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Gestion des déchets ménagers
Collecte, échantillonnage et caractérisation
recueil sur CD-ROM
Référence : 3089651
ISBN : 978-2-12-089651-0
Année d’édition : 2012
Analyse
La gestion des déchets et assimilés implique de la part des collectivités territoriales une vraie politique, que
ce soit en termes de matériels de collecte, de diminution du volume des ordures ménagères ou d’optimisation
du recyclage.
La nouvelle édition de ce recueil rassemble les textes concernant la réglementation, la certification mais
aussi les normes clés à propos :
– des matériels de collecte : sacs à déchets, conteneurs à déchets, bennes à ordures ménagères, lèveconteneurs, mobilier urbain de propreté.
– De l’échantillonnage et de la caractérisation des déchets ménagers.
Collectivités territoriales, délégataires de services publics, présidents d’établissements intercommunaux,
fabricants de sacs poubelles, de conteneurs, de véhicules…, recycleurs disposeront ainsi de tous les outils
pour moderniser et rendre performante la gestion des déchets. Ainsi, ils pourront, dans les faits, contribuer
activement à la limitation des déchets et à leur valorisation !
Table des matières
PR NF EN 16250-1 (Projet de norme) Niveaux de performance et d'acceptation pour les services de
gestion municipaux du nettoiement des chaussées (Indice de classement : H96-010-1PR).
NF EN 13593 (septembre 2003) Emballage – Sacs en papier pour la collecte de déchets ménagers – Types,
spécifications et méthodes d'essai (Indice de classement : H11-014).
NF EN 13592+A1 (octobre 2007) Sacs en plastique pour la collecte des déchets ménagers – Types,
exigences et méthodes d'essai (Indice de classement : H34-090).
NF H 34-093 (novembre 2006) Sacs en plastique – Sacs en film thermoplastique souple – Détermination, par
calcul, du volume utile des sacs (Indice de classement : H34-093).
NF X 30-501 (décembre 2006) Emballages des déchets d'activités de soins – Sacs pour déchets d'activités
de soins mous à risques infectieux – Spécifications et méthodes d'essai (Indice de classement : X30-501).
NF EN 840-1 (mai 2004) Conteneurs roulants à déchets – Partie 1 : Conteneurs à 2 roues de capacité
inférieure ou égale à 400 l pour lève-conteneurs à peigne – Dimensions et conception (Indice de classement :
H96-110-1).
PR NF EN 840-1 (Projet de norme) Conteneurs roulants à déchets – Partie 1 : Conteneurs à 2 roues de
capacité inférieure ou égale à 400 l pour lève-conteneurs à peigne – Dimensions et conception (Indice de
classement : H96-110-1PR).
NF EN 840-2 (mai 2004) Conteneurs roulants à déchets – Partie 2 : Conteneurs à 4 roues de capacité
inférieure ou égale à 1 300 l à couvercle(s) plat(s), pour lève-conteneurs par tourillon et/ou à peigne –
Dimensions et conception (Indice de classement : H96-110-2).
PR NF EN 840-2 (Projet de norme) Conteneurs roulants à déchets – Partie 2 : Conteneurs à 4 roues de
capacité inférieure ou égale à 1 300 l à couvercle(s) plat(s), pour lève-conteneurs par tourillon et/ou à
peigne – Dimensions et conception (Indice de classement : H96-110-2PR).
NF EN 840-3 (mai 2004) Conteneurs roulants à déchets – Partie 3 : Conteneurs à 4 roues de capacité
inférieure ou égale à 1 300 I à couvercle(s) bombé(s), pour lève-conteneurs par tourillon et/ou à peigne –
Dimensions et conception (Indice de classement : H96-110-3).
PR NF EN 840-3 (Projet de norme) Conteneurs roulants à déchets – Partie 3 : Conteneurs à 4 roues de
capacité inférieure ou égale à 1 300 l à couvercle(s) bombé(s), pour lève-conteneurs par tourillon et/ou à
peigne – Dimensions et conception (Indice de classement : H96-110-3PR).
NF EN 840-4 (mai 2004) Conteneurs roulants à déchets – Partie 4 : Conteneurs à 4 roues de capacité
inférieure ou égale à 1 700 I à couvercle(s) plat(s), pour lève-conteneurs par tourillon large ou BG-basculeurs
et/ou lève-conteneurs à peigne large – Dimensions et conception (Indice de classement : H96-110-4).
PR NF EN 840-4 (Projet de norme) Conteneurs roulants à déchets – Partie 4 : Conteneurs à 4 roues de
capacité inférieure ou égale à 1 700 l à couvercle(s) plat(s), pour lève-conteneurs par tourillon large ou BGbasculeurs et/ou lève-conteneurs à peigne large – Dimensions et conception (Indice de classement : H96-1104PR).
