Le 1 février 2016 - Ville de Notre-Dame-des

SÉANCE ORDINAIRE DES MEMBRES DU CONSEIL DE LA VILLE DE
NOTRE-DAME-DES-PRAIRIES,
TENUE
À
LA
SALLE
DES
DÉLIBÉRATIONS DE L’HÔTEL DE VILLE, LE 1ER FÉVRIER 2016, À
20 H.
ORDRE DU JOUR
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3.
DEMANDES VERBALES
4.
4.1
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX
Séance ordinaire du 18 janvier 2016
5.
GESTION ADMINISTRATIVE, FINANCIÈRE ET RESSOURCES
HUMAINES
Liste des chèques – approbation
Brunelle Drouin Laplante inc., avocats – honoraires
GNL arpenteurs-géomètres – honoraires
Dunton Rainville, avocats – service « Retainer »
Adoption – règlement d’emprunt numéro 1144-2016 – ajustement à
la suite de nouvelles modalités de remboursement de la TVQ
Adoption – règlement d’emprunt numéro 1145-2016 concernant la
quote-part municipale relative aux travaux de réfection et de
modernisation à la station de traitement d’eau Pierre « PIT »
Laforest
5.1
5.2
5.3
5.4
5.5
5.6
6.
6.1
6.2
TRAVAUX PUBLICS, GÉNIE ET TRANSPORT
Beaudoin Hurens – honoraires divers projets
Travaux de laboratoire – Les services exp inc. – honoraires divers
projets
7.
7.1
URBANISME / PERMIS ET INSPECTIONS
Adoption second projet – règlement numéro 1143-2016 modifiant le
règlement de zonage numéro 300-C-1990 (zone RX 202)
Règlement numéro 1092-2014 – procès-verbal de correction
Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en
environnement du Québec – congrès 2016 – inscription
7.2
7.3
8.
8.1
8.2
8.3
8.4
9.
9.1
9.2
FAMILLE ET COMMUNAUTÉ
Marche du Vendredi Saint – autorisation de circuler
École Thérèse-Martin – Gala Or – demande de financement
Groupe scout NDP – inscriptions 2016 – contribution municipale et
recommandation de paiement
Service des incendies – rapport de novembre et décembre 2015
ENVIRONNEMENT ET PARCS
Aménagement d’un jeu d’eau au parc Nicole-Mainville – Les
entreprises Berthier inc. – décompte progressif no 2
Bris de glace préventif – ECO Technologies ltée – honoraires
10.
LOISIRS ET SAINES HABITUDES DE VIE
10.1 Programmation de loisirs – printemps 2016
1er février 2016
2039
11.
11.1
11.2
11.3
DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET COMMUNICATIONS
Programmation culturelle – hiver 2016 – ajout
Culture Lanaudière – adhésion 2016-2017 – renouvellement
Les Arts et la Ville – adhésion 2016 – renouvellement
12.
AUTRES SUJETS
13.
DIVERS
14.
LEVÉE DE LA SÉANCE
Sont présents :
Mmes Marie-Christine Laroche, conseillère
Suzanne Dauphin, conseillère
Nicole Chevalier, conseillère
MM. Serge Landreville, conseiller
Jean-Guy Forget, conseiller
Régis Soucy, conseiller
Absence motivée :
M.
Alain Larue, maire
Participent également à cette séance madame Sylvie Malo, greffière,
madame Marie-Andrée Breault, directrice générale intérimaire, et
monsieur Robert Taylor, directeur général adjoint.
1.
OUVERTURE DE LA SÉANCE
En l’absence de monsieur le maire Alain Larue, madame Suzanne
Dauphin préside la séance à titre de mairesse-suppléante. Elle souhaite la
bienvenue à monsieur Robert Taylor, directeur général adjoint entré en
fonction le 25 janvier 2016, et déclare la séance ouverte à 20 h.
2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
39-02-2016
IL est proposé par monsieur Serge Landreville, appuyé par madame
Marie-Christine Laroche et unanimement résolu d’adopter l’ordre du jour
de la présente séance tel que déposé.
