CENTRE de GESTION de l`OISE

CENTRE de GESTION de l’OISE
2, rue Jean Monnet
PAE du Tilloy- BP 20807
60008 BEAUVAIS Cedex
Tél : 0 820 201 214
Fax : 03.44.06.22.94
FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS
- 2 pages + 1 tableau récapitulatif parcours professionnel-
A REMPLIR ET A RETOURNER SANS DELAI A LA
« DIRECTION DROIT SOCIAL DU SECTEUR PUBLIC »
LORS DU RECRUTEMENT D’UN NOUVEL AGENT
(TITULAIRE OU STAGIAIRE)
COLLECTIVITE
Mairie de : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
ou
Syndicat de : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Adresse MAIL : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Arrondissement : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
AGENT
ETAT CIVIL :
Nom : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ Prénom : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Nom de Jeune Fille : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Sexe (1) : Féminin - Masculin
Date de naissance : _ _ / _ _ / 19 _ _
Lieu de naissance : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Situation familiale (1) : Célibataire - Marié(e) – Veuf (ve) - Divorcé(e) - Séparé(e) - Vie maritale
Nationalité : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
N° Sécurité Sociale : _ / _ _ / _ _ / _ _ / _ _ _ / _ _ _ / / _ _ /
Adresse personnelle : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
__________________________________________
Situation militaire (1) :
1 - Absence de Service Militaire
2 - Service Militaire obligatoire effectué _ _ _ _an(s) _ _ _ _ mois
3 - La journée d’appel et de préparation à la défense
4 - Engagé (depuis le 12.07.1965) _ _ _ _ an(s) _ _ _ _ mois
5 - Officier de carrière (depuis le 02.11.1975) _ _ _ _ an(s) _ _ _ _ mois
6 - Officier de carrière _ _ _ _ an(s) _ _ _ _ mois
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Mode de recrutement (1) :
1 - Direct
2 - Examen professionnel
3 - Concours
Organisé par : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Liste d’aptitude en date : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
4 - Détachement
5 - Mutation
Grade ou Emploi : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Fonctions : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ (exemple : Agent polyvalent)
Si votre agent exerce les fonctions de secrétaire de mairie : le Centre de Gestion de l’Oise peut
vous aider à le former sur ce métier. Contacter le service « bourse de l’emploi » au
03.44.10.07.11
Temps d’emploi hebdomadaire : _ _ _ _ heures
Emploi créé par Délibération du _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ et enregistré au service Bourse de l’Emploi
sous le N° _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
SI L’AGENT EST RECRUTE EN QUALITE DE STAGIAIRE :
Date de nomination stagiaire : _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
L’agent a-t-il, précédemment à sa nomination en qualité de stagiaire, effectué des services en qualité
de contractuel(le) ou d’auxiliaire dans une fonction publique et/ou des services privés ? (joindre le
récapitulatif de parcours professionnel page 3/3):
Droit public
Droit privé
(Contractuel, auxiliaire, ….)
(C.E.S, C.E.C, Emploi jeune, Entreprise secteur privé,….)
OUI
NON (1)
OUI
Si oui : _ _ _ _an(s) _ _ _ _ mois _ _ _ _ jours
NON (1)
Si oui : __ _ an(s) __ _ mois __ _ jours
SI L’AGENT EST RECRUTE EN QUALITE DE TITULAIRE :
(en cas de recrutement par voie de détachement ou de mutation) :
◊ Date de recrutement dans votre collectivité :
_________________________
◊ Date de nomination dans son grade :
_________________________
(Joindre l’arrêté de nomination dans ce grade ainsi que le dernier arrêté pris par la Collectivité
d’origine).
◊ Date de nomination dans le cadre d’emploi : (joindre l’arrêté corrélatif)
________________________
►L’arrêté vous sera adressé par mail. Si vous ne le souhaitez pas, merci de le signaler.
Fait à _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _, le_ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Le Maire (ou le Président)
(1) Barrer les mentions inutiles
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Le Centre de Gestion n’effectue pas les calculs de durée de carrière, il vous appartient d’y
procéder conformément aux tableaux ci-après :
RECAPITULATIF DU PARCOURS PROFESSIONNEL DE : ……………………………………
RAPPEL : Les services effectués à temps non complet doivent être reconvertis en temps complet.
