-Jérusalem ; procès-verbal d'enquête.
1637, 1642.
Contrat de mariage entre Pierre Girard et Louise Mercier (Bray-sur-Seine). 1641.
Transaction par Pierre Puget, seigneur de Montauron, conseiller du roi en ses conseils. 1646.
Constitution de rente par Claude Bys et Jacques Garnier, seigneur du Plessis, à Gabrielle de
Crevant, veuve de François de La Grange, seigneur de Montigny. 1629.
Cession de la seigneurie de Montigny par Nicolas Servien, seigneur de Montigny, à son fils
Ennemond, conseiller du roi en ses conseils. 1656.
Constitution de rente par Rollin Burin, conseiller du roi en ses conseils, à Jacques Charuel. 1653.
Vente d'une rente par Jean Branion à son frère Bonaventure. 1653.
Pièces provenant du séminaire d'Auxerre : constitutions de rentes, compte rendu par le directeur
du séminaire à l'évêque sur l'emploi des 4 000 livres empruntées. XVII/e/ s., 1708-1720.
Procédure entre Pierre Bernard, fermier de la terre du Plessis-Boulancy, le marquis de Lignières et
autres (bailliage de Crépy-en-Valois). 1663-1673.
Vente par Claude Guénégaud de son office de conseiller lai au Parlement. 1667.
55
Procédure criminelle en Angoumois (homicide de Charles Garnier). 1669-1671.
Testament de Jacques Sallé, maître ordinaire en la Chambre des comptes. 1696.
Procédures diverses. XVII/e/ s. 10 pièces.
Legs au séminaire du Puy. 1704.
Procédure concernant les biens d'Anonime [ sic] du Fay de La Mésangère, marquis de SaintAndré. 1709.
Pièces notariées concernant des successions et autres. 1680, 1740, 1741, 1744, 1762.
Certificat de la décoration du médaillon des deux épées à Jacques Doru, signé par Louis-François,
marquis de Monteynard. 1711.
Inventaire après décès de J.-B. Paulin d'Aguesseau, conseiller aux conseils des Dépêches et du
Commerce. 1784.
Procès-verbal de l'Assemblée nationale, extrait. 1792.
Certificats de vie, de résidence, de décès. 1792, an III, an VI, an XI.
Accord concernant la succession de Jean Noyret et quittances de legs faits par soeur Eulalie
Gaubert (Saint-Fargeau). XVIII/e/ s.
Bon non numéroté de l'armée catholique et royale de Bretagne. S. d.
90AP/74-90AP/208
TITRES DOMANIAUX
90AP/74
États et estimations de la seigneurie de Saint-Fargeau et terre de Puisaye
Dossier 1
Érection de la châtellenie de Saint-Fargeau en comté, 1541. Érection en duchépairie, 1576.
Érection en comté, 1718. Réunion des justices voisines à celle de Saint-Fargeau avec ressort
immédiat du Parlement de Paris, 1728.
Dossier 2
" État succinct où, au commencement de l'année 1714, se trouve le duché de Saint-Fargeau et du
païs de Puisaie tant pour ses revenus et ses droits que pour ses charges " par Oudin de Masingi.
Manuscrit, 4 p.
" Mémoire concernant la terre et comté de Saint-Fargeau... " par le même. 1714. Manuscrit, 75 p.
" Mémoire sur le duché de Saint-Fargeau ". XVIII/e/ s. Cahier.
" Affaires du comté de Saint-Fargeau ", XVIII/e/ s. Reg. [Ces deux dernières pièces sont des
mémoires de gestion].
Dossier 3
État de la valeur des terres et seigneuries d'Antoine de Chabannes. XV/e/ s.
Extrait abrégé du revenu de la terre du comté de Saint-Fargeau et pays de Puisaye. XVI/e/ s.
Revenus du comté de Saint-Fargeau. XVI/e/ s.
Rôle des habitants des paroisses et hameaux dépendant de la justice et censive de Saint-Fargeau.
1637.
État estimatif des terres, maisons et autres biens abandonnés et inconnus sur la terre de SaintFargeau. S. d. [peut-être XVII/e/ s.].
Acquisitions du président Le Peletier de Saint-Fargeau en augment du domaine du comté de
Saint-Fargeau. 1754-1764.
56
Estimation du comté. Rapport d'expert. 1761.
État général du domaine de Saint-Fargeau. S. d. [XVIII/e/ s.].
État des revenus affermés et non affermés. 1770.
État des bois de haute futaie (comté de Saint-Fargeau). 1770-1778.
Procès-verbal d'estimation des terres du comté de Saint-Fargeau et baronnie de Perreuse. 1779.
État général des revenus des seigneuries dépendant de Saint-Sauveur. XVIII/e/ s.
Évaluations. Fin XVIII/e/ s.
Estimation de la terre de Saint-Fargeau. 1831.
État des propriétés (chiffré). 1830.
90AP/75-90AP/108
Titres seigneuriaux et domaniaux
Correspondance, procès-verbaux
90AP/75
Ressort : baronnie de Donzy, transactions et copie du testament de Louis de Laval, 1456, 1544,
1550 ; procès et transaction concernant notamment le ressort de la terre et châtellenie de
Montargis et du duché de Nemours, 1570-1621.
Acquisition par Marie-Louise d'Orléans des droits seigneuriaux appartenant au roi dans le duché
de Saint-Fargeau, seigneurie de Villeneuve-les-Genêts et Perreuse (adjudications) : transactions et
Transactions, bornages et arpentages concernant les limites, notamment : seigneurie de SaintAmand, étang de Bourdon, Breuillambert, la Bruyère, la forêt du Parc, Beaubuisson (plan) et
autres bois, Champignelles. 1497-1777.
Partage du grenier à sel, 1692 ; bail du grenier à sel, 1723 ; mesurage du sel voituré au grenier,
1732.
Dixième : requête de Le Peletier des Forts et décision de l'intendant en sa faveur. 1734-1735.
Contribution foncière : états des propriétés de Louis-Michel et de la citoyenne Le Peletier ; état
des rôles des contributions foncière et mobilière. 1791 et suivantes.
Officiers de la seigneurie : sergent général, bailli, contrôleur des domaines, juge-gruyer, notaire ;
réception, provisions d'office, bail à ferme du greffe. XVI/e/-XVIII/e/s.
Livre de compte du tabellionnage et greffe. 1556-1578.
Ordonnance royale sur les monnaies. 4 janvier 1470 (copie de l'époque). - " Pour remonstrer aux
États de Bloyes ", cahier de remontrances contre les abus des hauts justiciers. 1576. 2 feuillets. - "
Minute de lettres qu'il faut obtenir pour le bailliage du comté de Saint-Fargeau ". S. d. [époque de
Nicolas d'Anjou]. - Arrêt du Conseil d'État concernant les tailles dues avant 1662. Octobre 1670. Édit du roi portant création de greffier alternatif des rôles des tailles en chaque ville, bourg et
paroisse. 1694.
90AP/76
Hommages et aveux rendus au roi par les seigneurs de Saint-Fargeau. 1417 et XVIII/e/ s.
Autres hommages et aveux. XIV/e/-XVI/e/ s.
Procurations, publications, ordonnances, affiches pour faire rendre les hommages et aveux dus au
comte de Saint-Fargeau. 1540-1546. - Publications, ordonnances pour faire rendre hommage dû
par les gentilshommes et autres tenant fiefs au duché de Saint-Fargeau, à Henri de Bourbon.
1604. - - Hommages et aveux rendus aux seigneurs de Saint-Fargeau. XVI/e/-XVIII/e/ s.
État des fiefs relevant du comté de Saint-Fargeau et registres d'hommages et saisies féodales dues
au seigneur. XIV/e/-XVII/e/ s. - Profits dus au seigneur de Saint-Fargeau pour différents fiefs.
57
XVI/e/ s.
Baux à rentes et à cens et rentes, conclus par les seigneurs de Saint-Fargeau.
1497-1769. - Extrait des contrats, baux à cens et rentes et autres passés devant Guillaume de
Montruillon, notaire (plusieurs de ces baux sont passés par Jean de Chabannes). 1499-1500.
Baux à cens et rentes et pièces les concernant : procédures, transactions, etc. (le seigneur de SaintFargeau n'est pas partie contractante). 1347-1770.
90AP/77
" Livre des gros cens de Mézilles, tant de Nesvoy comme de Monchenin, appartenant à la comtesse
de Bar, dame de Cassel ". 1370.
Registre d'acquêts et de cens [comtesse de Bar]. 1394-1399.
Déclarations des héritages tenus à titre de rente du comte de Dammartin, à Toucy et à Fontaines.
XVI/e/ s. 1 liasse.
Déclaration des cens et rentes de la recette de Puisaye. 1489.
" Escreus et augmentations faites en Puisaye depuis 1497 ". 1498.
Registre de déclarations. Mars 1540.
Extrait de bordereau de recettes de cens et rentes. 1544. 1 cahier.
Bordereau de recettes de cens et rentes. XVI/e/ s. 1 cahier.
90AP/78
Terrier des terres et seigneuries de Saint-Fargeau, Perreuse, Lavau, Arquian, Thury, Mézilles,
Villeneuve-les-Genêts, Septfonds, Ronchères, Saint-Martin, Saint-Privé, Charny, Perreux, SaintMartin-sur-Ouanne, 1537, 1538. 2 volumes.
90AP/79
Bordereau des cens et rentes dus à Mademoiselle, recette de Saint-Fargeau. Vers 1630. 1 cahier
(extrait).
Idem. 1654, 1673 (1 cahier seulement), 1684 et suivantes, 1690 et suivantes.
Bordereau des cens et rentes pour 1694.
Bordereau des cens et rentes dus par la ville et paroisse de Saint-Fargeau à Le Peletier des Forts.
1716.
Idem, recette de Saint-Fargeau. 1717-1718, 1724-1725, 1727-1728.
Tableau des cens dus à la seigneurie de Pesselières (nom des censitaires, leur redevance chiffrée).
XVIII/e/ s.
Bordereau des cens et rentes de Faverelles dus au Contrôleur général [Le Peletier des Forts]. 1728.
Extraits des papiers terriers. Déclarations. XVI/e/ s.
90AP/80-90AP/90
Terrier du XVIII/e/ s.
90AP/80
Pièces concernant l'établissement de ce terrier et sa liquidation. 1704-1790.
Répertoire des pâtures, friches, prés, terres, bois, maisons à Saint-Fargeau.
Plans, état des masures de Saint-Fargeau.
Déclarations faites au bureau du papier terrier : Septfonds, Mézilles, Ronchères, SainteColombe. XVIII/e/ s.
58
90AP/81
Déclarations (suite) : Treigny, Mézilles, Fontaines. XVIII/e/ s.
90AP/82
Extraits des matrices des rôles, états de sections : Sougères et autres communes. XIX/e/ s.
