Les Contrats de la Musique

Les éditions Irma présentent...
dans la collection « Les pratiques des métiers de la musique »
Les Contrats de la Musique
de Pierre-Marie Bouvery
5e édition réactualisée
à l’aune des révisions
législatives et des
jurisprudences les plus
récentes.
éditions Irma
L’Irma et Pierre-Marie Bouvery présentent
LES CONTRATS DE LA MUSIQUE
le juridique au service de la musique
onible
Bientôt disp
en e-book
2016
Nouveauté
39 €
544 pages •
Les intervenants sont nombreux : auteurs, artistes-interprètes, agents artistiques,
éditeurs de musique, producteurs de disques, entrepreneurs de spectacles,
producteurs audiovisuels et, plus récemment, distributeurs en ligne, portails,
hébergeurs, etc. Autant d’acteurs différents aux rôles parfois méconnus qui nouent
entre eux des relations encadrées par le droit et la pratique au travers du contrat.
L’avocat Pierre-Marie Bouvery propose avec Les Contrats de la Musique les clefs
essentielles pour comprendre les rapports contractuels entre les partenaires dans les
différents secteurs de la musique. Partant d’exemples tirés des principaux contrats,
sans oublier le cas particulier des contrats 360°, il décrit, avec précision et dans un
langage clair, le rôle et les obligations de chacun sous l’angle juridique et financier.
Cette édition, comme les précédentes, s’adresse à toutes les personnes qui
s’intéressent aux contrats de la musique, des praticiens du droit qui ne connaissent
pas bien le secteur, aux artistes-interprètes, auteurs, éditeurs, producteurs, managers,
startups, etc. qui désirent professionnaliser leurs pratiques. Puisse cet ouvrage
les aider à mieux gérer le succès auquel le talent et la passion les feront parvenir.
Pierre-Marie Bouvery
Avocat à la Cour de Paris. Après avoir été membre de la direction juridique d’une
société de gestion des droits voisins, il exerce son activité au sein du cabinet Factori dont il est l’un des cofondateurs. Il est également l’auteur des Contrats 360°
aux éditions Irma.
Avec la collaboration de Sandrine Nédellec
“Cette interdépendance des contrats, voire
leur superposition, complexifie les relations financières et d’exclusivité, avec des
répartitions plus étoffées des flux. Concrètement, cela veut dire : plus de négociations.”
“Si le numérique se substitue intégralement
au physique, l’exploitation principale, celle
qui rémunère les producteurs, relèverait d’une
licence légale, donc d’une gestion collective.
Ils ne pourraient donc percevoir qu’une seule
rémunération, sans pouvoir fixer les prix.”
Retrouvez l’interview intégrale de l’auteur sur irma.asso.fr. (Focus de mai 2016)
éditions Irma
AU SO
M
1ère partie : L’édition musicale
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MA I R E
Chapitre préliminaire - L’environnement professionnel et juridique
Chapitre 1 - Le contrat de cession et d’édition musicale
Chapitre 2 - Le contrat de préférence
Chapitre 3 - Les avances et les participations financières au développement de carrière
Chapitre 4 - Les contrats annexes et alternatifs
2ème partie : La production phonographique : les contrats entre artistes-interprètes et
producteurs phonographiques
• Chapitre préliminaire - L’environnement juridique
• Chapitre 1 - Le contrat d’enregistrement phonographique : le « contrat d’artiste »
• Chapitre 2 - Les contrats entre les producteurs phonographiques et les musiciens d’ensemble et
d’accompagnement
3ème partie : La production phonographique : les contrats entre producteurs, licenciés
et distributeurs
• Chapitre préliminaire - L’environnement juridique
• Chapitre 1 - Le contrat de licence
• Chapitre 2 - Le contrat de distribution
4ème partie : La musique en ligne
• C
hapitre 1 - L’environnement général
• Chapitre 2 - Le contrat de distribution numérique
• Chapitre 3 - Les contrats conclus avec les exploitants de sites web
5ème partie : La production audiovisuelle
• Chapitre 1 - L’utilisation de la musique dans les œuvres audiovisuelles
• Chapitre 2 - La captation audiovisuelle d’un spectacle
6ème partie : Le spectacle vivant
• Chapitre 1 - Environnement professionnel et juridique
• Chapitre 2 - Les contrats conclus entre artistes-interprètes et entrepreneurs de spectacles
• Chapitre 3 - Les contrats entre entrepreneurs de spectacles
7ème partie : La gestion de carrière
• Chapitre 1 - L’environnement juridique de la gestion de carrière
• Chapitre 2 - Le contrat entre l’artiste et l’agent artistique
8ème partie : La pratique des contrats à droits multiples ou « contrats 360°»
• Chapitre préliminaire - L’environnement professionnel et juridique
• Chapitre 1 - Le contrat « 360° passif »
• Chapitre 2 - Le contrat « 360° actif »
éditions Irma
Les Contrats de la Musique
de Pierre-Marie Bouvery
LES ÉDITIONS IRMA
L’Irma conçoit, réalise et commercialise des ouvrages permettant
la structuration des activités professionnelles :
• 4 collections :
Les guides-annuaires • Les pratiques des métiers de la musique •
®évolutic • IrmaLISTES
• 1 service de distribution :
La Machine à cailloux • Les Petits Pratiques du PRODISS • etc.
LES PRATIQUES DES MÉTIERS DE LA MUSIQUE
Cette collection de guides explique de manière concrète le fonctionnement stratégique, contractuel
et réglementaire des différents métiers et pratiques du secteur de la musique. Pour réaliser ces ouvrages, l’Irma fait appel à des auteurs, tous professionnels et experts dans le domaine traité.
Dans cette collection :
Profession entrepreneur de spectacles, Le Management responsable du spectacle, La Sécurité des
lieux de spectacles, La Circulation internationale du spectacle, Je monte mon label, L’Édition musicale, La Gestion sonore, Profession artiste...
Pour plus d’informations sur ces ouvrages et ces collections, écrivez-nous à [email protected]
Les Contrats de la musique et tous les ouvrages cités
sont disponibles sur www.irma.asso.fr, à l’Irma et dans toutes les librairies.
Irma - 22 rue Soleillet - 75980 Paris Cedex 20 - Tél. : 01 43 15 11 11
Contact presse : [email protected]
Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles.
L’Irma c’est aussi… une librairie spécialisée • un centre de ressources
(information, orientation, conseil, accompagnement) • un centre de
formation • un éditeur • des services en ligne : irmawork, woffi, etc.