3.
DEMANDES VERBALES
Aucune demande verbale n’est soumise au conseil municipal.
4.
APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX
4.1
Séance ordinaire du 18 janvier 2016
40-02-2016
ATTENDU QUE chacun des membres du conseil a reçu, préalablement à
la présente séance, copie du procès-verbal de la séance ordinaire tenue
le 18 janvier 2016;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par monsieur Régis Soucy et unanimement résolu :
D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le
18 janvier 2016 et que ce dernier soit joint au livre des procès-verbaux du
conseil de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies pour en faire partie
intégrante.
1er février 2016
2040
5.
GESTION ADMINISTRATIVE, FINANCIÈRE ET RESSOURCES
HUMAINES
5.1
Liste des chèques – approbation
41-02-2016
IL est proposé par monsieur Serge Landreville, appuyé par madame
Nicole Chevalier et unanimement résolu :
D’approuver, pour valoir à toutes fins que de droit, la liste des chèques
émis du 18 janvier 2016 au 1er février 2016 inclusivement et totalisant la
somme de 270 228,44 $.
5.2
Brunelle Drouin Laplante inc., avocats – honoraires
42-02-2016
ATTENDU QUE la Ville de Notre-Dame-des-Prairies a maintenu les
services de Me Caroline Drouin, avocate de l’étude Brunelle Drouin
Laplante, dans le cadre du dossier numéro 705-17-005317-142 et que
cette dernière produit sa note d’honoraires professionnels;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
DE payer à Brunelle Drouin Laplante, avocats, la somme de 3 060,21 $
dans le cadre du dossier numéro 705-17-005317-142.
5.3
GNL arpenteurs-géomètres – honoraires
43-02-2016
ATTENDU QUE la Ville de Notre-Dame-des-Prairies a retenu les services
de l’étude GNL arpenteurs-géomètres pour procéder à une opération
cadastrale et que cette dernière produit sa note d’honoraires
professionnels;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
DE payer à GNL arpenteurs-géomètres la somme de 1 160,29 $ pour
avoir procédé à l’opération cadastrale visant le lot 4 925 622, cette
dépense étant imputable au règlement numéro 1085-2014.
5.4
Dunton Rainville, avocats – service « Retainer »
44-02-2016
Il est proposé par monsieur Serge Landreville, appuyé par madame
Nicole Chevalier et unanimement résolu :
QUE la Ville de Notre-Dame-des-Prairies maintienne le contrat de
services avec Dunton Rainville, avocats, en ce qui a trait à la fourniture
d’opinions juridiques et autres services connexes en contrepartie
d’honoraires forfaitaires mensuels de 600 $.
5.5
Adoption – règlement d’emprunt numéro 1144-2016 –
ajustement à la suite de nouvelles modalités de
remboursement de la TVQ
45-02-2016
ATTENDU QU’un avis de motion a été donné lors de la séance
régulière tenue le 18 janvier 2016 concernant le projet de règlement
numéro 1144-2016 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 107 935 $
CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 11 DU CHAPITRE 30 DES LOIS
DE 2013;
1er février 2016
2041
ATTENDU QU’une copie du présent règlement a été remise aux membres
du conseil au plus tard deux jours juridiques avant la présente séance,
que tous les membres présents déclarent avoir lu le projet de règlement et
qu’ils renoncent à sa lecture;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
D’adopter le règlement numéro 1144-2016 DÉCRÉTANT UN EMPRUNT
DE 107 935 $ CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 11 DU CHAPITRE 30
DES LOIS DE 2013;
DE joindre au livre des règlements de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies
ce règlement pour en faire partie intégrante.