État des propriétés qui composent la terre de Saint-Fargeau. 1839. 3 cahiers.
Plans parcellaires. XIX/e/ s.
90AP/83-90AP/84
Acquisitions, échanges, adjudications, transactions des seigneurs de Saint-Fargeau. 12681763, 1757-1778.
Transactions diverses entre particuliers (les seigneurs ne sont pas parties). 1270, fin XIV/e/
s.-XVIII/e/ s.
90AP/85-90AP/86
Transactions concernant le domaine de Saint-Fargeau. An X-1846, 1850-1933.
90AP/87
Transactions sur les droits d'usages entre les seigneurs et les habitants de Saint-Fargeau.
1559, 1752-1760.
Transaction entre Marie-Louise d'Orléans et les propriétaires du canal du Loing,
concernant la rigole de Saint-Privé. 1658.
90AP/88
Transactions et procédures concernant les droits d'usages (notamment dans les forêts).
1272-1563.
Droits de hallage, banvin, moulins, fours banaux, terrage, péage de Saint-Fargeau :
procédures, transactions, baux. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Papier de la recette des lods et ventes, 1553 ; extrait des profits de lods et ventes dus au
seigneur de Saint-Fargeau, XVI/e/-XVIII/e/ s.
Droits de quint et requint ; retraits féodaux. XVI/e/-XVIII/e/ s.
90AP/89
Registres des fermes muables tant de deniers que de grains, des terres et seigneuries de
Saint-Fargeau et Puisaye, des prévôtés, sergenteries, greffes et autres. 1488-1601.
Baux à ferme du comté de Saint-Fargeau, 1542, 1552, 1557, 1562, 1594, 1606, 1629, 1637,
1642, 1666, 1716, 1722, 1728, 1776. - Baux particuliers, XV/e/-XVII/e/ s.
Fermes et marchés baillés à Saint-Fargeau et autres lieux de Puisaye : états, mémoires.
XV/e/-XVI/e/ s.
Baux à loyer faits par l'argentier du duc de Saint-Fargeau ou le fermier général du duché.
1600, 1636, 1637, 1666.
Baux à ferme des terres et droits de la seigneurie de Saint-Fargeau. XVIII/e/ s.-an IV.
Baux divers. XVIII/e/ s.
États des bestiaux. XVIII/e/ s.
90AP/90
Baux à ferme concernant le domaine de Saint-Fargeau ou conclus par les propriétaires.
1793-1924.
59
90AP/91
Correspondance relative à la seigneurie de Saint-Fargeau.
Lettres au gouverneur du duché de Saint-Fargeau et Puisaye adressées par Nicolas d'Anjou,
Jacques d'Assigny, Gabrielle de Mareuil, G. Champbenoist, Nicolas Le Beau, Messant,
Fouquereau, l'abbesse de Gien et autres, XVI/e/ s. Lettres adressées à Hugues Havard, secrétaire
de Nicolas d'Anjou, par Charles Randon, 1549 et s. d.
Lettres adressées à Nicolas Le Beau, procureur de Saint-Fargeau, par son fils, Pierre Dayn, Jean
Misier, Jean Painct, Jean Blanchard, Courtenay, Nicolas Noyret (3 signatures illisibles). Vers
1550.
Lettres adressées au receveur du comté (Migat) par Gabrielle de Mareuil, H. Mellin, Brizay,
Havard. 1531, 1552, 1609.
Lettres adressées à Baptiste Moreau, procureur fiscal du duché et à son père, procureur général du
duc puis de la duchesse de Montpensier. 23 lettres, 1574-1621 ; 66 lettres, s. d. ; 53 minutes de
Moreau, 1584-1621.
Lettres adressées à Messant, lieutenant général au duché de Saint-Fargeau, puis à Messant,
procureur fiscal du duché. 62 lettres, 1608-1652, 1703 ; 11 lettres, s. d. ; deux minutes de Messant,
1628, 1651.
Lettres adressées aux officiers du duché par Gabrielle de Mareuil, François de Bourbon, Henri de
Bourbon, Catherine de Joyeuse, Montholon, Marie de Bourbon, Gaillard, Gaston d'Orléans,
Roger, Anne-Marie-Louise d'Orléans, de Saint-Maurice, Goulas. 164 pièces, 1585-1651 ; 3 pièces,
s. d.
Lettres adressées au gruyer de Saint-Fargeau, au procureur royal du grenier à sel de SaintFargeau, au procureur près le siège présidial d'Auxerre, à M. de La Chopinière, au gouverneur du
roi à Gien, au bailli de Châtillon, à l'administrateur de l'Hôtel-Dieu de Saint-Fargeau, au maître de
forges de Saint-Martin-des-Champs. 1556-1626.
90AP/92-90AP/108
Correspondance relative à la seigneurie et au domaine de Saint-Fargeau.
90AP/92
Lettres adressées à M. de Chamberlain, chargé d'affaires de Le Peletier. 1727-1734 et s. d.
Lettres adressées à M. Hérisson, procureur fiscal à Saint-Fargeau, 1752-1755 ; trois lettres
de Hérisson, 1768 et s. d.
Correspondance diverse concernant l'administration du duché de Saint-Fargeau. 17281792.
Lettres de M. Lacour à M. Duplan et quelques autres. 1812-1821.
90AP/93
Correspondance relative à la régie de Saint-Fargeau. 1823-1829.
Registres de copies de lettres de Desbois, régisseur. 1878-1909.
Registre de copies de lettres du régisseur. 1912-1921.
90AP/94
État des "affaires urgentes et nécessaires" des terres et seigneuries de Saint-Fargeau et
autres lieux, Messant étant procureur fiscal. Décisions signées François et Henri de
Bourbon. 1578-1606.
60
Délibérations du Conseil et état des affaires traitées par le procureur. 1578-1613. 3 reg.
Délibérations du Conseil d'administration du comté de Saint-Fargeau. 1759, 1777.
90AP/95
Procès-verbaux de réparations faites au domaine du duché de Saint-Fargeau à la requête
des officiers du domaine. 1593-1643.
Autres procès-verbaux, publications et mémoires de réparations. 1601-1610.
Procès-verbaux des dommages occasionnés par l'incendie du 24 janvier 1752 dans la ville et
au château de Saint-Fargeau ; avis pour la reconstruction du château, 1753.
90AP/96
Procédures entre le procureur du duc de Saint-Fargeau et les fermiers généraux et
particuliers du duché à propos de l'état du duché, des réparations a faire. 1600-1601, 16101619, 1624-1647.
90AP/97
Travaux d'entretien du château et des dépendances ; mémoires. Une pièce de 1723, 18401862.
Idem. 1877-1882.
Pièces concernant quelques affaires particulières. XIX/e/ s.
Pièces concernant l'extraction de terre blanche : correspondance, comptabilité. 1903-1912.
Drainage pour assainissement de la ferme des Gâtines : rapport, plans. 1856-1869.
Plans divers. XVIII/e/-XIX/e/ s.
90AP/98
Voirie et chemins ; plantations d'arbres le long des chemins. Procédures, correspondance,
rapports, plans, mémoires. XVII/e/-XVIII/e/ s.
Idem. XIX/e/ s.
Étangs, pêche : compte, 1540. Transactions, requête pour réparer des étangs, XVI/e/XIX/e/ s.
État des procès-verbaux rédigés par les gardes de la terre de Saint-Fargeau pour délits et
contraventions. 1884-1915.
90AP/99-90AP/100
Réformation des eaux-et-forêts.
90AP/99
Copie du procès-verbal de la réformation des eaux-et-forêts, usages et pascages de
Saint-Fargeau, faite par M. de Machault, conseiller du roi à la Table de marbre. 1555.
1 reg.
90AP/100
Second registre : lettres royaux, procédure, publications, formulaires d'exploits et
exploits. 1557-1558.
90AP/101
Procédures, sentences concernant la vente des bois et les délits forestiers ; procès-verbaux
de délits. 1561-1730.
61
Commissions de gardes des domaines de Saint-Fargeau. XIX/e/ s.
Destructions d'animaux : autorisations délivrées par le préfet de l'Yonne.
Procédures (braconnage). Registres de destructions. 1904-1923.
Locations de chasses, procès-verbaux. 1872-1875.
90AP/102
Etats estimatifs des bois du comté de Saint-Fargeau, quelques arpentages, plan. XVIII/e/ s.
90AP/103
États estimatifs des bois du domaine. 1839.
Réarpentage. Plans. 1826-1828, 1833, XIX/e/ s.
Dossiers sur le martelage ; déclarations de volonté d'abattre ; flottage ; incendie en 1846.
XVIII/e/-XIX/e/ s.
Quelques procédures. XIX/e/ s.
Agenda des coupes de bois. 1813-1848.
Quelques comptes d'exploitation des bois. An VI-XIX/e/ s.
90AP/104
Bois vendus ès bois et forêts des terres et seigneurie de Puisaye, 1453 ; actes de vente de
coupes, 1536-1560 ; arpentages, 1339, 1555, 1576, 1607.
Ventes et adjudications de coupes de bois : cahiers des charges, actes de vente, plan,
registre des adjudications de 1763 à 1782. XVII/e/-XVIII/e/ s.
Idem. Fin XVIII/e/ s.-1842.
90AP/105-90AP/108
Estimations des coupes de bois et marchés des ventes. 1845-1914.
90AP/105
1845-1879.
90AP/106
1880-1896.
90AP/107
1897-1904.
90AP/108
1905-1914.
90AP/109-90AP/161
Comptes domaniaux et pièces justificatives 1
1. Voir également plus loin, 90 AP 222-223.
90AP/109
Fragment de recettes. 1385.
Value et recette de la terre de Puisaye et dépenses de deniers par Jean dou Maigny, receveur de
Puisaye, pour le duc de Bar, marquis du Pont. 1386-1387, 1387-1388, 1389-1390, 1390-1391, 13911392 (1/er/ cahier).
62
90AP/110
Comptes de Guillaume Mirouer, receveur de Saint-Fargeau. 1400-1401, 1400-1401 (fragment d'un
compte en partie copie du précédent), 1405-1406, 1406-1407 (deux exemplaires), 1407-1408,
1408-1409.
90AP/111
Idem. 1411-1412 (le début manque), 1412-1413.
Comptes d'Étienne Blanchart, receveur de Saint-Fargeau, Septfonds, Saint-Privé, Arquian, La
Bussière et Châtillon. 1413-1414 (la fin manque), 1415-1416 (le début manque), 1416-1417 (le début
et la fin manquent). 1 cahier s. d.
Comptes d'Étienne de Montruillon, receveur de Puisaye. 1456-1457 (La couverture est un extrait
de réponses d'un demandeur à des articles).
90AP/112
Comptes de Nicolas du Puy, receveur de Puisaye. 1459-1460, 1466-1467 (1/er/ cahier), 1468-1469,
1469-1470, 1474 (dernier feuillet du compte).
