Numéro 15 - MSA - Loire

DÉLÉGUÉS
Bonne année 2014
La lettre aux élus
MSA Loire-Atlantique - Vendée
N° 15 - Décembre 2013
élections
C’est en 2015 qu’auront lieu
les prochaines élections.
De la constitution des listes
d’électeurs et de candidats,
jusqu’au bilan du scrutin, en
passant par la fabrication du
matériel de vote par correspondance, c’est un travail logistique
de longue haleine en amont et en
aval qui débutera dès le printemps 2014.
En pratique :
Ces élections se dérouleront de
la même manière qu’en 2010 :
législation inchangée et sur la
base actuelle des cantons,
• Le dépouillement est fixé au
mardi 3 février 2015,
• L’externalisation sera développée pour la réalisation de
l’intégralité des documents
électoraux et leur envoi,
• Le vote par correspondance
sera reconduit.
Dans le monde de la protection
sociale, la MSA constitue une
démocratie unique : s’engager
comme élu, c’est disposer d’un
espace d’initiative solidaire,
prendre son avenir en mains en
vivant une expérience de
démocratie participative.
Aux élus actuels de se
mobiliser pour convaincre
les jeunes générations, leur
faire partager les valeurs
de la MSA pour qu’ils
deviennent acteurs de leur
protection sociale.
Editorial
Une gestion responsable et crédible
Au plan national, nos efforts sont payants. Nous
avons respecté le cadrage de la COG : réduction de
nos effectifs, baisse de nos coûts de gestion. Nous
avons par ailleurs optimisé nos organisations : spécialisation par législations de nos sites de production,
regroupement sur certaines MSA des activités de
faible volume ; ainsi la MSA 44-85 a pris en charge la
gestion du recours contre tiers pour le compte des
caisses de l’ouest.
La mise en place d’un dispositif de contrôle interne
impliquant tous les acteurs a permis à la MSA la certification de ses comptes en 2011 et 2012. Enfin,
concernant notre politique de lutte contre la fraude,
nous remplissons nos engagements.
Ces résultats renforcent notre crédibilité auprès des
Pouvoirs publics.
Bonnes nouvelles :
Au 1er janvier 2014, la MSA complète la couverture
Assurance maladie avec la création d’une indemnité
journalière pour les exploitants agricoles ; cette profession était la dernière en France à ne pas en bénéficier ! Cette mesure, même si elle reste imparfaite
compte tenu du montant insuffisant des IJ versées,
vient satisfaire une attente forte de la profession
portée par la MSA auprès des Pouvoirs publics
depuis de nombreuses années.
 La réforme des retraites qui prévoit notamment une
meilleure prise en compte des petites périodes
d’activité ; une égalité de traitement entre mono et
poly-pensionnés pour le calcul du salaire annuel
moyen ; une revalorisation des petites pensions ;
des dispositions relatives à la retraite complémentaire ; le droit à la majoration retraite des non salariés
sans condition de durée d’activité ; la prise en
compte de la formation ; la création d’un compte
pénibilité pour les salariés…
Point de vigilance :
la baisse de notre activité. Nous devons nous organiser pour faire face à cette situation, notamment en
ajustant les critères d’affiliation au régime pour tenir
compte des nouvelles activités développées en
agriculture, en renforçant nos partenariats.
En terme de développement de l’activité, la MSA
peut désormais compter sur l’unification de la gestion
pour les exploitants agricoles du régime d’assurance
maladie (Amexa) et accidents du travail (Atexa). Cette
unité pour laquelle nous nous sommes mobilisés
depuis longtemps, va renforcer notre guichet unique
et contribuera à améliorer l’efficience de la gestion du
service public de la sécurité sociale.
En outre, par sa présence et sa connaissance des
territoires, grâce à son réseau d’élus sur le terrain, la
MSA peut contribuer à répondre à la question de
l’accès aux services publics sur les territoires ruraux,
ce qui constitue un enjeu majeur en matière d’égalité
d’accès aux droits.
Les défis ne manquent pas : développer notre offre de
service, gagner en performance, mobiliser les jeunes
pour assurer la relève mutualiste : 2014 voit le lancement des travaux préparatoires aux élections MSA
2015 ; cette gouvernance est notre spécificité, un
fonctionnement démocratique à défendre et à conforter par le meilleur taux de participation possible.
Bonne année à tous et à chacun.
