VILLE DE COLOMIERS REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du

VILLE DE COLOMIERS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du jeudi 28 Juin à 19 H 00
ORDRE DU JOUR
I - FINANCES
1-
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2012 : BUDGET PRINCIPAL
1.
LA REINTEGRATION DES RESULTATS
2.
ELEMENTS STRUCTURANTS DEPUIS LE VOTE DU BUDGET PRINCIPAL
2012
3.
ACTUALISATION DE CERTAINES PROVISIONS DU B.P. 2011
4.
EQUILIBRE DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE
2-
DECISION MODIFICATIVE 2012 : BUDGET RESTAURATION MUNICIPALE
3-
AUTORISATIONS DE PROGRAMME
(A.P./C.P.) : ACTUALISATIONS
4-
5-
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
1.
REHABILITATION DU COMPLEXE SPORTIF CAPITANY
2.
REHABILITATION ET EXTENSION DE L’ESPACE NAUTIQUE « JEAN
VAUCHERE »
3.
CONSTRUCTION D’UN GROUPE SCOLAIRE –
CITOYENNE ET D’UN GYMNASE AUX RAMASSIERS
4.
REHABILITATION ET EXTENSION DU COMPLEXE TENNIS DU CABIROL
5.
RENOVATION ET EXTENSION DU GROUPE SCOLAIRE A.SAVARY
D’UNE
MAISON
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DU BUDGET 2012 :
AVANCES
1.
COMMISSION « AFFAIRES CULTURELLES »
2.
COMMISSION « SPORTS »
SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : DECISIONS D'ATTRIBUTIONS AU
TITRE DU BUDGET 2012
1.
COMMISSION « LIEN SOCIAL
EDUCATIVE DES QUARTIERS »
–
EMPLOIS
2.
COMMISSION « AFFAIRES CULTURELLES »
3.
COMMISSION « SPORTS »
4.
COMMISSION « DEVELOPPEMENT URBAIN »
-
ANIMATION
SOCIO-
6-
S.A.S.P.
U.S. COLOMIERS RUGBY PRO : ATTRIBUTION D’UNE
SUBVENTION AU TITRE DES MISSIONS D’INTERET GENERAL POUR LA
SAISON 2012/2013
7-
APPROBATION DU PACTE DES ACTIONNAIRES DE LA SOCIETE
D'ECONOMIE MIXTE ''OPPIDEA''
8-
AFFAIRES CULTURELLES : CONCOURS JEUNES TALENTS :
COMPOSITION DU JURY ET FIXATION DES PRIX ATTRIBUES AUX
LAUREATS
9-
PRET A TAUX ZERO COLUMERIN (P.T.Z.) : PRET COMMUNAL D’AIDE A
L’HABITAT EN FAVEUR DES MENAGES DE CONDITION MODESTE
10 - SYNTHESE TARIFAIRE 2012
1.
LOCATION DES TERRAINS ET DES LOCAUX
2.
ECOLE MUNICIPALE D’INITIATION SPORTIVE
II - AIDES FINANCIERES
11 - RENOUVELLEMENT DU PARC DE VEHICULES UTILITAIRES POUR LA
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
12 - REMISE EN CONFORMITE DES AIRES DE JEUX : DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTEGARONNE
13 - PLANTATION DE VEGETAUX DANS DIFFERENTS QUARTIERS DE LA
COMMUNE
14 - ACQUISITION DE MATERIELS D’ENTRETIEN POUR LES STADES ET
INSTALLATIONS SPORTIVES
III - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE LA HAUTEGARONNE (S.D.E.H.G .)
15 - S.D.E.H.G. : POSE DE TROIS POINTS LUMINEUX - CHEMIN DE LA
PASSERELLE - REF. 12/BR/268
IV - RESSOURCES HUMAINES
16 - OUVERTURE DE POSTE
17 - RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR EXERCER LES FONCTONS DE
DIRECTEUR OU DIRECTRICE DE CRECHE
18 - RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR EXERCER LES FONCTIONS
D'UN(E) RESPONSABLE POUR LE POLE CADRE DE VIE - RELATION
POPULATION ET INTERCOMMUNALITE
19 - RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR EXERCER LES FONCTIONS DE
CHARGE DE MISSION BANDE DESSINEE
20 - RECRUTEMENT D'UN AGENT POUR EXERCER L'ENSEIGNEMENT DE
DANSE JAZZ A TEMPS NON COMPLET (12 HEURES
HEBDOMADAIRES)
V - DEVELOPPEMENT URBAIN
21 - VENTE A OPPIDEA D'UNE EMPRISE A PRELEVER DU CHEMIN DE LA
BOURGADE - ZAC DES RAMASSIERS
22 - AVIS DE LA COMMUNE SUR LA DEMANDE D'AUTORISATION
D'EXPLOITER UN CENTRE DE STOCKAGE DEPOLLUTION ET
DEMONTAGE DE VEHICULES HORS D'USAGE - PAR LA SOCIETE
CAZENAVE PIECES AUTO
VI - COMMISSIONS MUNICIPALES
23 - APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COMMISSION
CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
VII - INTERCOMMUNALITE
24 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES ENTRE LE
GRAND TOULOUSE ET LA COMMUNE DE COLOMIERS (POLE
TERRITORIAL OUEST)
VIII - MARCHES PUBLICS
25 - APPROBATION DU PRINCIPE D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
D’UN RESEAU URBAIN DE CHALEUR BOIS
26 - APPROBATION DU PRINCIPE D'UNE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE MUNICIPALE
IX - CONVENTIONS
27 - DEUXIEME
PROJET
D'AVENANT
N°2
A
LA
CONVENTION
PLURIANNUELLE DE SOUTIEN FINANCIER AU DISPOSITIF D'AIDE AUX
RIVERAINS DE L'AEROPORT DE TOULOUSE BLAGNAC DU 10
DECEMBRE 2007
28 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET FRANCE TELECOM POUR
L’EFFACEMENT
DES
RESEAUX
DE
COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES
29 - CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTE URBAINE DU GRAND
TOULOUSE
(C.U.G.T.)
POUR
L'ACCES
AU
RESTAURANT
ADMINISTRATIF DE COLOMIERS POUR LE PERSONNEL DU GRAND
TOULOUSE
30 - CONTRAT D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LA MISE EN
PLACE DE DISTRIBUTEURS AUTOMATIQUES D'ARTICLES DE BAIN
DANS LE BATIMENT DE L'ESPACE NAUTIQUE JEAN VAUCHERE DE LA
VILLE DE COLOMIERS
31 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE COLOMIERS ET LA SOCIETE
GENERALE PORTANT SUR LA DEMOLITION DU LOCAL SIS PLACE DU
19 MARS 1962
X - DIVERS
32 - NOUVELLE DENOMINATION DU POLE MUNICIPAL DES PRATIQUES
ARTISTIQUES
33 - DENOMINATION DE VOIES PUBLIQUES