Comptes de Guillaume Godin, receveur de Puisaye. 1475-1476, 1477-1478 (trois cahiers
incomplets), 1481-1482.
Comptes de Renaut Dracy, receveur de Puisaye. 1482-1483, 1485-1486.
90AP/113
Comptes de Renault Dracy, receveur de Puisaye. 1486-1487, 1487-1488, 1489-1490 (deux
exemplaires), 1490-1491, 1491-1492.
90AP/114
Comptes de Guion Flory, receveur de Puisaye. 1492-1493, 1493-1494.
Comptes de Jean Massue, receveur de Puisaye. 1494-1495, 1495-1496.
90AP/115
Comptes de Thomas Martinet, receveur de Puisaye. 1497-1498 (deux exemplaires), 1498-1499.
90AP/116
Comptes de Richard Gervais, receveur de Puisaye. 1499-1500, 1500-1501, juin-décembre 1501.
Comptes de Thomas Martinet, receveur de Puisaye. Noël 1501-juin 1502.
90AP/117
Comptes de Thomas Martinet, receveur de Puisaye. 1502-1503, trois cahiers, s. d.
90AP/117-90AP/122
Comptes de Jean Le Maire, receveur de Puisaye.
90AP/117
Juin 1504-janvier 1505, janvier-juin 1505.
90AP/118
1505-1506 (deux exemplaires).
63
90AP/119
1506-1507 (deux exemplaires).
90AP/120
1507-1508, 1508-1509, 1509-1510, peut-être un cahier de 1510-1511, 1511-1512 (un cahier).
90AP/121
1512-1513, 1513-1514.
90AP/122
1514-1515.
90AP/122
Comptes de Jean Misier, receveur de Puisaye. 1519-1520.
90AP/123
Comptes de René Couéfier, receveur de Puisaye. 1545-1546, 1546-1547.
Compte 2/e/ de René Migat, receveur de Puisaye. 1548-1549.
90AP/124
Comptes de René Migat, receveur de Puisaye. 1549-1550, 6 cahiers détachés s. d., 1551-1552.
90AP/125
Comptes de Paul Le Maigre, receveur de Puisaye. 1559-1560, 1561-1562.
90AP/126
Comptes de Marin Simonneau, receveur de Puisaye. 1569-1570.
90AP/127
Recette de froment, de seigle... faite par Jean Boquin pour la moisson de boeufs amenés de
Lorraine en Puisaye (faisait partie d'un compte du receveur). 1370-1378.
Comptes que rend Thomas Munier à Antoine de Chabannes pour les ouvrages et besognes dudit
seigneur en sa seigneurie de Puisaye. 1469, 1472.
Comptes que rend Jean Blanchart à Antoine de Chabannes pour les bâtiments, réparations,
besognes et affaires dudit seigneur. 1475, 1476 (2 reg.), 1477 (le début manque), 1478, 1479
(incomplet), 1480-1481, 1483 ( 2 cahiers), 1489 (incomplet).
Compte de masures. S. d. (1 feuille).
Journal des payements faits pour des réparations dans les différentes seigneuries de Puisaye.
1468 ? (4 feuillets).
Compte de recettes (cens et baux nouveaux) : Saint-Fargeau, Saint-Privé, Septfonds, Mézilles,
Faverelles, Perreuse, Thury, Villeneuve-les-Genêts, Saint-Martin. 1499.
Bordereau de recettes : Lavau, Faverelles, Arquian. 1560-1561.
Idem : maladrerie de Saint-Fargeau, Saints, Nailly, Saint-Sauveur, Faverelles. 1563-1564.
Idem : Ronchères, Saint-Martin, Septfonds, Saint-Privé, Villeneuve-les-Genêts. 1563-1564.
Bordereau de recettes du comté de Saint-Fargeau et Puisaye. 1564-1565.
Bordereau de la recette ordinaire des terres et seigneurie du comté de Saint-Fargeau : grains,
poules, chapons, fromages, lapins, pigeons. Novembre 1562.
64
90AP/128
Journaux de comptes ordinaires (avoines, chevaux, etc.) ou extraordinaires. 1532-1541. Incomplet,
6 cahiers.
Journal des dépenses et recettes faites par Jacques du Vaugirault, seigneur de La Thouratière,
maître d'hôtel de Monseigneur, gruyer de Puisaye. 1551-1553.
Ce registre contient aussi : quelques marchés et acquis, 1553 ; parties et frais faits par Antoine
Palhieu, garde du château de Saint-Fargeau, 1552 ; recette et mise par l'Étienne Charlemagne,
aumônier du comte de Saint-Fargeau, 1/er/ mars-12 juin 1553.
Papier journal de la dépense et mise par J. du Vaugirault commencé le 6 août 1553.
Idem. 30 janvier 1555-1556.
Comptes et parties de Jacques du Vaugirault des recettes et mises. 26 avril-22 novembre 1557.
État de recettes et mises par Jacques du Vaugirault. 11 août 1564- ? [la seconde date manque].
Compte 3/e/ de la charge de recettes et entremise faites par Jean Noyret, receveur commis au
revenu du comté de Saint-Fargeau et comté de Puisaye, au nom des fermiers et accenseurs de
Saint-Fargeau et de la Puisaye. 24 juin 1564-24 juin 1565.
Un second registre, ayant le même titre, non daté, ne semble pas être exactement un double du
premier.
90AP/129
Compte extraordinaire de Jean Robert, commis à la garde du château de Saint-Fargeau (recettesdépenses), présenté le 11 mai 1545.
Compte de froment, seigle, méteil, alloués par Marin Simonneau en rente, en terrage ou par vente,
présenté le 2 septembre 1570. Un cahier incomplet.
Agenda de comptes concernant fagots, argent, etc. (plusieurs écritures). 1580-1584.
Compte rendu par Jean Lambert des deniers qu'il a maniés pour les affaires de Monsieur le
prince, en son duché de Saint-Fargeau. 1575-1576.
Papiers de recettes d'argent et mises faites à Saint-Fargeau pour Monseigneur et pour ses menues
affaires. Juin-décembre 1580.
Comptes des receveurs et des fermiers amodiateurs de la seigneurie de Saint-Fargeau : compte de
recette (fragment). 1486.
Idem : états des paiements faits par Jean Buxière et Emery de Donziois. 1543.
Idem : comptes d'Étienne Pellault et Edme Le Beau. 1555, 1557, 1558.
Idem : comptes de Célerin Trottier et Pierre Prévost. 1563, 1564, 1567, 1568.
Idem : état des payements que Charles Larcher et autres fermiers du revenu du duché de SaintFargeau ont fait sur le prix de leur ferme, pendant six années finissant le 1/er/ novembre 1600.
90AP/130
Compte de Charles-Michel-Janvier de Launay, régisseur et receveur de la seigneurie de SaintFargeau. 1751.
Comptes de Jacques Léger Vignier, avocat en Parlement, de la régie et administration de la comté
de Saint-Fargeau. 1751-1782. 24 cahiers.
Comptes de Marc Joubert, régisseur des terres de Saint-Fargeau. 1783-1785. 1 cahier.
Bordereaux de recettes et dépenses du procureur fiscal du comté de Saint-Fargeau pour les
affaires de la seigneurie. 1756-1759. 3 cahiers.
Comptes non identifiés. XVII/e/-XVIII/e/ s. 3 pièces.
65
90AP/131
Comptes de J. Nicolas Lacour : régie de la terre de Saint-Fargeau, Pesselières, Tingy. 1790-1820.
90AP/132-90AP/137
Comptes de la régie de Saint-Fargeau. 1821-1943.
90AP/132
1821-1851.
90AP/133
1852-1859.
90AP/134
1860-1865, 1870-1883.
90AP/135
1884-1912.
90AP/136
1895-1928.
90AP/137
1931-1936 ; quelques feuilles, 1940-1943.
90AP/138-90AP/143
Journal des recettes et dépenses de la régie de Saint-Fargeau. An XIII-1928.
90AP/138
An XIII-1820.
90AP/139
1821-1836.
90AP/140
1848-1872.
90AP/141
1873-1893.
90AP/142
1894-1917.
90AP/143
1917-1928.
90AP/143/bis
Compte de gestion de la terre de Saint-Fargeau. 1929-1943.
66
90AP/144
Livre de ventes de biens immeubles par noms d'acquéreurs. 1816-1827.
90AP/145
Livres de comptes divers. 1890, 1893, 1904, 1912, 1917, 1918, 1922.
90AP/146-90AP/161
Pièces justificatives des comptes. 1526-1933.
90AP/146
1526-1540 (petit dossier) ; 1541-1551.
90AP/147
1551-1557 ; 1560-1563.
90AP/148
1564-1569.
90AP/149
1570-1575.
90AP/150
1576-1600 ; quelques extraits de comptes, XVI/e/ s.
90AP/151
1768-1772 ; 1790-an VI ; 1807-1811.
90AP/152
1813-1816 (obsèques de M. de Mortefontaine ; (réquisitions des troupes étrangères) ; 18241825.
90AP/153
1826, 1827, 1829-1833.
90AP/154
1834, 1835, 1837, 1839, 1840.
90AP/155
1841, 1845, 1846, 1847, 1849, 1850, 1851.
90AP/156
1852, 1853, 1855, 1856, 1859, 1860, 1866, 1867.
90AP/157
1868-1875.
67
90AP/158
1882-1889.
90AP/159
1892-1898.
90AP/160
1918-1919, 1920, 1923, 1924, 1925.
90AP/161
1926, 1927, 1929, 1930, 1933.
90AP/162-90AP/171
Registres de justice et procédures
90AP/162
Registre des causes des assises tenues par le bailli de Puisaye pour le duc de Bar. 1393-1396.
Registre des présentations des assises de Saint-Fargeau, Champignelles, Mézilles, Dracy, etc.,
tenues par le bailli de Puisaye, pour le comte de Dammartin. 1465-1471.
Registre des assises tenues par le bailli de Puisaye, pour le comte de Dammartin. 1490-1496.
Registre des jours tenus à Saint-Fargeau par le juge ordinaire du comté de Saint-Fargeau. 15641568.
Registre des causes du procureur de Monseigneur. 1588-1592.
Registre des causes du procureur de Mademoiselle. 1618-1619.
Registre des causes du procureur de Monseigneur. 1630-1631.
90AP/163
Registres du greffe. 1620, 1635, 1669, 1670, 1672, 1691.
État des procès étant en la charge d'Edme Moreau, procureur fiscal du comté de Saint-Fargeau.
1565-1567.
Registres d'écrou de la prison de Saint-Fargeau. 1753, 1758, 1759, 1777.
Registres des jours tenus à Saint-Fargeau par le gruyer de Puisaye. 1506-1507 ; 1524-1525.
Contrainte de payement pour frais de justice, sur les fermiers des domaines de Saint-Fargeau.