Jean-Marc Loizeau
Président du Conseil d’administration
Cette lettre est conçue et réalisée par la MSA Loire-Atlantique - Vendée
Service Communication externe - Vie mutualiste (tél. : 02 40 41 39 27)
Directeur de la publication : Damien Bernès
Dépôt légal : en cours, tirage : 1 200 exemplaires, impression : MSA Loire-Atlantique - Vendée
www.msa44-85.fr
Gabriel Urvoy
1er Vice-Président
Vie mutualiste
Les comités départementaux
Les CODEP se sont réunis le
8 octobre en Loire-Atlantique et le 18 octobre en
Vendée.
Ces réunions ont été l’occasion
d’aborder les sujets traditionnels :
actualité institutionnelle, formation,
animation sociale du territoire.
En outre, une réflexion est lancée sur la place et le rôle des
Comités départementaux.
Sont-ils un élément essentiel de
proximité ? Comment leur composition et leurs missions pourraient évoluer ? Quels moyens leur
attribuer ?
matiques proposées celle qu’ils
souhaitent développer sur le prochain exercice.
Comme en 2011 et 2012, la Commission Vie mutualiste a souhaité
reconduire le principe de rencontrer un partenaire et a choisi pour
Cette réflexion a animé par ailleurs
un débat sur la motivation et l’implication des délégués et sur l’animation sociale des territoires.
Les membres du CODEP se sont
retrouvés avec l’ADSL de leur territoire pour choisir parmi les thé-
Les réunions institutionnelles
134 d’entre vous ont participé à ces réunions qui se
sont tenues du 19 au 26
novembre derniers.
Selon un ordre du jour maintenant
rodé, les matinées ont été consacrées aux sujets d’une actualité
riche au moment où le projet de loi
de financement de la sécurité
sociale est en discussion à l’Assemblée nationale : indemnités
journalières AMEXA dont la mise
en place au 1er janvier 2014
apportera plus d’équité sociale
pour les non salariés agricoles
malgré l’insatisfaction relative sur
le niveau de garantie prévue ; la
MSA devient par ailleurs assureur
exclusif de la protection sociale de
base AMEXA-ATEXA ; la réforme
des retraites dont les principales
mesures tendent à améliorer les
petites retraites agricoles.
A été abordée également la problématique de notre baisse d’activité et les pistes de réponses
possibles aux défis à relever.
Au programme également, le
règlement ASS ; les élections
2 - MSA Loire-Atlantique - Vendée
MSA 2015 qui appellent la mobilisation de tous ; l’harmonisation
de la politique d’aide à domicile
des personnes âgées et du référentiel d’évaluation qui a conduit
à la création de l’association
Eval’Loire. Cette structure
mutualisera les besoins entre
les trois caisses MSA et du RSI
de la région Pays de la Loire.
L’après-midi, place aux actions
sur les territoires dont notamment : la prévention du risque
suicidaire, l’habitat adaptable
et économe, l’alcool face au
vieillissement, l’aide aux
aidants.
Des ateliers participatifs sur ces
thèmes ont été mis en place
avec libre répartition des délégués. A partir d’une fiche questions, associée à une fiche
réponses élaborées pour chacun des thèmes, des échanges
spontanés se sont mis en place,
l’objectif étant de susciter une
dynamique participative qui
donne l’envie d’aller plus loin en
valorisant ces actions sur les
territoires.
cette année de faire un zoom sur
les Centres Locaux sociaux : ces
structures se singularisent par une
diversité dans leur mode de gestion mais se retrouvent autour
d’une fonction commune de soutien à l’animation de la vie locale et
au développement social local.
Les Fédérations de Loire-Atlantique et de Vendée des centres
sociaux sont nées de leur volonté
de mutualiser leurs capacités et
de s’organiser stratégiquement
de façon à assurer une meilleure
représentativité auprès des Pouvoirs publics, des institutions, des
organismes partenaires.
Nouveautés
La déclaration sociale nominative (DSN)
La déclaration sociale nominative est un dispositif nouveau
visant à dématérialiser et à effectuer en une seule transmission la
plupart des déclarations
sociales, à l’échéance du projet
en 2016.
C’est un concept innovant reposant sur une gestion en temps
réel des déclarations comportant des données de la paie et
sur une transmission mensuelle
de ces données vers les organismes de protection sociale.
L’objectif général est d’alléger
les formalités des entreprises,
d’améliorer du côté des organismes le service rendu aux
