Étude Paris, notaire à Bains-les-Bains

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES
5 E 31/1-491
Étude PARIS,
notaire à Bains-les-Bains
(1604-1900)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Joël MAITRE-D'HOTEL (1988), Béatrice MOUROUGAYA (1994) puis Annick PETITDEMANGE (2005)
sous la direction de Mireille-Bénédicte BOUVET puis d’Isabelle CHAVE,
conservatrices du patrimoine,
directrices des Archives départementales des Vosges
Épinal
2005
INTRODUCTION
Les archives de l’étude de maître Paris, notaire à Bains-les-Bains, ont été versées aux Archives
départementales des Vosges par maître Vetter, alors détenteur de l’étude, le 9 novembre 1988. Un
deuxième versement émanant de maître Paris le 31 juillet 1998 a permis de compléter le fonds.
Classé dans la sous-série 5 E 31, le fonds, composé de minutes et répertoires des actes, représente
46,72 mètres linéaires.
CLASSEMENT DU FONDS
Les documents sont dans un excellent état de conservation, hormis quelques liasses endommagées
par l'humidité. Afin de les préserver et en l'attente de leur restauration, ces minutes ne seront pas
communicables au lecteur.
Les archives ont été classées par ordre alphabétique des tabellionages ; viennent ensuite l’étude
Piquet à Fontenoy-le-Château, supprimée en 1923, et enfin celle de maître Paris, encore en activité à ce
jour.
HISTORIQUE DU FONDS
Tabellionage de Bains
Maître Jean MOUGIN, notaire au comté de Fontenoy, à la résidence de Charmois-les-Bains (hameau de
Bains).
Maître Georges FREMIOT, procureur au bailliage de Remiremont, a obtenu le 11 juin 1755, les
provisions de l’office de procureur et notaire à la prévôté de Fontenoy et autres juridictions du même
comté à la résidence de Bains. Il prête serment le 13 décembre 1755 (Arch. Dép. Vosges, B68/A, C).
Maître Nicolas AUBRY, avocat à la Cour, demeurant à Charmois-les-Bains (hameau de Bains,
aujourd’hui le Charmois), a obtenu le 1er septembre 1768, une charge de notaire dans l’étendue du
comté de Fontenoy (Arch. Dép. Vosges, B 68/B).
Tabellionage de la Chapelle-aux-Bois
Maître Antoine PEUREUX, pourvu le 19 juin 1765, De l'office de notaire au comté de Fontenoy, à la
résidence à la Chapelle (aux-Bois) (Arch. Dép. Vosges, B68/A).
Tabellionage du Clerjus
Maître François JEANMAIRE, notaire au comté de Fontenoy, à la résidence du Moncel (hameau du
Clerjus), paroisse de la Franouze (ancien nom de la communauté dont le chef-lieu était au Clerjus).
Maître Jacques LAVEZ (ou LAVE) fils, pourvu de l'office de notaire au comté de Fontenoy à la
résidence du Clerjus. Il prête serment le 16 janvier 1748 Arch. Dép. Vosges, (B 68/A).
2
Tabellionage de Fontenoy
Maître Jean GABRIEL, notaire au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy.
Maître François MATHIE, tabellion général de Lorraine à la résidence de Fontenoy, notaire et
coadjuteur au tabellionage du comté de Fontenoy (Arch. Dép. Vosges, 5E31/32), greffier et notaire au
comté de Bourgogne (Arch. Dép. Vosges, 5E31/31), tabellion d'Amont (Arch. Dép. Vosges,
5E31/31), tabellion général de Lorraine, greffier et coadjuteur au comté de Fontenoy ou souveraineté
de la Coste (Fontenoy-la-Côte) (Arch. Dép. Vosges, 5E31/36), tabellion général de Lorraine, greffier
au comté de Fontenoy (Arch. Dép. Vosges, 5E31/33,35).
Maître Christophe RABARON, notaire à la résidence de Fontenoy.
Jean VAIREDET, notaire à la résidence de Fontenoy.
Maître Louis LABONNE, notaire au comté de Bourgogne, à la résidence de Fontenoy (1686), notaire
royal au bailliage d'Amont (janvier 1687), notaire des seigneurs de Fontenoy (1696).
Maître Pierre-Louis GILLOT, praticien, pourvu le 12 décembre 1716, de l’office de notaire
nouvellement créé au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy. Il est reconduit dans ses
fonctions en 1732 (Arch. Dép. Vosges, B 68/C).
Maître Jean-Nicolas GIRARD, pourvu le 25 novembre 1717 de l’office de notaire au comté de
Fontenoy, à la résidence de Fontenoy (Arch. Dép. Vosges, B 68/C).
Maître Joseph GADAULT, greffier en la prévôté de Dompaire, a obtenu les provisions de l’office de
notaire, nouvellement créé, à la résidence de Damas le 24 octobre 1733 (Arch. Dép. Vosges, B68/C).
Il est tabellion-juré au comté de Fontenoy, à la résidence de Damas (1733-janvier 1744) puis notaire à
la résidence de Fontenoy- la-Côte (avril 1744-1761). Il est décédé le 27 mai 1761 (Arch. Dép. Vosges,
5E31/52).
Maître Claude-Michel BOULLANGIER, fils de François et frère de François-Michel (Arch. Dép. Vosges,
EDPT179/GG_5), procureur postulant au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy. Il est
pourvu le 12 juin 1765 de l’office de notaire dans l'étendue du comté. Il a prêté serment le 26 juin 1765
(Arch. Dép. Vosges, B 68/A).
Maître Joseph VIAL, a obtenu les provisions le 20 juin 1763 de l’office de procureur et notaire au
comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy (Arch. Dép. Vosges, B68/A).
Maître MATHIEU, tabellion au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy-le-Château.
Étude FAGUELIN à Fontenoy
Maître Henry POIRSON, notaire et greffier au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy.
Maître Étienne POIRSON, greffier et tabellion garde-notes au comté de Fontenoy, à la résidence de
Fontenoy (1675-1681) ; notaire et garde-notes (1681, septembre-1705, 10 février). Maître POIRSON
était dépositaire des minutes de Jean GABRIEL, François MATHIE, Jean VAIREDET, Henry POIRSON et
Louis LABONNE, décédés.
Maître Charles POIRSON, greffier, notaire et garde-notes au comté de Fontenoy, à la résidence de
Fontenoy, décédé le 2 décembre 1716.
3
Maître Dominique FAGUELIN, praticien, demeurant à Fontenoy, pourvu le 8 décembre 1716 des
offices de greffier, notaire garde-notes au comté de Fontenoy que détenait Charles POIRSON,
décédé . Il prête serment le 19 décembre 1716 (Arch. Dép. Vosges, B 68/C).
Étude BOURGEOIS à Fontenoy
Maître Jean-Charles VAILLANT, procureur à la prévôté de Fontenoy, pourvu de l’office de notaire,
nouvellement créé au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy. Il prête serment le 24 mai 1728
(Arch. Dép. Vosges, B 68/C).
