18/05/2005

Compte rendu de la réunion
du groupe de travail "Qualité" - ONCOLOR
Au :
Agréé par
l’Agence Régionale
de l’Hospitalisation
le 29 juin 1998
Association Réseau ONCOLOR
Loi du 1er juillet 1901
Bureau élu le 13 juin 2003
pour 3 ans
Présidente
Danièle SOMMELET
Vice-Présidents
François GUILLEMIN
Yves KESSLER
Date :
Ordre du jour :
Groupe de travail
18 mai 2005
1/ Tarification à l’activité :
« Contrat de bon usage en pratique »
Mme Blanc – Légier (Pharmacien Institut Sainte Catherine Avignon), Mme Trottier (laboratoire Roche)
Répartition des fiches T2A pour étude et proposition
2/ Chimiothérapie à domicile - arrêté du 20/12/04 : réflexions sur
des modalités de mise en place au sein d’ONCOLOR
3/ Questions diverses
Secrétaire
Ivan KRAKOWSKI
Trésorier
Rémi BOUVIER
Eric BARTHELME
Gérard DELENA
Patrick GUILLOT
Marie Paule LANG
Yves MARTINET
Michel NABET
Jean-François ROCHE
Stéphane RUCK
Invités permanents
Isabelle MAY
Rémi UNVOIS
Isabelle KLEIN
Système d’information
Chargé d’évaluation
Auguste RAKOTONDRANAIVO
Secrétariat de coordination
Sabine THEOBALD
tél 03 83 59 85 01
[email protected]
Secrétariat groupes de travail
Christine LOUIS
tél 03 83 59 85 02
[email protected]
Fax : 03 83 59 85 16
Siège social
Association Réseau ONCOLOR
6 avenue de Bourgogne
54500 VANDOEUVRE-les-NANCY
Ce compte rendu est un document de travail diffusé exclusivement au
groupe de pilotage et aux membres du bureau d’ONCOLOR
Etaient présents : Benoit HOMBOURGER – Catherine VALLANCE – JeanMichel LESTREIT – Anne-Marie LLORENS - DUBOIS Chantal –
LEFOULGOCQ – Pascal ROHRBACH – Edith DUFAY – Raphaël ALFONSI
– Claudine BOURGMAYER - Françoise RAFFY - Jean VIGNERON Véronique NOIREZ - Nathalie FABIÉ.– Isabelle MAY
Etaient absents ou excusés : Marie-Pierre BONNEFOI – Laure JOBARD –
Sophie MENÉTRÉ – Isabelle DELATTE – Benoît JACQUOT
Invités : E. MEDDA (Roche) – C. TROTTIER (Roche) – S. SESSA (Roche)
– F. BLANC-LEGIER (Pharmacien Institut Sainte Catherine – Avignon)
1/ Tarification à l’activité
F. BLANC-LEGIER présente les dernières avancées concernant le contrat
de bon usage.
Si les deux parties – normes administratives (état des lieux, rapport
d’étapes,…) et normes techniques (programmes d’évaluation, d’action, de
suivi et d’audit ; estimation des consommations) – paraissent maîtrisables, le
niveau humain et éthique de l’engagement des molécules l’est moins.
Les contrats de bon usage vont amener des inégalités du fait de
l’intervention des ARH, des CPAM et donc des disparités sont à attendre
entre les régions.
Siret 432 557 734 00014
Ape 913 E
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D’autre part pour les patients en échappement thérapeutique, avec des indications de niveau 3 pour les
molécules utilisées, un problème éthique se pose : que doit faire le médecin ?
C’est une question de haut niveau de responsabilité (national, international) qui est reportée sur un
médecin ou un établissement.
L’engagement des molécules doit être décrit le plus précisément possible afin d’éviter les interprétations
possibles lors des contrôles qu’effectueront les instances payeuses. Mais il doit rester un minimum
ouvert pour pouvoir y inclure la notion de résultats publiés (ex : lors des colloques type ASCO).
Le taux de remboursement des molécules est incertain, car si un contrôle des instances payeuses met en
évidence un et un seul écart par rapport au contrat signé, le taux de remboursement sera diminué. Cet
écart peut concerner le contrat, le rapport annuel d’étape, le non respect des engagements,…
Il est donc important d’avoir une traçabilité dans le dossier médical. C’est pourquoi pour l’élaboration de
ce contrat de bon usage une multidisciplinarité est nécessaire : il faut associer les informaticiens, le DIM,
le PMSI avec les médecins, pharmaciens, cadres infirmiers. L’information doit être tracée correctement
dès sa source pour qu’elle puisse renseigner efficacement les indicateurs.
