Création d`un Comité d`Ethique au CHC

Novembre
2010
Création
d’un Comité d’Ethique
au CHC
Un Comité d'Éthique est créé au sein du Centre Hospitalier de Chaumont.
Le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont comprend des membres de droit, des membres
représentants des personnels hospitaliers et des membres invités. Le but de ce comité est de donner un
avis sur le cas d’un patient ou un problème éthique.
L’éthique réfléchit sur la personne et sur son interaction avec son environnement, sur la liberté, sur la
responsabilité et sur la justice.
L’éthique médicale, aussi appelée bioéthique, se penche entre autre sur le sens du soin, la maîtrise de la
procréation, les thérapies cellulaire et génique, le diagnostic génétique, les thérapies dites de substitution
(notamment les greffes d'organes et de tissus, l'utilisation des tissus embryonnaires et fœtaux, les
xénogreffes...), la fin de vie, etc.
Le Comité a pour mission :
 D'identifier les problèmes éthiques rencontrés dans l'établissement. Les membres du Bureau
seront chargés de valider la demande préalablement à la réunion du Comité d'Éthique.
 D'être le promoteur d’une formation à l’éthique médicale, tant des membres du Comité
d'Éthique que de l’ensemble des personnels du Centre Hospitalier de Chaumont.
 De favoriser la réflexion sur le sens du soin.
 De produire des avis ou des orientations générales à partir d'études de cas, questions
particulières ou thèmes généraux.
 De diffuser en interne des réflexions et des recommandations.
Le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont
ne fonctionne pas dans
l'urgence.
Cette instance est un lieu de débats et l'ensemble de ses membres est tenu au secret professionnel.
La saisine du Comité d’Ethique du CHC est ouverte
à tous :
personnels médicaux et non médicaux de l’établissement, médecins extérieurs à l’établissement
concernés par des patients hospitalisés, hébergés ou consultants, médecins ou personnels soignants
extérieurs concernés par des problèmes généraux liés à l’hôpital, patients.
Toute personne qui souhaite saisir le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont est priée
d’envoyer sa demande au Président du Comité d'Éthique, actuellement le Dr François BILDSTEIN, service
de Pneumo-Oncologie, en précisant sur l’enveloppe les termes :
« Comité d'Éthique - CONFIDENTIEL ».
Pour toute question relative à un problème d’éthique dans la pratique des soins.
Le Comité d’Ethique n’est pas là pour s’occuper des évènements indésirables, ni des contentieux au
sein des services…
Un problème d’éthique peut être, par exemple : un acte de maltraitance, un non respect des droits
fondamentaux des personnes, un problème de discrimination, etc.
Il est aussi possible de soumettre le cas d’un patient pour avoir un avis, mais rétrospectif, car le
comité ne se réunit pas dans l’urgence…
Le Bureau du Comité d'Éthique est composé de :
M. le Dr François BILDSTEIN
Mme Brigitte FROSIO-SIMON
M. le Dr Christian ALBA
Mme Liliane VISINONI
Mme Marie-Pierre MARTIN
Président du Comité d'Éthique
Vice-présidente du Comité d'Éthique
Président de la CME
IDE
Cadre Supérieur de Santé
Le Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont comprend des membres de droit, des membres
représentants des personnels hospitaliers et des membres invités :
M. Gérald TRINEL
Mme Odile BERNARD
Directeur
Directrice des Soins et de la Coordination
M le Dr Christian ALBA
Mme Corinne BERCHET
M. le Dr François BILDSTEIN
M. le Dr Jacques MERGER
M. le Dr Bernard PINCEMAILLE
Mme Marie-Pierre MARTIN
Mme Rachel THIVET
Mme Christine JANIN
Mme Florence BROUSSEAU
Mme Frédérique MERLIN
Mme Liliane VISINONI
Mme Anne LASBENNES
Mme Isabelle BOUVARD
Mme Anita ANDRIOT
Mme Brigitte FROSIO SIMON
M Jean-Claude LEFEVRE
Juriste(*)
Aumônier (*)
Président de la CME
Responsable qualité
Président du Comité d'Éthique
Médecin
Médecin
Cadre supérieur de santé DSC
Cadre de santé
Représentante de l'IFSI
IDE
IDE
IDE
IDE Puéricultrice
Sage-Femme
Aide-soignante
Vice-Présidente du Comité d'Éthique & psychologue
Représentant des usagers
Personne avec qualification particulière (*)
(*) Invitation de personnes ressources en fonction de l'ordre du jour
Le Bureau décide d'accepter ou de refuser les cas ou les questions qui lui sont soumis. Les membres du
Bureau peuvent avoir recours au vote pour parvenir à cette décision. En cas d'égalité, la voix du président
est prépondérante.
En cas d’acceptation, les cas ou les questions sont débattus lors du Comité d’Éthique suivant mais
de
façon anonyme.
Le Bureau informe la personne qui l'a saisi de sa décision.
Les avis du Comité d'Éthique du Centre Hospitalier de Chaumont se conforment au principe d'anonymat
et respectent impérativement le secret professionnel.
Newsletter « Création d’un Comité d’Ethique au CHC »
1.000 exemplaires
Rédaction : Dr BILDSTEIN, Mauricette GUILLAUMOT
Réalisation : service Communication du CHC
Impression : service Reprographie du CHC
Novembre 2010