Maître Jacques-Joseph RAGUEL, procureur postulant à Fontenoy, pourvu le mars 1739 de l’office de
notaire de Jean-Charles VAILLANT, démissionnaire. Il prête serment le 4 avril 1739 (Arch. Dép.
Vosges, B68/B-C). Tabellion (1746) et notaire institué en la haute justice de Fontenoy-la-Ville
(aujourd'hui en Haute-Saône), à la résidence de Fontenoy-le-Château (1747-1761) Le fonds est
composé de deux collections de répertoires et minutes distinguant son exercice de notaire au comté de
Fontenoy de celui de notaire en la haute justice de Fontenoy-la-ville.
Maître Jean-François BOURGEOIS, pourvu le 18 juillet 1761 des offices de notaire et procureur que
détenait Jacques-Joseph RAGUEL, décédé, au comté de Fontenoy, à la résidence de la Coste de
Fontenoy (Fontenoy-la-Côte) (Arch. Dép. Vosges, B68/A).
Tabellionage de Harsault
Maître Demenge SEURROT, notaire royal à la résidence de Harsault.
Maître Joachim VAUTRIN, tabellion au bailliage de Vauvillers (Haute-Saône), duché de ClermontTonnerre, à la résidence de Harsault.
Maître Joseph PHILIPPONEL, tabellion au bailliage de Vauvillers (Haute-Saône), duché de ClermontTonnerre, à la résidence de Harsault.
Maître Charles BREGIER, ancien maître d'école, tabellion au bailliage de Vauvillers (Haute-Saône),
duché de Clermont-Tonnerre, à la résidence de Harsault.
Tabellionage de Xertigny
Maître Demenge GERARD, notaire et tabellion général au comté de Bourgogne (1687), notaire au
comté de Fontenoy (1700), à la résidence de Granges, hameau de Xertigny (1683-1710)
Maître Jean VUILLEMIN, notaire au comté de Fontenoy à la résidence de Xertigny.
Maître Joseph VILLEMIN, commis-greffier, a obtenu le 25 juin 1766, une charge de tabellion au comté
de Fontenoy, à la résidence de Xertigny (Arch. Dép. Vosges, B68/B).
Maître Charles MORTAL fils, praticien à Xertigny, pourvu de l’office de notaire au comté de Fontenoy.
Il prête serment le 18 décembre 1747 (Arch. Dép. Vosges, B 68/A).
Maître Georges BEAUDOIN fils, praticien, pourvu le 29 novembre 1753 de l’office de notaire dans
l'étendue du comté de Fontenoy, à la résidence de Xertigny. Il prête serment le 22 décembre 1753
(Arch. Dép. Vosges, B 68/A).
4
Étude THIEBAUT à Xertigny
Maître Claude THIEBAUT, notaire au comté de Fontenoy à la résidence de Xertigny (1716-1741, mars)
le Clerjus (1741, avril-1743, avril), La Chapelle (aux-Bois) (1743, mai-1745, juillet), Xertigny (1745,
août-1746, janvier).
Maître Claude-Joseph THIEBAUT, ancien maître d'école, demeurant à Granges (hameau de Xertigny),
pourvu le 13 septembre 1746 de l'office de notaire au comté de Fontenoy, à la résidence de Xertigny,
que détenait Claude THIEBAUT son père, démissionnaire. Il prête serment le 28 septembre 1746 (Arch.
Dép. Vosges, B 68/A et C).
Étude PIERRON à Xertigny
Maître Claude PIERRON, pourvu le 3 avril 1739 de l’office de notaire au comté de Fontenoy, à la
résidence de Xertigny (Arch. Dép. Vosges, B68/B).
Maître Claude PIERRON, fils, pourvu en juin 1765 de l’office de notaire au comté de Fontenoy, à la
résidence de Xertigny (Arch. Dép. Vosges, B68/C).
Étude PIQUET à Fontenoy-le-Château
Maître François BOULLANGIER, tabellion général au duché de Lorraine (1746-1751) et notaire au
comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy (1751-1760). Ancien tabellion général au bailliage de
Vosges et procureur à Fontenoy, il a reçu une commission de notaire au comté de Fontenoy le 29
septembre 1751 (Arch. Dép. Vosges, B 68/C). Il est décédé le 14 février 1760 (Arch. Dép. Vosges,
EDPT179/GG_5).
Maître Michel-François ou François-Michel BOULLANGIER, fils de François, procureur postulant au
comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy. Il est pourvu le 6 juin 1760 de provisions pour un
office de notaire dans l'étendue du comté (1760-1770). Il a prêté serment le 9 juin 1760 (Arch. Dép.
Vosges, B 68/A). Il est également notaire institué en la haute justice de Fontenoy-la-Ville (aujourd'hui
en Haute-Saône), (1764-1770). Notaire royal au duché de lorraine à la résidence de Fontenoy (17871793), notaire public à la résidence de Fontenoy-en-Vosges (nom donné à Fontenoy-le-Château
pendant la Révolution) (an II-anXIII), notaire impérial (an XIV-1808). Il est décédé le 13 juillet 1808
(Arch. Dép. Vosges, EDPT179/1_E_4)
Maître Charles-François-Xavier HONNORE, , nommé notaire impérial à la résidence de Fontenoy,
par décret en date du 26 novembre 1808 en remplacement de Michel-François BOULLANGIER
décédé (Arch. Dép. Vosges, 21U8).
Maître François-Louis-Joseph MERCIER, nommé notaire royal à la résidence de Fontenoy-le-Château,
par ordonnance en date du 21 août 1816. Il prête serment le 18 octobre 1816 (Arch. Dép. Vosges,
21U7).
Maître Nicolas DOUCEY, notaire royal à la résidence de Fontenoy-le-Château.
Maître François-Xavier-Alphonse VUILLAUME, nommé par ordonnance du roi Louis-Philippe, le 14
décembre 1831, notaire royal à la résidence de Fontenoy-le-Château, en remplacement de Nicolas
DOUCEY, démissionnaire. Il prête serment le 17 décembre 1831 (Arch. Dép. Vosges, 20U3). Il est
destitué en 1856.
5
Maître Louis GRANDURY, nommé notaire impérial, par décret du 30 décembre 1857 à la résidence de
Fontenoy-le-Château, en remplacement François-Xavier-Alphonse WILLAUME, destitué. Il prête
serment le 27 janvier 1858 (Arch. Dép. Vosges, 20U3).
Maître Paul-Jean-Baptiste PIQUET, notaire à la résidence de Fontenoy-le-Château.
Étude PARIS à Bains-les Bains
Maître Jean-Baptiste JATTE, notaire public à la résidence de Bains-les-Bains.
Maître Charles GERMAIN, notaire public à la résidence de Bains-les-Bains.
Maître François-Amon LEROUX, notaire public à la résidence de Bains-les-Bains.
Maître Nicolas-Isidore CHEVRESSON, nommé notaire impérial à la résidence de Bains, par décret en
date du 9 germinal an XIII en remplacement de François-Amon LEROUX, autorisé à transférer sa
résidence à Domjulien (Arch. Dép. Vosges, 21U8).