5.6
Adoption – règlement d’emprunt numéro 1145-2016
concernant la quote-part municipale relative aux travaux de
réfection et de modernisation à la station de traitement d’eau
Pierre « PIT » Laforest
46-02-2016
ATTENDU QU’un avis de motion a été donné lors de la séance
régulière tenue le 18 janvier 2016 concernant le projet de règlement
numéro 1145-2016 AFIN DE POURVOIR AUX SOMMES NÉCESSAIRES
POUR ASSURER LE FINANCEMENT DE LA QUOTE-PART DE LA
VILLE DE NOTRE-DAME-DES-PRAIRIES RELATIVEMENT AUX
TRAVAUX DE RÉFECTION ET DE MODERNISATION À LA STATION
DE TRAITEMENT D’EAU PIERRE « PIT » LAFOREST ET DÉCRÉTANT
UN EMPRUNT DE 537 810 $ À CES FINS;
ATTENDU QU’une copie du présent règlement a été remise aux membres
du conseil au plus tard deux jours juridiques avant la présente séance,
que tous les membres présents déclarent avoir lu le projet de règlement et
qu’ils renoncent à sa lecture;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
D’adopter le règlement numéro 1145-2016 AFIN DE POURVOIR AUX
SOMMES NÉCESSAIRES POUR ASSURER LE FINANCEMENT DE LA
QUOTE-PART DE LA VILLE DE NOTRE-DAME-DES-PRAIRIES
RELATIVEMENT AUX TRAVAUX DE RÉFECTION ET DE
MODERNISATION À LA STATION DE TRAITEMENT D’EAU PIERRE
« PIT » LAFOREST ET DÉCRÉTANT UN EMPRUNT DE 537 810 $ À
CES FINS;
DE joindre au livre des règlements de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies
ce règlement pour en faire partie intégrante.
6.
TRAVAUX PUBLICS, GÉNIE ET TRANSPORT
6.1
Beaudoin Hurens – honoraires divers projets
47-02-2016
ATTENDU QUE des factures d’honoraires professionnels sont produites
par Beaudoin Hurens pour différents projets finalisés et/ou en cours
d’exécution;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Jean-Guy Forget,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
1er février 2016
2042
DE payer à Beaudoin Hurens les honoraires professionnels suivants, pour
un total de 3 446,94 $, soit :
Travaux de construction des services municipaux sur
une section de la rue Joseph-M.-Parent tels que
décrétés au règlement numéro 1079-2014
Travaux pour la mise à jour du plan d’intervention
(conduites et chaussée)
Total
6.2
1 147,44 $
2 299,50 $
3 446,94 $
Travaux de laboratoire – Les services exp inc. – honoraires
divers projets
48-02-2016
ATTENDU QUE des factures d’honoraires professionnels sont produites
par Les Services exp inc. pour différents projets finalisés et/ou en cours
d’exécution;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Jean-Guy Forget,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
DE payer à Les Services exp inc. les honoraires professionnels suivants,
pour un total de 2 541,53 $, soit :
Travaux découlant du réaménagement de l’intersection
des rues Gauthier, Guy et de l’avenue des ChampsÉlysées tels que décrétés au règlement numéro
1085-2014
Travaux découlant de l’aménagement d’un parc de
planches à roulettes tels que décrétés au règlement
numéro 1093-2014
Total
1 711,41 $
830,12 $
2 541,53 $
7.