1763.
90AP/164-90AP/168
Procédures civiles et criminelles. 1491-1590.
90AP/164
Jeanne Allongé ; Jean Beaufils et Louis Brosse ; Robert Bellomps (notaire) ; Innocent
Berger, ses enfants (Mézilles) ; Michel Bigot ; Étienne Bocquet ; Blaise Briard (fermier de
Puisaye) ; Guillemette, veuve de Jacques Briot ; Jean de Bruges, seigneur de La Gruthuse ;
Barbe Buysson, dit Le Rousseau.
90AP/165
Étienne Caillat, sergent royal au bailliage de Montargis ; Louis Caillat ; Hardouin Carré ;
Guillaume Chopin ; Nicole, femme d'André Chorat ; Jean Colas ; Jean et Paul Constant ;
Jean Grenon, le Jeune et Louis Desmons ; Louis Guespe, Bertier Privé et Edmond Droillet.
68
90AP/166
Jean Hallier le Clerc ; Léon Hallier ; homicide de Jean Hanin ; Jacques Josselin ; Jean et
Clément Languinier et consorts ; Jean-Pierre et Pierre Le Grand, Thomas Néant ; Georges
Le Maire ; Marian Léon (ou Lyon), Antoine Chenu et Robert Bertrand ; Jean Léritier, Jean
et Étienne Moreau.
90AP/167
Michel Mauperon (meurtre d'Edme Girault) ; Jean Misier, receveur du comté de SaintFargeau ; Léonard Neveu ; Jean Noblet ; Bernard Poursin et Guillaume Besson ; Guillaume
Regnault, dit le Roy ; Jean et Michel Robin ; Blaise Robineau ; Gaspard Rolland.
90AP/168
Jean et Edme Rousset ; Jean Satillat (lods et ventes) ; notaire de Treigny et les juges de
Perreuse ; habitants de Thury ; Étienne et Edme Tilleux ; Simon Trigeon et Blaise Paillet ;
François Yvon ; homicide de cinq allemands.
90AP/169-90AP/171
Procédures civiles. XVI/e/-XX/e/ s.
90AP/169
XVI/e/-XVIII/e/ s.
90AP/170
1782-1823.
90AP/171
1820-1825 ; affaires diverses, XIX/e/-XX/e/ s.
90AP/172
Notariat
Registre de lettres et contrats reçus par le tabellion de Saint-Fargeau (Destourbe). 1386-1391.
Minutes de Jean de Meix, notaire de Saint-Fargeau ( ?). 1398-1399. 1 cahier.
Registre des contrats du notaire Chotard. 1500-1503.
Registre du tabellionnage des lettres et contrats reçus par G. de Montruillon, tabellion de la seigneurie de
Saint-Fargeau. 1509-1510.
Registre du tabellionnage, tenu par Gérincourt. 1523-1525. Fragment.
Extraits de contrats notariés (Guymard et autres). 1559.
Minutes de notaires. 1542, 1566, 1567, 1570, 1571, 1595-1609.
Actes privés : Saint-Fargeau, Saint-Martin, Bléneau, etc. XVI/e/-XVIII/e/ s.
90AP/173-90AP/174
Saint-Fargeau
90AP/173
Relation de ce qui s'est passé à l'entrée de la présidente Le Peletier à Saint-Fargeau, le 20 avril
1782. En marge, observations intéressantes.
69
Requête au sujet du maître d'école. XVI/e/ s. [le duc de Montpensier est seigneur].
Lettre du roi sur la nomination des échevins. 21 juin 1763.
Mémoires. Août 1780.
Assemblées d'habitants ; règlements de police. 19 décembre 1759.
Actes d'assemblées et ordonnances sur la garde de la ville et du château, et sur la milice
bourgeoise. XVI/e/ s.
Arrêt du Conseil maintenant le privilège d'un muid de sel au seigneur. 25 avril 1719.
Rôles de la taille bourgeoise. 1453, 1454.
Assiettes de la taille bourgeoise. 1547.
Arrêt du Conseil sur la perception des tailles. 1592.
Assemblée d'habitants concernant l'imposition de la taille. 1627.
Remontrance concernant la perception des octrois. XVII/e/ s.
" Deniers communs de Saint-Fargeau pour les années 1623, 1624, 1625 " : Compte particulier de
recette et dépense d'André Cerveau, nommé par les habitants en leur assemblée du 10 janvier
1623.
Procédures : concernant la réception des bouchers, 1538, 1643 ; assignation des habitants, 1556 ;
adjudication, 1617 ; transaction avec les seigneurs de Saint-Fargeau sur les droits d'usages, 1760 ;
procès avec M. de Boisgelin, 1847-1850.
Lettres adressées aux habitants et officiers de Saint-Fargeau, notamment par François et Henri de
Bourbon. 1586-1594.
Lettre de la municipalité à L.-M. Le Peletier. An I.
Mercuriales des grains. An VIII, an X.
Hôpital de Saint-Fargeau : état de recettes et mises, 1560 ; extrait du compte de la maladrerie,
pièces justificatives, 1575 ; état comptable, 1720 ; pièces (lettres et copies d'actes anciens)
concernant les donations faites à l'hôpital, notamment le prieuré de Plain-Marchais (paroisse de
Lavau) ; lettres du s/r/ Touring, de l'évêque d'Auxerre, XVIII/e/ s. ; mémoire concernant la
maladrerie, 1596 ; transaction entre Michel-Robert Le Peletier et la supérieure de la communauté
de la Charité de Sainville, 1737 ; comptes rendus de la commission administrative, 1843, 1852.
90AP/174
Fiefs ou dépendances directes.
Moulin Mirault et moulin de Choison : mémoire, transactions, noms des usagers. XVI/e/ s.
Le Talon : transactions, arpentage, procédures, baux. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Fief du Petit-Bois : titres de propriété. 1635, 1754-1760.
Fief de la Garenne : titres de propriété. XVIII/e/ s.
Bois de Bailly : cahier des cens dus pour les bois et usages de Bailly, 1558 ; procédure, XVI/e/ s. ;
adjudication des bois, 1759.
Breuillambert : arpentage, 1538 ; obligation, 1777.
Boullin : vente. 1635.
Moulin de l'Arche : baux, échanges, procédures, pièces de comptes, plan du bief. XIX/e/ s.
90AP/175
Saint-Martin-des-Champs
Rôle des tailles. 1555.
Quelques déclarations au terrier. XVIII/e/ s.
Arpentage. XVIII/e/ s.
Transactions, acquisitions du seigneur et autres. XVI/e/-XVIII/e/ s.
70
Baux à loyer. 1666, 1705, 1735.
Adjudication de 67 arpents de terre. 1606.
Procédures, notamment concernant les droits d'usages en bois, de Nicolas d'Anjou. 1538.
Procès entre le curé et la fabrique de Saint-Martin et le chapitre de Saint-Fargeau. XVIII/e/ s.
Bordereau de recettes de Ronchères, Saint-Martin-des-Champs, Septfonds, Saint-Privé, Villeneuve-lesGenêts. 1564-1565.
Mémoires. XIX/e/ s.
Fief du Plessis : droit de quint et requint ; saisies féodales. XVI/e/, XVIII/e/ s.
Petit-Bois : récipissé de nouveaux acquêts. XVIII/e/ s.
Domaine des Coques : baux, marché de réparations. XVIII/e/ s.
Forge Dalibeau : procédure. 1551-1558.
90AP/176-90AP/177
Saint-Privé
90AP/176
Rôle de la taille. 1690.
Rôle de la capitation. 1696.
Bail à ferme de la boucherie banale. 1786.
Transactions entre Nicolas d'Anjou et les habitants, concernant l'usage des rivières et la forêt de
Missy. XVI/e/ s.
Procédures. XVI-XVIII/e/ s.
Quittances, mémoires, reconnaissances, baux, transactions, correspondance. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Fief de Launay. S. d.
Fief de la Grenouillère : mémoires, arpentage, correspondance, sentences. XVII/e/-XVIII/e/ s.
90AP/177
La Mothe-Levau (Saint-Privé) : vente de la seigneurie, 1583-1776 ; retrait féodal, 1777.
Moulin Colas : ventes et adjudications, 1616, 1651, 1659, 1661 ; retrait du moulin par Le Peletier
des Forts, 1722 ; bail à loyer, 1735.
90AP/178
Septfonds
Rétrocession de la seigneurie de Septfonds et Ronchères à Nicolas d'Anjou, à la suite d'une vente à
réméré. 1557-1559.
Acquisitions. 1733-1754.
" Livre des arpentures auquel est contenu toutes les terres qui sont à mons. Henri de Bar " [terrier]. 1379.
Censiers de la seigneurie de Septfonds. 1537, 1666, 1691.
Déclarations au terrier. XVIII/e/ s.
Bail de la seigneurie. 1734.
Procédures : contre Léonard Crochet, fermier du terrage, XVI/e/ s. ; contre Jean Le Gay, 1548 ; divers,
XVI/e/, XVIII/e/ s.
Les Blanchets : transactions, baux, procédures. XVII/e/-XVIII/e/ s.
Étang de Septfonds, étang Rossignol : bail, transaction, mémoires. XVI/e/-XVII/e/ s.
Tannerre-Champlay
Arpentage, procédures, transactions, mémoires. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Seigneurie de la Bruyère
71
Hommage, extrait de terrier, procédures, mémoires, adjudications de biens, état des bornes,
correspondance. XVI/e/, XVIII/e/ s.
Ronchères
Extraits de contrats de ventes (devant notaires). 1555.
Saisies féodales. 1580, 1605.
Bordereau des cens et rentes dus à Monsieur de Lauzun. 1687-1689.
Contrat de rente foncière. 1499.
Déclarations par ordre alphabétique de lieux-dits. XVIII/e/ s.
90AP/179-90AP/180
Mézilles
90AP/179
Acquisitions, transactions diverses. XV/e/-XVII/e/ s.
Hommages, aveux, saisies féodales, XIV/e/-XVIII/e/ s. ; - saisie du fief de la Mothe-Nesvoy,
autrement dit le Fort d'Assigny, 1644 ; - taille bourgeoise, 1762 et s. d., 2 cahiers ; - arpentage,
1564 ; - lods et ventes, 1568.
Cens et rentes, déclarations, baux, XIV/e/-XVIII/e/ s. ; - état des " usagers de Mézilles ", XVI/e/
s. ; - mémoire concernant le domaine, 1602.
Baux de la seigneurie, baux à ferme, dîmes, divers, XVI/e/-XVIII/e/ s. ; - registre des fermes
muables, 1555.
Comptes du receveur de Mézilles (fragments), 1400-1401, 1407 ; - bordereau des recettes de la
terre, 1652.
Registre du greffe de la prévôté. Fin XIV/e/-début XV/e/ s.