.
Maître Georges LALLEMAND, nommé notaire royal à la résidence de Bains, par ordonnance du roi, le
14 avril 1833, en remplacement de Nicolas-Isidore CHEVRESSON, démissionnaire. Il prête serment
le 23 avril 1833 (Arch. Dép. Vosges, 20U3).
Maître Césard-Édouard HUVELIN, nommé par ordonnance du roi, le 14 juillet 1837, notaire royal à la
résidence de Bains, en remplacement de Georges LALLEMAND, démissionnaire. Il prête serment le 8
août 1837 (Arch. Dép. Vosges, 20U3).
Maître Michel HALLOT, nommé notaire, suivant commission du 4 septembre 1842 à la résidence de
Bains, en remplacement de César-Édouard HUVELIN. Il prête serment le 9 septembre 1842 (Arch.
Dép. Vosges, 20U3).
Maître Jacques-Félix-Constant LAILLET, nommé notaire royal, suivant commission du 30 janvier 1846
à la résidence de Bains, en remplacement de Michel HALLOT. Il prête serment le 9 février 1846 (Arch.
Dép. Vosges, 20U3).
Maître Jean GUEPET, notaire à la résidence de Bains-les-Bains.
Maître Pierre-Jules GUEPET, nommé notaire par décret du 2 septembre 1896 à la résidence de Bains,
en remplacement de Jean GUEPET, démissionnaire. Il prête serment le 11 septembre 1896 (Arch. Dép.
Vosges, 20U322).
Conditions de communication
Les minutes et répertoires des actes de moins de 100 ans ne sont pas librement communicables
(article 7 de la loi no 79-18 du 3 janvier 1979). Elles doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation
écrite de consultation soumise au notaire ayant versé les documents.
6
SOMMAIRE
I. Tabellionage de Bains(-les-Bains)
Étude MOUGIN
Répertoire des actes
1719-1752
Minutes
1719-1752
Étude FREMIOT
Répertoire des actes
1757-1762
Minutes
1757-1762
Inventaire des minutes
1762
Étude AUBRY
Répertoire des actes
1768-1770
Minutes
1768-1770
5 E 31/1*
5 E 31/2
5 E 31/3*
5 E 31/4
5 E 31/5
5 E 31/6*
5 E 31/7
II. Tabellionage de La Chapelle-aux-Bois (étude PEUREUX)
Répertoire des actes
1765-1770
5 E 31/8*
Minutes
1765-1770
5 E 31/9-10
III. Tabellionage du Clerjus
Étude JEANMAIRE
Répertoire des actes
Minutes
1719-1728
1719-1723
5 E 31/11*
5 E 31/12
Étude LAVEZ
Répertoire des actes
Minutes
1748-1750
1748-1750
5 E 31/13*
5 E 31/14
IV. Tabellionage de Fontenoy(-le-Château)
Étude GABRIEL
Répertoire des actes
Minutes
Étude RABARON
Répertoire des actes
Minutes
Étude VAIREDET
Répertoires des actes
Minutes
Étude MATHIE
Répertoires des actes
Minutes
Étude LABONNE
Répertoire des actes
Minutes
Étude GIRARD
Répertoire des actes
Minutes
Étude GILLOT
Répertoire des actes
Minutes
Minutes à sceller
1604-1676
1604-1672
5 E 31/15*
5 E 31/16-18
1617-1640
1617-1640
5 E 31/19*
5 E 31/20
1617-1667
1619-1667
5 E 31/21*-24*
5 E 31/25-27
1611-1637
1611-1637
5 E 31/28*-29*
5 E 31/30-36
1686-1689
1686-1703
5 E 31/37*
5 E 31/38-39
1718-1721
1717-1721
5 E 31/40*
5 E 31/41
1716-1762
1717-1762
1739-1744
5 E 31/42*
5 E 31/43-46
5 E 31/47
7
Étude GADAULT
Répertoires des actes
Minutes
Étude BOULLANGIER
Répertoire des actes
Minutes
Étude VIAL
Répertoire des actes
Minutes
Étude MATHIEU
Répertoires des actes
Minutes
Étude FAGUELIN
Répertoires des actes
Cahier de comptabilité
Minutes
Inventaires des minutes
Minutes à sceller
Étude BOURGEOIS
Répertoires des actes
Minutes
Inventaires des minutes
Minutes à sceller
1733-1761
1733-1761
5 E 31/48*-49*
5 E 31/50
1765-1769
1765-1769
5 E 31/51*
5 E 31/52
1763-1767
1763-1767
5 E 31/53*
5 E 31/54
1767-1770
1767-1770
5 E 31/55*-56*
5 E 31/57
1675-1765
1639
1642-1765
1705, 1717
1739-1745
5 E 31/58*-59*
5 E 31/60
5 E 31/61-68, 70-72, 74-76
5 E 31/69, 73
5 E 31/77
1728-1766
1728-1766
1761, 1766
1742-1744
5 E 31/78*-81*
5 E 31/82, 84-87, 90-91
5 E 31/83, 88, 92
5 E 31/89
1689, 1692
5 E 31/93
1741-1762
5 E 31/94-97
1763-1787
5 E 31/98-109
1787-1790
5 E 31/110-111
Étude GERARD
Minutes
Inventaire des minutes
1683-1710
1710
5 E 31/112-115
5 E 31/116
Étude VUILLEMIN
Répertoires des actes
Minutes
Minutes à sceller
1710-1747
1710-1747
1739-1744
5 E 31/117*-118*
5 E 31/119-122
5 E 31/123
Étude MORTAL
Répertoire des actes
Minutes
1748-1750
1748-1750
5 E 31/124*
5 E 31/125
Étude BEAUDOIN
Répertoire des actes
1754-1755
5 E 31/126*
Étude VILLEMIN
Répertoire des actes
Minutes
1766-1770
1766-1770
5 E 31/127*
5 E 31/128-129
V. Tabellionage de Harsault
Étude SEUROT
Minutes
Étude VAUTRIN
Minutes
Étude PHILIPPONEL
Minutes
Étude BREGIER
Minutes
VI. Tabellionage de Xertigny
8
Étude THIEBAUT
Répertoires des actes
Minutes
Inventaire des minutes
1716-1757
1716-1761
1746, 1761
5 E 31/130*-132*
5 E 31/133-137, 139-141
5 E 31/138, 142
1739-1768
1739-1768
1765, 1768
1742-1744
5 E 31/143*-145*
5 E 31/146-152, 155-156
5 E 31/153, 157
5 E 31/154
1608-1697
5 E 31/158
VII. Étude PIQUET
Répertoires des actes
Minutes
1746-1881
1746-1899
5 E 31/159*-183*
5 E 31/184-263
VIII. Étude PARIS
Répertoire des actes
Minutes
an III-1900
an II-1899
5 E 31/185*-302*
5 E 31/303-491
Étude PIERRON
Répertoires des actes
Minutes
Inventaires des minutes
Minutes à sceller
Diverses études
Répertoires et minutes
enliassés
9
I TABELLIONAGE DE BAINS
Maître Jean MOUGIN
5E31/1*
Répertoire des actes.