(exemple : 2 ans à 17H30 = 1 an à TC  formule de calcul : 2 x 17.50 / 35 = 1 an)
-=-=-=-=-=-=-=SERVICES PUBLICS (contractuel, auxiliaire…. au sein de la Fonction Publique Territoriale, d’Etat
ou Hospitalière).
PERIODE
PERIODE
TEMPS
DUREE RECONVERTIE
EMPLOYEURS
DU
AU
D’EMPLOI
EN TEMPS COMPLET
(jours, mois et années)
(jours, mois et années)
HEBDO
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
TOTAL
..... ans .…mois .…jours
SERVICES PRIVES (au sein d’une entreprise privée, Contrats CES. CEC. Emploi Jeunes….).
EMPLOYEURS
PERIODE
DU
(jours, mois et années)
PERIODE
AU
(jours, mois et années)
TEMPS
D’EMPLOI
HEBDO
DUREE RECONVERTIE
EN TEMPS COMPLET
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
..... ans .…mois .…jours
TOTAL
..... ans .…mois .…jours
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Rappel indicatif des conditions à remplir pour avoir la
qualité de fonctionnaire (articles 5 et 5 bis de la Loi du 13
juillet 1983) :
1°) Posséder la nationalité française ou être ressortissant de la C.E.E.
2°) Ne pas avoir été privé, par une condamnation pénale, de ses droits civiques.
3°) Le cas échéant, les mentions portées au bulletin n°2 du casier judiciaire ne doivent pas être
incompatibles avec l’exercice des fonctions. (Il appartient à l’employeur public d’apprécier si une éventuelle
mention est compatible avec l’exercice des fonctions). (*)
4°) Etre en position régulière au regard du service national,
5°) Remplir les conditions d’aptitude physique exigées pour l’exercice de la fonction (certificat
médical délivré par un médecin agréé) (**)
Agent en contact avec des mineurs
Faire une demande auprès du Préfet pour vérifier que l’intéressé(e)
ne fait pas l’objet d’une inscription au fichier national automatisé
des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAIS).
(Modèle de demande en page 5)
(*)Seules certaines autorités administratives peuvent obtenir ce bulletin. Le Maire ou Président peut effectuer cette
demande considérant qu’il s’agit d’un accès à un emploi public.
Au préalable, il est nécessaire d’obtenir une habilitation. Ces formalités peuvent être effectuées directement en ligne via
le site internet : www.cjnb2.justice.gouv.fr
Si la collectivité ne possède pas internet, cette demande peut être effectuée par courrier (les délais sont plus longs).
Informations complémentaires au 02.51.89.89.68. ou
Casier Judiciaire National
107 rue du Landreau
44317 NANTES CEDEX3
(**) Liste jointe en page 7
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Annexe : modèle de demande
Le Maire
Le Président
Madame ou Monsieur Le Préfet,
Vous trouverez ci-dessous l’identité d’une personne pour laquelle j’envisage de :
 Prendre une décision de (recrutement, d’affectation, d’autorisation, d’agrément, d’habilitation)
pour exercer une activité ou une profession impliquant un contact avec des mineurs.
Ou
 Contrôler l’exercice de son activité ou de sa profession qui implique un contact avec des mineurs.
En conséquence et conformément aux dispositions de l’article 706-53-7 du code de procédure pénale,
je vous prie de bien vouloir m’indiquer si cette personne fait l’objet d’une inscription au fichier
national automatisé des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAIS).
Nom : _____________________________________________________________________________
Prénom ___________________________________________________________________________
Date et lieu de naissance (ville, département, pays) ________________________________________
Décision administrative envisagée ______________________________________________________
Profession ou activité ________________________________________________________________
(Exemples : ASTEM, animateur centre de loisirs, assistant maternel….)
Nom de l’établissement ou du service où l’activité est exercée ________________________________
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Les obligations de formation des stagiaires
Le décret n° 2008-512 du 29 mai 2008, institue 2 types des formations statutaires obligatoires organisées par le
Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) :

les formations d’intégration,

les formations de professionnalisation au 1er emploi.