90AP/180
Procédures diverses, notamment entre le seigneur de Saint-Fargeau et Pierre et Innocent Berger ;
Edmond Grenon et Edouard Bricquier ; Guillaume d'Assigny. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Divers : procédures et transactions, XV/e/, XVIII/e/ s. ; - délibérations du conseil de la duchesse
de Montpensier concernant la distribution du pain bénit en l'église, 1610.
Hôpital : administration, arpentages, information contre Martin Boulloy, administrateur, 1564,
1570, 1608 ; - fief de Vessy : procédure de saisie, XVI/e/ s. ; - fief de Nailly : hommage, procédure,
XVII/e/ s. ; - bois de Mézilles : procédures, mémoires, 1756-1758 ; - étang de Neufvoy : réparation,
état, XVI/e/, XVIII/e/ s.
90AP/181
Champignelles et Villeneuve-les-Genêts
Dossier 1
Transactions concernant Villeneuve-les-Genêts. XV/e/-XVI/e/ s.
Dossier 2
Aveux et dénombrements. XVI/e/ s.
État des anciens aveux de la châtellenie de Champignelles, mouvant du roi, à cause de son
bailliage de Sens. XVI/e/ s.
Extrait des fiefs tenus, à cause de la châtellenie de Villeneuve-les-Genêts, du duc de Montpensier.
S. d.
72
Plantation de bornes entre Villeneuve-les-Genêts et Champignelles. 1729.
Baux à cens et rentes. XV/e/-XVI/e/ s.
État du domaine : procès-verbal de réparations concernant notamment le moulin et la chaussée
de l'Étang. XVII/e/ s.
Bordereau et papier censier de Villeneuve-les-Genêts. 1700.
Déclarations. XVI/e/ s.
État des procès concernant les redevances à Villeneuve-les-Genêts. XVI/e/ s.
Recette de bourgeoisie de Villeneuve-les-Genêts. 1541.
Avis sur les droits d'usages de Villeneuve et Champignelles. XV/e/ s.
Dossier 3
Baux à ferme.
État des fermes de Villeneuve-les-Genêts et Champignelles. 1453.
Baux à ferme à Villeneuve-les-Genêts. 1415, 1547, 1613.
Dossier 4
Justice.
Registre des causes du greffe de Villeneuve-les-Genêts. 1671-1672 ; 1673, 1674.
Procédures entre Nicolas d'Anjou et Jean de Rambures, à propos de l'adjudication de la baronnie
de Champignelles, 1543 ; René de La Grange, seigneur du Parc, 1558.
Informations contre les habitants de Champignelles. 1576-1577.
Informations concernant l'étang de Villeneuve-les-Genêts. 1547-1553.
Informations concernant les lods et ventes du fief de Croizilles. XVI/e/ s.
Procédure entre Étienne Marchand et les habitants de Villeneuve-les-Genêts, à propos des usages
du bois. 1547-1550.
Mémoire touchant la justice de Champignelles et celle de Saint-Fargeau (M. de Montholon). S. d.
90AP/182-90AP/183
Lavau
90AP/182
Acquisitions, ventes, échanges. 1550-1776.
Usages. Banalités du four et moulin, 1232-1570 ; - registre des usagers de Lavau, s. d. [après 1557].
Lods et ventes. 1545-1561.
Rentes foncières, 1499, 1555, 1765 ; - baux à loyer. Ferme de terrage, 1538-1749.
Déclaration pour le terrier. Extrait des fiefs. Bordereau des cens et rentes dus au chapitre de
Saint-Fargeau par Lavau et Saint-Martin, XVII/e/ s. ; - saisie féodale, souffrance, XVI/e/XVIII/e/ s. 2 plans.
Procédure concernant la mouvance, entre Nicolas d'Anjou et René Guillon. 1542.
Arpentage, bornage. XVI/e/-XVII/e/ s.
Recette des tailles, 1680 ; - requête des habitants pour obtenir décharge de la taille à la suite d'un
incendie, 1591 ; sentence, 1683.
Étang et bois : incendie, transactions, XVIII/e/ s. ; - extrait de registre de gruerie, XVI/e/ s. ; devis de réparation de l'étang, 1453.
90AP/183
Procédure criminelle. XVI/e/ s.
73
Procès entre Nicolas d'Anjou et le curé de Lavau. 1560.
Procès pour dettes. XVII/e/ s.
Procédures diverses. XVI/e/, XVIII/e/ s.
Saint-Germain-de-Lavau : extrait baptistaire. 1744.
Fief des Moulins Neufs : procès-verbal de visite ; état des biens ; transactions, ventes ; baux à
rentes ; pièces de procédure. XV/e/, XVII/e/ -XVIII/e/ s.
La Ramelerie : partage. 1617.
Plain-Marchais : acte de fondation du prieuré, 1213 ; donation, 1214 ; deux actes de Joffroy, prieur
de Plain-Marchais, 1292, 1295 ; requête pour transférer le service des messes du prieuré à la
chapelle de l'Hôtel-Dieu, XVIII/e/ s. ; décret de l'évêque d'Auxerre supprimant le prieuré, 1769 ;
déclarations, 1545 ; adjudication de trois pièces de bois, 1784.
90AP/184
Annay
Titres constitutifs du droit de guet appartenant au seigneur de Saint-Fargeau. Procédure entre le
seigneur de Saint-Fargeau et les habitants d'Annay concernant le droit de guet. Sentence du 20 février
1560 confirmant le seigneur dans ce droit et arrêt confirmatif du 1/er/ avril 1560. 1490-1561.
Arquian
Ferme des terrages. 1570.
Hommage. 1547.
Compromis. 1691.
Domaine des Beurthes : mémoire. XVIII/e/ s.
Faverelles
Acquisitions de droits d'usages par le seigneur de Saint-Fargeau. 1561-1620.
Vente de la seigneurie de Foiseau. 1750.
Arpentage. 1538.
Hommage ; dénombrement ; saisie féodale (fief du Martroy). XVII/e/-XVIII/e/ s.
90AP/185
Moutiers
Plans des limites de la justice de Moutiers, avec celle de Saint-Sauveur. XVIII/e/ s.
Lettres de terrier. 1703.
Dénombrement du fief de l'Étang. 1761.
Ordonnance concernant l'étang de Bourdon. 1731.
Quittances de paiements faits aux religieux de Saint-Germain d'Auxerre. 1760-1780.
Bail emphytéotique fait par l'abbé de Saint-Germain d'Auxerre à Michel-Étienne Le Peletier, comte de
Saint-Fargeau, de l'étang de Bourdon, avec droit de justice et tous autres droits, à cause de la terre de
Moutiers. Procédures. Quittances. 1759-1778.
Saints, Lainsecq, seigneurie de la Chapelle
Déclarations. 1490, XVIII/e/ s.
Bordereau de cens et rentes. 1694.
Procès-verbal d'incendie à Lainsecq. 1779.
Sainte-Colombe
Terrier. 1538.
90AP/186-90AP/188
Châtellenie de Perreuse
74
90AP/186
Arpentage et baux nouveaux faits en la châtellenie de Perreuse, 1491 ; - déclarations des masures
de Lavau et Faverelles, 1490 (reliées en un registre) ; - déclarations et listes de censitaires, fin
XV/e/ s., 1560, 1564, 1624, 1727 ; - sentence arbitrale entre le seigneur de Saint-Fargeau et l'abbé
de Bourras, touchant le bois de Bar, 1545.
Acquisitions particulières, notamment du duc de Bar et de Nicolas d'Anjou. XV/e/-XVIII/e/ s.
Hommages rendus au seigneur de Perreuse, 1571-1573 ; - état des fiefs ; saisies féodales ;
souffrances, XV/e/-XVIII/e/ s.
90AP/187
Procédures diverses, certaines concernant le domaine et la mouvance. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Correspondance. XVIII/e/ s.
Comptes du receveur du duc de Bar pour Perreuse. Mention de l'aide au duc de Bourgogne, 1403
(la fin manque), 1408-1409 (le début et la fin manquent), 1410-1411 (la fin manque) ; - dépenses
de la maison seigneuriale de Perreuse payées par le seigneur de Forges pour M/me/ la comtesse,
1564.
90AP/188
Baux à ferme, marchés de réparations, visites, délibérations et avis du conseil. XVI/e/-XVII/e/ s.
Dîmes et pressoirs : mémoires concernant les dîmes, transactions entre Jean de Chabannes et le
prieur curé de Perreuse (1503). XV/e/-XVI/e/ s.
Aumône : " Liste des pauvres où l'aulmosne est bien emploiée ", XV/e/ s. ; - procès-verbal
concernant la taille des habitants, 1607.
Mémoires et rapports. XVI/e/-XVII/e/ s.
90AP/189-90AP/190
Pesselières
90AP/189
Dénombrement de la terre de Pesselières, 1456 (copie de 1741) ; - arpentage et inventaire des fiefs
et rotures appartenant à Le Peletier de Beaupré, à Pesselières et ailleurs, XVIII/e/ s. Recettes et
dépenses du château de Pesselières, 1770 ; - arpentages et plans, XVIII/e/-XIX/e/ s.
Limites de la seigneurie avec la seigneurie de Lainsecq. XV/e/-XVIII/e/ s.
Baux à ferme. XVII/e/-XVIII/e/ s.
Acquisitions par Claude de Grivel et hoirs ; la marquise de Feuquière. 1641-1740.
Acquisitions par Philibert Tépenier : acquisition de Pesselières, 1749 ; transactions, 1749-1769.
Acquisitions par Le Peletier de Beaupré : acquisition de Pesselières, 1770 ; transactions, 17701785.
90AP/190
Transactions à Pesselières et Taingy ; correspondance ; titres de propriété ; comptes ; tableau
estimatif. XIX/e/ s.
Procédure : Colas Roché contre Suzanne Le Peletier de Mortefonfaine. 1791-1826.
Procédures diverses. XVIII/e/ s.
La Sauvin et Chauminet
Acquisitions et transactions de Philibert Tépenier. XVIII/e/ s.
75
Arpentage et inventaire des terres et métairies de Chauminet. XVIII/e/ s.
Sougères
Pièces de procédure. XVI/e/ s.
90AP/191-90AP/192
Druyes
90AP/191
Vente de la terre de Druyes. XVIII/e/ s.
Taingy
Arpentages, transactions, état estimatif, baux à rente, pièces de procédure. XVII/e/ s.
Bois des Barres (à Fetigny et Mailly-le-Châtel)
Arpentages, transactions, baux à rentes et à ferme, à champart. 1551-1760.
Seigneurie de la Chapelle-Buzi
Déclarations. XVI/e/ s.
Corvol-d'Embernard
Vente de la terre et seigneurie par Marguerite de La Rocheguyon, veuve de Jean de Vergy, fille de
Perrette de La Rivière, à Antoine de Chabannes. 1470.
Compte 1/er/, de Jean Thévenot, châtelain et receveur de la seigneurie. 1470-1472.
