Note colonies 2016 - cfdt carbone savoie

Etablissement Notre Dame La Léchère
F – 73265 AIGUEBLANCHE CEDEX
Tél : +33 (0)4 79 22 32 22
Commission "ENFANCE & JEUNESSE"
LA LECHERE,
05 avril 2016
INSCRIPTIONS CAMPS D'ADOLESCENTS
COLONIES - SEJOURS LINGUISTIQUES
CLASSES de MER ou de DECOUVERTES
Nous informons les Membres du Personnel que des bons d'inscription ainsi que des
brochures sont mis à leur disposition au Secrétariat du C.E. jusqu'au :
Mardi 31 mai 2016 (dernier délai).
Conditions de participation financière du CE sur UN seul séjour.
Pour 2016, la participation financière du CE sera la suivante :
La participation du CE accordée sur un seul séjour par an (catalogues FOL, VTF ou libre choix) : si
l’enfant est inscrit dans la même année, pour une colonie ou un séjour linguistique ou une classe
de mer/découverte ou voyage linguistique (jusqu’à 19 ans), la participation du CE ne peut pas se
cumuler : le salarié doit choisir entre une de ces formules.
Pour 2016, le montant de l’imposition retenue reste celle indiquée sur la ligne 14 (IMPOT SUR LES
REVENUS SOUMIS AU BAREME) de la feuille d’imposition 2015 (revenus de 2014) : en cas de nonprésentation du document, l’imposition la plus forte sera appliquée automatiquement à la
famille pour le calcul de la participation du C.E. dont les catégories seront les suivantes :
P1
P2
P3
P4
P5
=
=
=
=
=
Elle
Elle
Elle
Elle
Elle
est
est
est
est
est
fixée
fixée
fixée
fixée
fixée
de 0 à 1 200 euros
de 1 201 à 2 000 euros
de 2 001 à 3 000 euros
de 3 001 à 5 400 euros
au-dessus de 5 400 euros
Condition : La participation du CE sera accordée après le séjour sur présentation de la facture
originale soldée établie au nom de l’intéressé, sur le montant qu’il a réellement payé ainsi que
d’une attestation de présence de l’enfant au séjour.