URBANISME / PERMIS ET INSPECTIONS
7.1
Adoption second projet – règlement numéro 1143-2016
modifiant le règlement de zonage numéro 300-C-1990
(zone RX 202)
49-02-2016
ATTENDU QUE chacun des membres du conseil a reçu, préalablement
à la tenue de la séance, une copie du second projet de règlement numéro
1143-2016 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 300-C-1990, TEL
QU’AMENDÉ, DE MANIÈRE À :

AGRANDIR LA ZONE RÉSIDENTIELLE R-1 290 SUR LA TOTALITÉ
DU LOT 4 929 017 ET UNE PARTIE DU LOT 4 924 983 À MÊME
UNE PARTIE DE LA ZONE RX 202;

CRÉER LA ZONE RÉSIDENTIELLE R-1 293 À MÊME UNE PARTIE
DES ZONES RX 202 ET R-1 201, SUR LA TOTALITE DES LOTS
4 929 019 ET 4 929 020 ET SUR UNE PARTIE DES LOTS 4 924 983
ET 4 924 985 ET DE MANIERE À CRÉER LA GRILLE DES USAGES
ET NORMES DE LA NOUVELLE ZONE R-1 293;

CRÉER LA ZONE COMMUNAUTAIRE P-1 294 SUR LA TOTALITÉ
DU LOT 4 929 018 ET UNE PARTIE DU LOT 4 924 983 À
MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RX 202 ET DE MANIERE À
CRÉER LA GRILLE DES USAGES ET NORMES DE LA NOUVELLE
ZONE P-1 294;
1er février 2016
2043

CRÉER LA ZONE RÉSIDENTIELLE R-1 295 À MÊME UNE PARTIE
DES ZONES RX 202 ET R-1 201, SUR LA TOTALITE DES LOTS
4 924 980, 4 924 981, 4 924 982, 4 924 984 ET SUR UNE PARTIE DU
LOT 4 924 985 ET DE MANIERE À CRÉER LA GRILLE DES
USAGES ET NORMES DE LA NOUVELLE ZONE R-1 295;

CRÉER LA ZONE COMMUNAUTAIRE P-1 296 À MÊME UNE
PARTIE DES ZONES R-1 108, R-1 201 ET RX 205 SUR LA
TOTALITÉ DU LOT 4 925 106 ET DE MANIERE À CRÉER LA
GRILLE DES USAGES ET NORMES DE LA NOUVELLE ZONE
P-1 296;

ANNULER LA GRILLE DES USAGES ET NORMES DE LA ZONE
RX 202;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
D’adopter le second projet de règlement numéro 1143-2016 MODIFIANT
LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 300-C-1990 (zone RX 202), sans
modification.
7.2
Règlement numéro 1092-2014 – procès-verbal de correction
Monsieur Serge Landreville dépose le procès-verbal de correction rédigé
par madame Sylvie Malo, greffière, concernant le règlement numéro
1092-2014.
7.3
Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en
environnement du Québec – congrès 2016 – inscription
50-02-2016
ATTENDU QUE la Ville de Notre-Dame-des-Prairies est membre de la
Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du
Québec (COMBEQ);
ATTENDU QUE la COMBEQ tiendra
Rivière-du-Loup les 28, 29 et 30 avril 2016;
son
congrès
annuel
à
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
DE déléguer madame Isabelle Jatrino, inspectrice en bâtiment, pour
participer au congrès 2016 de la Corporation des officiers municipaux en
bâtiment et en environnement du Québec, et d’acquitter les frais
d’inscription de 632,36 $ qui y sont afférents.
8.
FAMILLE ET COMMUNAUTÉ
8.1
Marche du Vendredi Saint – autorisation de circuler
51-02-2016
IL est proposé par madame Marie-Christine Laroche, appuyé par
monsieur Régis Soucy et unanimement résolu :
D’autoriser les participants de la Marche du Vendredi Saint à circuler dans
les rues de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies, le 25 mars 2016, et
d’approuver l’itinéraire proposé.
1er février 2016
2044
8.2
École Thérèse-Martin – Gala Or – demande de financement
52-02-2016
IL est proposé par madame Marie-Christine Laroche, appuyé par
monsieur Régis Soucy et unanimement résolu :
D’accorder une aide financière de 100 $ à l’École secondaire
Thérèse-Martin pour la tenue du Gala Or 2016 lequel souligne d’une façon
spéciale les performances académiques et l’implication de la vie étudiante
des élèves les plus méritants.
