15 décembre 2015 - Commission scolaire des Hautes

LA COMMISSION SCOLAIRE DES HAUTES -RIVIÈRES
210, rue Notre-Dame, Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec
Séance du Conseil des commissaires
de la Commission scolaire des Hautes-Rivières
DATE :
HEURE :
LIEU :
Le mardi 15 décembre 2015
19 h 30
Commission scolaire des Hautes-Rivières
Centre administratif
ORDRE DU JOUR
01 -
Présences et ouverture de la séance
02 -
Adoption de l’ordre du jour
03 -
Capsule pédagogique
04 -
Période de questions du public
05 -
Direction générale / Secrétariat général
05.1
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires du 17 novembre
2015 (document SG 15.12.15-05.1).

05.2
Suivi au procès-verbal.
Correspondance
05.2.1 De monsieur Dominic Cormier, Directeur de cabinet adjoint du ministre des Finances monsieur
Carlos Leitäo : Accusé réception de la résolution HR 15.10.20-007 - Besoins financiers pour
supporter le déploiement et le maintien des technologies en lien avec l’allocation 50730.
05.2.2 De monsieur Jean-François Constant, directeur des affaires étudiantes et institutionnelles par
intérim, Direction générale des affaires universitaires et interordres du ministre de l’Éducation,
de l’Enseignement supérieur et de la Recherche : Nomination de madame Annie Ducharme au
conseil d’administration du Cégep Saint-Jean-sur-Richelieu.
05.2.3 De monsieur Gilles Cavanagh, secrétaire général de la Commission scolaire René-Lévesque :
Résolution CC-15-191 adoptée le 17 novembre 2015 par le conseil des commissaires – Appui
à l’école publique.
05.2.4 De monsieur Pierre Cossette, professeur et doyen à la Faculté de médecine et des sciences
de la santé à l’Université de Sherbrooke : Accusé réception de la résolution HR 15.1.20-020 Félicitations suite à sa nomination en tant que représentant du secteur de l’éducation au Conseil
d’administration du CISSS Montérégie-Centre.
05.2.5 De monsieur Patrick Gazaille, Conseiller politique au Cabinet du ministre de l’Éducation, de
l’Enseignement supérieur et de la Recherche : Accusé réception de la résolution concernant le
déploiement et le maintien des technologies.
05.2.6 De monsieur Dominic Cormier, Directeur de cabinet adjoint du ministre des Finances monsieur
Carlos Leitäo : Accusé réception de la résolution HR 15.11.17-003 - Demande d’appui à l’école
publique.
1
05.2.7 Regroupement des commissions scolaires de la Montérégie (RCSM) – Rapport annuel 20142015.
05.3
Mot de la présidente, parole aux commissaires et aux commissaires parents.
05.4
Rapport annuel 2014-2015 (document CC 15.12.15-05.4).
05.5
Nomination à la direction du Service des ressources financières et de l’organisation scolaire
(personnel-cadre) (document DG 15.12.15-05.5).
06 -
Service des ressources éducatives aux jeunes et du transport scolaire
06.1
Zone dangereuse (rue Front Sud, Saint-Geroges-de-Clarenceville (document SREJTS
15.12.15-06.1).
07 -
Service des ressources éducatives aux adultes et à la formation professionnelle
08 -
Service des technologies de l’information
08.1
09 -
10 -
Service des ressources humaines
09.1
Engagements (document RH 15.12.15-09.1).
09.2
Amendement de résolution (document RH 15.12.15-09.2).
Service des ressources financières et de l’organisation scolaire
10.1
11 -
Collecte de mandats de l’appel d’offres du centre collégial des services regroupés (CCSR) pour
l’acquisition de postes informatiques et moniteurs neufs (TI 15.12.15-08.1)
Nomination des vérificateurs externes (documents séance tenante).
Service des ressources matérielles
11.1
Adjudication de contrats
11.1.1 Acquisition équipement d'entretien (document RM 15.12.15-11.1.1).
11.2
Correction à la résolution HR 15.11.17-033 (Télésurveillance mécanique pour tous les
bâtiments de la Commission scolaire des Hautes-Rivières) (documents RM 15.12.15-11.2).
12 -
Remerciements et félicitations
13-
Autres sujets
14-
Levée de la séance
2