NF EN 840-5 (mai 2004) Conteneurs roulants à déchets – Partie 5 : Exigences de performance et méthodes
d'essais (Indice de classement : H96-110-5).
PR NF EN 840-5 (Projet de norme) Conteneurs roulants à déchets – Partie 5 : Exigences de performance et
méthodes d'essais (Indice de classement : H96-110-5PR).
NF EN 840-6+A1 (octobre 2008) Conteneurs roulants à déchets – Partie 6 : Exigences d'hygiène et de
sécurité (Indice de classement : H96-110-6).
NF EN 840-6/IN1 (octobre 2008) Conteneurs roulants à déchets – Partie 6 : Exigences d'hygiène et de
sécurité (Indice de classement : H96-110-6/IN1).
PR NF EN 840-6 (Projet de norme) Conteneurs roulants à déchets – Partie 6 : Exigences d'hygiène et de
sécurité (Indice de classement : H96-110-6PR).
NF H 96-116 (décembre 1998) Conteneurs roulants à déchets – Code d'essai pour le mesurage du bruit
aérien émis par les conteneurs roulants à déchets (Indice de classement : H96-116).
NF EN 14803 (août 2006) Identification et/ou détermination de la quantité de déchets ( Indice de
classement : H96-120).
NF EN 12574-1 (mai 2006) Conteneurs fixes à déchets – Partie 1 : Conteneurs de capacité allant jusqu'à
10 000 l à couvercle(s) plat(s) ou bombé(s) pour lève-conteneurs avec tourillons, double tourillons ou
manchons – Dimensions et conception (Indice de classement : H96-113-1).
NF EN 12574-2 (juin 2006) Conteneurs fixes à déchets – Partie 2 : Exigences de performance et méthodes
d'essais (Indice de classement : H96-113-2).
NF EN 12574-3 (avril 2006) Conteneurs fixes à déchets – Partie 3 : Exigences d'hygiène et de sécurité
(Indice de classement : H96-113-3).
NF EN 13071-1 (octobre 2008) Conteneurs fixes à déchets de capacité inférieure ou égale à 5 000 l, levés
par le haut et vidés par le bas – Partie 1 : exigences générales (Indice de classement : H96-115-1).
NF EN 13071-2 (octobre 2008) Conteneurs fixes à déchets de capacité inférieure ou égale à 5 000 l, levés
par le haut et vidés par le bas – Partie 2 : exigences complémentaires relatives aux systèmes enterrés ou
semi-enterrés (Indice de classement : H96-115-2).
NF EN 13071-3 (novembre 2011) Conteneurs fixes à déchets de capacité inférieure ou égale à 5 000 l,
levés par le haut et vidés par le bas – Partie 3 : Pièces intermédiaires de levage recommandées ( Indice de
classement : H96-115-3).
NF H 96-118 (décembre 2008) Conteneurs de collecte sélective des déchets – Conteneurs pour la collecte
d'huiles moteur usagées, non déplaçables en service et en charge – Spécifications techniques et essais
(Indice de classement : H96-118).
NF EN 1501-1+A2 (janvier 2010) Bennes à ordures ménagères et leurs lève-conteneurs associés –
Exigences générales et exigences de sécurité – Partie 1 : Bennes à chargement arrière (Indice de classement
: R17-112-1+A2).
NF EN 1501-2+A1 (janvier 2010) Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés –
Exigences générales et exigences de sécurité – Partie 2 : Bennes à chargement latéral (Indice de
classement : R17-112-2).
NF EN 1501-2/IN1 (janvier 2010) Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés –
Exigences générales et exigences de sécurité – Partie 2 : Bennes à chargement latéral (Indice de
classement : R17-112-2/IN1).
NF EN 1501-3 (juin 2008) Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés – Exigences
générales et exigences de sécurité – Partie 3 : Bennes à chargement frontal (Indice de classement : R17-1123).
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NF EN 1501-4 (décembre 2007) Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés –
Exigences générales et exigences de sécurité – Partie 4 : Code d'essai acoustique des bennes de collecte des
déchets (Indice de classement : R17-112-4).
NF H 96-112-1 (octobre 1999) Lève-conteneurs pour la collecte des déchets – Partie 1 : Spécifications
techniques et exigences de sécurité des lève-conteneurs à préhension frontale des bacs roulants à déchets,
avec couvercles plats de capacités 80 l à 770 l (Indice de classement : H96-112-1).
NF H 96-112-2 (octobre 1999) Lève-conteneurs pour la collecte des déchets – Partie 2 : Spécifications
techniques et exigences de sécurité des lève-conteneurs à préhension latérale par tourillons pour bacs
roulants à déchets de capacités 500 l à 1 300 l (Indice de classement : H96-112-2).
NF H 96-112-3 (octobre 1999) Lève-conteneurs pour la collecte des déchets – Partie 3 : Spécifications
techniques et exigences de sécurité des lève-conteneurs à préhensions frontale et latérale par tourillons des
bacs roulants à déchets de capacités 80 l à 1 300 l (Indice de classement : H96-112-3).