employeurs et aux salariés et
de répondre à l’impératif de
compétitivité.
En pratique :
Le fonctionnement de la DSN est
très simple : c’est un fichier informatique mensuel établi de
manière automatisé en sortie du
logiciel de paie de l’entreprise.
Le 1er janvier 2016, il se substituera concrètement au bordereau de versement mensuel des
cotisations (BVM) et à la déclaration trimestrielle des salaires
(DTS) que les caisses de MSA
reçoivent aujourd’hui des
employeurs de main-d’œuvre
agricoles ou de leur cabinet
comptable.
Tous organismes confondus, la
DSN remplacera plus d’une
vingtaine de déclarations.
Les avantages :
• Pour les entreprises : une
transmission unique des données sociales, rationalisée et
sécurisée.
• Pour les organismes de
sécurité sociale : une mutualisation et une collecte des
données « à la source », gage
de qualité et de fiabilité pour
les informations traitées.
L’obligation généralisée prévue
en 2016 est précédée d’un
déploiement progressif. Cette
approche permet de donner
un temps d’adaptation aux
employeurs et aux organismes.
Nouveaux services
en ligne pour les
employeurs
Une nouvelle version informatique, tenant compte de
la diversité des situations,
a été mise en place pour
faciliter la saisie de l’employeur qui souhaite déclarer ses embauches via le
TESA WEB ou la DPAE
WEB.
Pour bénéficier de ces
nouveautés, rendez-vous
sur www.msa44-85.fr
actualités
La MSA, le RSi et la Carsat :
une union pour la prévention
Par leur association au sein
de l’ASEPT des Pays de la
Loire (Association Santé,
Education et Prévention sur
les territoires), le Régime
Agricole, le Régime Social
des indépendants ainsi
que la Caisse d’Assurance
Retraite et de Santé au Travail veulent promouvoir des
actions de prévention et
d’éducation à la santé et
élargir leur champ d’intervention au profit d’un plus
grand nombre de personnes sur les territoires.
En concertation avec ses partenaires, l’ASEPT assure le développement et la coordination
d’une politique de prévention et
d’éducation à la santé, notamment avec les Ateliers du Bien
Vieillir, les Ateliers PEPS Eurêka,
les Ateliers Nutrition et d’autres
actions en cours de construction.
Le 12 novembre 2013, ce partenariat a été formalisé par une
convention de collaboration permettant d’acter leurs engagements réciproques en faveur de
l’amélioration du bien vieillir et du
bien vivre de leurs ressortissants.
Cette rencontre a été l’occasion
de rappeler l’enjeu que représente une politique de prévention
bien structurée face à l’allongement de l’espérance de vie et au
maintien à domicile que plébiscitent aujourd’hui les seniors.
Les signataires ont ainsi marqué leur volonté de renforcer
une présence efficace au service des assurés sociaux sur le
territoire des Pays de la Loire.
Au plan national la MSA, en conformité avec la convention d’objectifs et de gestion qu’elle a
conclu avec les Pouvoirs publics,
a souhaité engager les 35 caisses
de son réseau dans la contractualisation de chartes territoriales de
solidarité avec les aînés.
En ce qui nous concerne, le Pays
de Redon, compte tenu de ses
spécificités démographiques,
est apparu le plus approprié pour
mener à bien cette démarche.
Comment créer ou recréer du lien
social ? Comment articuler les
différents types de solidarités
(familiales, générationnelles,
voisinage…) avec un accès adapté
aux services les plus indispensables
à une légitime qualité de vie ?
Comment favoriser le maintien à
domicile ? Quelle offre de structures et de soins développer ?
Comment diffuser une image
positive du vieillissement ?
Un nouveau droit pour les agriculteurs :
l’indemnité journalière Amexa
Réf. : 11491-09/13 - CCMSA - Crédit photo : T. Lannié / Service Image(s).
Maintenant,
plus besoin de
choisir entre
Mon travail
et Ma santé
Avec l’indemnité journalière Amexa, bénéficiez d’un
revenu de base si vous êtes en arrêt de travail pour
maladie ou accident de la vie privée.
Au 1 er janvier 2014, les
exploitants, les collaborateurs, les aides familiaux ne
choisiront plus entre leur
travail et leur santé : ils bénéLA MSA S’ENGAGE POUR LES DROITS DES AGRICULTEURS
www.msa.fr
ficieront de l’indemnité journalière
Amexa leur garantissant un
revenu de base pour tout arrêt de
travail prescrit en cas de maladie
ou d’accident de la vie privée.