8.3
Groupe scout NDP – inscriptions 2016 – contribution
municipale et recommandation de paiement
53-02-2016
ATTENDU QUE le Groupe Scout de Notre-Dame-des-Prairies demande à
la Ville de Notre-Dame-des-Prairies de reconduire son aide financière
pour les jeunes prairiquoises et prairiquois inscrits au mouvement durant
l’année 2016;
ATTENDU QUE la Ville juge opportun de soutenir le mouvement scout et
de faciliter la participation des jeunes à cet organisme;
ATTENDU la recommandation du 13 janvier 2016 de madame Amélie
Arbour, chef du service des loisirs et des saines habitudes de vie;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Marie-Christine Laroche,
appuyé par monsieur Régis Soucy et unanimement résolu :
DE verser au Groupe Scout de Notre-Dame-des-Prairies une subvention
de 1 230 $ représentant 30 $ pour chaque jeune prairiquoises et
prairiquois de moins de 18 ans inscrit au groupe.
8.4
Service des incendies – rapport de novembre et décembre
2015
Madame Marie-Christine Laroche dépose le rapport du Service des
incendies en ce qui a trait aux interventions réalisées sur le territoire
municipal au cours des mois de novembre et décembre 2015.
9.
ENVIRONNEMENT ET PARCS
9.1
Aménagement d’un jeu d’eau au parc Nicole-Mainville – Les
entreprises Berthier inc. – décompte progressif no 2
54-02-2016
ATTENDU QUE la Ville de Notre-Dame-des-Prairies a confié à Les
entreprises Berthier inc. l’exécution des travaux d’aménagement de jeux
d’eau au parc de la rue Nicole-Mainville décrétés au règlement
1069-2013;
ATTENDU QUE lesdits travaux sont exécutés sous la supervision de
monsieur Dave Delarosbil, architecte paysagiste de Beaupré Associés, et
que ce dernier émet le décompte progressif no 2, réception définitive, et en
recommande le paiement dans sa lettre du 2 octobre 2015;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Nicole Chevalier,
appuyé par monsieur Jean-Guy Forget et unanimement résolu :
1er février 2016
2045
DE payer la somme de 8 959,14 $ à Les entreprises Berthier inc.
relativement à l’exécution des travaux d’aménagement de jeux d’eau au
parc de la rue Nicole-Mainville tels que décrétés au règlement 1069-2013.
9.2
Bris de glace préventif – ECO Technologies ltée – honoraires
55-02-2016
ATTENDU QUE la Ville de Notre-Dame-des-Prairies, conjointement avec
la Municipalité de Saint-Charles-Borromée, a retenu les services de
ECO Technologies ltée pour effectuer toute intervention d’urgence sur la
rivière l’Assomption lors de la saison printanière 2016 afin de minimiser
les risques d’inondation;
ATTENDU QUE ECO Technologies ltée a produit sa note d’honoraires
professionnels;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par madame Nicole Chevalier,
appuyé par monsieur Jean-Guy Forget et unanimement résolu :
DE payer la somme de 8 491,02 $ à ECO Technologies ltée relativement
à son mandant d’effectuer toute intervention d’urgence sur la rivière
l’Assomption lors de la saison printanière 2016 afin de minimiser les
risques d’inondation.
10.
