Comité d`éthique clinique - CSSS d`Antoine

Réalisations
• Code d’éthique de l’établissement (2008) • Guide sur La délibération éthique (2008) • Avis sur la dysphagie (2008) • Avis sur l’interférence de relations sexuelles, amoureuses, de liens affectifs dans les relations professionnelles (2010) Vous pouvez consulter ces documents à partir de l’adresse suivante : La réflexion éthique demeure l'affaire de tous et la délibération éthique au sein des équipes d'intervention et des différents comités ou instances organi‐
sationnelles demeure essentielle. Mais, lorsqu'une réflexion plus pous‐
sée et plus approfondie s'avère néces‐
saire, ou lorsqu'il y a lieu de solliciter un avis sur des enjeux éthiques ma‐
jeurs, le Comité d'éthique clinique est là ! Comité d’éthique
clinique
www.csssal.org
Membres du Comité d’éthique clinique
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Nancy Bourque
Coordonnatrice d’unités de vie au programme PALV
Jacinthe Campeau
Travailleuse sociale
Odile Deshaies
Infirmière pivot en oncologie et soins palliatifs
Manon Forget
Intervenante en soins spirituels
Sylvie Fortin
Médecin
Marcel Grenier
Proche d’un usager
Michèle Mayer
Directrice à la qualité des services
Réjean Soucy
Éducateur communautaire en santé mentale
COORDONNÉES DU COMITÉ
℡
Téléphone : 819 275-2118 (3208)
@
[email protected]
Comité d’éthique clinique
CSSS d’Antoine-Labelle
1525 rue L’Annonciation Nord
Rivière-Rouge Qc J0T 1T0
SENSIBILISER
MARS 2013
ÉCLAIRER
GUIDER
Comité d’éthique clinique
L
Mission
es questions d’éthique sont au cœur de nos pratiques. Chaque geste posé à l’en‐
droit d’un usager, chaque décision prise le concernant doivent être guidés par les valeurs fondamen‐
tales prônées par l’établissement. Ces valeurs sont celles qui sont énoncées dans le code d’éthique adopté par l’en‐
semble du personnel du CSSS d’Antoi‐
ne‐Labelle. Sur la base de ces valeurs, le code établit les paramètres de la pratique quotidienne au sein de l’éta‐
blissement. Mais il arrive régulièrement que les membres du personnel, les médecins et les bénévoles soient confrontés à des situations beaucoup plus com‐
plexes où des valeurs entrent en conflit. Ces situations nécessitent une réflexion plus poussée et une analyse en profondeur pour guider la prise de décision. C’est dans de telles situations, lorsque les moyens réguliers (ex : dis‐
cussions de cas, comités multidiscipli‐
naires) ont été épuisés, ou lorsqu’un recul est requis (par exemple, face à des situations récur‐
rentes ou répétiti‐
ves), qu’un Comité d’éthique clinique peut jouer un rôle majeur. L
e Comité d’éthique clinique constitue un forum multidisciplinaire qui contribue à sensibiliser, éclairer et guider le milieu quant à l’importance et à la façon de considérer les questions éthi‐
ques dans la prise de décision et l’administra‐
tion des soins et services aux usagers. Quand peut-on s’adresser au Comité
d’éthique clinique ?
À tout moment de l’épisode de soins ou de la pres‐
tation de services : • Lorsqu’on se sent dans une impasse; • Lors d’un questionnement sur la meilleure façon de faire; • Lorsque survient un dilemme dans l’équipe quant aux meilleurs soins à donner à un usager; • Pour toute question générale nécessitant une réflexion éthique plus approfondie ou ayant un impact organisationnel. Qui peut s’adresser au Comité
d’éthique clinique ?
• Toute personne travaillant au CSSS d’Antoine‐
Mandats
• Cerner les enjeux éthiques de certaines situa‐
tions qui lui sont soumises ou qu’il identifie lui‐même. • Proposer des pistes de réflexion, animer des groupes de discussion, procéder à des analy‐
ses et émettre des avis écrits sur toute ques‐
tion à caractère éthique. • Créer, lorsqu’il le juge approprié, des comités ad hoc qui seront appelés à mener des tra‐
vaux plus poussés sur des questions plus complexes. • Favoriser la formation continue en éthique clinique.
Labelle • Les usagers, leurs familles et leurs proches. Comment soumettre une situation
problématique sur le plan éthique ?
• La demande doit être au préalable présentée, par écrit, à la présidente du comité qui vérifiera si son contenu relève du mandat du comité; • Si tel est le cas, la demande sera transmise au comité; • Le demandeur pourra par la suite être entendu par le comité et participer à la réflexion éthique.