Les conditions pour bénéficier de l’indemnité journalière Amexa
Le dispositif est valable dans le
cas d’un arrêt de travail à temps
complet.
telex
Il convient d’être affilié à l’Amexa
depuis au moins un an.
Il faut être à jour de la cotisation
« indemnité journalière Amexa »
au 1er janvier de l’année au cours
de laquelle le médecin a constaté
l’incapacité de travail.
Cette cotisation spécifique est
obligatoire et forfaitaire. Elle est
à la charge de l’exploitant ou du
chef d’entreprise agricole et
couvre aussi les autres membres
de la famille travaillant sur l’exploitation.

Le versement de l’indemnité
L’indemnité journalière Amexa
est soumise à un délai de carence
de 7 jours, elle est donc versée à
partir du 8ème jour d’arrêt de travail. Ce délai est réduit à 3 jours
en cas d’hospitalisation pour un
versement à partir du 4ème jour
d’arrêt. Le montant de l’indemnité est de 20,91 €uros pour les
28 premiers jours indemnisés,
puis de 27,88 €uros à partir du
29ème jour indemnisé. Le paiement s’effectue par quinzaine.
Attention, l’indemnité journalière Amexa n’est pas cumulable
avec celle de l’Atexa ou avec les
allocations de remplacement
maternité ou paternité.

Les règles à respecter
Un arrêt de travail indemnisé
implique de respecter quelques
règles :
• envoyer l’arrêt de travail remis
par le médecin traitant à la
MSA sous 48 heures. En cas
d’hospitalisation, c’est un bulletin de situation qu’il faut
transmettre.
• respecter le repos prescrit par
le médecin et les heures de
présence à domicile fixées
pendant toute la durée de
l’arrêt de travail. Aucune autre
activité professionnelle ne doit
être exercée.
Pour tenter d’apporter une réponse concertée à ces questions, la MSA Loire-Atlantique Vendée, la MSA Portes de Bretagne, le groupement d’intérêt
public du Pays de Redon Bretagne sud gestionnaire du CLIC
du même nom, tous animés par
une commune volonté de travailler
ensemble, ont signé une charte
le 5 juin 2013 à Redon.
A l’occasion du lancement de la
démarche à partir de décembre
2013, plus d’une centaine de personnes ont participé à une table
ronde organisée le 9 décembre à
Saint-Nicolas-de-Redon.
retraite
Les montants perçus au titre
de la retraite sont transmis aux
services fiscaux par la MSA, et
reportés sur la déclaration
d’impôt préremplie.
A compter de 2014, les
retraités ne recevront plus
l’attestation fiscale ; elle sera
disponible dans leur espace
privé sur www.msa44-85.fr
(rubrique Mes services en
ligne/Mes attestions/Revenus).
Toutefois, l’envoi de cette
attestation sera maintenu pour
des situations particulières.
Cette pratique permettra de
faire des économies importantes en frais postaux.

tremplin retraite :
Le prochain salon aura lieu :
les 14 et 15 février 2014 - Parc des Expositions de la Beaujoire à NANTES
MSA Loire-Atlantique - Vendée - 3
Santé sécurité au travail
En route pour la Sécurité !...
En étroit partenariat, la
Préfecture de la Vendée,
GROUPAMA et la MSA 44-85
ont organisé une manifestation inédite destinée aux
ressortissants agricoles et
aux élèves de l’enseignement technique agricole le
vendredi 29 novembre 2013
au Bourg-sous-La-Roche.
Cette journée fut l’occasion de
rencontres et d’échanges avec
des exploitants en activité, des
salariés d’entreprises agricoles,
des élèves de l’enseignement
technique agricole intéressés
par le risque routier en entreprise
et ses déclinaisons.
Des professionnels du risque
routier étaient présents pour
répondre à toutes les questions,
actualiser les connaissances et
proposait des évaluations dans
l’approche sécuritaire de la route.
APJ 2013
Des ateliers pédagogiques
interactifs et ludiques étaient
proposés, parmi lesquels : nuisance sonore des deux roues,
conduite de tracteurs, signalisation et encombrement de la
chaussée par les engins agricoles, la conduite de quad, les
risques de vibrations, la conduite
addictive…
Chacun pouvait également tester
ses connaissances du code de la
route, faire un audit de sa conduite,
comprendre l’intérêt des premiers
secours aux victimes d’accident
de la circulation.
Le BIMSA, présent au cours de
cette journée, reviendra en
détail sur l’événement dans son
édition du mois de décembre.
N’hésitez pas à consulter l’article sur www.lebimsa.fr !
Innov’idée, des idées à partager !
 Prévention par l’innovation
Pour sensibiliser le monde agricole à la problématique des
troubles musculo-squelettiques, le service prévention des
risques professionnels de la
MSA Loire-Atlantique - Vendée
a lancé en début d’année 2013
la seconde édition de son
concours Innov’Idée.
L’objectif est de valoriser, en
matière de prévention, les trucs
et astuces qui font recette et se
transmettent, en favorisant ainsi
les échanges et les bonnes
pratiques.