LOISIRS ET SAINES HABITUDES DE VIE
10.1 Programmation de loisirs – printemps 2016
56-02-2016
ATTENDU QUE la programmation de loisirs – printemps 2016 élaborée
par le service loisirs et des saines habitudes de vie été présentée aux
membres de la commission des loisirs et qu’ils en recommandent
l’acceptation;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Régis Soucy, appuyé
par madame Marie-Christine Laroche et unanimement résolu :
D’approuver la programmation de loisirs pour le printemps 2016 telle que
présentée et d’autoriser l’embauche du personnel mentionné pour
chacune des activités plus bas décrites, à savoir :
PARENTS-ENFANTS
ACTIVITÉ
Cardio pousse pousse
Initiation au kayak | 8 ans et +
DÉPENSES
Professeur : En Corps
1 part. X 48,70 $ =
48,70 $
Frais d’admin. 5 % =
2,45 $
TOTAL :
51,15 $
Total avec taxes :
53,70 $
Professeur : Nerrivik Aventures
105 $/adulte =
105,00 $
Frais d’admin. 5 % =
5,25 $
TOTAL :
110,25 $
Total avec taxes :
115,75 $
70 $/enfant =
Frais d’admin. 5 % =
TOTAL :
Total avec taxes :
1er février 2016
2046
70,00 $
3,50 $
73,50 $
77,20 $
ACTIVITÉ
Pirouette et Cabriole | 2-5 ans
Tennis parents-enfants
Yoga avec bébé | 2-8 mois
DÉPENSES
Professeur : Marie-France Beaulieu
6 h X 25 $ =
150,00 $
A.S. =
24,00 $
Frais d’admin. 5% =
8,70 $
TOTAL :
182,70 $
Professeur: Tennis Évolution
5 h X 14,50 $/duo =
72,50 $
Frais d’admin. 5% =
3,65 $
TOTAL :
76,15 $
Total avec taxes :
79,90 $
Professeure : Sophie Desjardins
8 h X 47,84 $ =
382,72 $
Frais d’admin 5% =
19,14 $
TOTAL :
401,86 $
Total avec taxes :
421,90 $
ENFANTS DU PRIMAIRE
ACTIVITÉ
Formation de gardiens avertis | 11
ans et +
Improvisation | 5-12 ans
NOUVEAUTÉ
Initiation au golf | 8 ans et +
Mini-tennis | 5-8 ans
Tennis débutant/intermédiaire |
9-14 ans
NOUVEAUTÉ
Planche à roulettes | 5-7 ans
Planche à roulettes | 8-12 ans
DÉPENSES
Professeur : Croix-Rouge canadienne
1 part. X 45 $ =
45,00 $
Frais d’admin. 5% =
2,25 $
TOTAL :
47,25 $
Professeur : Adam Middleton
8h X 25 $ =
200,00 $
A.S. =
32,00 $
Frais d’admin. 5% =
11,60 $
TOTAL :
243,60 $
Professeur : Gaétan Richard
1 part. X 100 $ =
100,00 $
Frais d’admin. 5% =
5,00 $
TOTAL :
105,00 $
Total avec taxes :
110,25 $
Professeur : Tennis Évolution
1 part. X 37,50 $ =
37,50 $
Frais d’admin. 5% =
1,90 $
TOTAL :
39,40 $
Total avec taxes :
41,35 $
Professeur : Tennis Évolution
1 part. X 37,50 $ =
37,50 $
Frais d’admin. 5% =
1,90 $
TOTAL :
39,40 $
Total avec taxes :
41,35 $
Professeur : Frédérick Bernier
5 h X 60 $ =
300,00 $
A.S. =
50,40 $
Frais d’admin. 5% =
15,00 $
TOTAL :
365,40 $
Professeur : Frédérick Bernier
5 h X 60 $ =
300,00 $
A.S. =
50,40 $
Frais d’admin 5% =
15,00 $
TOTAL :
365,40 $
ADOLESCENTS SEULEMENT
ACTIVITÉ
Clinique de planche à roulettes
1er février 2016
DÉPENSES
Professeur : Frédérick Bernier
6 h X 60 $ =
360,00 $
A.S. =
57,60 $
TOTAL :
417,60 $
2047
ADULTES ET ADOLESCENTS*
ACTIVITÉ
ABC du jardinage avec Monsieur
Jardin
NOUVEAUTÉ
Clinique d’auto-défense pour tous
Club de course
Golf débutant/intermédiaire
Initiation à la photographie
Initiation au kayak | Niveau 1
JOURNÉE INTENSIVE
Initiation au kayak | Niveau 1
Ipad 101
Utilisation du Ipad en famille, en
vacance et au travail
Photographie | Niveau 2
RCR, premier soins et réactions
allergiques
Yoga débutant
Yoga intermédiaire
1er février 2016
DÉPENSES
Professeur : Monsieur Jardin