Les formations d’intégration
D’une durée de 5 jours, les formations d’intégration visent à faciliter l’intégration des fonctionnaires par
l’acquisition de connaissances relatives à leur environnement professionnel. Elles portent notamment sur
l’organisation et le fonctionnement des collectivités locales, de leurs Etablissements publics, les services publics
et le déroulement des carrières des fonctionnaires
Cette formation obligatoire intervient pendant l’année de stage quelque soit le grade ou la catégorie de l’agent.
(Sauf filière police municipale).
Selon l’article 10 du décret 2008-512 , la titularisation est subordonnée au respect de l’obligation de suivie de la
formation d’intégration.
Les formations de professionnalisation au 1er emploi
Ces formations permettent l’adaptation à l’emploi lors de la première prise de poste dans la FPT, ou dans un
nouveau cadre d’emploi.
Elle doit être réalisée dans les 2 ans qui suivent la nomination de l’agent.
Le contenu de la formation dépend des besoins propres de chaque agent.
La durée de cette formation varie de 3 jours à 10 jours (pour les catégories C), de 5 à 10 (pour les catégories A
et B).
Lorsque l’agent est muté dans les 3 années suivant la titularisation, la collectivité
d’accueil peut être amenée à verser une indemnité à la collectivité d’origine
correspondante :
-
à la rémunération perçue par l’agent pendant le temps de formation obligatoire,
-
au coût de toute formation complémentaire suivie par l’agent durant ces 3 années.
A défaut d’accord sur le montant de cette indemnité, la collectivité territoriale d’accueil
rembourse la totalité des dépenses engagées par la collectivité territoriale d’origine.
Veuillez prendre contacte avec le CNFPT PICARDIE au 03 22 33 78 20
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DIRECTION DEPARTEMENTALE
DE LA COHESION SOCIALE
DE L'OISE
LISTE DES MEDECINS AGREES de l'OISE
du 01 janvier 2013 au 31 décembre 2015
MEDECINE GENERALE ARRONDISSEMENT DE BEAUVAIS
Dr BULA Régis
Dr DECLE Jean-Claude
6, rue Louis Graves
6 rue des Anciens Combattants d'Afrique du Nord
60000 BEAUVAIS
60000 BEAUVAIS
03 44 06 01 15
06 26 19 33 41
03 44 45 13 59
03 44 07 91 66
03 44 07 81 12
Dr FUMERY Christophe
20, rue Pierre et Marie Curie
60510 BRESLES
Dr LABURTHE-TOLRA
2, rue d'Armentières
Dr PLAISANT Jean -Maurice
1, rue du Gal Moret
Dr VALLEYS Michel
4, rue du Château
60650 LA CHAPELLE AUX POTS 03 44 84 27 71
60360 CREVECOEUR LE
03 44 46 85 76
GRAND
60220 FORMERIE
03 44 46 17 57
MEDECINE GENERALE ARRONDISSEMENT DE CLERMONT
Dr FORTANE Jacquees
Dr CARRIE Didier
Dr DELIRY Alain
Dr LAMARRE Marc
Dr RAUZIER Dominique
Dr REZKALLAH Hakim (en instance)
Dr SAMUEL Daniel
rue Herminie
90 rue de la Gare
2 place Saint Médard
90, rue de la Gare
Rue des Vignes
1ter rue de la Résistance
8 rue de Blaincourt
60250 BURY
60840 BREUIL LE SEC
60100 CREIL
60840 BREUIL LE SEC
60130 ST JUST EN CHAUSSEE
60100 CREIL
60660 CIRES LES MELLO
03 44 62 16 20
03 44 78 21 28
03 44 26 07 15
03 44 78 21 28
03 44 78 51 04
60400 NOYON
60200 COMPIEGNE
60200 COMPIEGNE
60200 COMPIEGNE
03 44 09 34 98
03 44 86 41 41