Comptes 2/e/, 4/e/, 6/e/, 7/e/ et 10/e/ de Huguenin Agnelot, châtelain et receveur de la
seigneurie. 1491-1492, 1493-1494, 1495-1496, 1496-1497, 1499-1500.
Marcy
Pièces justificatives de comptes. 1468.
Quittances et registre de taille. 1468.
Registre de taille. 1475, 1494.
Recueil d'actes ; Varzy, Marcy, etc. XVI/e/ s.
Déclarations de biens. XV/e/ s.
90AP/192
Comptes de Jean Aignelot, receveur de Marcy. 1451-1452 et 1452-1453.
Compte 9/e/ de Jean Thévenot, receveur de Marcy. 1471-1472.
Compte. 1475-1476.
Compte 7/e/ de Regnault Guillot, receveur de Marcy. 1482-1483.
Comptes 3/e/, 8/e/, 9/e/, 15/e/ et 16/e/ de Jean du Marché, châtelain et receveur de Marcy.
1485-1486, 1490-1491, 1491-1492, 1497-1498, 1498-1499.
Fragments de comptes. XV/e/ s.
Champallement
Fragment de compte. S. d.
Compte de Regnault du Puy, capitaine et receveur de la terre. 1471-1472.
Compte. [1473]. 2 cahiers.
Compte 5/e/ de Regnault du Puy. 1474-1475.
Compte de Regnault du Puy. 1475-1476.
Compte de Jean du Marché. 1476-1477.
90AP/193-90AP/194
Huban, Brinon-les-Allemand
76
90AP/193
Compte de Hannequin de La Chapelle, receveur de Huban et Brinon-les Allemand, pour M. de
Couches. 1437-1438. [La fin manque].
Dracy
Aveu au duc de Bar. 1394.
Deux transactions. 1493.
Baux à Villatte et Dracy (baronnie de Toucy). 1492. 1 reg.
Baux à cens et rentes : Toucy et Marcy. 1492-1493. 1 reg.
Arpentage à Toucy. 1492.
Déclarations. 1496-1497.
Fermes muables, cens et rentes. 1492-1493.
Rapports entre l'évêque d'Auxerre et le baron de Toucy ; hommages, procédures. 1344, XV/e/XVI/e/ s.
Fragments de comptes. [1413], [1467].
Comptes d'Alain Le Chantier, receveur de la baronnie de Toucy. 1472-1473, 1475-1476, 1478-1479,
1481-1482.
Compte de Guillaume Le Chantier, receveur de la baronnie de Toucy, 1482-1483.
Comptes de Jean Billebault, receveur de la baronnie de Toucy. 1485-1486, 1486-1487, 1487-1488.
90AP/194
Comptes de Jean Billebault. 1488-1489, 1489-1490 (incomplet).
Comptes 2/e/, 4/e/, 5/e/, 6/e/, 8/e/, 9/e/, 10/e/ et 11/e/ de Guillaume Billebault. 1491-1492,
1493-1494, 1494-1495, 1495-1496, 1497-1498, 1498-1499, 1499-1500, 1500-1501.
90AP/195-90AP/196
Courtenay
90AP/195
Fermes baillées pour deux ans, à la Saint-Jean-Baptiste. 1490-1492.
Copies de lettres concernant Courtenay et Chantecoq. XIII/e/-XV/e/ s.
Mémoires sur Courtenay. XV/e/-XVI/e/ s.
Compte du gruyer de Courtenay. 1491.
Pièces justificatives de comptes avec les fermiers, receveurs et agents. 1492-1493.
" C'est le journal de Courtenay " des recettes et mises faites par Jean Le Cuit, receveur de
Nemours, et Jean Bottois, receveur de Courtenay. 1409-1410.
Le registre est réemployé par un vocabulaire latin-roman, même époque.
Fragments de comptes. 1416 (3 cahiers), 1417-1418.
Journal des dépenses et dettes dues par le duc de Bretagne à cause de sa seigneurie de Courtenay.
1417-1419.
Fragment de compte. S. d. 1 cahier.
Compte d'Étienne Condoing, receveur de Courtenay pour le duc de Bretagne. 1474-1475.
Charny
Mémoire des fiefs relevant de la seigneurie. XV/e/ s.
Baux à ferme. 1560, 1579.
Sommation de fournir le terrier. 1584.
Sentence du Parlement concernant le ressort. 1541.
Pièces comptables d'André, Simon et Étienne Boisseau, fermiers de la seigneurie de Charny.
XVI/e/, XVII/e/ s.
77
Compte d'Henriet Simon, receveur de Charny de par Louis de Châtillon, tenant fort de Valeran de
Châtillon, son frère, et de M/me/ de La Rocheguyon leur tante. 1448-1449. 1 cahier.
Compte rendu en 1474, [1471-1472 ?]. 1 cahier.
Compte de Millet Jaillart, receveur de Charny. 1472-1473. 4 cahiers séparés ; la fin en double
exemplaire.
Dernier cahier d'un compte rendu en 1474, [1473-1474 ?]. 2 exemplaires.
Comptes de Millet Jaillart. 1474-1475, 1475-1476 (2 exemplaires), 1481-1482.
90AP/196
Compte de Jean Martinet, receveur. 1487-1488.
Compte. [1489-1490]. 1 cahier.
Idem. [1492-1493 ?]. Le début manque.
Compte de Jean Bégart, receveur. 1499-1500.
Comptes de Jean Mesnaige, receveur. 1518-1519, 1519-1520.
Compte 1/er/ de Nicolas Chenot, receveur de Charny, Saint-Martin-sur-Ouanne, Perreux. 15391540. 2 exemplaires. Sceau de Nicolas d'Anjou sur queue de parchemin.
90AP/197-90AP/199
Saint-Maurice-sur-Aveyron
90AP/197
Accord en Parlement entre Jean Braque, seigneur de Saint-Maurice et Jean, Blanchet et Pierre de
Baumont, écuyers, 17 février 1402 ; - hommages, XVI/e/ s. ; - saisies féodales, arpentage, XVI/e/XVII/e/ s. ; - bail à cens, 1481 ; - baux à ferme, XV/e/-XVI/e/ s. ; - requête des habitants, XVI/e/
s./e/ - procédure concernant le four banal, 1547-1548.
Pièces concernant les fiefs de Troussechien, " Fontenilles ", " Milleray " (sans doute Fontenouilles
et Melleroy) ; l'abbaye de Fontaine-Jean. Titres et procédures. XII/e/-XVI/e/ s.
Pièces de procédure et productions, notamment entre le seigneur de Boulainvilliers, puis le
seigneur de Rambures et le seigneur de La Trémoille, puis Nicolas d'Anjou. XVI/e/ s.
90AP/198
Productions concernant la même affaire. XVI/e/ s.
Extraits de registres du greffe du bailliage de Saint-Maurice. 1479-1544.
90AP/199
Comptes de Saint-Maurice et Châtillon 1.
Journal de l'argent baillé et distribué et des cens reçus à Saint-Maurice, Châtillon et ailleurs par
Monseigneur. 1365-1375.
Compte des recettes et dépenses par Jean Presteblé, prêtre, pour Nicolas Braque. 1374-1380.
Compte par Jeannin Rousseau, receveur de Nicolas Braque, pour Saint-Maurice, Aillant,
Melleroy, Fontenouilles. 1385-1386.
Compte de Regnault Barbe, receveur de Jean Braque. 1401-1402.
Compte de Robinet Barbe, clerc du seigneur de Saint-Maurice. Mars-octobre 1409.
Compte de Regnault Barbe, receveur de Châtillon. Juin 1409-juillet 1410.
Comptes de Robinet Barbe, clerc du seigneur de Saint-Maurice. 1409-1410, 15 octobre 1409-15
janvier 1410, décembre 1410-février 1411 (1 feuillet).
1. Ces comptes se présentent plutôt comme des journaux.
78
90AP/200
Cens et autres recettes de Jean Braque. 24 juin 1409-fin 1409.
Compte de Regnault Barbe, receveur de Châtillon-sur-Loing, pour Blanchet Braque. 1/er/ septembre
1411-24 juin 1413.
Déclaration des cens, rentes et revenus de Châtillon, Saint-Maurice-sur-Aveyron, Aillant et toutes terres
appartenant à Blanchet Braque, maître d'hôtel du roi. 24 juin 1413-24 juin 1414.
Les deux feuilles de garde sont un compte de dépense de Jean Chaulost, prêtre, sans doute receveur de
Nicolas Braque ; mention d'un voyage à Avignon ; allusion à un prêt de Dyne Raponde à Nicolas. 1381.
Compte de Regnault Barbe, receveur de Blanchet Braque. 24 juin 1415-1/er/ février 1416.
Recette de Châtillon-sur-Loing, appartenant à Jeannin de Châtillon et Lourdin, seigneur de Saligny, de la
Mothe-Saint-Jean, de Saint-Maurice, de Châtillon, rendue par Guillaume de Bony, receveur de Châtillon.
24 juin 1429-novembre 1431 ; 24 juin 1431- ? (1 cahier).
Pièces justificatives de comptes, notamment de Nicolas Migat, fermier de la châtellenie de SaintMaurice. XVI/e/ s.
90AP/201
Mézières-en-Brenne
Erection en marquisat. 1566. Copie.
Comptes et pièces comptables des fermiers du marquisat, 1571-1580 ; mémoire de réparations, XVI/e/
s. ; - compte du fermier des forges du marquisat, 1573-1575.
" Mémoire auquel les officiers de Mézières satisferont ". États des affaires et procès du marquisat.
Remontrances des officiers sur l'état du marquisat. XVI/e/ s.
90AP/202
Dammartin-en-Goële
Dossier 1
Divers : notamment aveu de Pierre des Essarts au comte de Dammartin pour les fiefs qu'il possède
à Thieux, Coigny et Dammartin. 15 août 1367.
Partie des charges du comté de Dammartin. 1405. 1 feuille ; le reste manque.
Procédure entre le comte et les habitants de Brégy. 1469.
Transactions entre le monastère de Saint-Martin-de-Ruricourt et Philippe, comte de Boulogne,
1228 ; puis Jean, comte de Dammartin, 1293.
Procédures diverses. XVI/e/ s.
Devis des ouvrages de charpenterie à faire au château de Dammartin pour Antoine de Chabannes.
S. d.
Dossier 2
Compte second de Guy Flory, receveur de la comté de Dammartin. 1495-1496. 5 cahiers.
Seigneuries diverses
Dossier 3
Comptes de diverses seigneuries appartenant à Antoine de Chabannes.
Compte d'Alexandre de Latras, capitaine et receveur de la seigneurie de Beaumont-le-Bois. 14781480.
Compte de Jean de Bar, receveur de Moret. 1481-1482.
79
Compte 8/e/ de la seigneurie de Thour-en-Champagne, rendu par Guillaume Destrumel. 14881489.