1 X 174 $ =
174,00 $
Frais d’admin. 5% =
8,70 $
TOTAL :
182,70 $
Total avec taxes :
210,05 $
Professeur : Lucien Crelier – C.E.I
Joliette
1 part. X 19,15 $ =
19,15 $
Frais d’admin. 5% =
0,95 $
TOTAL :
20,10 $
Total avec taxes :
23,10 $
Professeur : En Corps
1 part. X 48,70 $ =
48,70 $
Frais d’admin. 5% =
2,45 $
TOTAL :
51,15 $
Total avec taxes :
58,80 $
Professeur : Gaétan Richard
1 part. X 100 $ =
100,00 $
Frais d’admin 5% =
5,00 $
TOTAL :
105,00 $
Total avec taxes :
120,75 $
Professeure : Renée Ledoux
10 h X 40 $ =
400,00 $
A.S. =
64,00 $
Frais d’admin. 5% =
23,20 $
TOTAL :
487,20 $
Total avec taxes :
560,16 $
Professeur : Nerrivik Aventures
1 X 90 $ =
90,00 $
Frais d’admin. 5% =
4,50 $
TOTAL :
94,50 $
Total avec taxes :
108,65 $
Professeur : Nerrivik Aventures
1 X 105 $ =
105,00 $
Frais d’admin. 5% =
5,25 $
TOTAL :
110,25 $
Total avec taxes :
126,75 $
Professeur : Pierre Rondeau
Offre de service bénévole
0,00 $
Professeure : Renée Ledoux
10 h X 40 $ =
400,00 $
A.S. =
64,00 $
Frais d’admin. 5% =
23,20 $
TOTAL :
487,20 $
Total avec taxes :
560,16 $
Professeur : Benoit Ducharme
1 part. X 45 $ =
45,00 $
Frais d’admin. 5% =
2,25 $
TOTAL :
47,25 $
Total avec taxes :
54,33 $
Professeure : Sophie Desjardins
10 h X 47,84 $ =
478,40 $
Frais d’admin. 5% =
23,92 $
TOTAL :
502,32 $
Total avec taxes :
577,54 $
Professeure : Sophie Desjardins
10 h X 47,84 $ =478,40 $
Frais d’admin. 5% =
23,92 $
TOTAL :
502,32 $
Total avec taxes :
577,54 $
2048
ACTIVITÉ
DÉPENSES
Professeur : En Corps
1 part. X 69,60 $ =
Frais d’admin. 5% =
TOTAL :
Total avec taxes :
Zumba
69,60 $
3,50 $
73,10 $
84,05 $
*50% pour les adolescents de Notre-Dame-des-Prairies
ADULTES SEULEMENT
ACTIVITÉ
Aérobie 55
Bouger dans la bonne humeur | 50
ans et +
NOUVEAUTÉ
Danse sociale
NOUVEAUTÉ
Dégustation du vin | Niveau 2
NOUVEAUTÉ
Initiation à la dégustation
du vin
Marche nordique
Activité libre et gratuite au sentier
champêtre
Parcours santé
Activité libre et gratuite au sentier
champêtre
Pilates
Tablette androïd
1er février 2016
DÉPENSES
Professeur : En Corps
1 part. X 48,70 $ =
48,70 $
Frais d’admin. 5% =
2,45 $
TOTAL :
51,15 $
Total avec taxes :
58,80 $
Professeur : Gilles Bellehumeur
8 h X 50 $ =
400,00 $
A.S. =
64,00 $
Frais d’admin. 5% =
23,20 $
TOTAL :
487,20 $
Total avec taxes :
560,15 $
Professeur : En Corps
1 part. X 43,50 $ =
43,50 $
Frais d’admin. 5% =
2,20 $
TOTAL :
45,70 $
Total avec taxes :
52,55 $
Professeur : René Milette
7,5 h X 25 $ =
187,50 $
Vin =
155,00 $
Permis =
127,50 $
A.S. =
30,00 $
Frais d’admin. 5% =
25,00 $
TOTAL :
525,00 $
Total avec taxes :
603,60 $
Professeur : René Milette
7,5 h X 25 $ =
187,50 $
Vin =
100,00 $
Permis =
127,50 $
A.S. =
30,00 $
Frais d’admin. 5% =
22,25 $
TOTAL :
467,25$
Total avec taxes :
537,20 $
Professeure : Anne Melançon
10,5 h X 50 $ =
525,00 $
A.S. =
84,00 $
TOTAL :
609,00 $
Total avec taxes :
700,20 $
Professeure : Anne Melançon
10,5 h X 50 $ =
525,00 $
A.S. =
84,00 $
TOTAL :
609,00 $
Total avec taxes :
700,20 $
Professeur : En Corps
1 part. X 48,70 $ =
48,70 $
Frais d’admin. 5% =
2,45 $
TOTAL :
51,15 $
Total avec taxes :
58,80 $
Professeur: Stéphane Baillargeon
4,5 h X 37 $ =
166,50 $
Frais d’admin. 5% =
8,33 $
TOTAL :
174,83 $
Total avec taxes :
201,00 $
2049
ACTIVITÉ
Yoga léger | 50 ans et plus –
Niveau 2
Yoga pré-natal
Yoga pré-natal | Demi session
Zumba
11.
