bon de commande - Atelier de réparation et vente de haut
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bon de commande - Atelier de réparation et vente de haut
BON DE COMMANDE – Atelier de réparation Haut-Parleurs Vos coordonnées : ............................................................ ............................................................ ............................................................ Destinataire : ............................................................ Atelier de réparation Haut-Parleurs AATV – Sylvain Houlbert 15, rue du Monnet 72190 SAINT PAVACE Tél. / Fax : 02.43.23.32.32 Siret : 401 582 168 00019 ............................................................ REPARATION DE HAUT-PARLEURS A imprimer et à nous retourner Quantité Désignation du produit Problème rencontré Acompte : TVA non applicable, article 293B du CGI Loi du 31/12/1992 : Loi du 12/05/1980 : Règlement par chèque à l'ordre de AATV à la commande Escompte : 0% - Pénalité de retard : 1,3% mensuel Les marchandises livrées restent notre propriété jusqu'au règlement intégral des sommes dues.