5E31/2
Minutes.
1719, 30 septembre17521
1719-17522
Maître Georges FREMIOT
5E31/3*
Répertoire des actes
5E31/4
Minutes.
5E31/5
Inventaire des minutes.3
1757, 3 janvier1762, 27 novembre
1757-1762
1762
Maître Nicolas AUBRY
5E31/6*
Répertoire des actes.
5E31/7
Minutes.
1768, 7 septembre1770, 30 mars
1768-1770
II TABELLIONAGE DE LA CHAPELLE-AUX-BOIS
Maître Antoine PEUREUX
5E31/8*
Répertoire des actes
5E31/9-10
Minutes.
9
10
1765, 25 juin1770, 28 mars
1765-1770
1765-1767
1768-1770
III TABELLIONAGE DU CLERJUS
Maître François JEANMAIRE
5E31/11*
Répertoire des actes.
5E31/12
Minutes.
1719, 9 juillet1728, 15 avril
1719-1723
1
Rédigé sans ordre chronologique, très lacunaire.
Très lacunaire.
3 Inventaire des minutes de maître FREMIOT, établi par maître TOUSSAINT, avocat et procureur au comté de Fontenoy.
2
10
Maître Jacques LAVEZ ou LAVE
5E31/13*
Répertoire des actes.
5E31/14
Minutes.
1748, 20 janvier1750, 18 avril
1748-17504
IV TABELLIONAGE DE FONTENOY-LE-CHATEAU
Maître Jean GABRIEL
5E31/15*
Répertoire des actes.
5E31/16-18
Minutes.
16
1604-16585
17
1659-16656
18
1666-1672
1604, décembre1676, novembre
1604-1672
Maître Christophe RABARON
5E31/19*
Répertoire des actes.
5E31/20
Minutes.
1617, 2 novembre1640, 18 décembre
1617-16407
Maître Jean VAIREDET
5E31/21*-24*
Répertoires des actes.
21*
22*
23*
24*
5E31/25-27
1617, 16 décembre1667, 3 avril
1617, 16 décembre-1627
1633, 24 novembre-1640, 14 août8
1642, octobre-1646, 22 juillet9
1648, 3 août-1667, 3 avril10
Minutes.
25
1619-162711
26
1633-166712
27
1642-165013
1619-1667
4
L’inventaire des minutes déposées au greffe par maître Lavez est enliassé avec les dites minutes.
De 1604 à 1645, les minutes sont très lacunaires.
6 1761 est lacunaire.
7 À partir de 1632, les cahiers sont reliés sans ordre chronologique.
8 1 feuillet. Pour les minutes, voir 5E31/26.
9 Pour les minutes, voir 5E31/27.
10 Pour les minutes, voir 5E31/26.
11 Cahier.
12 Minutes non reliées, les années sont très lacunaires ; voir également 5E_PRO 681 pour les années 1641-1648.
13 Cahier ; voir également 5E_PRO681 pour les années 1641-1648.
5
11
Maître François MATHIE
5E31/28*-29*
Répertoire des actes.
28*
29*
5E31/30-36
Minutes.
30
31
32
33
34
35
36
1611-1637
1611, 8 novembre-1633, 24 juin14
1614, 6 décembre-1637, 15 février15
1611-1637
16
1611, 20 novembre-1630, avril
1621, 7 janvier-1633, 24 juin17
1614, 10 décembre-1621, 11 juin18
1621, 25 juin-1626, janvier19
1626, 10 février-162920
1629, février-1631, février21
1631, 28 mars-1637, 15 février22
Maître Louis LABONNE
5E31/37*
Répertoire des actes.
1686-1689
5E31/38-39
Minutes.
38
1686, décembre-1692
39
1693-1703
1686-1703
Maître Jean-Nicolas GIRARD
5E31/40*
Répertoire des actes.
5E31/41
Minutes.
1718, 7 janvier1721, 15 août
1717-1721
Maître Pierre-Louis GILLOT
5E31/42*
Répertoire des actes.
5E31/43-46
Minutes.
43
44
45
46
5E31/47
1716, 5 décembre1762, 19 août23
1717-1762
1717-1725
1726-1736
1737-1750
1751-1762
Minutes à sceller.- Déclarations
1739-1744
14
Pour les minutes voir 5E31/30-31.
1634-1636 : lacunaires, 1637 : 1 acte. Pour les minutes, voir 5E31/32-36.
16 Cahier.
17 Cahier.
18 Cahier. Non communicable en raison du mauvais état de conservation.
19 Cahier. Non communicable en raison du mauvais état de conservation.
20 Cahier. Décembre 1627-1628 : lacunaire, 1629 : 1 acte.
21 Cahier.
22 Cahier. 1634-1636 : lacunaires, 1637 : 1 acte.
23 1716-1721, en fin de répertoire.
15
12
Maître Joseph GADAULT
5E31/48*-49*
Répertoires des actes.
48*
1733, 28 novembre-1752, 31 janvier
49*
1733, 28 novembre-1761, 6 avril24
5E31/50
Minutes.
1733-1761
1733-176125
Maître Claude-Michel BOULLANGIER
5E31/51*
Répertoire des actes.
5E31/52
Minutes.
1765, 15 juillet-1769
1765-1769
Maître Joseph VIAL
5E31/53*
Répertoire des actes.
1763, 13 juillet1767, 18 novembre
5E31/54
Minutes.
1763-1767
5E31/55*-56*
Répertoires des actes.
55*
1767, 5 novembre-1768, 31 mars
56*
1768, 17 décembre-1770, 3 avril
1767-1770
5E31/57
Minutes.
Maître MATHIEU
1767, 5 novembre1770, 3 avril
Étude FAGUELIN
Répertoires des actes
5E31/58*
Maître Étienne POIRSON.
5E31/59*
Maître Dominique FAGUELIN.
1675, 9 novembre1704, 31 décembre
1716, 20 décembre1765, 7 juin
Cahier de comptabilité
5E31/60
Maître Henry POIRSON.
1639
Minutes
5E31/61-62
Maître Henry POIRSON.
61
1642-166426
62
1665-1675, 13 mars
1642-1675
24
1733-1752, copie de la cote 5E31/48.
L’inventaire des minutes de maître Gadault par Fleurent-Nicolas Dehumé enliassé avec les minutes.
26 1642-1648 : très lacunaires. Un acte du 26 mai 1678 est reçut par Étienne Poirson, faisant suite à un acte du 13 mars 1675.
25
13
5E31/63-68
Maître Étienne POIRSON.
63
1675, 24 mars-1679
64
1680-1683
65
1684-1687
66
1688-1692
67
1693-1699
68
1700-1705
1675-1705
5E31/69
Inventaires des minutes27.
5E31/70-72
Maître Charles POIRSON.
70
1705, mars-1709
71
1710-1712
72
1713-1716, novembre
5E31/73
Inventaire des minutes28 .