DÉPENSES
Professeure : Sophie Desjardins
10 h X 47,84 $ =478,40 $
Frais d’admin. 5% =
23,92 $
TOTAL :
502,32 $
Total avec taxes :
577,54 $
Professeure : Sophie Desjardins
10 h X 47,84 $ =478,40 $
Frais d’admin. 5% =
23,92 $
TOTAL :
502,32 $
Total avec taxes :
577,54 $
Professeure : Sophie Desjardins
5 h X 47,84 $ =239,20 $
Frais d’admin. 5% =
11,96 $
TOTAL :
251,16 $
Total avec taxes :
288,77 $
Professeur : En Corps
1 part. X 48,70 $ =
48,70 $
Frais d’admin 5% =
2,45 $
TOTAL :
51,15 $
Total avec taxes :
58,80 $
DÉVELOPPEMENT CULTUREL ET COMMUNICATIONS
11.1 Programmation culturelle – hiver 2016 – ajout
57-02-2016
ATTENDU QU’il a été prévu, aux termes de la résolution numéro
636-12-2015, qu’une activité en danse soit présentée dans le cadre de la
programmation culturelle – hiver 2016;
ATTENDU la recommandation du 1er février 2016 de madame
Valérie Laforest, directrice du développement culturel et des
communications;
EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Landreville,
appuyé par madame Nicole Chevalier et unanimement résolu :
QUE le spectacle « Data » de l’artiste Manuel Roque soit ajouté à la
programmation culturelle – hiver 2016, lequel spectacle sera présenté à
l’église de Notre-Dame-des-Prairies le jeudi 10 mars 2016, en soirée;
D’approuver le budget inhérent à ce spectacle, soit 2 500 $.
11.2 Culture Lanaudière – adhésion 2016-2017 – renouvellement
58-02-2016
IL est proposé par monsieur Serge Landreville, appuyé par madame
Nicole Chevalier et unanimement résolu :
DE renouveler l’adhésion de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies à Culture
Lanaudière et d’acquitter la cotisation de 220 $ qui y est afférente.
11.3 Les Arts et la Ville – adhésion 2016 – renouvellement
59-02-2016
IL est proposé par monsieur Serge Landreville, appuyé par madame
Nicole Chevalier et unanimement résolu :
DE renouveler l’adhésion de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies à Les
Arts et la Ville et d’acquitter la cotisation de 150 $, taxes en sus, qui y est
afférente.
1er février 2016
2050
12.
AUTRES SUJETS
Aucun sujet n’est traité sous cette rubrique.
13.
DIVERS
Aucun sujet n’est traité sous cette rubrique.
14.
LEVÉE DE LA SÉANCE
60-02-2016
IL est proposé par monsieur Jean-Guy Forget, appuyé par monsieur
Régis Soucy et unanimement résolu :
QUE l’ordre du jour de la présente séance étant épuisé, la séance est
levée à 20 h 12.
Sylvie Malo
Greffière
1er février 2016
Suzanne Dauphin
Mairesse suppléante
2051