Pour votre budget automobile, quel est votre réflexe sécurité
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Pour votre budget automobile, quel est votre réflexe sécurité
Pour votre budget automobile, quel est votre réflexe sécurité ? Airbags, ESP, renforts latéraux… la protection à bord de votre voiture est une évidence. Mais avez-vous songé à sécuriser votre budget automobile ? Avec CGI, découvrez toute une gamme d’assurances disponibles uniquement en concession, qui s’adaptent parfaitement à l’utilisation de votre véhicule et à votre budget. QUI SOMMES-NOUS ? CGI, marque de CGL, filiale du Groupe Société Générale, est un établissement financier créé en 1951. Partenaire de constructeurs automobiles et de grands concessionnaires, CGI est reconnu pour son expertise et son sens de l’innovation. Présent en France chez plus de 2 000 distributeurs, CGI offre toutes ses compétences en financements & assurances aux professionnels de l’automobile et à leurs clients. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. CGI, Réf. 091406 - 03/2014 - CT - FC 1ère société financière en France à satisfaire à l’évaluation AFAQ 26000. financeurscreatifs.fr ASSURANCES Sécurisez votre projet auto Avec CGI et votre distributeur, assurez autrement, assurez efficacement. L’acquisition de votre nouveau véhicule représente toujours un investissement important. Vous y placez généralement une partie de votre épargne, la reprise de votre ancien véhicule. De plus, régulièrement, vous devez faire entretenir et réparer votre véhicule. Votre budget auto nécessite une attention toute particulière et une sécurité adaptée. Posez-vous les bonnes questions : Etes-vous sûr que votre capital investi restera intact en cas de vol ou de sinistre ? En cas d’immobilisation de votre véhicule, comment allez-vous garantir votre mobilité ? Et à quel prix ? Serez-vous toujours en mesure de payer l’entretien et les réparations ? En cas de destruction, de vol, pourrez-vous racheter le même véhicule ? Solder votre financement ? Renouveler votre apport sans difficulté ? CGI a développé aux côtés de ses partenaires (assureurs, assisteurs...) des solutions répondant à chacune de vos attentes, disponibles ici en concession. Parce que chacun est différent, nos assurances s’adaptent à vos besoins et sécurisent votre projet. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. GARANTIES LONGUE DURÉE CGI Ne laissez plus les pannes déstabiliser votre budget ! LES + Couverture pièces et main d’œuvre(1). Sans limitation de kilométrage(1). Assistance européenne(1). V éhicule de remplacement pendant toute la durée des réparations(1). Pas d’avance de frais. Pas de franchise. Pas de vétusté. Garantie Mécanique ENGAGEMENT 1 Vous faire oublier vos factures ! Avec les Garanties Longue Durée, vous préservez votre budget car votre véhicule neuf ou d’occasion est couvert en cas de panne(1) : Jusqu’à 7 ans ! (pendant toute la durée du financement) Kilométrage illimité ! Pièces et main d’œuvre ! Pas de vétusté ni de franchise sur le coût des réparations. ENGAGEMENT 2 Vous garantir votre mobilité sans supplément ! Une assistance dépannage, remorquage 24h/24, 7j/7, 0 km(1) ! En bas de chez vous, comme n’importe où en Union Européenne(1), on s’occupe de tout ! Un véhicule de remplacement pendant toute la durée des réparations(1) ! ENGAGEMENT 3 Vous faciliter la vie ! Rien à faire : votre concessionnaire s’occupe de tout. Pas d’avance de frais : nous réglons directement l’atelier qui a effectué les réparations. Des réparations garanties par un professionnel. 3 niveaux de couverture à découvrir Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. GARANTIES LONGUE DURÉE CGI Vous choisissez entre 3 formules selon vos besoins. FORMULE ESSENTIELLE(1) L’extension de garantie de base pour votre véhicule Elle couvre tous les organes vitaux de votre véhicule : le moteur, la boîte de vitesses, la boîte de transfert, le dispositif de transmission, la suralimentation, les ingrédients, le dispositif d’embrayage, le circuit de refroidissement, l’alimentation, le système de freinage, la climatisation/l’air conditionné, les organes de direction, les organes de châssis, la liaison au sol, les supports, le système électrique et électronique, la carburation GPL. Assistance dépannage/remorquage + véhicule de remplacement (catégorie B) en cas de panne. Garantie Mécanique FORMULE INTEGRALE(1) Offrez le MAXIMUM de