Résultats du concours
16 dossiers présélectionnés
ont concouru. La sélection et la
remise des prix a eu lieu le jeudi
5 décembre aux Chais de la
Cour au Pallet : les participants
sont venus présenter leur projet
devant un jury composé de professionnels agricoles et de la
prévention des risques.
agenda

1 prix (1 000 €)
GAEC le Forage à Bournezeau,
représenté par M. Jean-Pierre
Perrocheau, exploitant.
Thème : une balayeuse automotrice : il s’agit d’une tondeuse automotrice transformée
en balayeuse à l’aide d’une centrale hydraulique. Ce dispositif
permet à l’exploitant de nettoyer
les logettes des vaches ; un
balai nettoie la logette, l’autre
pousse le fumier.

2ème prix (700 €)
Loïc Béziau, exploitant à Pouilléles-Côteaux.
Thème : parc de contention :
cette réalisation permet la manipulation des animaux sans
contacts directs. Ce dispositif
présente deux avantages : la
sécurité des personnes et le
bien-être des animaux.
3ème prix (400 €)
Hervé Caillé, salarié de la Coopérative des producteurs de
lapins du Bocage.
Thème : chariot multifonctions pour insémination : ce
dispositif de concept ergonomique permet de réduire la pénibilité et les risques de troubles
musculo-squelletiques liés à la
mise en œuvre de l’insémination
artificielle en élevage cunicole.
er
Cette journée était également
l’occasion de participer à différents ateliers : présentation de
gros équipements d’aide à la
manutention ou de la diminution
de la pénibilité ; atelier pratique
sur les effets néfastes des vibrations sur le corps ; la gestuelle et
l’organisation du travail.
Roman-photo/dessin de
prévention sur les drogues,
Luçon (85)
Réalisation d’une brochure sous
forme de roman-photo divertissant sur le thème des drogues.
Elle serait diffusée dans les collèges et lycées de la communauté de communes de Luçon
ainsi que dans les 2 espaces
jeunes.
Création d’une web radio,
Cheix-en-Retz (44)
Création d’une web radio pour
divertir les auditeurs du territoire
en leur proposant des sujets
d’information en lien avec l’actualité locale, nationale et internationale.
Face au SIDA et aux IST,
te sens-tu bien protégé ?
Fontenay-le-Comte (85)
Permettre à 4 jeunes d’acquérir
des connaissances sur la prévention des IST et du VIH, pour
informer à leur tour et rendre
accessible les messages de
prévention auprès des jeunes.
Travail répétitif :
de la compréhension à l’action
Le travail agricole est de plus en
plus spécialisé ce qui induit des
gestuelles dont la répétition
accrue n’est pas sans conséquence pour les salariés.
Le travail répétitif c’est quoi ?
Vaste question à laquelle ergonomes, sociologues, médecins
ont tenté d’apporter réponse aux
acteurs politiques, employeurs de
main-d’œuvre, présidents de
CUMA et associations de remplacement, directeurs d’établissements scolaires agricoles,
partenaires ayant répondu à l’invitation de la MSA qui organisait, le
mercredi 11 décembre, une journée sur ce thème, à Montaigu.
L’après-midi était consacré à des
ateliers thématiques qui, à l’aide
d’outils pédagogiques variés ont

formation des délégués
Vendée : mardi 4 février 2014 - Loire-Atlantique : mardi 18 février 2014

assemblée générale : vendredi 6 juin 2014 - La Fleuriaye à Carquefou
4 - MSA Loire-Atlantique - Vendée
12 projets ont été sélectionnés
par le jury. Trois d’entre eux ont
été retenus pour concourir pour
la finale nationale.
permis d’évaluer clairement les
risques liés aux gestes répétitifs
et les mesures qui peuvent être
prises en amont.
Enfin, deux entreprises sont
venues présenter les aménagements qu’elles ont mis en œuvre.
Ces témoignages ont apporté
un éclairage très concret sur
les aspects organisationnels et
les aspects techniques de la
prévention des TMS.
La main : si utile si fragile