5E31/74-76
Maître Dominique FAGUELIN.
74
1716, 20 décembre-1726
75
1727-1740
76
1747-1765, 7 juin
5E31/77
Minutes à sceller.- Déclarations
1705
1705-1716
1717
1716 –1765
1739-1745
Étude BOURGEOIS
Répertoires des actes
5E31/78*
Maître Jean-Charles VAILLANT.
5E31/79*-80*
Jacques-Joseph RAGUEL.
79*
1739, 3 avril-1761, 6 avril29
80*
1746, 14 juin-1761, 25 mai30
5E31/81*
Maître Jean-François BOURGEOIS.
1728, 24 mai1738, 28 décembre
1739-1761
1761, 14 août1766, 24 juillet
Minutes
5E31/82
Maître Jean-Charles VAILLANT.
5E31/83
Inventaire des minutes31.
1728-1738
1742
27
Inventaires des minutes des offices de notaire et de greffier établi par Nicolas-Ignace Hiné, avocat à la Cour, capitaine prévôt, gruyer
civil et criminel et chef de police au comté de Fontenoy, suite au décès de Étienne POIRSON.
28 Inventaire des minutes de Charles Poirson, greffier, notaire et garde-notes au comté de Fontenoy, à la résidence de Fontenoy (16831716), décédé le 2 décembre 1716. Cet inventaire est établi le 11 janvier 1717 ; maître Poirson était garde-notes des minutes de Louis
Labonne, Étienne Poirson et Demenge Gérard .
29 Pour les minutes voir 5 E31/84-86.
30 1747-1749, 1759 : aucun acte. L'acte répertorié en 1750 l'est également dans le précédent répertoire, la minute est conservée sous la
cote 5E31/87.
31 Inventaire des minutes de Jean-Charles VAILLANT établi par Nicolas-Fleurent Huvé, écuyer, avocat à la Cour, capitaine prévôt et
gruyer au comté de Fontenoy.
14
5E31/84-87
Jacques-Joseph RAGUEL.
84
1739, 3 avril-1745
85
1746-1752
86
1753-1761, 6 avril
87
1746-176132
5E31/88
Inventaire des minutes33.
5E31/89
Minutes à sceller.- Déclarations
5E31/90-91
Maître Jean-François BOURGEOIS.
90
91
5E31/92
1739-1761
1761
1742-1744
1761, 14 août1766, 24 juillet
1761, 14 août-1764
1765-1766, 24 juillet
Inventaire des minutes34.
1766
V TABELIONNAGE DE HARSAULT
Maître Demenge SEURROT
5E31/93
1689, 169235
Minutes.
Maître Joachim VAUTRIN
5E31/94-97
Minutes.
94
95
96
97
1741-1762
1741, 30 décembre-1747
1748-175436
1755-1758
1759-1762, 22 octobre
Maître Joseph PHILIPPONEL
5E31/98-109
Minutes.
98
99
100
101
102
103
104
105
106
107
108
109
1763-1787
1763-1765
1766-1767
1768-1769
1770-1771
1772-1773
1774-1775
1776-1777
1778-1779
1780-1781
1782-1783
1784-1785
1786-1787, 22 août
32
1747-1750, 1759 : aucun acte. Pour les minutes voir 5 E31/87.
Inventaire des minutes établi par Florent-Nicolas Dehuvé, prévôt et gruyer au comté de Fontenoy, suite au décès de Jacques-Joseph
RAGUEL.
34 Inventaire des minutes établi par Florent-Nicolas Dehuvé, écuyer et avocat à la cour, capitaine prévôt, gruyer, juge civil et criminel et
chef de police au comté de Fontenoy, Jean-François BOURGEOIS décédé.
35 2 actes.
36 L'année 1751 est lacunaire.
33
15
Maître Charles BREGIER
5E31/110-111
Minutes.
110
1787, 29 octobre-1788
111
1789-1790
1787-1790
VI TABELLIONAGE DE XERTIGNY
Maître Demenge GERARD
5E31/112-115
5E31/116
Minutes.
112
113
114
115
1683-1710
1683, 1691
1692-1698
1699-1706
1707-1710, 16 août
Requête et inventaire des minutes37.
1710
Maître Jean VUILLEMIN
5E31/117*-118*
Répertoires des actes.
117*
1710, 24 septembre-1716
118*
1727-1747
5E31/119-122
Minutes.
119
120
121
122
5E31/123
1710-1747
1710-1747
1710, 24 septembre-1714
1715-1734
1735-1741
1742-1747
Minutes à sceller.- Déclarations
1739-1744
Maître Charles MORTAL
5E31/124*
Répertoire des actes.
5E31/125
Minutes.
1748, 3 janvier1750, 16 mars
1748-1750
Maître Georges BEAUDOIN
5E31/126*
Répertoire des actes.
1754, 5 février1755, 31 mars
37
Requête et inventaire des minutes de Demenge Gérard, notaire et tabellion général au comté de Bourgogne (1687), notaire au comté
de Fontenoy (1700), à la résidence de Granges ( hameau de Xertigny) (1683-1710), décédé. Cet inventaire est établi les 13 et 15 novembre
1710, par Claude Benoît à la réquisition de Jean-François Finiel, procureur fiscal et de Claude Anthoine, beau-fils de Demenge Gérard.
Les minutes ont été remises à Charles Poirson, greffier au comté de Fontenoy.
16
Maître Joseph VILLEMIN
5E31/127*
Répertoire des actes.
5E31/128-129
Minutes.
128
1766, 7 juillet-1768
129
1769-1770, 3 avril
1766, 7 juillet1770, 3 avril
1766-1770
Étude THIEBAUT
Répertoires des actes
5E31/130*-131*
Maître Claude THIEBAUT.
130*
1716, 21 septembre-1746, 6 janvier
131*
1739, 8 juin-1744, 4 septembre38
5E31/132
Maître Claude-Joseph THIEBAUT.
1716-1746
1746, 1er octobre1757, 31 octobre
Minutes
5E31/133-137
Maître Claude THIEBAUT.
133
1716, 21 septembre-1720
134
1721-1728
135
1729-1734
136
1735-1739
137
1740-1746, janvier
5E31/138
Inventaire des minutes39.
5E31/139-141
Maître Claude-Joseph THIEBAUT.
139
1746, 1er octobre-1749
140
1750-1754
141
1755-1761, février
5E31/142
Inventaires des minutes40.
1716-1746
1746
1746-1761
1761
Étude PIERRON
Répertoires des actes
5E31/143*-144*
Maître Claude PIERRON.
143*
1739, 7 avril-1765, 15 mars
144*
1739, 23 avril-1741, 29 décembre41
5E31/145*
Maître Claude PIERRON fils,
1739-1765
1765, 22 juin1768, 8 novembre
38
Doublon avec le précédent.
Inventaire des minutes de Claude THIEBAUT, notaire au comté de Fontenoy (1716-1746), à la résidence de Xertigny. Cet inventaire est
établi le 6 octobre 1746. Les minutes ont été remises à Dominique Faguelin, garde-notes et greffier au comté de Fontenoy.