garanties à votre véhicule ! TOUS les éléments mécaniques, électriques et électroniques de votre véhicule sont couverts. Assistance dépannage/remorquage + véhicule de remplacement (catégorie B) en cas de panne. FORMULE ELITISSE(1) La formule INTÉGRALE enrichie d’une assistance XXL ! Panne Accident Destruction Vol C Crevaison i ? Perte P t d de clé lé Panne d P de clé lé Panne P de carburant Erreur E de carburant TOUS les éléments mécaniques, électriques et électroniques de votre véhicule sont couverts. En toutes circonstances, vous êtes assisté. De la petite mésaventure à la grande “catastrophe”, vous êtes pris en charge. + + Un véhicule de remplacement de catégorie équivalente (maximum E) jusqu’à 90 jours(1). Un véhicule de courtoisie le jour de votre entretien périodique. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. Le contrat d’assurance groupe “Garantie Longue Durée Essentielle, Intégrale ou Elitisse” n° 1990107 est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès de SOGESSUR, société d’assurance - SA au capital de 30 300 000 euros - SIREN 379 846 637 RCS Nanterre (prestations mises en œuvre par Opteven Assurances, société d’assurance - SA au capital de 5 335 715 euros - SIREN 379 954 886 RCS Lyon). Les contrats d’assistance “CGI Assistance” n° 201106GA et n° 201106EA sont souscrits par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès d’Opteven Assurances. SPÉCIAL PARTICULIERS RÉVISIONS & PIÈCES D’USURE SPÉCIAL PARTICULIERS Budgétisez votre entretien automobile courant Les frais d’entretien courant de votre véhicule peuvent parfois peser lourd dans votre budget, d’autant plus qu’ils ont tendance à augmenter avec l’âge et le kilométrage de votre véhicule. Avec CGI, budgétisez tout simplement l’entretien courant de votre véhicule, qu’il soit neuf ou d’occasion(1) ! Entretien ENGAGEMENT 1 Vous faire oublier vos factures de révisions et pièces d’usure ! Prenez rendez-vous avec votre distributeur et repartez sans avancer de frais, car votre véhicule est pris en charge pour : Les opérations de révisions périodiques(1), préconisées par le constructeur. Le changement des pièces d’usure(1) : plaquettes et disques de freins, amortisseurs, échappement, bougies, ampoules, balais d’essuie-glace. Les ingrédients et appoints d’huile(1) : huile moteur, liquide de refroidissement, liquide de freins. Le 1er contrôle technique(1). ENGAGEMENT 2 Vous permettre de rouler dans un véhicule toujours fiable Des opérations d’entretien courant effectuées dans le réseau de la marque par un réparateur agréé. Un véhicule bien entretenu, mieux protégé contreles pannes. ENGAGEMENT 3 Vous simplifier la vie ! Un budget entretien courant forfaitisé, sans mauvaise surprise. Sans avance de frais : nous réglons directement les factures à l’atelier. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. Le contrat de prestation de services “Révisions et Pièces d’usure” n° 201206E est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, auprès d’Opteven Services - SA au capital de 365 878 euros - SIREN 333 375 426 RCS Lyon. SPÉCIAL ENTRETIEN PRO CGILOCATION SPÉCIAL LOCATION Pannes + entretien courant : votre budget mensualisé Un service tout compris pour faciliter la vie des locataires ! LES + Un budget auto maîtrisé. L’automobile en toute tranquillité. Entretien ENGAGEMENT 1 Vous faire oublier vos factures d’atelier Fini le stress des réparations ou des révisions de votre véhicule ! Votre véhicule est pris en charge pour : Les pannes mécaniques, électriques et électroniques(1) (pièces et main d’œuvre). Les opérations de révisions périodiques(1). Le changement des pièces d’usure(1). Les ingrédients et appoints d’huile. Le contrôle technique(1). ENGAGEMENT 2 Un forfait adapté à votre utilisation Laissez-vous guider. En fonction de l’utilisation réelle du véhicule, le montant de la prestation s’ajustera(2) à votre usage. Vous payez le juste consommé jusqu’à la fin de votre contrat, quel que soit le kilométrage parcouru(2). ENGAGEMENT 3 Vous offrir une couverture complète Budget maîtrisé et tout compris pendant toute la durée de votre location. Tranquillité d’esprit. Pas d’avance de frais. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. (1) Dans la limite du kilométrage technique maximum autorisé et des conditions prévues au contrat. (2) Offre soumise à conditions et dans la limite des conditions prévues au contrat. Le contrat de prestations de services “Entretien” est souscrit par CGL*, tant en son nom qu’au nom et pour le compte de ses filiales, auprès de TEMSYS - SA au capital de 66 000 000 euros - SIREN 351 867 692 RCS Nanterre, dénommée ALD AUTOMOTIVE. GARANTIE VALEUR D’ACHAT CGI Voiture volée ou détruite = voiture remboursée à son prix d’achat pendant 7 ans(1) ! LES + Conservez votre capital auto intact. Votre franchise remboursée jusqu’à 1 500 euros(1). 50% de vos cotisations remboursés(1). Pertes financières En cas de vol ou de destruction totale, l’assureur du véhicule vous rembourse généralement votre voiture à sa valeur vénale, ce qui peut être loin de son prix d’achat. Et plus le temps passe, plus cette différence est importante ! La Garantie Valeur d’Achat CGI est là pour compléter l’indemnisation de votre assureur(1), pendant toute la durée de votre financement. ENGAGEMENT 1 Votre garantie capital auto ! Avec CGI, voiture volée ou détruite = voiture remboursée à 100% pendant 7 ans(1) ! La Garantie Valeur d’Achat complète le remboursement de votre assureur à hauteur du prix d’achat de votre voiture(1). En plus, votre franchise d’assurance est remboursée : jusqu’à 1 500 euros en cas de vol ou de destruction totale(1). Remboursement assureur Remboursement Garantie Valeur d'Achat CGI Remboursement franchise par Garantie Valeur d'Achat CGI Votre véhicule remboursé à 100 % ! (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. GARANTIE VALEUR D’ACHAT CGI Voiture volée ou détruite = voiture remboursée à son prix d’achat pendant 7 ans(1) ! ENGAGEMENT 2 Votre garantie mobilité ! ise à disposition d’un véhicule de remplacement M (catégorie B) pendant 40 jours en cas de vol ou de destruction totale(1). ENGAGEMENT 3 Votre garantie fidélité ! ous n’avez pas eu recours à la Garantie Valeur V d’Achat ? 50 % des cotisations versées(1) vous sont remboursés. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. Le contrat d’assurance “Garantie Valeur d’Achat” n° 8 425 422 est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, de GRAS SAVOYE NORD - établissement de GRAS SAVOYE SAS, société de courtage d’assurance et de réassurance, n° ORIAS*** 07001707, au capital de 1 432 600 euros - 180 Tour Lilleurope 11 parvis de Rotterdam 59777 Euralille, SIRET 311 248 637 00820, auprès de COVEA FLEET - SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 93 714 549 euros - SIREN B 342 815 339 RCS Le Mans. Le contrat “Assistance Véhicule de Remplacement” n° 2011EA2 est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès d’Opteven Assurances, société d’assurance - SA au capital de 5 335 715 euros - SIREN 379 954 886 RCS Lyon. Pertes financières ASSURANCE PROTECTION PÉCUNIAIRE CGI Voiture détruite ou volée = votre capital d’origine préservé, et bien plus encore. LES + Le solde du financement. La reconstitution de l’apport(1) ou le remboursement du 1er loyer majoré. Pertes financières En cas de vol, de sinistre total, votre apport ou votre 1er loyer majoré est habituellement perdu. Et dans certains cas, le remboursement assureur est même inférieur au solde de votre financement. Pour compenser la disparition de votre apport ou de votre 1er loyer majoré, il vous faudra emprunter plus et plus longtemps. Avec CGI, réussissez votre nouveau départ ! et ENGAGEMENT 1 Votre apport reconstitué(1) ! L’Assurance Protection Pécuniaire CGI vous restitue le montant de votre apport initial (dans la limite de 25% du prix d’achat du véhicule en crédit) ou le montant de votre 1er loyer (en location), pour éviter : De puiser dans votre épargne. De descendre en gamme lors du renouvellement. ENGAGEMENT 2 Votre véhicule détruit ou volé = votre financement soldé(1) Lorsque l’indemnisation versée par l’assureur du véhicule est insuffisante pour solder votre financement, l’Assurance Protection Pécuniaire CGI couvre la différence. Le financement est soldé, vous ne remboursez plus un véhicule dont vous n’avez plus l’usage. Vous repartez dans les mêmes conditions financières que votre précédent financement, sans devoir emprunter plus ni plus longtemps. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. Le contrat d’assurance “Assurance Protection Pécuniaire” n° 8 427 267 est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, et de GRAS SAVOYE NORD - établissement de GRAS SAVOYE SAS, société de courtage d’assurance et de réassurance, n° ORIAS*** 07001707, au capital de 1 432 600 euros - 180 Tour Lilleurope 11 parvis de Rotterdam 59777 Euralille, SIRET 311 248 637 00820, auprès de COVEA FLEET - SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 93 714 549 euros - SIREN B 342 815 339 RCS Le Mans. GAMME MOBILITÉ AUTO Vous assister selon vos besoins. Assistance Vous choisissez entre 2 formules. La formule indispensable Mobilité “Pannes” La formule Mobilité “Pannes” vous offre une assistance complète(1) en cas de panne, pour ne jamais rester sur le bord de la route : Dépannage/remorquage 7j/7, 24h/24, en bas de chez vous comme partout en Union Européenne(1) ! L’assistance aux passagers(1) (poursuite du voyage, retour au domicile). Un véhicule de remplacement (catégorie B) pendant toute la durée des réparations(1). La formule version XXL ! Mobilité “toutes causes” La formule Mobilité “Toutes Causes” vous assiste quoi qu’il arrive(1), de la petite mésaventure à la grande “catastrophe” : Accident Panne Destruction Vol C Crevaison i ? Perte P t d de clé lé Panne d P de clé lé Panne P de carburant Erreur E de carburant Dépannage/remorquage 7j/7, 24h/24, en bas de chez vous comme partout en Union Européenne(1) ! L’assistance aux passagers(1) (poursuite du voyage, retour au domicile, chauffeur de remplacement). Un véhicule de remplacement de catégorie équivalente, pendant toute la durée des réparations (jusqu’à 90 jours) en cas de panne ou d’accident, et pendant 40 jours en cas de vol, tentative de vol ouINCLUS perte totale(1). INCLUS Un véhicule de courtoisie (catégorie B) le jour de l’entretien périodique. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. Les contrats “Mobilité Pannes CGI” n° 201204EA et “Mobilité Toutes Causes CGI” n° 201106EA sont souscrits par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès d’Opteven Assurances, société d’assurance - SA au capital de 5 335 715 euros - SIREN 379 954 886 RCS Lyon. ASSURANCE DES PERSONNES CGI Vous assurez votre voiture… Mais pour vous, que faites-vous ? LES + Tranquillité d’esprit. Une protection permis(1). Solde du dossier en cas de décès(1). Protection conducteur ENGAGEMENT 1 Votre famille préservée ! Votre financement est soldé(1) en cas de décès ou de perte totale et irréversible d’autonomie. En crédit ou en Location avec Option d’Achat (LOA), vos proches deviennent donc propriétaires du véhicule. En Location Longue Durée (LLD), ils restituent le véhicule sans frais(1). ENGAGEMENT 2 Votre permis protégé ! En cas de perte de points, bénéficiez de la prise en charge de votre stage de sensibilisation à la conduite (organisation et frais de stage). Vous retrouvez jusqu’à 4 points sur votre permis de conduire(1). ENGAGEMENT 3 Votre tranquillité garantie ! n option : 0 euro à rembourser(1) jusqu’à E 12 mois en cas : D’arrêt de travail suite à un accident ou une maladie. De perte d’emploi. ENGAGEMENT 4 Votre fidélité garantie ! Vous changez de voiture et vous n’avez pas eu recours à l’Assurance des Personnes : 100 % des cotisations versées vous sont remboursés (1). Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. Le contrat d’assurance collective à adhésion facultative n° 875 1313/01 est souscrit par CGL*, tant pour son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès de SOGECAP pour les garanties Décès, Perte Totale et Irréversible d’Autonomie, Prime de fidélité et Interruption de Travail pour Accident ou Maladie, et auprès de SOGECAP RISQUES DIVERS pour la garantie Perte d’Emploi. SOGECAP, SOGECAP RISQUES DIVERS, Sociétés Anonymes d’Assurance sur la Vie de Capitalisation au capital respectif de 1 168 305 450 euros et 11 000 000 euros – SIREN 086 380 730 RCS Nanterre. Le contrat d’assistance n° CH6 “Assistance Conducteur Protection Permis” est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès d’EUROP ASSISTANCE - SA au capital de 23 601 857 euros SIREN 451 366 405 RCS Nanterre. LE PACK IDÉAL Une garantie mécanique complète + Un remboursement valeur d’achat + Une assistance toutes causes = le Pack Le pack IDÉAL ENGAGEMENT 1 Vous faire oublier les pannes et leurs factures ! Pendant toute la durée du financement, votre véhicule est garanti(1). Pour toutes les pannes mécaniques, électriques et électroniques. Pièces et main d’œuvre, kilométrage illimité ! Sans avance de frais : nous réglons directement les factures à l’atelier. ENGAGEMENT 2 Vous permettre de renouveler facilement votre véhicule ! n cas de vol ou de sinistre total, votre assureur E vous rembourse généralement votre voiture à sa valeur vénale, ce qui est loin de son prix d’achat. Avec Idéal, voiture volée ou détruite = voiture remboursée à son prix d’achat pendant 7 ans(1) ! Nous complétons le remboursement de votre assureur de 1er rang à hauteur du prix d’achat du véhicule(1). Nous vous remboursons votre franchise assurance “dommages” jusqu’à 1500 euros en cas de vol ou de sinistre total(1). Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. (1) Dans la limite des conditions de garanties prévues au contrat. LE PACK IDÉAL ENGAGEMENT 3 Vous assister en toutes circonstances ! Dépannage/remorquage 7j/7, 24h/24, en bas de chez vous comme partout en Union Européenne(1) ! Un véhicule de remplacement, de catégorie équivalente, pendant toute la durée des réparations (jusqu’à 90 jours) et pendant 40 jours en cas de vol, tentative de vol ou perte totale(1). L’assistance au véhicule et aux passagers(1) (rapatriement, poursuite du voyage, taxi). Un véhicule de courtoisie (catégorie B) le jour de l’entretien périodique. Avec la solution IDÉAL, oubliez tous vos soucis d’automobiliste et roulez l’esprit tranquille ! Vous êtes pris en charge quoi qu’il arrive(1) : Panne Accident Destruction Vol C Crevaison i ? Perte P t d de clé lé Panne d P de clé lé Panne P de carburant Erreur E de carburant (1) Dans la limite des conditions et garanties prévues au contrat. “Idéal CGI” est un produit dont les prestations sont souscrites par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, et de GRAS SAVOYE NORD - établissement de GRAS SAVOYE SAS, société de courtage d’assurance et de réassurance, n° ORIAS*** 07001707, au capital de 1 432 600 euros 180 Tour Lilleurope 11 parvis de Rotterdam 59777 Euralille, SIRET 311 248 637 00820, auprès de COVEA FLEET - pour le contrat groupe Garantie Valeur d’Achat n° 8 425 422 - SA à directoire et conseil de surveillance au capital de 93 714 549 euros - SIREN B 342 815 339 RCS Le Mans, et, auprès de SOGESSUR, société d’assurance - SA au capital de 30 300 000 euros - SIREN 379 846 637 RCS Nanterre pour le contrat Pannes mécaniques n° 1990107 (prestations mises en œuvre par Opteven Assurances SA au capital de 5 335 715 euros SIREN 379 954 886 RCS Lyon). Le contrat “CGI Assistance” n° 201206IA est souscrit par CGL*, tant en son nom propre qu’au nom et pour le compte de ses filiales, par l’intermédiaire de FINASSURANCE**, auprès d’Opteven Assurances. Le pack IDÉAL En choisissant CGI, vous faites le choix du Crédit Réussi ! En finançant votre véhicule chez votre distributeur, vous avez la garantie de bénéficier de prestations de qualité proposées par un établissement financier spécialisé. La Charte CGI ENGAGEMENT 1 Savoir étudier CGI s’engage à une étude rigoureuse de votre dossier afin de déterminer la meilleure offre pour vous, tout en tenant compte de votre budget et de votre capacité d’endettement. ENGAGEMENT 2 Savoir assurer CGI s’engage à vous offrir un programme d’assurances de qualité, afin de vous prémunir contre les aléas de la vie, durant toute la durée de votre crédit. ENGAGEMENT 3 Savoir repenser Votre situation peut évoluer durant la durée de votre crédit, vos capacités de remboursement aussi. C’est pourquoi CGI s’engage à repenser avec vous votre crédit quand cela est nécessaire. ENGAGEMENT 4 Savoir être clair CGI s’engage à vous délivrer des informations claires et complètes dans un souci de transparence à votre égard. Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. Contrats présentés par FINASSURANCE**. FINASSURANCE** est une filiale de CGL*. CGI est une marque de la Société Générale mise à disposition de CGL*. * CGL - Compagnie Générale de Location d’Equipements - SA au capital de 58 606 156 euros - 69 avenue de Flandre 59708 Marcq-en-Barœul - SIREN 303 236 186 RCS Lille Métropole. ** FINASSURANCE - société de courtage d’assurance et mandataire d’intermédiaire en opérations de banque et services de paiement n° ORIAS*** 07000574 - SNC au capital de 15 250 euros - 69 avenue de Flandre 59700 Marcq-en-Barœul - SIREN 352 937 247 RCS Lille Métropole. Entreprises d’assurances régies par le Code des assurances et soumises au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution - 61 rue Taitbout 75436 PARIS Cedex 09. Les noms des compagnies d’assurances interrogées sont disponibles sur simple demande (article L520-1-II-1°-b du Code des assurances). *** (site internet www.orias.fr).