NF H 96-112-4 (octobre 1999) Lève-conteneurs pour la collecte des déchets – Partie 4 : Exigences de
contrôle et méthodes d'essais (Indice de classement : H96-112-4).
NF EN 15132 (décembre 2006) Abris pour conteneurs roulants à déchets de capacité inférieure ou égale à
1 700 l – Exigences de performance et méthodes d'essais (Indice de classement : H96-119).
NF P 99-650 (juillet 1991) Mobilier urbain d'ambiance et de propreté – Maintenance du mobilier urbain
d'ambiance et de propreté – Organisation et suivi de la maintenance ( Indice de classement : P99-650).
PR NF EN 16194 (Projet de norme) Cabines sanitaires autonomes – Exigences relatives aux services et
produits, liées à la mise en place des cabines et des produits sanitaires ( Indice de classement : H96-121PR).
PR NF EN 16252 (Projet de norme) Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables –
Presses à balles horizontales – Prescriptions de sécurité (Indice de classement : H96-200PR).
NF EN 14899 (avril 2006) Caractérisation des déchets – Prélèvement des déchets – Procédure-cadre pour
l'élaboration et la mise en œuvre d'un plan d'échantillonnage ( Indice de classement : X30-400).
XP X 30-408 (juillet 2007) Déchets ménagers et assimilés – Caractérisation d'un échantillon de déchets
ménagers et assimilés (Indice de classement : X30-408).
NF X 30-413 (mars 2006) Déchets ménagers et assimilés – Constitution d'un échantillon de déchets
ménagers et assimilés contenus dans une benne à ordures ménagères ( Indice de classement : X30-413).
XP X 30-414 (septembre 2003) Ordures ménagères – Caractérisation d'un lot issu de la collecte sélective
des déchets ménagers et assimilés en verre d'emballages (Indice de classement : X30-414).
NF X 30-432 (mars 2008) Déchets – Aciers issus du tri de déchets ménagers et assimilés – Méthodes pour
l'appréciation de la densité apparente et de la cohésion des aciers conditionnés en paquets et pour
l'appréciation de la teneur en métal magnétique des aciers en vrac avant conditionnement ( Indice de
classement : X30-432).
XP X 30-433 (février 2006) Déchets ménagers et assimilés – Analyse de la composition d'une balle de
bouteilles et flacons plastiques (Indice de classement : X30-433).
XP X 30-434 (février 2005) Déchets ménagers et assimilés – Analyse de la composition d'une balle
d'emballages en papiers et cartons en sortie de centres de tri ( Indice de classement : X30-434).
NF X30-437 (mars 2009) Déchets ménagers et assimilés – Constitution et caractérisation, en entrée de
centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement ( Indice
de classement : X30-437).
GA X 30-444 (juin 2009) Déchets ménagers et assimilés – Constitution et caractérisation, en entrée de
centres de tri, d'un échantillon sur un lot de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement – Guide
d'application de la norme NF X 30-437, de mars 2009 (Indice de classement : X30-444).
XP X 30-445 (avril 2006) Déchets ménagers et assimilés – Constitution d'un échantillon de déchets
ménagers et assimilés en vrac (Indice de classement : X30-445).
XP X 30-457 (avril 2003) Ordures ménagères – Caractérisation des objets majoritairement en aluminium
issus du tri de déchets ménagers et assimilés (Indice de classement : X30-457).
GA X 30-460 (novembre 2003) Systèmes de management environnemental – Guide d'application de la norme
ISO 14001 aux centres de stockage de déchets (Indice de classement : X30-460).
XP X 30-466 (mars 2005) Déchets ménagers et assimilés – Méthodes de caractérisation – Analyse sur
produit sec (Indice de classement : X30-466).
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XP X 30-468 (février 2006) Déchets ménagers et assimilés – Méthodes de caractérisation – Analyse de la
composition de lots de journaux, revues et magazines ( Indice de classement : X30-468).
XP X 30-472 (mars 2008) Déchets ménagers et assimilés – Caractérisation des refus de tri ( Indice de
classement : X30-472).
XP X 30-473 (février 2008) Déchets ménagers et assimilés – Contrôle de la performance des équipements
de tri (Indice de classement : X30-473).
XP X 30-474 (mars 2010) Déchets ménagers et assimilés – Constitution d’un échantillon ponctuel sur une
benne de déchets ménagers et assimilés collectés sélectivement ( Indice de classement : X30-474).
NF EN 13432 (novembre 2000) Emballage – Exigences relatives aux emballages valorisables par compostage
et biodégradation – Programme d'essai et critères d'évaluation de l'acceptation finale des emballages
(Indice de classement : H60-140).
+ Textes réglementaires afférents au sujet
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