Fragment de compte de Villemomble. [1473-1474]. 1 cahier.
Compte de Willequin de La Broce, receveur des terres de Vincelles et Vincelottes. 1491-1492.
Compte de Hue Layssac, receveur de la baronnie de Sévérac. 1473-1474.
Langue d'oc.
Compte de Anthoin Carrieyra, receveur du " pays de Bedena ". 1473-1474.
Fragments, 2 cahiers. Langue d'oc.
90AP/203
Baronnie de Mirabeau
Procédure concernant la terre de Mirabeau. XVI/e/ s.
Mandement de François de Bourbon-Montpensier aux fermiers de sa baronnie de Mirebeau, de verser le
produit de leur ferme à M/me/ de La Chétardie, gouvernante du prince des Dombes, fils de François. 29
décembre 1575.
Réquisitions à Mirebeau, pour l'armée du duc de Joyeuse : ordre de réquisition et refus des officiers de la
ville. 1587.
Thuré
Pièces concernant le don de la baronnie de Thuré par Nicolas d'Anjou à sa soeur Edmée, mariée au
vicomte de Lavedan, et rachat de celle-ci. 1538 1551.
Mareuil-la-Vieille-Tour
Adjudication de la baronnie. 1637.
Chezeau-Claveau
Contrat. 1376.
La Roche-Clermault
Acquisition de la seigneurie par Jeanne de France. 1489.
Brosse
Information. Correspondance. Fin XVI/e/ s.
Bar-sur-Seine
Lettre de Thibaut, roi de Navarre. 1266. Copie du XVI/e/ s.
États du domaine ; relevé nominatif des officiers ; procédures et productions ; correspondance officielle,
notamment lettres signées Louis et François de Bourbon-Montpensier. XVI/e/ s.
Cosne
Vente de l'office de grenetier. 1698-1724.
Aizé-le-Duc
Mémoires ; ordonnances de François de Bourbon-Montpensier ; marchés de bois ; états de la seigneurie ;
réparations à faire ; quittances ; procédures. XVI/e/ s.
Beaulieu-sur-Loire
Dénombrement. XVII/e/ s.
Villehardouin
Transactions. 1393.
Marquisat de Dormans
État général des revenus. 1771.
Antully
Déclarations. XVIII/e/ s.
Duché de Villars
État du duché. XVIII/e/ s.
80
Longecourt
Comptes de Jean Salongnon, de Longecourt, gouverneur et receveur pour le duc de Bar, marquis du
Pont, en sa terre de Longecourt, Tart et Potangey en duché de Bourgogne. 1389.
Roussillon-en-Dauphiné
Inventaire de titres. XV/e/ s.
États du revenu du comté, des procès. XVI/e/ s.
Procédures, notamment pièces d'un procès au Parlement de Paris entre Nicolas d'Anjou, marquis de
Mézières, et Gabrielle de Mareuil, sa femme, d'une part, et François, cardinal de Tournon, et son neveu,
Juste de Tournon, d'autre part, en raison de la moitié du comté de Roussillon vendue par ledit Nicolas
d'Anjou au cardinal de Tournon en janvier 1542 pour la somme de 25 000 livres tournois. 1540-1554.
Blanquefort
Pièces produites par Antoine de Chabannes pour obtenir l'entérinement des lettres de l'échange fait par
lui avec Louis XI, de la seigneurie de Blanquefort, contre les seigneuries de Moret, Crécy-en-Brie et
Gournay-sur-Marne baillées par le roi. XV/e/ s.
90AP/204
Igny-Gommonvilliers
Contrats d'échange. XVI/e/ s.
Mortefontaine
Procédures. 1791, 1792.
Vente. 1790-an VIII.
Chennevières-en-France, Épiais(fief du Pressoir)
Hommages ; déclarations. 1648, 1703-1704.
Succession Rousselet : baux à ferme par Jean et Claude Rousselet ; dénombrement, XVI/e/-XVII/e/ s.
Partage de la succession, XVIII/e/ s.
Baux. XIX/e/ s.
Récoltes de la ferme de Chennevières. 1813-1825.
Le Mesnil-Amelot (fief Chausson)
Hommages ; déclarations. XVI/e/ s., 1732, 1816.
Gournay-sur-Aronde
Vente de la terre de Gournay par Charles de Boulainvilliers. 1520.
Anserville
Contrat de mariage ; transactions ; baux ; procédures entre Michel Le Peletier et le seigneur d'Andrésy.
XVII/e/-XVIII/e/ s.
90AP/205
Paris
Dossier 1
Procès-verbal de réparations ; transactions ; requêtes ; bail de l'hôtel de Rouen (près la porte
Saint-Germain-des-Prés). 1539-1558.
Bail de l'hôtel de Reims à charge d'entretien, par Charles, cardinal de Lorraine, archevêque duc de
Reims, à Nicolas d'Anjou. 1561.
Mémoire, comptes et quittances pour les réparations faites à l'hôtel Saint-Denis, près le couvent
des Augustins, pour Nicolas d'Anjou et Gabrielle de Mareuil. 1560.
Mémoire, comptes et quittances pour les réparations faites en l'hôtel du prince dauphin. 15771581.
81
Quittances d'une maison, rue Saint-Martin, appartenant à Marguerite de Villemor, louée par
M/me/ de Mézières. 1554-1556.
Dossier 2
Transactions, baux, rentes, procédures concernant des maisons et hôtels situés rues : de la
Lingerie ("Écu de Bretagne") ; de la Fromagerie ; Saint-Antoine (hôtel des Tournelles ; fief du
Grand et Petit Chaumont) ; du Grand Chantier ; de la Perle ; Saint-Louis ; du Temple et Couture
du Temple ; Potel.XVII/e/-XVIII/e/ s.
Lettres de commissaires royaux et arrêt du Conseil concernant des places et maisons vendues par
le roi près la Halle aux draps et l'ancienne rue des Jeux de Paume. 1623-1640.
Transactions. Alignement. Baux concernant l'hôtel d'Aligre. XVII/e/ -XVIII/e/ s.
Dossier 3
Transactions, baux, adjudications, plans concernant l'hôtel de Saint-Fargeau, rue de la CoutureSainte-Catherine. XVI/e/ -XIX/e/ s. Procès-verbal d'estimation dudit hôtel. 1779.
90AP/206-90AP/207
Canal de Briare
90AP/206
Notice historique. S. d. Impr.
Lettres patentes. 1638-1642. Impr.
Acquisitions, par les propriétaires du canal, de la métairie et de l'étang du Fourneau (SaintMartin-des-Champs), 1654-1692 ; lods et ventes dus au comte de Saint-Fargeau pour le domaine
du Fourneau-des-Bois et du Grand-Fourneau, pièces diverses, XVIII/e/ s.
Deux lettres de Le Peletier à M. Turgot, 19, 22 mai 1731 ; procédures diverses, XVIII/e/ s.
Arpentage des terres du domaine de la Grande-Rue ; mémoire pour le chapitre de Saint-Fargeau
concernant l'étang de la Grande-Rue possédé par Messieurs du Canal ; correspondance à ce sujet.
1746-1778.
Délibérations ; pièces de procédure concernant un procès entre le seigneur de Saint-Fargeau et les
propriétaires du canal, à propos de la rigole de Saint-Privé (qui conduit les eaux du Loing au
canal) et du flottage du bois, 1646-1731 ; - délibération de la Compagnie du canal de Briare sur le
flottage du bois, 1731 ; - plan de la rigole de Saint-Privé, [XVIII/e/ s.].
Procédure concernant trois moulins à Bléneau, entre les héritiers de François-Noël Haudry,
seigneur de Bléneau, et les propriétaires du canal. XVIII/e/ s.
90AP/207
Réclamation contre le projet de canaliser l'Yonne, pour les marchands de bois approvisionnant
Paris et pour les propriétaires de bois de la Nièvre qui souhaitent un canal latéral. 1/er/ juillet
1824.
Acquisition de parts du canal de Briare par le marquis de Boisgelin. 1835-1837.
Projet de création d'un réservoir dans la vallée du Bourdon ; plans. 1900.
90AP/208
Projet du canal de Saint-Fargeau
Minutes de lettres du marquis de Boisgelin au préfet de l'Yonne et aux propriétaires du canal de Briare,
en vue de prolonger celui-ci jusqu'à Saint-Fargeau. 1824.
82
Correspondance ; mémoire descriptif et explicatif ; rapport de l'ingénieur civil ; devis général ; plans.
1824, 1839, 1840.
90AP/209-90AP/224
CHAPITRE DE SAINT-FARGEAU
90AP/209
Fondation du chapitre par Antoine de Chabannes ; lettres et homologations, 17 avril 1472 ; - transactions
concernant les oblations des chanoines et le droit de patronage, 20-27 avril 1472.
Fondations ; accords entre Antoine de Chabannes, Jean de Chabannes, Nicolas d'Anjou, ses héritiers et le
chapitre, 1472-1576 ; - aliénations faites par le chapitre, 1564, 1595.
Testaments de chanoines et d'Edme Foucher, fourrier ordinaire du roi ; pièces concernant ces
testaments. 1505-1690, XVIII/e/ s.
Fondations et donations en faveur du chapitre. 1485-1763.
États des fondations, messes et obits ; procédures concernant les fondations. XVII/e/ s.
90AP/210
Livres des messes, vigiles et saluts à célébrer par le chapitre de Saint-Fargeau, XVIII/e/ s. (deux de ces
livres comprennent les réceptions et les morts des chanoines) ; - copie de la fondation faite par Antoine
de Chabannes dans un petit cahier où se trouvent, à la page 1, des prières datées de 1670 ; - Ordo
processionum tempore jubiloei, XVIII/e/ s.
Registres de délibérations ou conclusions du chapitre, 1630-1654, 1654-1659 (la fin manque), 1674 (une
feuille), 1676-1702, 1704-1719, 1726-1738, 1738-1743, 1745-1747 et 1755-1756 (incomplet), 1758-1765,
1766-1777 ; - extraits et expéditions de délibérations, 1710-1771.
Registres servant à enregistrer les prises de possession des canonicats. 1632-1658, 1745, 1763-1772, 17741787.
Procédure devant l'évêque d'Auxerre concernant les droits du doyen, curé de l'église collégiale de SaintFargeau, contre les chanoines, 1642 ; - collation par Nicolas d'Anjou à Jean Fouet, chanoine, de la
chapelle fondée au château de Saint-Fargeau, 1558 ; - taxations remplaçant la capitation et le don
gratuit ; avis de taxation ; récépissés ; décimes ; procédure contre Pierre des Essarts, XVII/e/-XVIII/e/
s. ; - pièces concernant les droits d'amortissement, 1693-1706 ; - réponse concernant certains usages du
chapitre, 1781.
Deux inventaires de titres concernant le chapitre ; reçus de documents sortis des archives. XVIII/e/ s.