40 Inventaires des minutes établi par Gadaut, procureur fiscal au comté de Fontenoy, suite au décès de Claude-Joseph THIEBAUT.
41 Des états des contrats réels et perpétuels, doublon du précédent, est enliassé sans ordre chronologique.
39
17
Minutes
5E31/146-152
Maître Claude PIERRON.
146
1739, avril-1741
147
1742-1745
148
1746-1749
149
1750-1754
150
1755-1758
151
1759-1761
152
1762-1765,14 mars
5E31/153
Inventaire des minutes42.
5E31/154
Minutes à sceller.- Déclarations
1742-1744
Maître Claude PIERRON fils.
1765, 22 juin-1766
1767-1768, 2 septembre
1765-1768
5E31/155-156
1739-1765
1765
155
156
5E31/157
Inventaires des minutes43.
1768
42
Inventaire des minutes de Claude PIERRON, décédé le 31 mars 1765, établi par Fleurent-Nicolas Dehuvé, écuyer, avocat à la Cour,
capitaine prévôt et gruyer au comté de Fontenoy.
43 Inventaires des minutes établi par Florent-Nicolas Dehuvé, écuyer, avocat à la Cour, capitaine prévôt, gruyer, juge civil et criminel et
chef de police au comté de Fontenoy, suite à la fin des fonctions de Claude PIERRON.
18
5E31/158
Répertoires et minutes de notaires reliées par un lien :
• Répertoire de minutes enliassées (1608-1697)
• Minute de Piccard [?], notaire royal à Donviley (Haute-Saône) (1671, 16
juin)
• Minute de Jean-Baptiste Brouard, notaire royal à Vauvillers (Haute-Saône), et
Claude Barthélemy, notaire royal à Hallaincourt (Haute-Saône) (1688, 22
décembre)
• Minute de Jean Colombain, notaire à Ruaux (1677, 4 avril)
• Minute de Jean Grandmougin, notaire à Fontenoy (1674, 1er mai)
• Minute de François Maître d’Hostel, notaire à Fontenoy (1644, 2 novembre)
• Minute de Thouvenin, tabellion à Remiremont (1666, 18 août)
• Minute de Honnoré, notaire à Fontenoy (1642, 13 mars)
• Minutes de Perrin, notaire à Bains [?] (2 pièces) (1695, 29 janvier, 1697, 14
avril)
• Minute d’un notaire non identifié (1679, 1er août)
• Répertoire sans indication de notaire (1629-1639)
• Minutes de Petit, notaire à Fontenoy (5 pièces) (1632-1668)
• Minute de Jean Grandmougin, notaire à Fontenoy (XVIIè s.)
• Minutes de Richard, notaire à Fontenoy (7 pièces) (1608-1631)
• Minute sans indication de notaire, concernant l’hôpital de Fontenoy (1667,
25 février)
• Minutes de Verserot, sans indication de résidence (13 pièces) (1631-1651)
• Minute de Grandmougin, notaire à Fontenoy (1677, 28 mars)
• Minutes de Verserot, sans indication de résidence (8 pièces) (1647-1662)
• Minutes de Jacquotte, notaire à Fontenoy (4 pièces) (XVIIè s.)
• Minute de Petit, notaire à Fontenoy (1631,4 février)
• Actes de notaires non nommés sauf Jacquotte ( 4 pièces reliées en cahier
1642-1688)
1608-1697
19
VII ÉTUDE PIQUET44
Répertoires des actes
5E31/159*-160*
Maître François BOULLANGIER.
159*
1746, 24 octobre-1751, 31 décembre45
160*
1752, 17 janvier-1760, 6 février
1746-1760
5E31/161*-176*
Maître Michel- François BOULLANGIER46.
161*
1760-1770
1760-1808
162*-164* 1787
162*
163*
164*
165*
166*
167*
168*
169*
170*
171*
172*
173*
174*
175*
176*
octobre
novembre
décembre
1788
1789
1790
1791
1792
an III
an IV
an V
an VI
an XIV-1806
1807
1808
5E31/177*
Maître Charles-François-Xavier HONNORE.
1809-1811
5E31/178*-179*
Maître Nicolas DOUCEY.
178*
1826-1828
179*
1830-1831
1826-1831
5E31/180*-181*
Maître François-Xavier-Alphonse VUILLAUME.
180*
1831, 29 décembre-1838, 28 octobre
181*
1838, 2 novembre-1855, 21 juin
1831-1855
5E31/182*
Maîtres François-Xavier-Alphonse VUILLAUME47 et Louis
GRANDURY48.
5E31/183*
Maître Jean-Baptiste PIQUET.
1855, 29 juin1865, 24 décembre
1865, 26 décembre1881, 9 septembre
Minutes
5E31/184-185
Maître François BOULLANGIER.
44
Située à la résidence de Fontenoy-le-Château, cette étude a été supprimée en 1923.
Il n'y a pas d'acte en 1747 et 1748.
46 Maître Michel-François ou François-Michel BOULLANGIER.
47 Maître François-Xavier-Alphonse VUILLAUME exerce jusqu'au 19 novembre 1856.
48 Maître Louis GRANDURY exerce à partir du 9 février 1858.
45
20
1746-1760
184
185
1746-175549
1756-1760, 6 février
5E31/186
Inventaire des minutes50.
5E31/187
Minutes à sceller.- Déclarations
1742-1744
5E31/188-205
Maître Michel-François BOULLANGIER.
188
1760, 17 juin-1763
189
1764-1766
190
1767-1768
191
1769-1770
192
1787-1788
193
1789
1760-1808
194-195
1790
194
195
196
197
198
199
200
201
202
203
204
205
1760
janvier-juin
juillet-décembre
1791
1792-an III
an IV-an V
an VI
an VII
an VIII- an IX
an X
an XI
an XII- an XIII
an XIV-1808, 2 juillet
5E31/206-209
Maître Charles-François-Xavier HONNORE.
206
1809
207
1810
208
1811-1812
209
1813-1815, janvier
1809-1811
5E31/210-211
Maître François-Louis-Joseph MERCIER.
210
1817-1818
211
1819-1821, 29 avril51
1817-1821
5E31/212-215
Maître Nicolas DOUCEY.
212
1821, mai-1823
213
1824-1826
214
1827-1829
215
1830-1831, 27 décembre
1821-1831
5E31/216-226
Maître François-Xavier-Alphonse VUILLAUME.
216
1831, 31 décembre-1832
217
1833
218
1834
219
1835
1831-1856
49
Il n'y a pas d'acte en 1748.
Inventaire des minutes établi par Fleurent-Nicolas Dehuvé, prévôt et gruyer au comté de Fontenoy, suite au décès de François
BOULLANGIER.
51 Juillet 1819 est lacunaire.
50
21
220
221
222
223
224
225
226
1836
1837-1838
1839-1840
1841-1843
1844-1846
1847-185252
1853-1856
5E31/227-231
Maître Louis GRANDURY.