C’est pourquoi un système d’information communiquant (avec retour d’informations) devient
indispensable car tous les textes législatifs parus, ou à paraître, vont dans le sens d’une prise en charge
globale du patient et plus particulièrement du patient atteint de cancer.
Les indicateurs du contrat de bon usage doivent provenir des éléments de qualité présents dans les
circuits pharmaceutiques et leur renseignement doit pouvoir se faire à partir des logiciels de gestion (avec
l’appui des informaticiens).
Il est impératif de conserver la bibliographie qui a servi à l’élaboration des fiches car toute pièce relative
au contrat de bon usage doit être disponible pour l’ARH.
F. BLANC-LEGIER précise qu’il faut avancer le plus possible en attendant des directives plus précises
sur le contrat de bon usage.
E. DUFAY précise que seul un engagement fort des directions des établissements sera un gage de
réussite.
Répartition des fiches de bon usage
Un travail a été fait dans le cadre de la conférence des pharmaciens de CHU et, comme il avait été
décidé lors de la réunion précédente, I. MAY propose qu’ONCOLOR établisse des fiches uniques pour
les sites volontaires et quelles soient validées par le groupe des oncologues d’ONCOLOR.
Les pharmaciens des sites ayant donnés leur accord pour ce travail sont les suivants :
NOM HÔPITAL
DEPARTEMENT
REPONSE
ALPHA Santé Hayange
57
OUI
Bar-le-Duc CH
55
OUI
Belle-Isle PSPH
57
OUI
CAV Nancy PSPH
54
OUI
Claude Bernard Clinique
57
OUI
Forbach Hospitalor
57
OUI
François Maillot Briey CH
54
OUI
Freyming-Merlebach
57
OUI
Gentilly Clinique
54
OUI
Hôpital de Hoff Sarrebourg CH
57
OUI
Hôpital du Parc Sarreguemines CH
57
OUI
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NOM HÔPITAL
DEPARTEMENT
REPONSE
Legouest HIA
57
OUI
Lunéville CH
54
OUI
Metz CHR
57
OUI
Mont-Saint-Martin A.H.B.L
54
OUI
Nancy Brabois Adultes CHU
54
OUI
Nancy Brabois Enfants CHU
54
OUI
Nancy Central CHU
54
OUI
Neufchâteau CH
88
OUI
Remiremont CH
88
OUI
Saint Dié CH
88
OUI
Saint-Avold Hospitalor
57
OUI
Sainte Blandine PSPH
57
OUI
Thionville CHR
57
OUI
Verdun CH
55
OUI
Les fiches de bon usage sont réparties selon le tableau ci-joint.
Ces fiches sont à valider avec l’aide de vos médecins prescripteurs et sont à retourner pour le 30 juin
2005.
Les établissements ne souhaitant pas participer à ce travail ne bénéficieront pas des fiches de bon
usage.
2/ Chimiothérapie à domicile
N. FABIÉ présente les différents articles de l’arrêté du 20/12/2004 et toutes les questions non résolues.
Face à la multitude de questions soulevées par l’interprétation de l’arrêté, il est décidé qu’un groupe de
travail multidisciplinaire se mette en place pour rédiger la Charte ONCOLOR de la chimiothérapie à
domicile.
Le groupe des pharmaciens hospitalier est constitué de V. NOIREZ, A-M. LLORENS, F. RAFFY, B.
HOMBOURGER et N. FABIÉ pour la coordination. Des pharmaciens d’officines ainsi que des infirmières
de ville et un médecin oncologue seront associés au groupe.
3/ Question diverses
Le travail effectué sur l’étude « poumon » continue de progresser. Une rencontre prochaine avec des
pneumologues est prévue.
Afin de poursuivre l’harmonisation des protocoles et atteindre une plus large population de médecins
oncologues, I. MAY souhaiterait qu’un autre organe soit étudié.
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La prochaine étude portera sur le cancer colorectal et il est demandé de faire parvenir en plus des
protocoles, si cela est possible, la bibliographie de support à l’adresse suivante :
Hôpitaux de Brabois – Hôpital d’Enfants
Service Pharmacie
A l’attention d’I. MAY – Pharmacien Chef de Service
Allée du Morvan
54 511 VANDOEUVRE Cédex
La prochaine réunion du groupe "qualité" aura lieu :
Au Centre Alexis Vautrin en salle 36
Le mercredi 19 octobre à partir de 14 h à 17 h
Ordre du jour :
T2A & bilan,
Chimiothérapie à domicile : progression,
Réseaux en France
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