reglement interieur
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reglement interieur
REGLEMENT INTERIEUR STANDS 10 et 25/50M Règlement approuvé par le Comité Directeur le 04/09/1999, validé par l Assemblée Générale du 05/11/1999. Applicable à partir du 06/11/1999. ART. 1 - Gestion du club. La gestion du club est assurée par le Comité Directeur qui prend toutes les décisions relatives au bon fonctionnement, et au respect des lois en vigueur, ainsi qu'à l'esprit sportif de l'ensemble de ses activités. Tous les licenciés sont tenus de respecter ces décisions ainsi que leurs applications. Le Comité Directeur fait respecter le règlement intérieur, et règle les litiges pouvant survenir, quelqu'en soit la nature. Tous les membres du Comité Directeur sont en mesure de contrôler toutes les pièces administratives relatives à la pratique du tir sportif, dans l'enceinte du stand de tir (licences, détentions d'armes, badges, clefs). Une commission de discipline est créée, composée de cinq membres (3 membres du Comité Directeur et 2 membres du club) à l'exception des membres du Bureau (le président, le secrétaire et le trésorier) Elle est chargée d'étudier chaque cas posant un problème de non-respect du règlement. Après enquête, elle propose une sanction ou non au Bureau qui s'entretiendra avec la personne concernée, afin de rendre un verdict, dans un délai d'un mois. ( Echelle des sanctions : avertissement, radiation temporaire, radiation définitive. ) ART 2 - L'accès au stand. L'accès du stand est réservé aux sociétaires de l Amicale Lucé Tir, à jour de cotisation, de certificat médical et de licence FFT. L'accès du stand et la pratique du tir sportif, sont admis dans le cadre d entraînements et de compétitions, sur invitation du Comité Directeur, aux licenciés FFT, mais non-membres du club. Le badge d accès du stand est personnel, il est la propriété du club et doit être restitué par le licencié quittant le club. Le port de la licence F.F.T. est obligatoire dans le stand. Tout membre du club peut inviter une personne l'accompagnant dans le stand. Celle-ci ne pourra utiliser d'arme qu'en accord avec un membre du Comité Directeur, un arbitre ou un initiateur du club, présent lors de cette séance de tir. ART 3 - Les pas de tir. 10 mètres, L'utilisation du pas de tir 10 mètres est réservé aux armes à air comprimé, ( calibre 4.5 ) répondant aux normes I.U.T. Le stand 10 mètres est accessible le mardi, le jeudi et le vendredi soir de 20h30 à 22h30. L'école de tir est prioritaire pour l'utilisation du stand 10 mètres le mercredi après-midi. 25 mètres L'utilisation du pas de tir 25 mètres est réservée : - aux armes de poing, autorisées pour le tir sportif par la FFT, - aux armes de poing à poudre noire. Le pas de tir 25 m, est soumis à un horaire précis affiché en permanence, et pouvant être modifié en cours d'année. Le port d'une protection antibruit est obligatoire, les lunettes anti-éclats sont conseillées. Pour tous les calibres, l'utilisation de balles plomb est obligatoire. Les munitions de type "blindé' ou "magnum" sont interdites. Chaque tireur se doit de respecter les consignes de sécurité affichées. 50 mètres, L'utilisation du pas de tir 50 mètres est réservée : - aux carabines calibre 22 LR uniquement, - aux armes de poing 22LR uniquement sur les postes qui leur sont réservés (7, 8 et 9). Le pas de tir 50 mètres est soumis à la même réglementation et les particularités d'utilisation sont affichées. ART 4- Les armes. Les tireurs utilisant des armes soumises à détention préfectorale, devront être en mesure de présenter cette autorisation à toute demande d'un membre du Comité Directeur ou d'un arbitre de la fédération. L'utilisation d'armes prohibées ou de munitions blindées, entraînera la radiation du club. Les tireurs possédant des armes soumises à détention, devront effectuer 3 tirs contrôlés dans l'année, afin de pouvoir renouveler leur licence ainsi que les détentions. La demande de renouvellement de détention devra être déposée auprès du secrétariat du club à la salle 10 mètres, dans les délais prévus par la législation en vigueur. (3 mois avant expiration). Les détentions périmées depuis plus de trois mois entraîneront la saisie du dossier par le secrétaire. La radiation du club pourra être demandée et un courrier sera adressé aux services compétents de la Préfecture. Le transport des armes de poing se fait en mallette, le verrou de pontet est conseillé. (Décret du 06.05.95.n°95-589 art.57) Les armes seront transportées vides, sans chargeur à l'intérieur du stand ou lors d'un changement de poste de tir, la manipulation des armes de tous types se fera uniquement au pas de tir correspondant. Toutes les manipulations se font au pas de tir, l'arme dirigée vers les cibles. Toutes manipulations d'armes d'autrui, se fait avec l'accord de son propriétaire. Aucune manipulation des armes et des munitions lorsque des personnes se trouvent aux cibles.. Lors d'un tir en groupe, un responsable de tir est désigné parmi les tireurs dans le cas ou aucun des responsables ne sont présents. ART 5 Le club peut mettre des armes à la disposition des tireurs pour la durée d'une séance de tir. La priorité d'attribution des armes sera pour l'école de tir. La réparation des dégâts occasionnés, par maladresse ou négligence sera facturée à leur auteur. La visite du stand par des personnes étrangères à l A.L.T, est autorisée après accord du Comité Directeur, et en présence d'un de ses membres. Les boissons alcoolisées sont interdites. Chaque licencié prendra connaissance de ce règlement, affiché au stand de tir, et devra le respecter pour le bien de tous. Tout manquement à ce présent règlement, constaté par un membre du club, sera transmis au Comité Directeur, qui en avisera l'auteur par écrit, et saisira la Commission de Discipline. Ce règlement à été étudié et approuvé à l'unanimité par le bureau directeur le 04/09/1999. Son application entre en vigueur à compter du 06/11/1999. Le Comité Directeur de l Amicale de Lucé Tir.