227
1858-1859
228
1860-1861
229
1862-1863
230
1864
231
1865, janvier-septembre
1858-1865
5E31/232-263
Maître Paul-Jean-Baptiste PIQUET.
232
1865, octobre-décembre
233
1866
234
1867
235
1868
236
1869
237
1870-1871
238
1872
239
1873
240
1874
241
1875
242
1876
243
1877
244
1878
245
1879
246
1880
247
1881
248
1882
249
1883-1884
250
1885
251
1886
252
1887
253
1888-1889
254
1890
255
1891
256
1892
257
1893
258
1894
259
1895
260
1896
261
1897
262
1898
263
1899
1865-1899
52
1848 : les mois de juin et juillet sont lacunaires ; octobre est en déficit pour 1849 ; le mois d'août est également en déficit pour 1850.
22
VIII ÉTUDE PARIS
Répertoires des actes
5E31/264*-265*
Maître Charles GERMAIN.
264*
an III, nivôse-an IV, 5e jour complémentaire
265*
an V, vendémiaire-germinal
5E31/266*-272*
Maître François-Amon LEROUX.
266*
267*
268*
269*
270*
271*
272*
an III-an V
an VIan XIII, ventôse
an VI, 6 pluviôse-5e jour complémentaire
an VII, 9 vendémiaire-15 fructidor
an VIII
an IX
an X
an XI
an XIII, vendémiaire-13 ventôse
5E31/273*-284*
Maître Nicolas-Isidore CHEVRESSON.
273*
an XIII, floréal-1807
274*
1808-1810, 18 février
275*
1810, 18 février-décembre
276*
1811-1813
277*
1814-1816, 31 mai
278*
1816, juin-1819, 21 mai
279*
1819, 22 mai-1823, 25 janvier
280*
1823, 25 janvier-1825, 20 mai
281*
1825, 20 mai-1827, 1er octobre
282*
1827, 1er octobre-1829, 25 août
283*
1829, 27 août-1831, 25 septembre
284*
1831, 1er octobre-1833, 23 avril
5E31/285*
Maîtres Georges
HUVELIN54.
5E31/286*-287*
Maître Césard-Édouard HUVELIN.
286*
1838, 15 juillet-1840, 11 novembre
287*
1840, 12 novembre-1843, 17 novembre
5E31/288*
Maîtres Michel
LAILLET56.
5E31/289*-291*
Maître Jacques-Félix-Constant LAILLET.
289*
1847, 6 décembre-1852, 26 janvier
290*
1852, 27 janvier-1856, 12 mars
291*
1856, 12 mars-1861, 6 janvier
1847-1861
5E31/292*-295*
Maître Jean GUEPET.
292*
1861, 8 janvier-1867, 31 mars
293*
1867, 31 mars-1872, 31 mai
1861-1883
LALLEMAND53
HALLOT55
et
53
Maître Georges LALLEMAND exerce jusqu'au 7 août 1837.
Maître Césard-Edouard HUVELIN exerce à partir du 16 août 1837.
55 Maître Michel HALLOT exerce jusqu'en février 1846.
56 Maître Jacques-Félix-Constant LAILLET exerce à partir de février 1846.
54
23
et
an XIII, floréal-1833
Césard-Édouard
Jacques-Félix-Constant
1836-1838, 5 juillet
1838-1843
1843, 18 novembre1847, 5 décembre
294*
295*
5E31/296*
1872, 1er juin-1877, 23 mai
1876, 2 avril-1883, 13 janvier57
Maîtres Jean GUEPET58 et Pierre-Jules GUEPET59.
1891, 12 novembre1900, 25 novembre60
Répertoires alphabétiques
5E31/297*-298*
Maîtres
François-Amon
LEROUX,
Nicolas-Isidore
CHEVRESSON, Georges LALLEMAND, Césard-Édouard
HUVELIN, Michel HALLOT et Jacques-Félix-Constant
LAILLET.
297*
A-F
298*
G-Z
an XIII-1845
5E31/299*
Maîtres
François-Amon
LEROUX,
Nicolas-Isidore
CHEVRESSON, Georges LALLEMAND. (A-V)
an XIII-183661
5E31/300*
Maîtres Michel HALLOT et Jacques-Félix-Constant LAILLET.
1846-1856
5E31/301*
Maîtres Jacques-Félix-Constant LAILLET et Jean GUEPET.
1857-1873
5E31/302*
Maître Jean GUEPET.
1874-1893
Minutes
5E31/303
Maître Jean-Baptiste JATTE.
5E31/304-306
Maître Charles GERMAIN.
304
an III, nivôse-fructidor
305
an IV
306
an V, vendémiaire-germinal
5E31/307-316
Maître François-Amon LEROUX.
307
an V, prairial-an VI, fructidor
308
an VII
309
an VIII
310
an IX
311
an X
312-313
an VI-an XIII
vendémiaire-pluviôse
ventôse-fructidor
an XII
314
315
316
an III-an V
an XI
312
313
314-315
an II, nivôsemessidor
vendémiaire-ventôse
germinal-fructidor
an XIII, vendémiaire-13 ventôse
57
Répertoire dénommé brouillon avec reprise des derniers actes du précédent répertoire. Non communicable en raison du mauvais état
de conservation.
58 Maître Jean GUEPET exerce jusqu'en décembre 1895.
59 Maître Jules GUEPET exerce à partir de février 1896.
60 Répertoire dénommé brouillon.
61 Incommunicable en raison du mauvais état de conservation.
24
5E31/317-351
Maître Nicolas-Isidore CHEVRESSON.
317
an XIII, floréal-fructidor
318
an XIV-1806, mars
319
1806, avril-décembre
320
1807
321-322
1808
321
322
323
324
325
326
327
328
329
1809
1810
1811
1812
1813
1814
1815
330-331
1816
330
331
332-333
janvier-mai
juin-décembre
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
1826, mars-décembre
344-345
1827
346
347
348
349
350
351
63
janvier-mai
juin-décembre
336
337
338
339
340
341
342
343
344
345
62
janvier-mai
juin-décembre
1818
334
335
5E31/352-356
janvier-avril
mai-décembre
1817
332
333
334-335
an XIII-1833
janvier-mai
juin-décembre
1828
1829
1830
1831
183262
1833, janvier-22 avril
Maître Georges LALLEMAND.
352
1833, 24 avril-décembre
353
183463
3 actes sont incommunicables en raison de leur mauvais état de conservation.
Octobre 1834, acte concernant les familles Chavane-Falatieu, industriels à Bains.
Novembre 1834, acte concernant le baron Falatieu, propriétaire de la manufacture de Bains.
Décembre 1834, contrat de société afin d’établir une fabrique de pointes prés du moulin de Trémonzey.
25
1833-1837
354
355
356
5E31/357-363
183564
183665
1837, janvier-7 août
Maître Césard-Édouard HUVELIN.
357
1837, 28 août-décembre
358
1838
359
183966
360-361
1840
362
360
361
1841
1837-1842
janvier-mai
juin-décembre67
68
363
5E31/364-373
1842, janvier- 4 septembre
Maître Michel HALLOT.