Pièces concernant la confection des terriers. [XVI/e/ s.], 1661, 1748, 1756.
Bordereaux de rentes données par les fondateurs, 1669, 1677 ; - bordereaux des fondations, s. d.
90AP/211
Bordereaux des cens, rentes, revenus et droits du chapitre. 1559, 1643, 1702, 1784.
Extraits de bordereaux des cens et rentes dus à Saint-Privé, la Court-Vieille, Saint-Martin, Treigny, etc.
XVII/e/-XVIII/e/ s.
État des masures. XVIII/e/ s.
Extraits des bordereaux. XVIII/e/ s.
90AP/212
Transactions ; état des contrats d'acquisitions faits en la censive de la Court-Vieille avant 1740. XVII/e/XVIII/e/ s.
Baux à rente ; rentes dues au chapitre ; constitutions de rentes. XVI/e/-XVIII/e/ s.
83
Baux à ferme de prés, terres, cens, dîmes, terrages. XVII/e/-XVIII/e/ s.
Correspondance concernant les affaires du chapitre, notamment les procès.
Lettres signées : Legrand ; Rimbault (procureur de Lainsecq) ; Menissier ; Stample (chanoine) ;
Jacquard ; Rémi (adressée à Nau, chanoine). 1681-1757.
Lettres adressées à Jannot, avocat au Parlement, à Saint-Fargeau. 1730-1738.
Lettres adressées à Thomas Pie, procureur fiscal d'Arquian, la plupart par Gautier, procureur du roi au
grenier à sel de Saint-Fargeau. 1746-1754.
Lettres de Gautier et de Piétresson de Saint-Aubin. 1747-1757.
Lettres adressées à Gautier, procureur, par Thomas Pie. 1758-1760.
90AP/213-90AP/215
Procédures du chapitre.
90AP/213
Contre René d'Anjou, 1520 ; le duc d'Orléans (procès à la Cour des Aides) ; Le Peletier des Forts ;
Antonin, duc de Lauzun ; Maximilien de Béthune, duc de Sully, seigneur engagiste du comté de
Gien ; Pierre Nigot, seigneur de Saint-Sauveur, 1713-1728.
90AP/214
Contre : Agnès Ballery ; Grégoire Baron, de Bonny-sur-Loire ; Étienne Chalgrain et consorts ; Prix
Coullon ; Jean Cours-Pionnier ; Louis Coustan ; Étienne Cueur de Roy ; Louis-Achille du Deffand ;
Charles du Tillet, seigneur de La Bussière ; Henri Frottier ; Gabriel Foucher, fourrier du logis du
roi et Madeleine Ramé, veuve Gabriel Foucher ; Edme Gallandier, de Saint-Fargeau ; Michel
Antoine ; Guérapin, comte de Belval ; Noël Horry ; Pierre et Guillaume Tronchet, de Breuil-leVert ; Simon Huguet, propriétaire du canal de Briare ; Charles de Laboire ; Pierre Labonne,
drapier à Saint-Fargeau ; Jean-François Le Chat ; Jean Le Chien ; Gamaliel Le Droit ; Nicolas Le
Droit ; Jean Le Goux. XVI/e/-XVIII/e/ s.
90AP/215
Contre : Edme Magny, tisserand à Saint-Fargeau ; Jacques Moireau ; Edme Moreau, marchand
drapier à Saint-Fargeau, et hoirs, et Suzanne Orgon ; Jacques Paillard ; François Pottel, chapelain
à Saint-Fargeau ; Marc Poulet, fermier du chapitre puis marchand boucher (1660-1711, au moins
deux procès) ; Prix Robineau, laboureur à Saint-Sauveur ; Jacques Robettin, laboureur à SaintFargeau ; Vincent Verteau, voiturier à Saint-Fargeau ; François Semence. XVI/e/-XVIII/e/ s.
Procédures contre les bénédictines de Saint-Fargeau. XVII/e/ s.
Pièce concernant une prébende. 1664.
90AP/216-90AP/217
Comptes, procédures et autres affaires concernant les possessions du chapitre :
90AP/216
Arquian : extraits des registres du greffe ; procédure contre Jean Boullot XVII/e/-XVIII/e/ s.
Champignelles : sentence concernant des rentes. XVI/e/-XVII/e/ s.
Ferme et censive de La Chapelle : extraits des bordereaux des cens et rentes ; table des masures ;
mémoires. XVIII/e/ s.
Le Cloux : arpentage. XVIII/e/ s.
Le Couldray : mémoires ; comptes de rentes à payer. XVIII/e/ s.
84
Dracy : procédure avec le curé à propos des dîmes ; état des réparations à faire dans l'église.
XVIII/e/ s.
La Griffonnière : reçus ; comptes de rentes dues. XVIII/e/ s.
Étang de la seigneurie du Bois : procédure contre Pierre Tegny, marchand à Ronchères. XVII/e/XVIII/e/ s.
Lavau : extrait du registre du bailliage ; procédure contre Edme Desmoulins concernant la ferme
de la dîme-Tartarin. 1605, XVIII/e/ s.
Métairie de Loingt (Sainte-Colombe) : état de la rente foncière. XVIII/e/ s.
Perreuse : mémoire sur les affaires du chapitre. 1745.
Saint-Privé : procédure contre Gabriel Heudin et René Mellot. XVIII/e/ s.
Le Pré-Creux (Saint-Fargeau) : mémoires concernant la rente foncière. XVIII/e/ s.
Le Grand-Fontinois (Ronchères) : mémoires sur la rente foncière. XVIII/e/ s.
90AP/217
Treigny : procédures, notamment contre Edme Bedu ; Marie Le Maigre ; Edme de La Bussière (en
procès avec M. Poulet, fermier du chapitre) ; Piétresson de Saint-Aubin ; correspondance, notes,
comptes ; pièces concernant des procédures et des biens fonciers du chapitre. XVII/e/-XVIII/e/ s.
90AP/218-90AP/221
Comptes du chapitre.
90AP/218
Compte de Laurent Guiard. 1472-1473. 1 cahier.
Compte 2/e/ de Guillaume Veillat. 1476-1477.
Comptes de Guillaume Veillat. 1490-1491 et 1492-1493.
Idem, comptes 9/e/ et 14/e/. 1495-1496 et 1500-1501.
Idem. 1503-1504.
Compte 1/er/ de Thomas Martinet. 1504-1505.
Compte 3/e/ de Jacques Doyn. 1530-1531.
90AP/219
Compte 5/e/ de Raymond Crèthe. 1531-1532.
Compte de Guillaume de Montruillon. 1532-1533.
Compte. 1533-1534. Le nom du receveur, sans doute Misier, est coupé.
Compte d'Alexandre Fillon et Thomas Billon, procureur et collecteur de l'église de Saint-Fargeau.
1534-1535.
90AP/220
Compte 5/e/ de Jean Misier. 1537-1538.
Compte 3/e/ de Jean Bizot. 1547-1548.
Compte du receveur. [1584-1585].
Idem. XVI/e/ s. 2 cahiers ; le début et la fin manquent.
Compte 3/e/ de François Stample. 1676-1677.
Compte de Jacques Nau, agent des affaires du chapitre. 1704-1717.
Compte de Marie Couppé et Marie-Thérèse Le Bailly de La Périère, légataires universelles de
Pierre-Henri Couppé, chanoine. 1740-1751.
États de recettes et dépenses du doyen sur La Court-Vieille. 1743-1754.
85
" Reprise du compte de maître Henrie au chapitre ". S. d.
État des " restats " du compte rendu par le sieur Couppé. 1718-1721.
Idem, par le sieur Lefebure. 1722-1728.
90AP/221
Comptes particuliers et pièces justificatives.
Comptes particuliers, pièces justificatives, mémoires de dettes. XVII/e/-XVIII/e/ s.
Quittances et récépissés. XVII/e/-XVIII/e/ s.
90AP/222-90AP/224
Supplément
90AP/222-90AP/223
Comptes de gestion du domaine de Saint-Fargeau. Récapitulations des dépenses et recettes.
Quelques pièces justificatives : factures de maçonnerie, couverture, serrurerie, peinture,
plomberie, bourrellerie 1. 1946-1954, 1955-1965.
1. Voir 90 AP 161.
90AP/224
Pièces diverses.
Entérinement par le Parlement de Dijon d'un bail à cens dans les grands bois du bailliage de La
Montagne. 1519.
Adjudication après saisie des fiefs de Neuvy et des Tournelles à Champeaux. 1651.
Lettre de Charles IX concernant la juridiction de Châtillon. 1564.
Idem, pour le gouvernement de Montargis. 1569.
Saisie des immeubles de ceux de la R.P.R. à Montargis. 1569.
Procès-verbal d'enquête sur un boeuf mal abattu à Montereau. 1663.
Contrainte de taille sur un habitant de Neuvy. 1682.
Vente passée devant le bailli du marquisat de Saint-Sauveur. 1666.
Lettre du curé de Laives concernant le marquisat de Sennecy. 1771.
Procès-verbal d'un notaire du bailliage de Sens concernant un prisonnier. 1547.
Visite d'une taverne. 1628.
Relevé de cadastre (Les Gauches). 1849.
Carte de la Bresse, Bugey, Valromey, Dombes et Viennois par Jaillot, géographe du roi. S. d.
PIÈCES CONSERVÉES EN MICROFILM
4 Mi 1
Verrerie de Cormera.
Placet, délibération du Conseil de Gaston, duc d'Orléans, lettre de ce dernier concernant l'établissement
d'une verrerie dans les bois de Saint-Fargeau appartenant à Mademoiselle, en faveur de Jean de
Hennezel, gentilhomme lorrain. 1643.
Arrêts du Conseil d'État concernant la manufacture royale de glaces et faisant défense aux ouvriers de
quitter leur travail (Saint-Gobain, Sèvres). 1684-1735. Copie.
Arrêts du Conseil d'État et du Parlement établissant la verrerie de Cormera, en faveur de Pierre Duval,
marchand de bois, pour la provision de Paris. 1723-1749.
Bail en faveur du sieur Chichard. 1755.
86
Procédure relative au bail du domaine de Cormera fait à Hubert Guillon. 1786-an V.
Bail du domaine de Cormera par le citoyen de Witt à Dominique Fèvre, Marie Gabin, sa femme, et
autres. 2 fructidor an IX.
4 Mi 9
Lettres adressées par René-Charles de Maupeou, premier président du Parlement de Paris, à CharlesEtienne Le Peletier de Beaupré, conseiller d'État en mission en Bretagne, novembre 1765-février 1766,
puis premier président du Grand Conseil, janvier-mars 1768 et s. d.
Lettres adressées par René-Nicolas de Maupeou, premier président du Parlement, puis chancelier. 17691770 et s. d.
Trois lettres et deux quittances de René-Nicolas de Maupeou. 1764-1770.
87

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