03 44 40 07 13
03 44 86 48 43
03 44 78 47 91
03 44 56 46 08
MEDECINE GENERALE ARRONDISSEMENT DE COMPIEGNE
Dr BIANCHI Jean-Marc
Dr BOUVIGNIES Pierre
Dr BROCHENIN Jean-François
Dr BOIDIN Laurent
7, Avenue Henri Carpentier
24, rue des Gourneaux
1, rue Sainte Marie
13, rue Winston Churchill
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03 44 86 15 49
Dr DELEHAYE
Dr FRAIGNAC Hubert
Dr GARZUEL Dominique
Dr LE JEUNE Pierre
Dr LESTIENNE Waldemar
Dr LOBIN Marc
Dr PERCOT Pascal
Dr SAINFEL Didier
Dr VAN AUDEHHAEGE Stéphane
Dr WOIMANT Jacques
229, rue des Plantes
19, rue de l'Isle Adam
rue de la Basse Ville
8bis, rue des Capucins
105, rue de Flandres
48, rue Carnot
2 Place de la République
11, rue de la République
6, rue Théodore Boullenger
6bis, rue du Docteur Moussaud
60490 RESSONS SUR MATZ
60400 NOYON
60310 LASSIGNY
60200 COMPIEGNE
60490 CONCHY-LES-POTS
60610 LA CROIX SAINT OUEN
60150 THOUROTTE
60190 ESTREES SAINT DENIS
60190 ESTREES SAINT DENIS
60350 CUISE-LA -MOTTE
03 44 42 65 20
03 44 44 05 35
03 44 43 60 08
03 44 86 03 07
03 44 85 01 11
06 76 92 62 97
03 44 76 00 51
03 44 42 28 85
03 44 41 31 17
03 44 85 70 52
36, rue Georges Decroze
3, rue Ambroise Croizat
40, rue Charles de Gaulle
20 Résidence du relais de la Poste
14, Place J. Ph. Rameau
3 rue Ambroise Croizat
60700 PONT-SAINT-MAXENCE
60530 LE MESNIL EN THELLE
60460 PRECY SUR OISE
60290 RANTIGNY
60800 CREPY-EN-VALOIS
60530 LE MESNIL EN THELLE
03 44 72 31 98
03 44 26 78 26
03 44 27 76 76
03 44 73 47 07
03 44 39 63 24
03 44 26 78 06
88, rue de la République
22 Avenue de Senlis
60100 CREIL
60800 CREPY EN VALOIS
03 44 55 14 18
03 44 39 66 33
03 44 55 35 24
7, rue Jean-Jacques Bernard
60200 COMPIEGNE
03 44 86 02 04
03 44 86 70 00
26, Avenue du Maréchal Joffre
39, rue Charles Lescot
110, rue des Martyrs
60300 SENLIS
60700 PONT ST MAXENCE
60110 MERU
03 44 53 03 62
03 44 72 12 11
03 44 22 34 34
03 44 86 68 59
MEDECINE GENERALE ARRONDISSEMENT DE SENLIS
Dr BONDU Grégory
Dr DUCLERCQ Alain
Dr FRANCOIS Gabriel
Dr LARIBI Amor
Dr PINILO Philippe
Dr VIGNEAU Guy
03 44 27 72 36
MEDECINS CARDIOLOGUES
Dr DARASSE Bernard
Dr LUYCX-BORE Anne
MEDECIN NEUROLOGUE
Dr BETERMIEZ Pierre
MEDECINS OPHTALMOLOGUES
Dr BOHBOT-MEDIONI Françoise
Dr DEVAILLY Marie Paule
Dr LEVENEUR Jean-paul
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MEDECINS PNEUMOLOGUES
Dr CHARVOLIN Philippe
38, Quai d'Amont
60100 CREIL
03 44 55 13 05
7, rue de Bouvines
60200 COMPIEGNE
03 44 20 59 08
97/99 rue du Connétable-BP60243-
60631 CHANTILLY Cedex
06 10 05 13 13
91, rue de Paris
32 rue de l'Abbé Gellée
60200COMPIEGNE
60000 BEAUVAIS
03 44 86 35 35
03 44 48 59 75
ZA Les Champs Dolents 1 rue Maidstone
60000 BEAUVAIS
03 44 05 00 16
12, rue Albert Dugue
60100 CREIL
03 44 24 63 84
MEDECIN PSYCHIATRE
Dr JULIEN Robert
MEDECIN RADIOTHERAPEUTE-ONCOLOGUE
MEDECIN CHIRURGIEN-ORTHOPEDIE TRAUMATOLOGIE
Dr HEISSLER Pierre
MEDECINS RHUMATOLOGUES
Dr BLIN Pierre
Dr FOURMONT Michel
MEDECINE PHYSIQUE ET DE READAPTATION
Dr EL FALLAH Saad
MEDECIN ENDOCRINOLOGUE
Dr BREUILLARD Catherine
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03 44 61 61 40