364
1842, 11 septembre-décembre
365-367
1843
365
366
367
368-370
5E31/374-402
janvier-avril71
mai-septembre
octobre-décembre
1845
371
372
373
janvier-mai69
juin-octobre70
novembre-décembre
1844
368
369
370
371-372
janvier-mai
juin-décembre
1846, janvier-8 février72
Maître Jacques-Félix-Constant LAILLET.
374-375
1846-1856
1846
374
375
376-378
1842-1846
18 février-juin
juillet-décembre
1847
376
377
378
janvier-mars
avril-septembre
octobre-décembre
64
Achat d’un terain par la commune de Trémonzey pour la construction d’un lavoir public.
Octobre, inventaire après décès de François Chavane gendre du baron Falatieux, propiriétaire de la manufacture de Bains.
66 Février, inventaire concernant la famille Falatieux.
67 Décembre, inventaire concernant la famille Falatieux.
68 Janvier, inventaire des biens de Joseph Falatieux, maître de forges à la manufacture de Bains, chevalier de la légion d’honneur.
Avril, la commune de Bains hérite, suivant testament de Joseph Falatieux, d’une somme de dix mille franc en vue de la création d’un
hospice. Détails dans la délivrance du legs du 13 juin.
69 Février : 4 actes sont non communicables en raison de leur mauvais état de conservation.
70 Septembre, cahier des charges pour la mise en vente de la manufacture de fers blanc de Bains. Plan en annexe, ainsi que de nombreux
journeaux.
71 Avril, liquidation de la succession du baron Falatieux.
72 Février, mise en vente du château de Vioménil.
65
26
379-381
1848
379
380
381
382-383
1849
382
383
384-386
janvier-avril
mai-24 novembre
Maître Jean GUEPET.
403
1856, 26 novembre-décembre
404-406
1857
404
405
406
407-408
73
janvier-mai
juin-décembre
1856
401
402
5E31/403-485
janvier-mars
avril-août
septembre-décembre
1855
399
400
401-402
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1854
396
397
398
399-400
janvier-mars
avril-septembre
octobre-décembre
1853
393
394
395
396-398
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1852
390
391
392
393-395
janvier-avril
mai-septembre
octobre-décembre
1851
387
388
389
390-392
janvier-juin
juillet-décembre
1850
384
385
386
387-389
janvier-mars
avril-août
septembre-décembre
janvier-mars
avril-juillet
août-décembre73
1858
Décembre, vente de l’étang Gidroux à Gruey-les-Surances avec plan en annexe.
27
1856-1896
407
408
409-411
1859
409
410
411
412-413
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1867
428
429
430
431-432
janvier-avril
mai-septembre
octobre-décembre78
1866
425
426
427
428-430
janvier-juin77
juillet-décembre
1865
422
423
424
425-427
janvier-avril
mai-décembre
1864
420
421
422-424
janvier-juin
juillet-décembre76
1863
418
419
420-421
janvier-juin
juillet-décembre
1862
416
417
418-419
janvier-juin75
juillet-décembre
1861
414
415
416-417
janvier-mai
juin-octobre
novembre-décembre
1860
412
413
414-415
janvier-juillet74
août-décembre
janvier-avril
mai-août79
Septembre-décembre80
1868
431
janvier-juin
74
Janvier : un seul acte ; mai est en déficit.
Avril, vente aux enchères par la commune de Gruey-les-Surances de plusieurs terrains. Plan descriptif et délimitatif en annexe.
76 Juillet, liquidation de la succession de Léopold de Finance, ancien propriétaire de la verreerie de Clairefontaine, commune d’hennezel.
Septembre, expropriation de terrains pour l’établissement de la ligne de chemin de fer de Nancy à Gray. Plans parcellaires de la
traversée de Bains et d’Aivllevillers.
77 Mai, vente par la commune de Trémonzey de terrains à la Compagnie des chemins de fer. Plan en annexe.
78 Octobre est incommunicable en raison de son mauvais état de conservation.
79 Mai, dépôt des statuts de la société Falatieux et compagnie ( forges et clouterie mécanique du Moulin-aux-Bois, commune de Bains).
80 Décembre, en annexe d’une adjudication, plan entoilé de la ferme de la Verrière( commune de la Chapelle-aux-Bois), appartenant à
maître Géhin, notaire à Saales.
75
28
432
433-434
1869
433
434
435-436
janvier-avril
mai-décembre
1879
455
456
457-458
janvier-juillet
août-décembre
1878
453
454
455-456
janvier-juin85
juillet-décembre
1877
451
452
453-454
janvier-juin
juillet-décembre
1876
449
450
451-452
janvier-avril
mai-août84
septembre-décembre
1875
447
448
449-450
janvier-juin
juillet-décembre
1874
444
445
446
447-448
janvier-mars82
avril-juillet83
août-décembre
1873
442
443
444-446
janvier-juin
juillet-décembre
1872
439
440
441
442-443
janvier-avril81
mai-décembre
1871
437
438
439-441
janvier-juillet
août-décembre
1870
435
436
437-438
juillet-décembre
janvier-juin
juillet-décembre
1880
457
janvier-juin
81
Janvier, plan entoilé de terrains appartenant à victoire Falatieux, situés sur la commnune de charmois-l’Orgueuilleux.
Janvier, vente des usines du Moulin-aux-Bois (clouterie).
83 Juin, vente de terrains par la commune de la Haye, pour arriver à faire face aux dépenses engagées pour la construction de l’église, des
murs du jardin de la cure et du cimetière.
84 Mai, dépôt des statuts de la société Déchambenoit et cie, clouterie mécanique, installée à la Pipée.
85 Mars, inventaire après-décès de Nicolas de Finance, de Vioménil.
82
29
458
459-460
1881
459
460
461-462
janvier-juin
juillet-décembre
1887
471
472
473
474
1888
1889
475-476
1890
475
476
477-478
janvier-juin
juillet-décembre
1886
469
470
471-472
janvier-juin
juillet-décembre
1885
467
468
469-470
janvier-juin
juillet-décembre
1884
465
466
467-468
janvier-juin
juillet-décembre
1883
463
464
465-466
janvier-juin
juillet-décembre
1882
461
462
463-464
juillet-décembre
janvier-juin
juillet-décembre
janvier-juin
juillet-décembre
1891
477
478
479
189286
480-481
1893
480
481
482
483
1894
1895
484-485
1896
484
485
janvier-juin
juillet-décembre
janvier-juin
juillet-décembre
janvier-juin
juillet-8 septembre
86
Septembre, legs par Nicolas Corneboisde ses ouvrages de bibliothèque, en vue de l’istallation d’une future bibliothèque populaire à
Trémonzey.
30
5E31/486-491
Maître Pierre-Jules GUEPET.
486
1896, 14 septembre-décembre
487-488
1897
487
488
489
1898
490-491
1899
490
491
janvier-juin
juillet-décembre
janvier-juin
juillet-décembre
31
1896-1899